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Déliberation - Liste Deliberations CM 06.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 19.09.2026 v2
Document publié le Samedi 19 septembre 2026 par la commune de Salbris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 19.09.2026 v2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
1/3
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19.09.2026
L’an deux mille vingt-six, le 19 septembre à 9h30, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle Waquet, après convocation légale adressée le 11 septembre deux mille vingt-six, sous la présidence de Monsieur Alexandre AVRIL, Maire de la Ville de Salbris.
Étaient présents : 24
AVRIL Alexandre, COUTAUD Chantal, BENITO Angel, VIGNEULLE Aline, CHAUVIN Didier, LUNEAU Catherine, MIANNAY Jean-Paul, GONZALEZ Cécile, adjoints au Maire, MERCIER Victor, TEIXEIRA Stéphanie, DHERVILLEZ Jean, HEDAL Geneviève, PAUTHONIER Christian, FERREIRA Céline, SANSON Donata, DALLANÇON Jean-Pierre, TEIXEIRA Carmen, DESPONT Françoise, MENOULT Yolande, CHOLLET Dominique, POTIN Nolwen, TEIXEIRA Victor, GIRAULT Martine, GROSJEAN Cédric, conseillers municipaux.
Absents avec pouvoir : 3
CHAPERON Catalina donne son pouvoir à Cécile GONZALEZ
BOURGEOIS Thibault donne son pouvoir à Aline VIGNEULLE
PHILIBERT Aymeric donne son pouvoir à Alexandre AVRIL
Absent sans pouvoir : 0
Monsieur Guy-Antoine CASTEX, Monsieur Paul Peschard, agents municipaux, assistent à la séance.
Monsieur Avril ouvre les travaux à 9h38.
Monsieur Avril procède à l’appel des conseillers. Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut valablement délibérer.
M. CHAUVIN est nommé secrétaire de séance.
Monsieur Avril donne lecture de l’ordre du jour.
Délibération n°2026-102 Désignation d’un secrétaire de séance – Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-103 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2026 – Adoptée à l’unanimité
DECISIONS DU MAIRE :
DECI 47-2026 : Avenant n°2 – Lot 1 (Infrastructure VRD, CLEMENT TP) – Marché 2023-06 (aménagement place du Marché et halle en bois) – Prolongation de la durée des travaux (jusqu’au 27/11/2026)
DECI 48-2026 : Avenant n°3 – Lot 2 (Eclairage public, CITEOS) – Marché 2023-06 (aménagement place du Marché et halle en bois) – Prolongation de la durée des travaux (jusqu’au 27/11/2026)
DECI 49-2026 : Avenant n°3 – Lot 3 (Espaces verts, SN TTC) - Marché 2023-06 (aménagement place du Marché et halle en bois) – Prolongation de la durée des travaux (jusqu’au 27/11/2026)
DECI 50-2026 : Avenant n°2 – CLEMENT TP (Infrastructure VRD) – Marché 2025-6 (enfouissement des réseaux aériens et aménagement des voiries en périphérie) – Prolongation de la durée des travaux (jusqu’au 27/11/2026)
DECI 51-2026 : Création de tarifs restauration pour les évènements organisés par la municipalité
VILLE DE SALBRIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 SEPTEMBRE 2026
(Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant sur
la Réforme des règles de publicité) 2/3
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19.09.2026
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°2026-104 Remplacement d’un Conseiller démissionnaire au sein de la commission des finances et du personnel – Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-105 Présentation du rapport d’activité 2025 de la CCSR – Adoptée à l’unanimité
FINANCES
Délibération n°2026-106 Correction par le compte 1068 Budget annexe Assainissement - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-107 Correction par le compte 1068 - Budget Général - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-108 Admission en non-valeur de créances éteintes de titres de recettes - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-109 Admission en non-valeur de créances éteintes - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-110 Décision modificatif n°1 - Budget Annexe Assainissement - Adoptée à la majorité (4 contre)
Délibération n°2026-111 Délibération modificative Budget Annexe Infrastructure Génie Civil - Adoptée à la majorité (4 contre)
Délibération n°2026-112 Décision modificative Budget Annexe PORTAGE REPAS - Adoptée à la majorité (4 contre)
Délibération n°2026-113 Délibération modificative Budget Général - N°2 - Adoptée à la majorité (4 contre)
Délibération n°2026-114 Fixation des règles et durées d’amortissement (M54-M49) - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-115 Convention de refacturation entre la Communauté de Communes de la Sologne des Rivières et la Ville de Salbris, pour le partage des frais de formation NEXPUBLICA et d’utilisation du logiciel MARCO - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-116 Délibération rectificative des tarifs Salera 2026 - Erreur de Plume - Adoptée à la majorité (4 abstentions)
Délibération n°2026-117 Tarifs de la saison culturelle 2026-2027 - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-118 Demande de subvention Conseil Départemental 41 « Direction de la lecture publique » pour le spectacle « Les jouets s’ennuient dans les tiroirs » à la bibliothèque municipale - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-119 Adhésion à l’association La beauté sauvera le Monde - Adoptée à l’unanimité
EAU-ASSAINISSEMENT
Délibération n°2026-120 Service Assainissement - Rapport Annuel du Délégataire pour l’année 2025 - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-121 Service Eau Potable - Rapport Annuel du Délégataire pour l’année 2025 - Adoptée à l’unanimité
URBANISME
Délibération n°2026-122 Attribution d’une aide financière au profit de SCI LES GUERNAZELLES représentée par Monsieur Hugo AGUIAR pour la rénovation des façades Nord et Ouest du bâtiment situé au 23 rue du Général Giraud - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-123 Acquisition d’un terrain – Adoptée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2026-124 Modalités de remboursement des frais de mission aux agents - Adoptée à l’unanimité 3/3
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19.09.2026
Délibération n°2026-125 Modalités de réalisation et d’indemnisation des heures supplémentaires - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-126 Organisation du débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire – Prends acte
Délibération n°2026-127 Mise à jour de la Charte d’utilisation des systèmes d’information de la Ville de Salbris - Droit à l’Image - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-128 Mise à jour de l’organigramme de la collectivité - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-129 Mise à jour du tableau des effectifs - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-130 Mise à disposition d’un agent de la Ville de Salbris auprès de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-131 Mise à disposition de personnel du service communication auprès de la Ville de Salbris - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-132 Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial (Enseignant Artistique) - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-133 Prolongation de la mise à disposition du service commun « Fonctions Supports » et régularisation du Secrétariat général - Adoptée à l’unanimité
SPORT
Délibération n°2026-134 Mise à jour du Règlement de mise à disposition des minibus de la Ville - Adoptée à l’unanimité
POLICE MUNICIPALE
Délibération n°2026-135 Dérogation au repos dominical en 2027 pour les commerces de détail - Adoptée à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h18.
LISTE affichée le 25/09/2026
Disponible sur le site internet de la Ville de
Salbris : www.salbris.fr