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Déliberation - Liste Deliberations CM 27.06.23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Salbris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 27.06.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Logement,
1/3
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27.06.2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept juin, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle Waquet, après convocation légale adressée le 21 juin deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur Alexandre AVRIL, Maire.
Étaient présents : 24
M. AVRIL, Maire, Mme COUTAUD, Mme GUYADER, Mme LUNEAU, M. JOUSSET, M. CHENEL, M. BENITO, Adjoints au Maire, Mme DESPONT, Mme CHAPERON, Mme MULLER, M. RUZE, M. MIANNAY, Mme TEIXEIRA, Mme LANOIX, Mme LEBOUL, M. DALLANÇON, M. AYVAZ, M. FALCOTET, M. PARROT, M. CHOLLET, M. MATHO, Mme SMATEL, M. TEIXEIRA, M. SAUVAGET, Conseillers municipaux.
Absents avec pouvoir : 5
Mme HEDAL donne pouvoir à Mme LUNEAU,
Mme GILLET donne pouvoir à Mme COUTAUD,
Mme BAHAIN donne pouvoir à M. SAUVAGET,
Mme VIGNEULLE donne pouvoir à M. JOUSSET
M. CHICAULT donne pouvoir à Mme SMATEL
Monsieur Marc SANDRAS, Madame Mélanie RUBAGOTTI GIRAULT et Monsieur Mikael BOURDARAUD, agents municipaux, assistent à la séance.
Monsieur le Maire ouvre les travaux à 18h35.
Monsieur le Maire procède à l’appel des conseillers. Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut valablement délibérer.
M. BENITO est nommé secrétaire de séance.
***********
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour.
Monsieur le Maire demande ensuite à l’Assemblée délibérante d’approuver les procès-verbaux des séances du 9 juin 2023.
Le procès-verbal de la séance du 9 juin 2023 – 17h30 - Sénatoriales est adopté à la majorité des membres présents et représentés.
Le procès-verbal de la séance du 9 juin 2023 – 18h00 est adopté à la majorité des membres présents et représentés.
Sur la révision des commissions, Mme SMATEL doit être en titulaire et M. TEIXEIRA en suppléant pour la commission scolaire.
VILLE DE SALBRIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JUIN 2023
(Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant sur
la Réforme des règles de publicité) 2/3
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27.06.2023
FINANCES PUBLIQUES
Délibération n°62-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget principal – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°63-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe Service EAU POTABLE – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions) Délibération n°64-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe Service ASSAINISSEMENT – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions) Délibération n°65-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe Logement Social – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°66-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe Lotissement d’Habitations – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions) Délibération n°67-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe Régie des Transports – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°68-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe CRJS – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°69-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe Infrastructures Réseaux – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°70-2023 – Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe Portage des repas – APPROUVEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°71-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget principal – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°72-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget annexe Service EAU POTABLE – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°73-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget annexe Service ASSAINISSEMENT – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions) Délibération n°74-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget annexe Logement Social – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°75-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget annexe Lotissement d’Habitations – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°76-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget annexe Régie des Transports – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°77-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget annexe CRJS – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°78-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget annexe Infrastructures Réseaux – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°79-2023 – Vote du Compte Administratif 2022 du Budget annexe Portage des repas – ADOPTEE A LA MAJORITE (22 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°80-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget principal – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°81-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget annexe Service EAU POTABLE – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°82-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget annexe Service ASSAINISSEMENT – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions) Délibération n°83-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget annexe Logement Social – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°84-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget annexe Lotissement d’Habitations – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°85-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget annexe Régie des Transports – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°86-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget annexe CRJS – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°87-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget annexe Infrastructures Réseaux – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions) 3/3
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27.06.2023
Délibération n°88-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du Budget annexe Portage des repas – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°89-2023 – Décisions modificatives – ADOPTEE A LA MAJORITE (23 votes Pour – 6 abstentions)
Délibération n°90-2023 – Convention de passation d’un marché commun pour le contrôle des aires de jeux pour enfants sur le territoire de la CCSR – ADOPTEE A l’UNANIMITE
EAU - ASSAINISSEMENT
Délibération n°91-2023 – Rapport d’activité 2022 du délégataire des services publics Eau et Assainissement– PREND ACTE
URBANISME
Délibération n°92-2023 – Cession parcelle AO 226 dans l’enceinte du site industriel du Technoparc au profit de la société Jeremy Camus immobilier– ADOPTEE A l’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°93-2023 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité– ADOPTEE A l’UNANIMITE
Délibération n°94-2023 – Modification du tableau des effectifs– ADOPTEE A l’UNANIMITE Délibération n°95-2023 – Présentation du Rapport Social Unique– ADOPTEE A l’UNANIMITE Délibération n°96-2023 – Mise en place de la participation financière à la protection sociale des agents– ADOPTEE A l’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h08.
LISTE affichée le 28/06/2023
Disponible sur le site internet de la Ville de Salbris :
www.salbris.fr