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Arrêté - 2025 032 route barree Contour St Charles marche AN 16 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Petite-Rosselle.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 032 route barree Contour St Charles marche AN 16 mars 2025)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
VILLE D € PETITE-ROSSELLE
ARRETE REGLEMENTANT
LA CIRCULATION
N°32/2025
Pôle Technique
Affaire suivie par Cathy Gueblé
Nous, Maire de la ville de PETITE-ROSSELLE ;
VU les articles L 2212-1 et L 2212-2 du Code Général des collectivités territoriales ;
VU le Code de la Route
CONSIDERANT qu’en raison de la 44% marche populaire internationale organisée par PUnion Touristique « Les amis de la Nature » et afin de garantir la sécurité des usagers, il y a lieu d'interdire la circulation sur une partie de la route du Contours Saint-Charles.
ARRETONS
Article 1er : Pendant la durée de la marche :
Dimanche 16 mars 2025, de 7 heures à 15 heures
La circulation sera interdite à tous véhicules sur une partie de la route du Contours Saint- Charles, depuis l’intersection avec la rue de la Pépinière jusqu’à l’intersection avec la rue du Stade, sauf véhicules de secours et de service.
Article 2 : Pendant la durée de la marche, les usagers devront respecter la signalisation mise en place par les services techniques de la ville.
Article 3 : Les contrevenants au présent arrêté seront poursuivis conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 : Le Commissaire Principal, Chef du District de Police de Forbach ainsi que tous les agents de la Force Publique, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Petite-Rosselle, le 24 février 2025
Le Maire :
Eric FEDERSPIEL
Copies à :
D.G.S., Police, Presse,
Site internet, UO Pte Rosselle,
CIS de Forbach, Mme Donger,
Police Municipale, Services Techniques
Mairie de Petite-Rosselle : 18 rue de l'Eglise - 57540 PETITE-ROSSELLE
TS : 03 87 85 27 10 - Fax : 03 87 84 12 70 e Email : mairie@mairie-petiterosselle.fr + Site internet : www.mairie-petiterosselle.fr