Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 2026 05 06 ODJ
Procès Verbal - DCM 2026 04 01
Procès Verbal - DCM 2026 04 01 1
Procès Verbal - DCM 2026 03 04
Procès Verbal - DCM 2023 06 09
Procès Verbal - DCM 2026 02 04
Procès Verbal - DCM 20220706 tampon
Procès Verbal - DCM 2024 03 27
Procès Verbal - DCM 2024 05 15
Procès Verbal - DCM 2023 05 03
Procès Verbal - DCM 2026 05 06
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2026 05 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
COMMUNE DE PLUNERET
7, Place Vincent Jollivet
56400 PLUNERET
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 mai 2026
Liste des délibérations
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
N° d’ordre Objet Sens du vote 20260506/01 Séance du conseil municipal du 1er avril 2026 : approbation du procès-verbal Approuvé à l’unanimité 20260506/02 Règlement intérieur du conseil municipal - approbation Approuvé à l’unanimité 20260506/03 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Désignation des membres Approuvé à l’unanimité 20260506/04 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Proposition de membres potentiels Approuvé à l’unanimité 20260506/05 Aire de grand passage de Lissaden – Convention d’utilisation Approuvé à l’unanimité 20260506/06 Dispositif de vidéoprotection – mandat de maitrise d’ouvrage à Morbihan Energie Approuvé à l’unanimité 20260506/07 Redadeg : subvention Approuvé à l’unanimité 20260506/08 Vente de vêtements de seconde main par la Maison des jeunes au Festi’nature – fixation des prix Approuvé à l’unanimité 20260506/09 Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et le CCAS Approuvé à l’unanimité 20260506/10 Cessions partielles de la parcelle communale Rue de l’Ile Longue Approuvé à l’unanimité 20260506/11 Convention Territoriale Globale – Avenant de prolongation au 31 décembre 2027 Approuvé à l’unanimité 20260506/12 Ecole de musique d’Auray - Tarifs et convention Approuvé à l’unanimité 20260506/13 Exposition Lilian BOURGEAT – Convention avec l’artiste Approuvé avec 1 VOIX CONTRE et 1 ABSTENTION 20260506/14 Entretien des ponts communaux - convention avec l’Etat Approuvé à l’unanimité 20260506/15 Marché de restauration collective 2026-2030 : convention de groupement avec le CCAS Approuvé à l’unanimité 20260506/16 Travaux pour la rénovation et l’extension du gymnase Michel Pommois: Attribution des marchés Approuvé à l’unanimité 20260506/17 Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte- rendu des décisions n°2026-46 à 2026-62 inclus
Approuvé à l’unanimité