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Procès Verbal - DCM 2026 03 04
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2026 03 04)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Justice et droit,
COMMUNE DE PLUNERET
7, Place Vincent Jollivet
56400 PLUNERET
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 MARS 2026
Liste des délibérations
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
N° d’ordre Objet Sens du vote 20260304/01 Séance du conseil municipal du 4 février 2026 : approbation du procès-verbal Approuvé à l’unanimité 20260304/02 Jardins de mémoire – Règlement – convention d’occupation Approuvé à l’unanimité 20260304/03 Contrats d’association avec les écoles privées St Joseph et St Gilles – Année 2026 Approuvé à l’unanimité 20260304/04 Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées extérieures Approuvé à l’unanimité 20260304/05 Subvention « arbre de Noël » et « sorties pédagogiques » Approuvé à l’unanimité 20260304/06 Allocations Fournitures scolaires Approuvé à l’unanimité 20260304/07 Subvention aux associations de parents d’élèves (Amicales) Approuvé à l’unanimité 20260304/08 Crédit budgétaire pour le R.A.S.E.D Approuvé à l’unanimité 20260304/09 Crédit budgétaire pour le dispositif EDI Ecole Privées St Joseph et St Gilles (Adaptation scolaire et scolarisation des élèves Handicapés)
Approuvé à l’unanimité
20260304/10 Compte financier unique 2025 Approuvé à l’unanimité 20260304/11 Affectation du résultat de l’année 2025 Approuvé à l’unanimité 20260304/12 Subvention de fonctionnement au CCAS Approuvé à l’unanimité 20260304/13 Taux de fiscalité directe locale 2026 Approuvé à l’unanimité 20260304/14 Fongibilité des crédits Approuvé à l’unanimité 20260304/15 Provisions pour créances douteuses Approuvé à l’unanimité 20260304/16 Actualisation de l’autorisation de programme AP-5 « gymnase Michel Pommois » Approuvé à l’unanimité 20260304/17 Actualisation de l’autorisation de programme AP-6 « aménagement de la zone de loisirs de Lanriacq » Approuvé à l’unanimité 20260304/18 Actualisation de l’autorisation de programme AP-7 « centre technique municipal » Approuvé à l’unanimité 20260304/19 Budget primitif 2026 Approuvé à l’unanimité 20260304/20 Fixation des durées d’amortissements à compter du 01/04/2026 Approuvé à l’unanimité 20260304/21 Associations de Pluneret et de Mériadec : subventions Approuvé à l’unanimité 20260304/22 1/ Comité des fêtes de Mériadec subvention Approuvé à l’unanimité
20260304/23 Subventions de fonctionnement et subv exceptionnelles de fonctionnement Approuvé à l’unanimité
20260304/24 Apéros Klam 2026 subvention et convention de partenariat Approuvé à l’unanimité
20260304/25 Associations extérieures subvention Approuvé à l’unanimité
20260304/26 Avancement de grade 2026 modification du tableau des emplois Approuvé à l’unanimité 20260304/27 Indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés pour des élections Approuvé à l’unanimité
20260304/28 Bilan annuel sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés Approuvé à l’unanimité
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