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Procès Verbal - DCM 2026 04 01
Document publié le Dimanche 4 janvier 2026 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2026 04 01)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Éducation,
COMMUNE DE PLUNERET
7, Place Vincent Jollivet
56400 PLUNERET
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 FEVRIER 2026
Liste des délibérations
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
N° d’ordre Objet Sens du vote 20260401/01 Séance du conseil municipal du 21 mars : approbation du procès-verbal Approuvé à l’unanimité 20260401/02 Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux – Maire, adjoint au Maire et Conseiller Municip
délégué
Approuvé à l’unanimité
20260401/03 Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT Approuvé à l’unanimité
20260401/04 Commissions communales – composition et élection des membres Approuvé à l’unanimité
20260401/05 Commissions communales – élection des membres de la commission travaux-déplacements doux Approuvé à l’unanimité 20260401/06 Commissions communales – élection des membres de la commission finances-affaires économiques Approuvé à l’unanimité 20260401/07 Commissions communales – élection des membres de la commission environnement-Patrimoine Approuvé à l’unanimité 20260401/08 Commissions communales – élection des membres de la commission communication-culture-tourisme Approuvé à l’unanimité 20260401/09 Commissions communales – élection des membres de la commission urbanisme-affaires foncières Approuvé à l’unanimité 20260401/10 Commissions communales – élection des membres de la commission associations-sports Approuvé à l’unanimité 20260401/11 Commissions communales – élection des membres de la commission enfance-jeunesse-affaires scolaires
Approuvé à l’unanimité
20260401/12 Commissions communales – élection des membres de la commission sécurité routière Approuvé à l’unanimité 20260401/13 Commissions communales – élection des membres de la commission numérique IA – vidéo protection Approuvé à l’unanimité 20260401/14 Commission d’Appel d’Offres – Election des membres Approuvé à l’unanimité
20260401/15 Commission MAPA (Marché A Procédure Adaptée) Approuvé à l’unanimité
20260401/16 Commission de délégation de service public – Désignation des représentants Approuvé à l’unanimité
20260401/17 Syndicat de communes « Mériadec villages » - désignation des délégués Approuvé à l’unanimité
20260401/18 Centre Communal d’Action Sociale – désignation des membres au Conseil d’Administration Approuvé à l’unanimité
20260401/19 Syndicat Intercommunal pour le Centre de Secours d’AURAY – Désignation des représentants Approuvé à l’unanimité
20260401/20 Syndicat Départemental Morbihan Energies – Désignation des délégués Approuvé à l’unanimité
20260401/21 Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan Approuvé à l’unanimité 20260401/22 Plan de Massif de Défense des Forêts contre les Incendies (DFCI) du Massif des Landes Alréennes –
Désignation du représentant
Approuvé à l’unanimité
20260401/23 Comité consultatif affaires scolaires - constitution Approuvé à l’unanimité 20260401/24 Groupe scolaire public Germaine Tillion – Désignation des représentants Approuvé à l’unanimité
20260401/25 Ecoles privées St Joseph et St Gilles – Désignation des représentants Approuvé à l’unanimité
20260401/26 Collège de Kerfontaine - Désignation des représentants Approuvé à l’unanimité 20260401/27 Ecole de musique d’Auray - Désignation des représentants Approuvé à l’unanimité 20260401/28 Mission locale - Désignation des représentants Approuvé à l’unanimité 20260401/29 Correspondant défense Approuvé à l’unanimité 20260401/30 Sécurité routière – Désignation des référents Approuvé à l’unanimité
20240401/31 Cérémonie d’accueil dans la citoyenneté française - Désignation d'un représentant Approuvé à l’unanimité 20260401/32 Ti Douar Alré – Désignation des représentants langue bretonne Approuvé à l’unanimité
20260401/33 UNESCO Paysages de Mégalithes – Désignation des représentants Approuvé à l’unanimité
20260401/34 Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique – désignation des délégués à
l’assemblée spéciale et aux assemblées générales de la Société Publique Locale (SPL) Auray Carnac
Quiberon Tourisme
Approuvé à l’unanimité
20260401/35 Organisme foncier solidaire Intercommunal (OFS) – Désignation d’un représentant Approuvé à l’unanimité
20260401/36 Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique – désignation des délégués à
l’assemblée spéciale et aux assemblées générales de la Société Publique Locale (SPL) AQTA ENERGIES
Approuvé à l’unanimité
20260401/37 Action sociale : désignation des délégués au CNAS Approuvé à l’unanimité 20260401/38 Désignation du référent déontologue de l’élu local Approuvé à l’unanimité
20260401/39 Restructuration de la station d’épuration de Lann Pont Houar à CRAC’H – Avis sur procédure
d’autorisation environnementale.
Approuvé à l’unanimité
20260401/40 Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-
rendu des décisions n°2026-21 à 2026-45 inclus
Approuvé à l’unanimité
20260401/41 Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits : compte-rendu des
décisions
Approuvé à l’unanimité