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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Castillon.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Conseil Municipal 20 Mars 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
COMMUNE DE CASTILLON#
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026 - 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l'article L2121-25 modifié du Code général des Collectivités Territoriales
N° LIBELLE DELIBERATIONS VOTE
01 / 2026 Élection du Maire A l'unanimité
02 / 2026 Détermination du nombre d'adjoints A l'unanimité
03 / 2026 Désignation des adjoints A l'unanimité
04'/ 2026 Fixation indemnité de fonction Maire et Adjoints A l'unanimité
05 / 2026 Charte de l'élu local A l'unanimité
06 / 2026 Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire A l'unanimité
07 / 2026 Délégation générale du Conseil Municipal au Maire pour les
subventions
A l'unanimité
08 / 2026 Conseil d'Administration CCAS A l'unanimité
09 / 2026 Commission Commande Publique A l'unanimité
10 / 2026 Commission Appel d'Offres - dépôt des listes A l'unanimité
11 / 2026 Commission Appel d'Offres — élection listes A l'unanimité
12 / 2026 Commission de concession — dépôt des listes A l'unanimité
13 / 2026 Commission de concession — élection liste A l'unanimité
14 / 2026 Création des commissions municipales A l'unanimité
15 / 2026 Création des commissions extramunicipales A l'unanimité
16 / 2026 Désignation délégué commission de contrôle A l'unanimité
17 /2026 Désignation des représentants à la CARF A l'unanimité
18 / 2026 SPLA « Riviera Française Aménagement » - Désignation du
membre de l'assemblée spéciale et du représentant permanent aux
assemblées générales ordinaires et extraordinaires
A l'unanimité
19 / 2026 Agence départementale d'ingénierie — Confirmation d'adhésion et désignation des représentants
A l'unanimité
HOTEL DE VILLE - PLACE LUCIEN ROUSSET — 06500 CASTILLON
Tel : 04 93 04 32 00 — Fax : 04 93 04 32 09 — internet : www.castillon06.com 20 / 2026 Désignation délégués CNAS A l'unanimité
21 / 2026 Désignation correspondant défense A l'unanimité
22 / 2026 Signature des actes administratifs A l'unanimité
Affiché le : Ltodl LE
Publié le : 91 Jo3}1C
CASTILLON, le 23 mars 2026
Le Maire
Olivier CHANTREAU
HOTEL DE VILLE - PLACE LUCIEN ROUSSET — 06500 CASTILLON
Tel : 04 93 04 32 00 — Fax : 04 93 04 32 09 — internet : www.castillon06.com