Ordre du Jour - odj cm 300920

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Ordre du Jour - odj cm 300920 Document publié le Mercredi 30 septembre 2020 par la commune de Vincennes. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 300920)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Ordre du jour du Conseil municipal du

mercredi 30 septembre 2020

- CONSEIL MUNICIPAL

1 - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

- FINANCES, FISCALITÉ

2 - Décision modificative N° 1 du budget principal et du budget annexe du centre aquatique du DÔME

3 - Décision modificative N°1 du budget annexe du centre aquatique le Dôme

4 - Approbation des comptes 2019 de l'office public de l'habitat de Vincennes

- ADMINISTRATION MUNICIPALE, RESSOURCES HUMAINES

5 - Mise en place du RIFSEEP pour plusieurs cadres d'emplois des filières technique, culturelle, sociale et sportive

6 - Modification du tableau des effectifs

7 - Mise en place du télétravail ponctuel en période de pandémie ou pour raison grave de santé

8 - Convention de mise à disposition suite aux transferts de compétences à l'Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois

- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

9 - Garantie d'emprunt et subvention au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux sur les immeubles sociaux sis 25 rue de Lagny.

10 - Surcharge foncière au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation des travaux de réhabilitation des immeubles de logements sociaux sis 25 rue de Lagny

11 - Surcharges Foncières au bénéfice de la société I3F pour les opérations de construction de logements sociaux sis 142-144 rue de Montreuil, 20 rue de Belfort et 2-4 avenue Paul-Déroulède à Vincennes

12 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour l'opération de construction de 22 logements sociaux sis 142-144, rue de Montreuil à Vincennes

13 - Surcharge foncière au bénéfice de la société I3F pour l'opération de

construction de 25 logements sociaux sis 20, rue de Belfort à Vincennes

14 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour une opération de construction de 25 logements sociaux sis, 20, rue de Belfort à Vincennes15 - Surcharge foncière au bénéfice de la société I3F pour l'opération de

construction mixte de 31 logements dont 13 sociaux sis 2-4, avenue Paul

Déroulède à Vincennes

16 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour l'opération de construction mixte de 31 logements dont 13 sociaux sis 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes

17 - Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 22 logements dont 14 logements sociaux, sis 15, avenue du Château à Vincennes

18 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 14 logements sociaux, sis 15, avenue du Château à Vincennes

19 - Surcharge Foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'acquisition- amélioration de 15 logements locatifs sociaux sis 7-9, rue Georges Huchon à Vincennes

20 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux sis 7-9, rue Georges Huchon à Vincennes

21 - Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 24 logements sociaux et un commerce sis 166, rue Diderot à Vincennes

22 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 24 logements sociaux et un commerce, sis, 166, rue Diderot à Vincennes

23 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour le portage foncier du programme social de la "Villa Aubert" sis 74 à 84bis avenue Aubert - 21, rue Victor Basch - 1, rue Massue

24 - Surcharge Foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition- réhabilitation d'un logement (PLAI) sis 3, rue des Sabotiers à Vincennes

- INCLUSION

25 - Commission communale pour l'accessibilité Bilan 2019

26 - Plan handicap - bilan 2019

- DÉVELOPPEMENT DURABLE

27 - Bilan 2019 de la Charte 21

28 - Bilan 2019 de l'Acte II de l'Agenda 21

- ENFANCE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE

29 - Rétrocession du local préempté au 4 rue Lejemptel30 - Convention pour la gestion d'un Fonds de Secours pour les commerces et les entreprises impactés par la crise liée au COVID-19, par la Chambre de Commerce et d'Industrie Paris Ile-de-France

- INTERGÉNÉRATIONNELLE, PETITE ENFANCE, SENIORS

31 - Convention d'objectifs et de financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants : F.M.E"

- CULTURE, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES

32 - Tarification d'un produit en vente à l'office de tourisme

33 - Désignation d'un représentant de la commune au sein des instances du Comité départemental du tourisme du Val-de-Marne

- JEUNESSE, SPORTS, DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE, VIE DES QUARTIERS

34 - Aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale

35 - Convention relative à la mise en place des "colo apprenantes" dans le cadre des vacances apprenantes

36 - Convention relative aux modalités de versement par le Département d'une aide exceptionnelle aux villes

37 - Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et le Rugby Club de Vincennes

38 - Avenant n°4 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique Vincennois

39 - Avenant n°4 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club

40 - Sollicitation d'une subvention dans le contexte de la demande de labellisation au titre des Maisons sport-santé