Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5. Liste DCM 2024 11 07
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 06 15
Déliberation - 5. Liste DCM 2024 11 07
Déliberation - 5. Liste DCM 2022 11 22
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 06 15
Déliberation - 5. Liste DCM 2022 11 22
Déliberation - 5. Liste DCM 2024 06 20
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 05 11
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 05 11
Déliberation - 5. Liste DCM 2024 06 20
Déliberation - 5. Liste DCM 2025 11 06
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Loigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Liste DCM 2025 11 06)
Thèmes du document : Ruralité, Aménagement du territoire, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA ROCHE-NEUVILLE
–
Séance du 06 novembre 2025
Liste des délibérations de l’organe délibérant
N° délibération Libellé Décision
2025-11-D-01
Adhésion au groupement de commandes relatif pour la passation et
l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de
contrats de production d’énergies
Approuvée
2025-11-D-02 Convention de partenariat avec Polleniz Approuvée
2025-11-D-03R Demande de Fonds Communautaire d’Aménagement du Territoire Rural – VOLET 2 - Approbation du projet Voirie 2025 Approuvée
2025-11-D-04 Délibération de principe – Vente de « la remise » à Saint-Sulpice Approuvée
2025-11-D-05
Droit de place pour les marchands ambulants - Redevance
d’Occupation du Domaine Public (RODP) révision des tarifs à
compter de 2025
Approuvée
2025-11-D-06 Participation à la Protection Sociale Complémentaire SANTÉ des agents dans le cadre de la labellisation au 01/01/2026 Approuvée
2025-11-D-07 Modification du tableau des effectifs au 07 novembre 2025 Approuvée
2025-11-D-08 Modification de l’organigramme de la collectivité au 07 novembre 2025 Approuvée
2025-11-D-09 Participation aux frais de fonctionnement 2024/2025 des écoles publiques de Château-Gontier-sur-Mayenne Approuvée
2025-11-D-10 Adressage complémentaire - Numérotation voirie (Rue de Bretagne) Approuvée
2025-11-D-11 Abroge et Remplace DCM 2025-06-D-06R - Lotissement Pièce Martin - Vente de l’Ilôt B à la SCI C.H.R Approuvée