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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Loigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Liste DCM 2024 06 20)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA ROCHE-NEUVILLE
–
Séance du 20 juin 2024
Liste des délibérations de l’organe délibérant
N°
délibération Libellé Décision
2024-06-D-01
Annule et remplace DCM 2023-12-D-02 : Délibération tirant le bilan de la
concertation relative à la détermination des zones d’accélération des
énergies renouvelables identifiant ces zones
Approuvée
2024-06-D-02 Viabilisation du lotissement Grand Maison – Résultat de la consultation des entreprises Approuvée
2024-06-D-03 Lotissement Grand Maison – Desserte électrique, télécommunication et fourreaux d’éclairage public Approuvée
2024-06-D-04 Aménagement de la Coutellerie à Saint-Sulpice – Avenant n°3 au Lot n°1 Gros Oeuvre à COTTIER BUHIGNE Approuvée
2024-06-D-05 Ajournement Travaux Boulodrome Approuvée
2024-06-D-06 Echange de terrains à titre gracieux entre la Commune et Mme Swann Approuvée
2024-06-D-07 Développement d’un projet éolien sur la commune de La Roche-Neuville Approuvée
2024-06-D-08 Développement d’un projet éolien par les sociétés Natural Forces France SAS & SEM Energie Mayenne Approuvée
2024-06-D-09 Lotissement Pièce Martin - Vente du lot n° 30 à M. DEVAUX et Mme DHALLUIN Approuvée
2024-06-D-10 Lotissement Pièce Martin - Vente du lot n° 31 à M. BERNE et Mme PAUMARD Approuvée
2024-06-D-11 Fixation des tarifs 2024/2025 - des services Périscolaire et Extrascolaire Approuvée
2024-06-D-12 Fixation des tarifs 2024/2025 – Rémunération des animateurs Approuvée
2024-06-D-13 Droit de place pour les marchands ambulants - Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) : révision des tarifs 2024 Approuvée
2024-06-D-14 DM 1 – BP Lotissement EF Barais Approuvée
2024-06-D-15 DM 2 - BP COMMUNE Approuvée