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Déliberation - DE 2023 019 Attribution Dune Subvention A VTT Provence Rallye DES Vehicules Anciens
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villars-Colmars.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2023 019 Attribution Dune Subvention A VTT Provence Rallye DES Vehicules Anciens)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
RF
Sous-Préfecture
de
CASTELLANE
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Contréleidalégaité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
004-210402400-20230627-DE_2023_019-DE
République française
Département
des Alpes-de-Haute-Provence
MAIRIE
DE
VILLARS-COLMARS
Séance
du
mardi
27
juin
2023
Date
de
la convocation:
20/06/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le vingt-sept juin
l'assemblée
régulièrement
Membres
en
exercice
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de Monsieur
Laurent
ROUX
:8 Présents
: 5
Présents
: Laurent
ROUX,
Stéphanie
BLANC,
Anaïs
ROHR,
Florian
Votants
: 7
UGHI,
Christian
BARBERIS
Pour
: 7
Contre
: 0
Représentés
:
Sophie
VIAL
par
Anaïs
ROHR,
Thierry
REGA
par
Abstentions
: 0
Stéphanie
BLANC
Excusés : Absents
:
Sébastien
ROUX
Secrétaire
de
séance
: Stéphanie
BLANC
Objet
: ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
À
VTT
PROVENCE
- RALLYE
DES
VÉHICULES
ANCIENS
- DE_2023
019
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
demande
de
l'association
VTT
Provence
pour
l'octroi
d'une
subvention
afin
d'organiser
le
rallye
de
véhicules
anciens
entre
Thorame-Haute
et
Villars-Colmars. Cette
manifestation
se
déroulera
le 29 juillet prochain
et rassemblera
des
véhicules
de
tous
âges
et
de tous
genres
(véhicules
agricoles,
voitures,
véhicules
militaires,
motos,
pétrolettes…).
La
commune
de
Villars-Colmars
sera
le
point
d'arrivée
du
rallye,
ou
une
animation
et
une
présentation
des
engins
sera
faite.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d'attribuer
une
subvention
de
750
euros
à l'association
VTT
PROVENCE
DIT
que
cette
dépense
sera
inscrite
sur
le budget
principal
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
mener
à bien
cette
opération RF
Sous-Préfecture
de
CASTELLANE
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
004-210402400-20230627-DE_2023_019-DE
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Marseille
(par
voie
postale
au
24
Rue
Breteuil
13006
Marseille
ou
par
voie
dématérialisée
via
l’application
«
Télérecours
citoyens
»
sur
le
site
www.telerecours.fr)
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’Etat
et
de
sa
publication.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme.