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Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 1
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 1)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2024
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 01-2024 : Autorisation d’engagement des dépenses avant le vote du budget 2024
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/01/2024
N° 02-2024 : Avis sur le projet de gestion des boisements, de la ripisylve et des plantes exotiques
envahissantes des cours d’eau et des rives du lac Léman du bassin versant Sud-Ouest lémanique
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/01/2024
N° 03-2024 : Convention de prestation de service entre Thonon Agglomération et la commune du
Lyaud pour la gestion d’un Relai d’Assistantes Maternelles (RAM) – Avenant n° 2
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/01/2024
N° 04-2024 : Délibération instaurant le plan de formation
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/01/2024
N° 05-2024 : Demande de subvention – Travaux sylvicoles – Programme Sulv’ACCTES
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/01/2024
N° 06-2024 : Demande de subvention – Travaux sylvicoles – Département de Haute-Savoie
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/01/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2024
Le Procès-Verbal sera publié après son approbation lors de la séance du prochain conseil.
N° 07-2024 : Budget « Arcades » M57 – Adoption du Compte de Gestion 2023
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 08-2024 : Budget « Arcades » M57 – Adoption du Compte Administratif 2023
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 09-2024 : Budget « Arcades » M57 – Affectation des résultats du CA 2023
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024 N° 10-2024 : Budget « Principal » M57 – Adoption du Compte de Gestion 2023
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 11-2024 : Budget « Principal » M57 – Adoption du Compte Administratif 2023
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 12-2024 : Budget « Principal » M57 – Affectation des résultats du CA 2023
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 13-2024 : Intégration des résultats du Budget des « Arcades » dans le Budget « Principal »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 14-2024 : Budget Principal M57 – Vote du Budget Primitif 2024
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 15-2024 : Résultats de la consultation à procédure adaptée ouverte pour la création d’une maison
médicale avec commerces
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 16-2024 : Thonon Agglomération : Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes /
observations définitives sur l’audit de performance concernant la mise en œuvre des mesures
s’accompagnement de Léman Express
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 17-2024 : Demande de subvention : acquisition de feux de circulation
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 18-2024 : Demande de subvention au titre des CDAS 2024 : Structure aire de jeux
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 19-2024 : Demande de subvention au titre des CDAS 2024 : Aménagement Chef-lieu : reprise des
chemins piétonniers, sens de circulation des véhicules et Rond-point D’Joss Bar
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 20-2024 : Réseau bibliothèques : validation d’une convention
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024 N° 21-2024 : Délibération instaurant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
N° 22-2024 : Délibération instaurant la pratique du « No-kill » à l’Etang du Voua Bénit
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/03/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2024
N° 23-2024 : Budget Principal : Décision Modificative n° 01
Approuvé à l’unanimité
Publié le 12/04/2024
N° 24-2024 : Demande de subvention au titre des CDAS 2024 : installation d’un rideau de protection
sur la Halle
Approuvé à l’unanimité
Publié le 20/04/2024
N° 25-2024 : Demande de subvention au titre des CDAS 2024 : installation d’un abri pour un pressoir
Approuvé à l’unanimité
Publié le 16/04/2024
N° 26-2024 : Demande de subvention au titre des amendes de police : marquages au sol – Rues du
« Chef-lieu »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 16/04/2024
N° 27-2024 : Demande de subvention au titre des amendes de police : chef-lieu – création de
trottoirs
Approuvé à l’unanimité
Publié le 16/04/2024
N° 28-2024 : Fixation des taux d’imposition des taxes locales pour 2024
Approuvé à l’unanimité
Publié le 11/04/2024
N° 29-2024 : Attribution des subventions 2024
Approuvé à l’unanimité
Publié le 11/04/2024
N° 30-2024 : Convention de rappel à l’ordre
Approuvé à l’unanimité
Publié le 11/04/2024
N° 31-2024 : Demande de subvention au titre des CDAS 2024 : aménagement de 2 locaux médicaux
Approuvé à l’unanimité
Publié le 29/04/2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MAI 2024
N° 32-2024 : Programme BRS – Garantie du contrat de prêt contracté par la Foncière de la Haute-
Savoie
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/05/2024
N° 33-2024 : Convention Territoriale Globale 2024-2028 (CTG)
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/05/2024
N° 34-2024 : Micro-crèche – Règlement intérieur
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/05/2024
N° 35-2024 : Règlement de l’Etang du Voua Bénit
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/05/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2024
N° 36-2024 : Convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/06/2024
N° 37-2024 : Micro-crèche – restitution des équipements dans le cadre du transfert de la compétence
« Petite enfance »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/06/2024
N° 38-2024 : Convention Territoriale Globale 2024-2028 (CTG)
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/06/2024
N° 39-2024 : Chèque emploi service universel (CESU) : affiliation de la commune du LYAUD au centre
de remboursement
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/06/2024
N° 40-2024 : Déclaration d’intérêt Général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de gestion de
la végétation rivulaire du bassin versant des Dranses et de l’Est lémanique
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/06/2024 N° 41-2024 : Décision sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Approuvé à l’unanimité
Publié le 13/06/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2024
N° 42-2024 : Transfert de la compétence « petite enfance » : Convention de répartition du personnel
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 43-2024 : Création de 3 postes d’Agents Sociaux
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 44-2024 : Création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 45-2024 : Création d’un poste d’Adjoint technique
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 46-2024 : Mise à jour du tableau des emplois et effectifs
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 47-2024 : Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP à deux nouveaux cadres d’emplois –
Filière sociale et Médico-sociale
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 48-2024 : Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 49-2024 : Participation à la complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
pour les agents de la micro-crèche « Les lutins des Collines »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 50-2024 : Participation à la prévoyance santé dans le cadre d’une procédure de labellisation pour
les agents de la micro-crèche « Les lutins des Collines »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 51-2024 : Approbation de l’organigramme de la Commune
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024 N° 52-2024 : Autorisation à signer la charte forestière
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 53-2024 : Création d’une maison médicale avec commerces – Avenant n° 1 – Lot n° 1 – Démolition,
terrassement, VRD, Gros œuvre
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 54-2024 : Rapport de la CLECT – Rétrocession des services et des équipements du Multi-accueil /
Centre de loisirs d’Allinges et de la Micro-crèche du Lyaud
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 55-2024 : Conventions de gestion pour la Micro-crèche du Lyaud et pour le Centre de loisirs /
Multi-accueil d’Allinges
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 56-2024 : Conventions de partage de frais de gestion pour la Micro-crèche du Lyaud et pour le
Centre de loisirs / Multi-accueil d’Allinges
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
N° 57-2024 : Cession de commerce du D’JOSS BAR
Approuvé à l’unanimité
Publié le 15/07/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2024
N° 58-2024 : ONF – Programme de coupes 2025
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/09/2024
N° 59-2024 : Souscription d’un emprunt
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/09/2024
N° 60-2024 : Micro-crèche – Avenant au Règlement Intérieur 2024-2025
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/09/2024
N° 61-2024 : Convention de gestion et de refacturation des prestations en marchés publics relatifs à
la micro-crèche
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/09/2024 N° 62-2024 : Immeuble « Le Clos de la Fruitière » - Acquisition d’un garage
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/09/2024
N° 63-2024 : Débat sur une nouvelle version du Projet d’Aménagement et de Développement
Durable (PADD) du PLUi-HM
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/09/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2024
N° 64-2024 : Budget Principal – Décision Modificative n° 02
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/10/2024
N° 65-2024 : Thonon Agglomération – Rapport d’activités 2023
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/10/2024
N° 66-2024 : Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif et
non collectif de Thonon Agglomération
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/10/2024
N° 67-2024 : Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de
Thonon Agglomération
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/10/2024
N° 68-2024 : Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de
gestion des déchets de Thonon Agglomération
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/10/2024
N° 69-2024 : Travaux en forêt de protection – Demande de subvention
Approuvé à l’unanimité
Publié le 08/10/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2024
N° 70-2024 : Thonon Agglomération : révision statutaire n° 4
Approuvé à l’unanimité
Publié le 05/11/2024 N° 71-2024 : SIVOM Armoy-Le Lyaud : modification des statuts
Approuvé à l’unanimité
Publié le 05/11/2024
N° 72-2024 : Travaux de sécurisation du Chef-lieu
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/12/2024
N° 73-2024 : Budget Principal : Décision Modificative n° 03
Approuvé à l’unanimité
Publié le 06/12/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
N° 74-2024 : Incorporation d’immeuble dans le domaine communal
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/12/2024
N° 75-2024 : Convention de groupement de commandes – Opération « Les Devants »
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/12/2024
N° 76-2024 : Budget Principal : Décision Modificative n° 04
Approuvé à l’unanimité
Publié le 19/12/2024