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unknown - Communauté de communes - Pays de Lumbres - Liste des délibérations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Lumbres - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Ruralité, Travail et emploi, Environnement,
1 chemin du Pressart 62380 LUMBRES - Tél: 03 21 12 94 94 - Courriel: accueil@ccplumbres.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU VENDREDI 30 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
Délibération n°23-06-052 BUDGET GENERAL – PASSAGE A LA
NOMENCLATURE M57
Approuvée
Délibération n°23-06-053 BUDGET_OTPL_PASSAGE_M57 Approuvée Délibération n°23-06-054 BUDGET_ZAC_PASSAGE_M57 Approuvée Délibération n°23-06-055 BUDGET_CCPL_M57_REGLEMENT Approuvée Délibération n°23-06-056 BUDGET_M57_AMORTISSEMENTS_FONGIBILITE Approuvée Délibération n°23-06-057 BUDGET_ZAC_Décision Modificative 1 Approuvée Délibération n°23-06-058 BUDGET_GENERAL_Décision Modificative 1 Approuvée Délibération n°23-06-059 BUDGET_SUBVENTION-SI-LICQUES Approuvée Délibération n°23-06-060 PCAET_ATTRIBUTION_AIDES Approuvée Délibération n°23-06-061 OPAH_ATTRIBUTION_AIDES Approuvée Délibération n°23-06-062 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AIDES TPE – CREATION DEVELOPPEMENT OU REPRISE
D’ACTIVITE – ATTRIBUTION D’AIDES
Approuvée
Délibération n°23-06-063 CONVENTION PARTENARIALE AVEC LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT
Approuvée
Délibération n°23-06-064 PROGRAMME LEADER POUR LA PERIODE 2023-2027 Approuvée Délibération n°23-06-065 RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION
DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – EXERCICE
2022
Aucune
remarque
Délibération n°23-06-066 ACCORD-CADRE CAPSO / CCPL relatif à la réalisation de prestations d’études dans le domaine de la prévention et
de la gestion des déchets – Avenant n°1
Approuvée
Délibération n°23-06-067 PARTICIPATION DE LA CCPL AU PROGRAMME
ENTRETIEN DES MILLIEUX
Approuvée
Délibération n°23-06-068 DECONSTRUCTION ET RENATURATION DE
L’ANCIENNE PISCINE DE LUMBRES – PLAN DE
FINANCEMENT
Approuvée
Délibération n°23-06-069 TRAVAUX DES LIAISONS DOUCES-AUTORISATION DE DEMOLITION D’UN VEHICULE DE LOISIRS ET
REMBOURSEMENT DE FRAIS
Approuvée
Délibération n°23-06-070 MOBILITES RURALES- Projet INTERREG « Mobility makers» Candidature de la CCPL
Approuvée
Délibération n°23-06-071 RESSOURCES HUMAINES – MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) – ADHESION AU DISPOSITIF
DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS –
SIGNATURE DE LA CONVENTION
Approuvée
Délibération n°23-06-072 RESSOURCES HUMAINES – CREATION DE L’EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES
SERVICES
Approuvée 1 chemin du Pressart 62380 LUMBRES - Tél: 03 21 12 94 94 - Courriel: accueil@ccplumbres.fr
Délibération n°23-06-073 RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION ET D’UN POSTE
D’ADJOINT DU PATRIMOINE
Approuvée
Délibération n°23-06-074 MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP (IFSE et CIA) –
REGULARISATION
Approuvée
Délibération n°23-06-075 CENTRE NATION D’ACTION SOCIALE (CNAS) –
DESIGNATION D’UN DELEGUE « AGENT »
Approuvée
Délibération n°23-06-076 CONTRAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU PAS-DE- CALAIS ET LA CCPL POUR LA PERIODE 2023-2026 –
VALIDATION ET SIGNATURE
Approuvée
Délibération n°23-06-077 RESTAURATION DU PETIT PATRIMOINE RURAL COMMUNAL – DEMANDE DE PIHEM POUR LA
RESTAURATION D’UNE STATUE ET D’UNE ROSACE
DE L’EGLISE
Approuvée
Délibération n°23-06-078 RESTAURATION DU PETIT PATRIMOINE RURAL COMMUNAL – DEMANDE DE BAYENGHEM-LES-
SENINGHEM POUR LA REFECTION D’UN VITRAIL
DE L’EGLISE SAINT MARTIN
Approuvée
Délibération n°23-06-079 RESTAURATION DU PETIT PATRIMOINE RURAL COMMUNAL – DEMANDE DE BOISDINGHEM POUR
LA REFECTION DU PUIT COMMUNAL
Approuvée
Délibération n°23-06-080 RESTAURATION DU PETIT PATRIMOINE RURAL COMMUNAL – DEMANDE DE ACQUIN-
WESTBECOURT POUR LA RESTAURATION DE LA
CHAPELLE SAINT BENOIT HAMEAU DE LA WATTINE
Approuvée
Délibération n°23-06-081 FINANCES – TERRAIN MULTISPORTS DE QUELMES– ATTRIBUTION D'UNE AIDE COMMUNAUTAIRE
Approuvée