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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190628 006 Document publié le Lundi 1 janvier 2018 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190628 006)Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Investissement et développement économique, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 21/06/19

COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES HORS BUDGETS ANNEXES RÉGIES AUTONOMES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT

DÉLIBÉRATION N° DEL20190628_006

Commission principale : 1 Budget

Rapporteur : - -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 28 juin 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean- Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Didier LAVILLE pouvoir à Marianne SIMEON

Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT

Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET

Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN

Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON

Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER

Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO

Olivier ARNAL pouvoir à Claire JOYEUX

Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD

Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Simon POURRET, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE

N° DEL20190628_006

1/36

Direction Stratégie Financière / 5040

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 28 JUIN 2019 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

72

Conseillers

représentés :

11

Total votants :

83CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 11 juin 2019

BUREAU du 14 juin 2019

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 28 juin 2019

Direction Stratégie Financière / 5040

Fabrice FUMOUX

COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES HORS BUDGETS ANNEXES RÉGIES AUTONOMES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT

Le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Le Conseil métropolitain ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du Président sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le comptable.

Le Trésorier Principal Municipal a fait parvenir les comptes de gestion qu'il a dressé pour l'exercice 2018, pour le Budget principal et les Budgets annexes : ADIV, ancien Centre Routier du Brezet, Crématorium, Équipements à Vocation Économique, Déchets Ménagères, PLIE, Parcs et Aires de Stationnement, ZAC Sarliève nord, et ZAE Champratel, Ernest Cristal, Gerzat sud, les Grandes, les Graveyroux, les Montels et Parc logistique.

Après avoir procédé à l'examen des soldes figurant au bilan des exercices 2018 et s'être assuré de la conformité et de la régularité des opérations de recettes et de dépenses au sein des chapitres et des sections, les comptes de gestion des Budgets principal et annexes n’appellent ni observation ni réserve.

Sont jointes en annexe les pages des comptes de gestion 2018 du Budget principal et des Budgets annexes, reprenant les résultats de l'exercice 2018.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'approuver les comptes de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes ADIV, ancien Centre Routier du Brezet, Crématorium, Équipements à Vocation Économique, Déchets Ménagères, PLIE, Parcs et Aires de Stationnement, ZAC Sarliève nord, et ZAE Champratel, Ernest Cristal, Gerzat sud, les Grandes, les Graveyroux, les Montels et parc logistique, transmis par le Trésorier Principal Municipal.

TOTAL VOTANTS : 83 = 72 Conseillers Présents + 11 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83 = Pour : 83 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Le Vice-Président

Bertrand PASCIUTO

N° DEL20190628_006

2/36

Direction Stratégie Financière / 5040E

063011 A rm en Bei de Li n-1 TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES Exercice 2018

30600 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 136 657 738,66 201 310 148,05 337 967 886,71

Titres de recettes émis (b) 94 659 544,96 196 117 259,00 290 776 803,96

Réductions de titres ( c ) 364 627,00 2752 528,17 3117 155,17

Recettes nettes (d = b-c) 94 294 917,96 193 364 730,83 287 659 648,79

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e)

Mandats émis (f)

Annulations de mandats (g)

Dépenses nettes (h = f-g)

136 657 738,66

102 778 613,63

169 877,93

102 608 735,70

201 310 148,05

188 818 297,18

12 845 762,15

175 972 535,03

337 967 886,71

291 596 910,81

13 015 640,08

278 581 270,73

RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent

(h-d) Déficit 8313 817,74

17 392 195,80 9 078 378,06

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011 ICI. 112 TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES D Exercice 2018

30600 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT :| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement -2 019 779,83 -8 313 817,74 -10 333 597,57 Fonctionnement 18 938 577,75 9 676 665,70 17 392 195,80 26 654 107,85 TOTALI 16 918 797,92 9 676 665,70 9 078 378,06 16 320 510,28 IL - Budgets des services à caractère administratif

30603-CAM P.L.LE.

Investissement 63 284,16 2158,33 65 442,49 Fonctionnement 24 868,78 84 360,72 109 229,50 Sous-Total 88 152,94 86 519,05 174 671,99 30604-CAM PARC LOGISTIQUE

Investissement -13 196,07 -530,02 -13 726,09 Fonctionnement

Sous-Total -13 196,07 -530,02 -13 726,09 30606-CAM ORDURES MENAGERES

Investissement 105 788,44 -244 562,76 -138 774,32 Fonctionnement 7.075 082,19 1275 683,05 -1 682 373,38 4117 025,76 Sous-Total 7 180 870,63 1275 683,05 -1 926 936,14 3978 251,44 30607-CAM EQUIP VOCATION ECO

Investissement -129 071,80 229 588,54 100 516,74 Fonctionnement 208 542,42 184 842,24 65 888,37 89 588,55 Sous-Total 79 470,62 184 842,24 295 476,91 190 105,29 30609-CAM ZAE LES GRAVEYROUX

Investissement 1278.58 1278,58 Fonctionnement

Sous-Total 1278.58 1278,58 30610-CAM ZAE ERNEST CRISTAL

Investissement -87 486,14 -87 486,14 Fonctionnement

Sous-Total -87 486,14 -87 486,14 30616-CAM ZAE GERZAT

Investissement 176 332,43 -45 722,15 130 610,28

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011 ICI. 112 TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES D Exercice 2018

30600 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT :| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

Fonctionnement

Sous-Total 176 332,43 -45 722,15 130 610,28 30618-CAM ZAE LES GRANDES

Investissement -8 102,39 -8 102,39 Fonctionnement

Sous-Total -8 102,39 -8 102,39 30620-CAM ZAE LES MONTELS

Investissement -7 637,43 -7 637.43 Fonctionnement

Sous-Total -7 637,43 -7 637.43 30622-CAM ZAC SARLIEVE NO

Investissement -9 749,22 -15 700,75 -25 449,97 Fonctionnement 470,45 -470,45 Sous-Total -9 278,77 -16 171,20 -25 449,97 30623-CAM CHAMPRATEL LOT ACTIVITE

Investissement -143 168,31 -143 168,31 Fonctionnement

Sous-Total -143 168,31 -143 168,31 TOTAL II 7257 236,09 1 460 525,29 -1607 363,55 4 189 347,25 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

30601-CAM CENTRE ROUTIER

Investissement -63 902,69 -8251,23 -72 153,92 Fonctionnement 100 436,93 63 902,69 189 851,10 226 385,34 Sous-Total 36 534,24 63 902,69 181 599,87 154 231,42 30602-CAM CREMATORIUM

Investissement 497 670,45 -330 051,67 167 618,78 Fonctionnement 322 539,01 38 282,28 206 321,98 490 578,71 Sous-Total 820 209,46 38 282,28 -123 729,69 658 197,49 30608-CAM PARCS DE STATIONNEMENT

Investissement -522 884,33 174 791,01 -348 093,32 Fonctionnement 825 825,78 585 198.80 153 910,46 394 537,44

19

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011 à I-2 A rm en Bei de Li

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES Exercice 2018

30600 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT :| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

Sous-Total 302 941,45 585 198,80 328 701,47 46 444,12 30621-CAM ADIV

Investissement -177 193,02 6 293,78 -170 899,24 Fonctionnement 176 803,78 176 803,78 171 055,83 171 055,83 Sous-Total -389,24 176 803,78 177 349,61 156,59 TOTAL HI 1159 295,91 864 187,55 563 921,26 859 029,62 TOTAL I+I+IN 25 335 329,92 12 001 378,54 8034 935,77 21368 887,15

20

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMEN

30621 - CAM ADIV

RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE

Q (S

II-1

Exercice 2018

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 505 693,02 331 920,00 837 613,02

Titres de recettes émis (b) 334 650,78 331 605,20 666 255,98

Réductions de titres (c)

Recettes nettes (d = b-c) 334 650,78 331 605,20 666 255,98

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 505 693,02 331 920,00 837 613,02

Mandats émis (f) 328 357,00 162 718,26 491 075,26

Annulations de mandats (g) 2 168,89 2 168,89

Dépenses nettes (h = f-g) 328 357,00 160 549,37 488 906,37

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent 6 293,78 171 055,83 177 349,61

(h- d) Déficit

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.9 - CG00Q (S

063011 Etat II-2

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMEN Exercice 2018

30621 - CAM ADIV

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OÙ RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2018 INTÉGRATION DE CLÔTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2018 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : 2017 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

1 - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL IT

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CAM ADIV

Investissement -177 193,02 6 293,78 -170 899,24

Fonctionnement 176 803,78 176 803,78 171 055,83 171 055,83

Sous-Total -389,24 176 803,78 177 349.61 156,59

TOTAL II -389,24 176 803,78 177 349.61 156,59

TOTALI+II+ II -389,24 176 803,78 177 349.61 156,59

23 HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.9 - CG00063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMEN

30601 - CAM CENTRE ROUTIER

RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE

Q

I-1

Exercice 2018

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 304 902,69 342 809,24 647 711,93

Titres de recettes émis (b) 116 860,69 308 044,85 424 905,54

Réductions de titres (c)

Recettes nettes (d = b-c) 116 860,69 308 044,85 424 905,54

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 304 902,69 342 809,24 647 711,93

Mandats émis (f) 125 111,92 144 287,28 269 399,20

Annulations de mandats (g) 26 093,53 26 093,53

Dépenses nettes (h = f-g) 125 111,92 118 193,75 243 305,67

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent 189 851,10 181 599,87

(h- d) Déficit 8251,23

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.9 - CG00Q (S

063011 Etat II-2

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMEN Exercice 2018

30601 - CAM CENTRE ROUTIER

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OÙ RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2018 INTÉGRATION DE CLÔTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2018 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : 2017 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

1 - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL IT

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CAM CENTRE ROUTIER

Investissement -63 902,69 -8 251,23 -72 153,92

Fonctionnement 100 436,93 63 902,69 189 851,10 226 385,34

Sous-Total 36 534,24 63 902,69 181 599,87 154 231,42

TOTAL II 36 534,24 63 902,69 181 599,87 154 231,42

TOTALI+II+ II 36 534,24 63 902,69 181 599,87 154 231,42

23 HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.9 - CG00063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMEN

30602 - CAM CREMATORIUM

RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE

Q (S

II-1

Exercice 2018

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 1 394 822,73 608 156,73 2 002 979,46

Titres de recettes émis (b) 192 964,78 523 955,49 716 920,27

Réductions de titres (c) 151 256,07 151 256,07

Recettes nettes (d = b-c) 192 964,78 372 699,42 565 664,20

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 1 394 822,73 608 156,73 2 002 979,46

Mandats émis (f) 523 016,45 270 766.08 793 782,53

Annulations de mandats (g) 104 388,64 104 388,64

Dépenses nettes (h = f-g) 523 016,45 166 377,44 689 393,89

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent 206 321,98

(h -d) Déficit 330 051,67 123 729,69

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.9 - CG00Q (S

063011 Etat II-2

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMEN Exercice 2018

30602 - CAM CREMATORIUM

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OÙ RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2018 INTÉGRATION DE CLÔTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2018 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : 2017 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

1 - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL IT

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CAM CREMATORIUM

Investissement 497 670,45 -330 051,67 167 618,78

Fonctionnement 322 539,01 38 282,28 206 321,98 490 578,71

Sous-Total 820 209,46 38 282,28 -123 729,69 658 197,49

TOTAL II 820 209,46 38 282,28 -123 729,69 658 197,49

TOTALI+II+ II 820 209,46 38 282,28 -123 729,69 658 197,49

23 HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.9 - CG00063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30607 CAM EQUIP VOCATION ECO

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 800 332,24 1 397 380,18 2197 712,42 Titres de recettes émis (b) 614 493,76 1328 348,06 1 942 841,82 Réductions de titres (€ ) 46,00 1 358,67 1 404,67 Recettes nettes (d = b- €) 614 447,76 1.326 989,39 1941 437,15 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 800 332,24 1 397 380,18 2197 712,42 Mandats émis (f) 384 859,22 1315 769,55 1 700 628,77 Annulations de mandats (g) 0,00 54 668,53 54 668,53 Dépenses nettes (h = f-g) 384 859,22 1261 101,02 1 645 960,24 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent

(h-d) Déficit 229 588,54 65 888,37 295 476,91

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

IX La Tr bou Banc du Sc Lcal

30607 CAM EQUIP VOCATION ECO

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM EQUIP VOCATION ECO

Investissement -129 071,80 229 588,54 100 516,74 Fonctionnement 208 542,42 184 842,24 65 888,37 89 588,55 Sous-Total 79 470,62 184 842,24 295 476,91 190 105,29 TOTAL II 79 470,62 184 842,24 295 476,91 190 105,29 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN 79 470,62 184 842,24 295 476,91 190 105,29

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30606 CAM ORDURES MENAGERES

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION

D'INVESTISSEMENT

SECTION DE

FONCTIONNEMENT

TOTAL DES

SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 6 188 547,63 43 753 499,14 49 942 046,77 Titres de recettes émis (b) 3 404 741,85 39 772 312,24 43 177 054,09 Réductions de titres ( © ) 0,00 1 158 040,00 1 158 040,00 Recettes nettes (d = b - €) 3 404 741.85 38 614 272,24 42 019 014,09 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 6 188 547,63 43 753 499,14 49 942 046,77 Mandats émis (f) 3 649 304,61 41 444 236,35 45 093 540,96 Annulations de mandats (g) 0,00 1 147 590,73 1 147 590,73 Dépenses nettes (h = f-g) 3 649 304,61 40 296 645,62 43 945 950,23 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent 244 562,76 1 682 373,38 1 926 936,14 (h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

IX La Tr bou Banc du Sc Lcal

30606 CAM ORDURES MENAGERES

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM ORDURES MENAGERES

Investissement 105 788,44 -244 562,76 -138 774,32 Fonctionnement 7.075 082,19 1275 683,05 -1 682 373,38 4117 025,76 Sous-Total 7 180 870,63 1275 683, -1.926 936,14 3978 251.44 TOTAL II 7 180 870,63 1275 683, -1926 936,14 3978 251.4 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN 7 180 870,63 1275 683,05 -1926 936,14 3978 251.4

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMEN

30608 - CAM PARCS DE STATIONNEMENT

RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE

Q (S

II-1

Exercice 2018

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 1 776 129,80 4074 156,98 5 850 286,78

Titres de recettes émis (b) 743 710,47 4343 559,15 5 087 269,62

Réductions de titres (c) 485 767,70 485 767,70

Recettes nettes (d = b-c) 743 710,47 3 857 791,45 4 601 501,92

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 1 776 129,80 4074 156,98 5 850 286,78

Mandats émis (f) 618 267,19 3 806 759,22 4 425 026,41

Annulations de mandats (g) 49 347,73 102 878,23 152 225,96

Dépenses nettes (h = f-g) 568 919,46 3 703 880,99 4 272 800,45

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent 174 791,01 153 910,46 328 701,47

(h- d) Déficit

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.9 - CG00063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMEN

30608 - CAM PARCS DE STATIONNEMENT

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

Q (S

Etat II-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OÙ RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2018 INTÉGRATION DE CLÔTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2018 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : 2017 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

1 - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL IT

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CAM PARCS DE STATIONNEMENT

Investissement -522 884,33 174 791,01 -348 093,32

Fonctionnement 825 825,78 585 198,80 153 910,46 394 537,44

Sous-Total 302 941,45 585 198,80 328 701,47 46 444,12

TOTAL II 302 941,45 585 198,80 328 701,47 46 444,12

TOTALI+II+ II 302 941,45 585 198,80 328 701,47 46 444,12

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.9 - CG00 23063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30603 CAM P.L.LE.

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 65 574,16 1 592 863,78 1658 437,94 Titres de recettes émis (b) 5 814,99 2 259 647,01 2 265 462,00 Réductions de titres (€ ) 0,00 709 652,01 709 652,01 Recettes nettes (d = b- €) 5 814,99 1.549 995,00 1555 809,99 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 65 574,16 1 592 863,78 1658 437,94 Mandats émis (f) 29 253,27 1 801 168,91 1 830 422,18 Annulations de mandats (g) 25 596,61 335 534,63 361 131,24 Dépenses nettes (h = f-g) 3 656.66 1.465 634,28 1 469 290,94 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent

(h-d) Déficit 215833 84 360,72 86 519,05

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

10 La Tr bou Banc du Sc Lcal

30603 CAM P.L.LE.

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM P.LLE.

Investissement 63 284,16 2158,33 65 442,49 Fonctionnement 24 868,78 84 360,72 109 229,50 Sous-Total 88 152,94 86 519,05 174 671,99 TOTAL II 88 152,94 86 519,05 174 671,99 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN 88 152,94 86 519,05 174 671,99

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30623 CAM CHAMPRATEL LOT ACTIVITE

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 311 190,00 168 031,69 479 221,69 Titres de recettes émis (b) 0,00 0,00 0,00 Réductions de titres ( c ) 0,00 0,00 0,00 Recettes nettes (d = b - c) 0,00 0,00 0,00 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 311 190,00 168 031,69 479 221,69 Mandats émis (f) 0,00 0,00 0,00 Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00 Dépenses nettes (h = f-g) 0,00 0,00 0,00 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent

(h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

10 La Tr bou Banc du Sc Lcal

30623 CAM CHAMPRATEL LOT ACTIVITE

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM CHAMPRATEL LOT ACTIVITE

Investissement -143 168,31 -143 168,31 Fonctionnement

Sous-Total -143 168,31 -143 168,31 TOTAL II -143 168,31 -143 168,31 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN -143 168,31 -143 168,31

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30610 CAM ZAE ERNEST CRISTAL

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 87 486,14 87 486,14 Titres de recettes émis (b) 0,00 0,00 Réductions de titres ( c ) 0,00 0,00 Recettes nettes (d = b - c) 0,00 0,00 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 87 486,14 87 486,14 Mandats émis (f) 0,00 0,00 Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 Dépenses nettes (h = f-g) 0,00 0,00 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent

(h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

10 La Tr bou Banc du Sc Lcal

30610 CAM ZAE ERNEST CRISTAL

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM ZAE ERNEST CRISTAL

Investissement -87 486,14 -87 486,14 Fonctionnement

Sous-Total -87 486.14 -87 486,14 TOTAL II -87 486.14 -87 486.14 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN -87 486.14 -87 486,14

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30616 CAM ZAE GERZAT

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 256 322,43 256 432,43 512 754,86 Titres de recettes émis (b) 195,26 46 079,50 46 274,76 Réductions de titres ( c ) 0,00 64,46 64,46 Recettes nettes (d = b - c) 195,26 46 015,04 46 210,30 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 256 322,43 256 432,43 512 754,86 Mandats émis (f) 45 917,41 46 015,04 91 932,45 Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00 Dépenses nettes (h = f-g) 45 917,41 46 015,04 91 932,45 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent 45 722,15 45 722,15 (h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

10 La Tr bou Banc du Sc Lcal

30616 CAM ZAE GERZAT

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM ZAE GERZAT

Investissement 176 332,43 -45 722,15 130 610,28 Fonctionnement

Sous-Total 176 332,43 -45 722,15 130 610,28 TOTAL II 176 332,43 -45 722,15 130 610,28 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN 176 332,43 -45 722,15 130 610,28

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30618 CAM ZAE LES GRANDES

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 8 102,39 8 102,39 Titres de recettes émis (b) 0,00 0,00 Réductions de titres ( c ) 0,00 0,00 Recettes nettes (d = b - c) 0,00 0,00 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 8 102,39 8 102,39 Mandats émis (f) 0,00 0,00 Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 Dépenses nettes (h = f-g) 0,00 0,00 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent

(h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

10 La Tr bou Banc du Sc Lcal

30618 CAM ZAE LES GRANDES

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM ZAE LES GRANDES

Investissement -8 102,39 -8 102,39 Fonctionnement

Sous-Total -8 102,39 -8 102,39 TOTAL II -8 102,39 -8 102,39 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN -8 102,39 -8 102,39

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30609 CAM ZAE LES GRAVEYROUX

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 1 278,58 1 278,58 Titres de recettes émis (b) 0,00 0,00 Réductions de titres ( c ) 0,00 0,00 Recettes nettes (d = b - c) 0,00 0,00 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 1 278,58 1 278,58 Mandats émis (f) 0,00 0,00 Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 Dépenses nettes (h = f-g) 0,00 0,00 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent

(h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

10 La Tr bou Banc du Sc Lcal

30609 CAM ZAE LES GRAVEYROUX

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM ZAE LES GRAVEYROUX

Investissement 1278.58 1278,58 Fonctionnement

Sous-Total 1278.58 1.278,58 TOTAL II 1278.58 1278.58 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN 1278.58 1 278,58

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30620 CAM ZAE LES MONTELS

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 7.637,43 7.637,43 Titres de recettes émis (b) 0,00 0,00 Réductions de titres ( c ) 0,00 0,00 Recettes nettes (d = b - c) 0,00 0,00 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 7.637,43 7.637,43 Mandats émis (f) 0,00 0,00 Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 Dépenses nettes (h = f-g) 0,00 0,00 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent

(h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

10 La Tr bou Banc du Sc Lcal

30620 CAM ZAE LES MONTELS

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM ZAE LES MONTELS

Investissement -7 637,43 -7 637.43 Fonctionnement

Sous-Total -7 637.43 -7 637.43 TOTAL II -7 637.43 -7 637.43 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN -7 637.43 -7.637.43

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30604 CAM PARC LOGISTIQUE

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 3 968 980,00 4 403 518,93 8 372 498,93 Titres de recettes émis (b) 3 349 903,98 3 631 952,66 6 981 856,64 Réductions de titres ( c ) 0,00 0,00 0,00 Recettes nettes (d = b - c) 3 349 903,98 3 631 952,66 6 981 856.64 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 3 968 980,00 4 403 518,93 8 372 498,93 Mandats émis (f) 3 350 434,00 3 645 800,12 6 996 234,12 Annulations de mandats (g) 0,00 13 847,46 13 847,46 Dépenses nettes (h = f-g) 3 350 434,00 3 631 952,66 6 982 386,66 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent 530,02 530,02 (h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

10 La Tr bou Banc du Sc Lcal

30604 CAM PARC LOGISTIQUE

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

I-2

Exercice 2018

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM PARC LOGISTIQUE

Investissement -13 196,07 -530,02 -13 726,09 Fonctionnement

Sous-Total -13 196.07 -530,02 -13 726,09 TOTAL II -13 196.07 -530,02 -13 726,09 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN -13 196.07 -530,02 -13 726,09

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES

-Helre La Tr bou Banc du Sc Lcal

30622 CAM ZAC SARLIEVE NO

RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE

E

I-1

Exercice 2018

SECTION SECTION DE TOTAL DES

D'INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 251 740,90 242 972,13 494 713,03 Titres de recettes émis (b) 940,90 16 641,65 17 582,55 Réductions de titres ( c ) 0,00 0,00 0,00 Recettes nettes (d = b - c) 940,90 16 641,65 17 582,55 DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 251 740,90 242 972,13 494 713,03 Mandats émis (f) 16 641,65 17112,10 33 753,75 Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00 Dépenses nettes (h = f-g) 16 641,65 17112,10 33 753,75 RÉSULTAT DE L'EXERCICE

(d-h) Excédent 15 700,75 470,45 16 171,20 (h-d) Déficit

17

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96063011 7 € [ à I-2 La Tr bou Banc du Sc Lcal

TRES. CLERMONT METROPOLE ET AMENDES Exercice 2018

30622 CAM ZAC SARLIEVE NO

RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À | RÉSULTAT DE | TRANSFERT OÙ | RÉSULTAT DE CLÔTURE DE [L'INVESTISSEMENT:| L'EXERCICE 2018 [INTEGRATION DE] CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2018 RESULTATS PAR | L'EXERCICE 2018 PRÉCÉDENT : OPERATION 2017 D'ORDRE NON

BUDGETAIRE

1- Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

IL - Budgets des services à caractère administratif

CAM ZAC SARLIEVE NO

Investissement -9 749,22 -15 700,75 -25 449,97 Fonctionnement 470,45 -470,45 Sous-Total -9 278,77 -16 171,20 -25 449,97 TOTAL II -9 278,77 -16 171,20 -25 449,97 1I1- Budgets des services à caractère industriel et commercial

TOTAL HI

TOTAL I+IL+IN -9 278,77 -16 171,20 -25 449,97

18

HCDG_MS7 V12 2011011 - CG96