Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DOC010421 023
Déliberation - DOC010421 031
Déliberation - DOC010421 015
Déliberation - DOC010421 033
Déliberation - DOC010421 002
Déliberation - DOC010421 036
Déliberation - DOC010421 020
Déliberation - DOC010421 009
Déliberation - DOC010421 029
Déliberation - DOC010421 011
Déliberation - DOC010421 026
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-de-Lusignan.
Lien du pdf (Déliberation - DOC010421 026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Assurance,
N° INSEE : 47246 CNE DE ST HILAITRE DE LUSIGNAN Exercice 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°1
DECISION MODIFICATIVE N° 1
(Vote de crédits)
Date de convocation : 05/11/2021 VOTES
Nombre de membres en exercice : 15 Pour : 15
Nombre de membres présents : 13 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15 Abstention : 0
L'an 2021, le 10 novembre, le conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la
présidence de Monsieur le Maire, Pierre DELOUVRIE
Présents :
FELETTI, FRANCOIS RIGAUD, PATRIK SMITH, MAGALI BLANC-DARNIS, SANDRINE GRANDVUILLEMIN, ERIC SPERANDIO, AURELIE GARCIA, JEAN MAX COURRIE, GAETAN VASTESAEGER.
Procurations :
Absents :
Excusés :
Secrétaire de séance : NADINE CÉOTTO
FATIMA HOUDAIBI, MARLENE SOLDANO
FATIMA HOUDAIBI, MARLENE SOLDANO
PIERRE DELOUVRIE, NADINE CEOTTO, PHILIPPE MAURIN, BEATRICE BETGE BREZETZ, ERIC
FATIMA HOUDAIBI À NADINE CEOTTO, MARLENE SOLDANO A BEATRICE BETGE BREZETZ
Objets: DM N°1 CNE DE ST HILAIRE DE LUSIGNAN
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes: J Li
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération: Montant :
21318 (21) - 79 : Autres bâtiments publics -54 000,00 021 (021) : Virement de la section de fonct -54 000,00
-54 000,80 -54 000,00
FONCTIONNEMENT
: Récettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chäp.}.- Opération
023 (023) : Virement à la section d'investis -54 000,00
6411 (012) : Personnel titulaire 33 000,00
6451 (012) : Cotisations à l'URSSAF 4 000,00
6455 (012) : Cotisations pour assurance du f 17 000,00!
0,00
| ‘Total Dépenses -54 000,00 : Total Recettes -54 000,00
Certifié exécutoire par Pierre DELOUVRIE, Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou
sous-préfecture, le 17/11/2021 et de la publication le 17/11/2021
À ST HILAIRE DE LUSIGNAN, le 17/11/2021
Ont signé les membres PH
Le Maire
t pour extrait conforme