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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 27 avril 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
MAIRIE
D'EPOUVILLE
76133
Tél : 02 35 30 07 40
Fax : 02.35.20.84.80
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'art. L. 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira à la salle Arsène Lupin en séance le :
LUNDI 27 AVRIL 2026 À 19H00
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Procès-verbal de la séance du 21 mars 2026 — adoption.
1/ Règlement intérieur du conseil municipal.
2/ Règlement fonctionnement Mairie.
3/ Compte Financier Unique (CFU).
4/ Adhésion aux commissions municipales.
5/ Astreinte technique.
6/ Elections des délégués aux :
- Centre Communal d'Action Social
- Comité National d'Action Sociale
- Agence d'Urbanisme de la Région du Havre
- Commission d'Appel d'Offres
- Commission Nationale de Impôts Directs
- Collège Georges Brassens
7/ Elections municipales — mise sous pli de la propagande -— indemnités.
8/ Représentation de la commune pour les actions en justice — autorisation permanente du Maire.
9/ Délégations d’attributions confiées au Maire.
10/ Parking ARIS.
* Questions diverses.
* Programmation de la prochaine séance.
En Mairie, le 22 avril 2026