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Compte-Rendu - CR CM du 5 avril 2023
Compte-Rendu - CRD du 16 05 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verdun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRD du 16 05 17)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Jeunesse,
Compte
rendu
SOMMAIRE
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Séance
du
16
mai
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
seize
mai
à vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Ville
de
Verdun
s'est
réuni
en
séance
publique,
légalement
convoqué
le
dix
mai,
à
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
M.
Hazard,
Maire. Etaient
présents
: M.
Hazard,
M.
Goeuriot,
Mme
Gretz,
M.
Stcherbinine,
Mme
Prot,
M.
Weisse,
Mme
De
Palma-Ancel,
M.
Jacquinot,
Mme
Dumont,
M.
Scotti,
M.
Ducrocq,
Mme
Pinna,
M.
Cortial,
M.
Griggio,
Mme
Brabant,
M.
Dehand,
Mme
Berrehli,
Mme
Jacquinet,
Mme
Watrin,
M.
Thomas,
Mme
Ghewy,
Mme
Quencez,
Mme
Vignol,
M.
Vermelin
Absents
et
excusés
:Mme
Ronga,
M.
Laurent,
Mme
Collignon,
M.
Colautti,
M.
Cormont,
M.
Prot,
M.
Régent,
Mme
Crahay,
M.
Simon
Burnotte
Ont
délégué
leur
droit
de
vote
conformément
à
l'article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
-
M.
Laurent
à Mme
Dumont
-
Mme
Ronga
à M.
Jacquinot
-
Mme
Collignon
à Mme
Gretz
-
M.
Cormont
à Mme
Quencez
-
M.
Régent
à M.
Vermelin
-
M.
Simon
Burnotte
à Mme
Vignol
Le
Conseil
Municipal
constate
que
le quorum
est atteint.
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Jennifer
GHEWY,
Conseillère
Municipale,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
et
Monsieur
Kessel,
Directeur
Général
des
Services,
comme
auxiliaire
du
secrétaire
de
séance.
2017-05-16-42
—
7.5
- Réaménagement
de
l'école
de
la
Danlie
en
Maison
des
associations
et
Relais
Assistantes
Maternelles
- Adoption
du
Plan
de
Financement
Prévisionnel
- Programme
B
015
01.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
adopte
le
coût
prévisionnel
des
travaux
ainsi
que
le
plan
de
financement
prévisionnel
en
€
HT
à savoir
:
Dépenses
:
Etudes
et Maîtrise
d'œuvre
36
430,69
€
Démolition
et travaux
1
108
674,62
€
Divers
1
810,00
€
Total
1 246
915,00
€
Recettes
:
Etat
DETR
2017
34,13
%
425
581,00
€
CAF
(RAM)
27,65
%
344
758,00
€
CAF
(Maison
des
associations)
13,09
%
163
193,00
€
Conseil
Départemental
5,13
%
64
000,00
€
Ville
de
Verdun
20,00
%
249
383,00
€
Total
1 246
915,00
€ et autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
les subventions
les
plus
larges
et à signer
tout
document
utile
au
bon
aboutissement
de
cette affaire.
2017-05-16-43
-
1.1.
-
Marché
V165807
-
Maintenance,
vérification
et
entretien
de
systèmes
d'alarme
anti-intrusion
- Avenant
n°
1 - Nouveaux
prix
à inclure
au
marché
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
approuve
le projet
d’avenant
n°1
actant
les
prix
nouveaux
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ledit
avenant
ainsi
que
toutes
les
pièces
administratives
afférentes.
2017-05-16-44
-
1.1.
- Marché
V165833L01
—
Marché
maintenance
chauffage
et
climatisation
—
Avenant
n°
2 —- Modification
de
tarif
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
approuve
le
projet
d’avenant
n°
2 portant
sur
la modification
du
prix
de
la maintenance
chauffage
du
Pavillon
Japiot,
portant
ainsi
la partie
maintenance
à 8 989.20
€ TTC
par an
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ledit
avenant
ainsi
que
toutes
les
pièces
administratives.
2017-05-16-45
- 3.1
Réfection
de
la
voie
dénommée
‘Cour
des
Trois
Rois'
: acquisition
de
la
parcelle
BT
30
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent,
notamment
la demande
d’autorisation
d’occuper
la parcelle
section
BT
30
et à réaliser
les
travaux
de
la voie
dénommée
« Cour
des
Trois
Rois
», avant
régularisation
définitive
de
la vente.
2017-05-16-46
- 3.5
Implantation
d'une
stèle
du
Bleuet
de
France
à proximité
du
cimetière
du
Faubourg
Pavé
: convention
pour
occupation
du
domaine
public
avec
l'Office
National
des
Anciens
Combattants
et Victimes
de
Guerre
(ONACVG)
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
avec
l'ONACVG
qui
portera
sur
l’autorisation
d’occupation
de
domaine
public
et
fixera
les
engagements
réciproques
des
deux
parties.
2017-05-16-47
— 4.1
- Tableau
des
effectifs
A
Punanimité,
le Conseil
Municipal
valide
le tableau
des
effectifs.
2017-05-16-48
- 7.5. Subventions
Municipales
Sportives
2017
- Fonctionnement
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
délibération
au
cours
de
laquelle
ne
prennent
pas
part
au
vote
(M.
Ducrocq,
M.
Stcherbinine,
M.
Weisse,
Mme
De
Palma-Ancel,
Mme
Watrin)
vote
les
subventions
sportives
suivantes
aux
associations
civiles
sportives
et
scolaires
ci-après
déterminées
à partir
des
dossiers
déposés
au
titre de
2017.
ASSOCIATIONS
SUBVENTION
AERO-CLUB
ROBERT
THIERRY
1 037,00€
A
L'EAU
LES
BEBES
275,00€
A.S.P.T.T.
500,00€
BASKET
CLUB
VERDUNOIS
10 452,00€
CERCLE
D’ESCRIME
345,00€
CERCLE
NAUTIQUE
VERDUNOIS
24
842,00€
CLUB
SUBAQUATIQUE
VERDUNOIS
422,00€
ENVOL
PARAPENTE
800,00€
JUDO
CLUB
VERDUNOIS
275,00€
MOTO
CLUB
LES
SCAPADES
165,00€
MOTOCLUB
LA
VALTOLINE
892,00€
SHOTOKAN
KARATE
472,00€
SOCIETE
DE
TIR
1 063,00€ SPORT
ATHLETIQUE
VERDUNOIS
64
902,00€
TENNIS
CLUB
VERDUNOIS
3 692,00€
TWIRLING
CLUB
VERDUNOIS
811,00€
VERDUN
AGGLOMERATION
2 776,00€
HANDBALL VERDUN
AGGLOMERATION
VOLLEY
943,00€
BALL VERDUN
HANDISPORT
514,00€
U.S.E.P.
1 491,00€
A.S.
ALAIN
FOURNIER
252,00€
A.S.
BARRES
178,00€
U.S.
BUVIGNIER
389,00€
A.S.
MARGUERITTE
538,00€
A.S.
SAINTE-ANNE
473,00€
A.S.
FREYSSINET
148,00€
A.S.
SAINT-JEAN
571,00€
2017-05-17-49
- 7.5.
Sports
- Subventions
exceptionnelles
sportives
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
délibération
au
cours
de
laquelle
ne
prend
pas
part
au
vote
(M.
Ducrocq)
vote
en
faveur
des
associations
énumérées
ci-dessous,
les
subventions
de
projet
suivantes
:
ASSOCIATIONS
Nature
de
la
demande
Montant proposé
SAV/B
section
>
Organisation
du
23°
Trophée
de
la
Paix
les
3
et
FOOTBALL
4/6/2017
3 000,00€
SAV/B
section
Y
Organisation
d’un
stage
découverte
du
football
durant
FOOTBALL
les
vacances
de
printemps
du
10
au
14
avril
2017
pour
300,00€
SAV
section
RUGBY
|}
Organisation
de
déplacements,
stages
et
tournois
de
rugby
pour
les
jeunes
de
l’école
de
rugby
500,00€
VERDUN
>
Organisation
de
« La
Nuit
du
Volley
Ball
»
le
19
mai
150,00€
AGGLOMERATION
|2017
dans
les
gymnases
du
Parc
de
Londres
en
VOLLEY
BALL
partenariat
avec
le
Lycée
Margueritte
SAV
section
Badminton
|
>
Organisation
du
«Tournoi
des
Poilus»
les
1°
et
2 avril
150,00€
2017
au
Gymnase
Nouveau
du
Parc
de
Londres
Association
Sportive
>
Déplacement
de
6
élèves
du
collège
classé
en
réseau
350,00€
Maurice
BARRES
d’éducation
prioritaire
pour
le
Championnat
de
France
de
Pétanque
le
30
mai
2017
à Nevers
Association
Sportive
du
|
>
Déplacement
de
6 élèves
du
lycée
au
Championnat
de
350,00€
LYCEE
FREYSSINET
|France
UNSS
de
cross
les
20
et
21
janvier
2017
à
St
Quentin
en
Yvelines
(78)
ASPTT
>
Organisation
du
Trail
Urbain
Verdunois
le
14
mai
500,00€
2017,
soit
une
épreuve
de
15
kms
dans
Verdun
intra-
muros
comportant
une
épreuve
de
course
à pied
et
une
épreuve
de
marche
nordique
MOTO
CLUB
DE
LA
|}
Organisation
Manifestation
internationale
MX
1 400,00€
VALTOLINE
MASTERKIDS
les
14,
15
et
16
juillet
2017
à
la
Valtoline
SOCIETE
DE
TIR
Ÿ
Demande
d’aide
financière
pour
l’achat
de
matériel
750,00€
dans
le
cadre
des
normes
de
tir
S.A.V.
section
©
Organisation
de
la
Ronde
du
Centenaire
comprenant
2
100,00€
CYCLISME
le
Prix
de
la
Ville
de
VERDUN
le
9 juillet
2017 2017-05-16-50-7.5.
-
Conventions
pluriannuelles
d'objectifs
avec
le
Sport
Athlétique
Verdunois
et
le
Cercle
Nautique
Verdunois
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
délibération
au
cours
de
laquelle
ne
prend
pas
part
au
vote
(M.
Ducrocq)
autorise
à signer
avec
Le
Sport
Athlétique
Verdunois
et
le
Cercle
Nautique
Verdunois,
les
projets
de
conventions
d’une
durée
de
3 ans
avec
échéance
au
31
décembre
2019.
2017-05-16-51
- 7.5
- Subventions
exceptionnelles
aux
associations
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
à verser
aux
associations
les
subventions
suivantes
:
Association
|
Nature
de
la
demande
[Montant
proposé
Ligne
crédits
65
024
6574
Comité
de
la
Voie
Sacrée
| Transfert
de
la
Flamme
Sacrée
Nationale
3 000€
Amicale
des
Porte-|
Achat
de
65
blousons
pour
les
Porte-
Drapeaux
et
Fanions
de
|Drapeaux
et
Fanions
1500€
Verdun Association
Ma4L
en
route
|
L’association
a
sollicité
la
ville
de
Verdun
pour
l’Ecole
pour
sa
participation
au
Raid
du
4L
600
€
Trophy
Ligne
crédits
65
33
6574
Association
14-18/Meuse
|
Participation
financière
à l’organisation
du
1 000
€
Salon
du
Livre
d'Histoire.
Association
Art
Mature
L’association
propose
des
ateliers
de
230
€
dessin/peinture
à la
MJC
du
Verdunois.
Association
Daisy
Driver
|
L’association
a pour
objet
l’administration
1000
€
et
la
gestion
du
groupe
verdunois
du
même
nom.
Association
Plume
L’association
Passion
Littéraire
de
l’Union
1300
€
Meusiennes
des
Ecrivains
et Illustrateurs
a
organisé
son
3ème
salon
littéraire
à
Verdun
les 24
(journée
dédiée
aux
scolaires)
25
et 26
mars.
Connaissance
de la Meuse | L’association
Connaissance
de
la
20
000
€
Meuse
présente
l’événement
spectacle
« Des
flammes
à la lumière
»
2017-05-16-52
- 7.5
- Demande
de
subvention
pour
la
valorisation
d'un
ensemble
Japidaire
au
musée
de
la
Princerie.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à solliciter
une
aide
financière,
au
taux
le
plus
élevé
possible
et
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
2017-05-16-53
- 7.10
Désordres
sur
la
cave
du
restaurant
‘Auberge
de
la
Tour'
54
rue
des
Rouyers
: paiement
de
la
somme
de
4
332,00
€
TTC
à
la
SARL
BATI-OR
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
6
abstentions
(M.
Vermelin,
+
pouvoir
de
M.
Régent,
Mme
Quencez
+
pouvoir
de
M.
Cormont,
Mme
Vignol
+
pouvoir
de
M.
Simon
Burnotte)
autorise
Monsieur
le
Maire
à
faire
procéder
au
paiement
du
montant
des
travaux
pris
en
charge
par
la
Ville
de
Verdun,
pour
un
montant
de
4
332,00
€
TTC
auprès
de
l’entreprise
BATI-OR. 2017-05-16-54
- 8.9
- Manifestations
du
Centenaire
- Convention
Ville
de
Verdun
et CAGV
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
concernant
les
manifestations
du
Centenaire
et tout
document
y afférent.
2017-05-16-55
-
8.9
-
Grand
Festival
de
Verdun
-
Participation
financière
de
la
ville
de
Verdun Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
6 abstentions
(M.
Vermelin,
+
pouvoir
de
M.
Régent,
Mme
Quencez
+
pouvoir
de
M.
Cormont,
Mme
Vignol
+
pouvoir
de
M.
Simon
Burnotte)
autorise
Monsieur
le
Maire
a
verser
une
participation
de
60
000
€
et
à
signer
la
convention
permettant
ce
soutien
financier
de
la Ville
de
Verdun
au
titre
de
l’année
2016
et tous
documents
s’y
rapportant.
2017-05-16-56
- 8.9
- Création
d'une
convention
régissant
les
prêts
d'œuvres
consentis
par
la
Ville
de
Verdun
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
conventions
relatives
aux
prêts
d’œuvres
accordés
par
la Ville
de
Verdun.
L'ordre
du jour
étant épuisé,
la séance
est
levée
à 21h50.
VERDUN,
le
18 mai
2017