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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verdun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRSdu28 06 16)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Investissement et développement économique,
4500-MN
Compte
rendu
SOMMAIRE
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Séance
du
28
juin
2016
L'an
deux
mille
seize,
le
vingt-huit
juin
à
vingt
et
une
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Ville
de
Verdun
s'est
réuni
en
séance
publique,
légalement
convoqué
le
vingt-deux
juin,
à
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
M.
Hazard,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Hazard,
M.
Goeuriot,
M.
Stcherbinine,
Mme
Prot,
M.
Weisse,
Mme
De
Palma-
Ancel,
M.
Jacquinot,
Mme
Dumont,
M.
Scotti,
Mme
Ronga,
M.
Ducrocq,
Mme
Pinna,
Mme
Collignon,
M.
Cortial,
M.
Griggio,
Mme
Brabant,
M.
Dehand,
Mme
Jacquinet,
Mme
Watrin,
M.
Thomas,
M.
Cormont,
M.
Prot,
M.
Régent,
Mme
Quencez,
Mme
Vignol,
M.
Vermelin,
Mme
Crahay,
M.
Simon
Burnotte Absents
et
excusés
:Mme
Gretz,
M.
Laurent,
Mme
Berrehli,
M.
Colautti,
Mme
Ghewy
Ont
délégué
leur
droit
de
vote
conformément
à
l'article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
- Mme
Berrehli
à Mme
Collignon
- Mme
Gretz
à M.
Goeuriot
Le
Conseil
Municipal
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Le
Conseil
Municipal
désigne
M.
Cormont,
Conseiller
Municipal,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
et
M.
Kessel,
Directeur
Général
des
Services,
comme
auxiliaire
du
secrétaire
de
séance.
2016-06-28-58
-
1.1
-
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
sécurisation
de
l'alimentation
en
eau
potable
des
communes
de
Belleray
et
de
Dugny-sur-Meuse.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
réaliser
toutes
les
formalités
nécessaires
au
recrutement
du
maître
d’œuvre
pour
les
travaux
de
sécurisation
de
l’alimentation
en
eau
potable
des
communes
de
Belleray
et
de
Dugny-sur-Meuse, - Autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
le
concours
financier
de
PAgence
de
l’Eau
Rhin-Meuse
et
du
Département
de
la
Meuse
pour
le
recrutement
d’un
assistant
à maîtrise
d’ouvrage,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
opération. 2016-06-28-59
-
1.1
-
Recrutement
d'un
Assistant
à
Maîtrise
d'Ouvrage
relatif
à
la
réalisation
d'une
étude
patrimoniale
eau
potable
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à réaliser
toutes
les
formalités
nécessaires
au
recrutement
de
l'assistant
à
maîtrise
d’ouvrage
relatif
à la
réalisation
de
l’étude
patrimoniale
eau
potable,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
le
concours
financier
de
l'Agence
de
l’Eau
Rhin-Meuse
et
du
Département
de
la
Meuse
pour
le
recrutement
d’un
assistant
à maîtrise
d'ouvrage,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
opération. 2016-06-28-60
—
1.1.1
Non
application
des
pénalités
-
Marché
V145800/02
pour
la
réalisation
d’un
local
pour
un
accélérateur
d’eau
potable,
rue
Fernand
Braudel
à Verdun.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
appliquer
les
pénalités
de
retard
prévues
au
marché
et
d’accepter
le
paiement
de
la
dernière
facture
d’un
montant
de
431.10
€
TTC. 2016-06-28-61-1.1.1.
Réalisation
d'une
étude
de
programmation
en
vue
de
la
construction
d'un
Centre
Social
et
Culturel,
secteur
Anthouard
/ Pré
l'Evêque
- programme
A2
16
01
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
abstention
(M.
Prot)
décide
d’attribuer
le
marché
d’AMO
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le
marché
avec
le
prestataire
retenu
ainsi
que
tous
documents
s’y
rapportant.
Sortie
de
Mme
Brabant
2016-06-28-62
—
1.1.1
- Programmation
maison
de
la
santé
—
programme
n°
B5
15
01
La
Ville
de
Verdun
souhaite
être
accompagnée
d’un
programmiste
pour
étudier
précisément
le
besoin
et
pouvoir
implanter
une
structure
dédiée
«
Maison
de
la
Santé
».
Au
vu
de
ce
qui
précède,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
abstention
(M.
Prot)
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le
marché
avec
le
titulaire
retenu
(SEBL)
ainsi
que
tous
documents
s’y
rapportant.
2016-06-28-63
-
1.4.1
-
Convention
relative
à
la
constitution
d’un
groupement
de
commandes
portant
sur
la
réalisation
de
travaux
entre
la
Commune
de
Verdun
et
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Verdun
- Aménagement
de
la
rue
Mongault
et
du
Giratoire
de
la
Scance
—
Programme
CAGV
n°072
822
1
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
relative
à
la
constitution
d’un
groupement
de
commandes
entre
la
CAGV
et
la
Commune
de
Verdun
pour
la
réalisation
des
travaux
de
renouvellement
des
canalisations
d’eau
potable
Rue
Mongault
et
Giratoire
de
la
Scance.
2016-06-28-64
- 1.4.1.
- Adhésion
au
groupement
de
commande
concernant
le
déploiement
d'infrastructures
de
recharges
pour
véhicules
électriques
sur
l'ensemble
du
département
de
la
Meuse
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
approuve
le
dossier
présenté
et
son
mode
de
financement,
décide
d’adhérer
au
groupement
de
commande
créé
à
cet
effet
et
dont
les
modalités
sont
définies
dans
la
convention
constitutive
et
décide
de
confier
la
mission
de
coordonnateur
du
groupement
à
la
FUCLEM.
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
constitutive
du
groupement.
2016-06-28-65
- 5.7.5.
- Projet
d'extension
du
périmètre
de
la
FUCLEM
au
1er
janvier
2017
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
accepte
l'extension,
au
ler
janvier
2017,
du
périmètre
de
la
FUCLEM
aux
communes
de
Beaumont-en-Verdunois,
Bezonvaux,
Cumières-le-Mort-Homme,
Fleury-devant-Douaumont,
Haumont-près-Samogneux,
Louvemont-Côte-du-
poivre,
Rupt-sur-Othain
et
Verdun,
accepte
d'émettre
un
avis
favorable
sur
le
maintien
de
la
gouvernance
de
la
FUCLEM
telle
qu'elle
existe
actuellement,
en
prévoyant
néanmoins
que
les
communes
sans
habitant
disposeront
d'un
délégué
au
sein
du
collège
électoral
des
communes
de
moins
de
2000
habitants
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à la
réalisation
de
cette
décision.
2016-06-28-66
- 3.2
Cession
de
deux
emprises
à
usage
de
parking
(ancien
magasin
MATCH)
avenue
du
Général
de
Gaulle
au
profit
de
la
SCI
IMMOBIO
VERDUN
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
8
abstentions
(M.
Cormont,
M.
Régent,
Mme
Quencez,
Mme
Vignol,
M.
Vermelin,
Mme
Crahay,
M.
Simon
Burnotte
et
M.
Prot)
décide
la
désaffectation
des
2
emprises
d’une
contenance
totale
de
340
m°?
environ
et
de
procéder
à
leur
déclassement,
ceci
en
vue
de
leur
cession.
Autorise
la
cession
des
emprises
susvisées
au
profit
de
la
SCI
IMMOBIO
VERDUN
moyennant
le
prix
principal
de
10
000
€ ;
il
est
précisé
que
la
voirie
qui
dessert
ces
deux
parcelles
à
usage
de
parking
restera
bien
dans
le
domaine
public
de
la
collectivité
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à la
réalisation
de
cette
opération. 2016-06-28-67
- 3.3
Parcelle
AS
39
avenue
du
Président
Kennedy
: mise
à
disposition
au
profit
de
l'Etablissement
Public
d'Enseignement
et
de
Formation
Professionnelle
Agricoles
Œpl
agro)
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
qui
prévoit
notamment
un
droit
de
priorité
au
profit
de
la
Région,
en
cas
de
volonté
de
celle-ci
d’acquérir
ladite
parcelle
sous
réserve
d’un
projet
permettant
le
développement
du
territoire
et
tout
document
afférent.
2016-06-28-68
-
3.5
Désaffectation
de
deux
salles
de
classe
dans
l'enceinte
du
Groupe
Scolaire
MICHEL-PERGAUD
: accueil
du
dispositif
Garantie
Jeune’
piloté
par
la
Mission
Locale
du
Nord-Meusien
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
l’avis
du
Préfet
sur
la
désaffectation
des
deux
classes
sus
désignées.
2016-06-28-69
—
4.1.1
Tableau
des
effectifs
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à modifier
le
poste
d’éducateur
sportif
à
temps
complet
ouvert
dans
les
cadres
d’emplois
des
éducateurs
des
activités
physiques
et
sportives
et
des
conseillers
des
activités
physique
et
sportive
afin
qu’il
devienne
un
emploi
de
directeur
adjoint
du
service
des
sports
en
charge
du
pôle
technique
et
des
installations
sportives.
2016-06-28-70
-
5.2.3
-
Désignation
d'un
représentant
au
Conseil
d’Administration
du
Centre
Social
et
Culturel
d’Anthouard
—
Pré
l’Evêque
—
remplacement
d’un
membre
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
remplacer
Madame
Evelyne
PINNA
par
Madame
Marie
Jeanne
DUMONT
au
Conseil
d’
Administration
du
Centre
Social
et
Culturel
d’Anthouard
—
Pré
l’évêque.
2016-06-28-71
- 7.1.3
- Approbation
du
compte
de
gestion
du
Trésorier
Municipal
Budget
principal
et
budgets
annexes
de
"l'Eau"
et
de
la
"Vierge
des
Pauvres"
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
approuve
chaque
Compte
de
Gestion
du
Trésorier
Municipal.
2016-06-28-72
- 7.1.3
- Examen
et
vote
du
Compte
Administratif
2015
du
Budget
Principal
et
des
budgets
Annexes
de
l'"Eau"
et
de
la
"Vierge
des
Pauvres"
Sortie
de
M.
Hazard
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
désigne
Monsieur
Goeuriot
en
tant
que
Président
pour
la
présidence
du
Compte
Administratif
2015.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
sept
abstentions
(M.
Cormont,
M.
Régent,
Mme
Quencez,
Mme
Vignol,
M.
Vermelin,
Mme
Crahay,
M.
Simon
Burnotte)
et
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
vote
le
Budget
Principal
et
les
budgets
annexes
de
l’Eau
et
de
la
Vierge
des
Pauvres.
2016-06-28-73
-
7.1.3
-
Affectation
des
résultats
-
Budget
principal
et
Budget
annexe
de
l'Eau Budget
Principal
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
sept
abstentions
(M.
Cormont,
M.
Régent,
Mme
Quencez,
Mme
Vignol,
M.
Vermelin,
Mme
Crahay,
M.
Simon
Burnotte)
et
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
vote
l’affectation
à
la
section
d’Investissement
la
somme
de
2
784
585
€
en
dotation
complémentaire
correspondant
à l’autofinancement
de
travaux.
3 Budget
annexe
de
l’Eau
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
sept
abstentions
(M.
Cormont,
M.
Régent,
Mme
Quencez,
Mme
Vignol,
M.
Vermelin,
Mme
Crahay,
M.
Simon
Burnotte)
et
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
vote
aucune
affectation
à la section
d’investissement.
Sortie
de
Mme
Prot
2016-06-28-74
- 7.1.3
—
Décision
modificative
n°1
—
Budget
Principal
Chapitre
|Budgetprimitif
[|
Reports
|
DM
[Budget
total
2016
INVESTISSEMENT
Dépenses
001
3
763
612,90
0,00
3
763
612,90
13
95
000,00
0,00
95
000,00
16
867
000,00
0,00|
2
150
000,00
3
017
000,00
20
570
000,00
0,00
570
000,00
204
1
500
000,00|
1
500
000,00
3
000
000,00
21
813
736,00
230
809,11
71
190,00
1115
735,11
23
1
220
000,00
138
996,20
-62
605,00
1
296
391,20
27
83
279,00
0,00
83
279,00
040
408
255,00
0,00
408
255,00
041
10
000,00
0,00
10
000,00
Total
9
330
882,90]
1869
805,31|
2
158
585,00
13
359
273,21
Recettes
024
285
900,00
0,00
285
900,00
10
3
081
744,00
0,00
8
585,00
3
090
329,00
13
174
117,00
155
834,13
329
951,13
16
0,00|
2693
000,00!
2
150
000,00
4
843
000,00
21
0,00
0,00
0,00
27
199
523,00
199
523,00
040
5
080
381,00
0,00
5
080
381,00
041
10
000,00
0,00
10
000,00
Total
8
831
665,00]
2848
834,13]
2
158
585,00
13
839
084,13
Chapitre
|
Budgetprimitif
[|
Reports
|
DM
|Budget
total
2016
FONCTIONNEMENT
Dépenses
011
1
092
886,00
144
655,00
1 237
541,00
012
1
283
907,00
1
283
907,00
014
3
007
285,00
1
366,00
3
008
651,00
65
1
510
740,00
53
700,00
1
564
440,00
66
552
100,00
66
000,00
618
100,00
67
563
315,60
1
070,00
564
385,60
68
55
000,00
55
000,00
042
5
080
381,00
5
080
381,00
Total
13
145
614,60
0,00
266
791,00
13
412
405,60
Recettes
002
4618
146,70
-8
585,00
4
609
561,70
013
8
460,00
8
460,00
70
605
529,00
605
529,00
73
3
529
310,00
3
529
310,00
74
7
437
110,00
132
240,00
7
569
350,00
75
297
172,00
297
172,00
76
50,00
50,00
77
900,00
900,00
78
2
693
000,00
2
693
000,00
042
408
255,00
408
255,00
Total]
19597
932,70
0,00
123
655,00
19
721
587,70 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
sept
abstentions
(M.
Cormont,
M.
Régent,
Mme
Quencez,
Mme
Vignol,
M.
Vermelin,
Mme
Crahay,
M.
Simon
Burnotte)
et
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
vote
la décision
modificative
ci-dessus.
2016-06-28-75
- 7.1.3
Bilan
des
acquisitions
et cessions
immobilières
: année
2015
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
bilan
annuel
2015
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
de
la
Ville
de
Verdun
qui
sera
annexé
au
Compte
Administratif
2015.
2016-06-28-76
- 7.5.1.
Travaux
de
réfection
du
BOULODROME
-
Programme
B4
00
14
Sortie
de
M.
Ducrocq
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
l’investissement
d’un
montant
de
99
266
€
TTC
concernant
la
réfection
du
Boulodrome
ainsi
que
son
plan
de
financement
prévisionnel
et
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
utile
au
bon
aboutissement
de
cette
affaire.
2016-06-28-77
- 7.5.1.
Travaux
de
réfection
du
CERCLE
D'ESCRIME
- Programme
B4
00
14 A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
l’investissement
d’un
montant
de
31
978
€
T.T.C
ainsi
que
son
plan
de
financement
prévisionnel
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
utile
au
bon
aboutissement
de
cette
affaire.
2016-06-28-78
-
7.5.1.
Travaux
de
réfection
du
GYMNASE
PORTE
DE
FRANCE
-
Programme
B4
00
11
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
l’investissement
d’un
montant
de
84
500
€
T.T.C
ainsi
que
son
plan
de
financement
prévisionnel
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
utile
au
bon
aboutissement
de
cette
affaire.
2016-06-28-79
-
7.5.3.
Sports
-
Subvention
exceptionnelle
au
S.A.V.
section
CYCLISME
pour
la Ronde
du
Centenaire
Sortie
de
M.
Ducrocq
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
en
faveur
de
la
section
Cyclisme
du
S.A.V.
une
subvention
d’un
montant
de
2
000,00
€.
2016-06-28-80
-
7.5.3.
Sports
-
Subvention
exceptionnelle
au
S.A.V.
section
FOOTBALL
pour
l'organisation
d'un
stage
de
découverte
du
football
Sortie
de
M.
Ducrocq
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
en
faveur
de
la
section
Football
du
S.A.V.
une
subvention
d’un
montant
de
300,00
€.
2016-06-28-81
-
7.5.3.
Sports
-
Subvention
exceptionnelle
au
S.A.V.
section
FOOTBALL
pour
l'organisation
du
Trophée
de
la Paix
Sortie
de
M.
Ducrocq
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
vote
en
faveur
de
la section
Football
du
S.A.V.
une
subvention
d’un
montant
de
3 000,00
€. 2016-06-28-82
- 7.5.3
- Sports
- Subvention
SAV
BADMINTON
- Tournoi
des
Poilus
Sortie
de
M.
Ducrocq
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
en
faveur
de
la
section
Badminton
du
S.A.V.
une
subvention
d’un
montant
de
300,00
€.
2016-06-28-83
-
7.5.3
-
Conventions
financières
avec
le
Sport
Athlétique
Verdunois
et
le
Cercle
Nautique
Verdunois
Sortie
de
M.
Ducrocq
et
M.
Thomas
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
le
Sport
Athlétique
Verdunois
et
le
Cercle
Nautique
Verdunois,
les
conventions
financières
pour
l’année
2016.
2016-06-28-84
- 7.5.3.
- Subvention
au
Sport
Athlétique
Verdunois
pour
sa
section
Football
- Foyer
du
Foot
Sortie
de
M.
Ducrocq
et
M.
Thomas
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
en
faveur
du
SAV/B
Football
une
subvention
couvrant
50%
des
frais
engagés
compensant
ainsi
à hauteur
des
2
dernières
années,
soit
un
montant
de
7 440,00€
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
2016-06-28-85
- 7.5.3.
- Subvention
au
Sport
Athlétique
Verdunois
pour
sa
section
Football
- Commissaire
aux
comptes
Sortie
de
M.
Ducrocq
et
M.
Thomas
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
abstention
(Mme
Crahay)
vote
en
faveur
du
S.A.V.
une
subvention
de
compensation
d’un
montant
de
4
800,00€
au
titre
de
l’exercice
2014/2015
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
2016-06-28-86
- 7.5.3
- Contrat
Educatif
Local
: Répartition
des
subventions
CEL
2015
Sortie
de
M.
Ducrocq
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
procéder
au
versement
des
subventions
suivantes
:
1)
Au
titre
des
actions
annuelles
:
- Basket
Club
Verdunois
343
€
- Centre
Social
Glorieux/Cité
Verte
895
€
- Centre
Social
et
Culturel
des
Planchettes
1595€
- Twirling
Club
Verdunois
975
€
- S.A.V.
2837€
selon
répartition
suivante
par
section
:
S.A.V.
Section
Athlétisme
285
€
S.A.V.
Section
Football
730
€
S.A.V.
Section
Judo
215€
S.A.V.
Section
Natation
805
€
S.A.V.
Yoseikan
Budo
750
€
2)
Au
titre
des
actions
ponctuelles
:
Pour
les
Stages
Multisports
:
- Cercle
d’Escrime
Verdunois
65
€
- Shotokan
Karaté
Verdun
52€
- Verdun
Handisport
52
€ - Etrier
Verdunois
- S.A.V. selon
répartition
suivante
par
section
:
S.A.V.
Section
Pétanque
S.A.V.
Section
Tir
à l’Arc
S.A.VS S.A.VS
ection
Judo
ection
Tennis
de
Table
Pour
l’action
Sport
Découverte
:
- S.A.V.
pour
sa section
Tir
Sportif
73€ 322€ 153
€
65€ 52
€
52
€
92€
2016-06-28-87
- 7.5.3.
Subventions
Municipales
Sportives
2016
- Fonctionnement
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
les
subventions
sportives
suivantes
aux
associations
civiles
sportives
et
scolaires
ci-après
déterminées
à partir
des
dossiers
déposés
au
titre
de
2016.
ASSOCIATIONS
SUBVENTION
AERO-CLUB
ROBERT
THIERRY
1 037,00€
A
L’EAU
LES
BEBES
275,00€
A.S.P.T.T.
500,00€
BASKET
CLUB
VERDUNOIS
8 951,00€
CERCLE
D’ESCRIME
447,00€
CERCLE
NAUTIQUE
VERDUNOIS
23
647,00€
CLUB
SUBAQUATIQUE
VERDUNOIS
422,00€
ENVOL
PARAPENTE
300,00€
ETRIER
VERDUNOIS
3
792,00€
FOOTBALL
D’ENTREPRISES
165,00€
JUDO
CLUB
VERDUNOIS
275,00€
LEGION
SAINT
MAURICE
345,00€
MOTO
CLUB
LES
SCAPADES
165,00€
MOTOCLUB
LA
VALTOLINE
295,00€
SHOTOKAN
KARATE
472,00€
SOCIETE
DE
TIR
1 295,00€
SPORT
ATHLETIQUE
VERDUNOIS
56
788,00€
TENNIS
CLUB
VERDUNOIS
5
666,00€
VERDUN
AGGLOMERATION
1 500,00€
HANDBALL VERDUN
HANDISPORT
429,00€
VERDUN
MEUSE
TRIATHLON
584,00€
U.S.E.P.
1 491,00€
A.S.
ALAIN
FOURNIER
244,00€
A.S.
BARRES
201,00€
U.S.
BUVIGNIER
368,00€
A.S.
MARGUERITTE
547,00€
A.S.
SAINTE-ANNE
393,00€
A.S.
FREYSSINET
179,00€
A.S.
SAINT-JEAN
617,00€
2016-06-28-88
—
7.5.3
- Subvention
à
A.LR
55
(Association
d’Aide
aux
Insuffisants
Rénaux
de
Meuse)
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
une
subvention
d’un
montant
de
300
€
pour
l’exercice
2016. 2016-06-28-89
—
7.5.3
-
Subvention
à
l'AMATraMi
ou
Association
meusienne
d’accompagnement
des
trajets
de
vie
des
migrants
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
vote
une
subvention
de
8100
€
en
compensation
des
sommes
versées
par
l’AMATraMi
pour
ses
locaux
sur
Verdun.
2016-06-28-90
- 7.5.3
- Subvention
au
C.I.D.F.F
ou
Centre
d’Information
sur
les
Droits
des
Femmes
et
des
Familles
de
la
Meuse
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
abstention
(M.
Vermelin)
vote
une
subvention
de
15
000
€
en
compensation
des
sommes
versées
par
le
CIDFF
pour
ses
locaux
sur
Verdun.
2016-06-28-91
-
7-5-3
Subvention
au
Service
de
Médiation
Familiale
de
l’Association
d’Action
Educative
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
une
subvention
d’un
montant
de
1000
€
pour
l’exercice
2016.
2016-06-28-92
-
7.5.3
-Demande
de
subvention
de
l'Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
de
Verdun A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
322
€
à
PAmicale
des
Sapeurs
Pompiers
de
Verdun.
2016-06-28-93
- 7.5.3
- Demande
de
subvention
de
l'association
L'Art
Mature
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
230
€
à
Passociation
L’Art
Mature.
2016-06-28-94
- 7.5.3
- Demande
de
subvention
des
Chanteurs
de
la
Paix
À
lunanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
700
€
aux
Chanteurs
de
la
Paix
après
effectivité
et
transmission
du
budget
réalisé
de
la
manifestation.
2016-06-28-95
- 7.5.3
Demande
de
subvention
de
l’Office
National
des
Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre
:Monument
commémoratif
en
hommage
aux
sportifs-combattants
Ce
:Fonument
commémoratii
en
hommage
aux
sportifs-combattants
morts
pour
la France.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
abstention
(M.
Vermelin)
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
100
€
à
l’Office
National
des
Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre
après
effectivité
et
transmission
du
budget
réalisé.
2016-06-28-96
-
7.5.3-
Demande
de
subvention
de
l'Office
National
des
Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre
(œuvre
mémorielle)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
abstention
(M.
Vermelin)
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
100
€
à
l’Office
National
des
Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre
après
effectivité
et
transmission
du
budget
réalisé.
2016-06-28-97
- 7.5.3
- Demande
de
subvention
du
Réseau
des
Emetteurs
Français
section
Meuse. A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
1 274
€
au
Réseau
des
Emetteurs
Français
section
Meuse
après
effectivité
et
transmission
du
budget
réalisé.
2016-06-28-98
- 7.5.3
- Demande
de
subvention
de
l'Union
du
Commerce
Verdunois A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
9
500
€
à
l’Union
du
Commerce
Verdunois
après
effectivité
et
transmission
du
budget
réalisé
de
la
manifestation.
2016-06-28-99
-
7.5.3
Demande
de
subvention
de
l'association
Transversales,
Spectacle
CRIS A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
7
000
€
à
l'association
Transversales
après
transmission
du
budget
réalisé
de
la
manifestation
et
pourra
être
réajustée
en
fonction
des
dépenses
si
celles-ci
sont
inférieures
au
budget
prévu
au
vue
du
bilan
financier.
2016-06-28-100
- 7.5.3
Versement
d'une
subvention
au
Centre
Social
de
la
Cité
Verte.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
annuelle
de
7
500
€
au
Centre
Social
de
la
Cité
Verte
à
compter
de
janvier
2016.
Ce
montant
sera
réactualisé
chaque
année
en
présence
d’un
budget
établi
pour
cette
activité.
2016-06-28-101
- 7.10
Déplacement
du
poste
de
distribution
publique
ERDF
Malraux
sur
le
quartier
des
Planchettes
- Convention
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
relative
aux
modalités
de
déplacement
du
poste
de
distribution
publique
ERDF
Malraux
et
tous
documents
utiles
pour
mener
à bien
ce
dossier.
2016-06-28-102
- 7.10
- Admission
en
non
valeur
de
produits
irrécouvrables
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
accepte
l’admission
en
non-valeur
de
ces
titres
pour
la
somme
de
484.68
€
sur
l’article
6541.
2016-06-28-103
- 9.1
- Adhésion
à
l'Association
Internationale
des
Villes
Messagères
de
la
Paix A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
adhérer
à
l’Association
Internationale
des
Villes
Messagères
de
la
Paix,
pour
un
montant
de
500
€.
2016-06-28-104
- 7.5.3
Demande
de
subvention
du
Persé
Circus.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à verser
une
subvention
exceptionnelle
de
1 500
€
au
Persé
Circus.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 00h30.
VERDUN,
le 30
juin
2016