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Déliberation - a0206046
Déliberation - a181149
Document publié le Lundi 12 novembre 2018 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a181149)
Thèmes du document : Éducation, Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 novembre 2018
Le Conseil Municipal, convoqué le 5 novembre 2018, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT (à compter de la question n° 34 jusqu'à la question n° 49 incluse), M. Pascal CURIE, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA (de la question n° 4 à la question n° 13 incluse et à compter de la question n° 22), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA (jusqu'à la question n° 22 incluse), M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (à compter de la question n° 4), Mme Elsa MAILLOT (à compter de la question n° 34), Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON (à compter de la question n° 6) Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB (à compter de la question n° 14), Mme Karima ROCHDI (à compter de la question n° 5), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme llva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question n° 12), M. Ludovic FAGAUT (à compter de la question n° 34), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN (à compter de la question n° 12), M. Philippe GONON (à compter de la question n° 12), M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 26), Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Philippe MOUGIN.
M. Dominique SCHAUSS.
M. Guerric CHALNOT (jusqu'à la question n° 33 incluse et pour la motion), M. Yves-Michel DAHOUI, M. Emmanuel DUMONT, Mme EL YASSA (jusqu'à la question n° 3 incluse et de la question n° 14 à la question n° 21 incluse), M. Jean-Sébastien LEUBA (à compter de la question n° 23), M. LOYAT (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Elsa MAILLOT (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Thierry MORTON (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Rose REBRAB (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 33 incluse), Mme Odile FAIVRE- PETITJEAN (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 11 incluse), Mme Sophie PESEUX (jusqu'à la question n° 25 incluse), M. Julien ACARD.
M. Guerric CHALNOT à Mme Danielle DARD (jusqu'à la question n° 33 incluse et pour la motion), M. Yves-Michel DAHOUI à Mme Carine MICHEL, Mme EL YASSA à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 3 incluse et de la question n° 14 à la question n° 21 incluse), M. Jean-Sébastien LEUBA à Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY (à compter de la question n° 23), Mme Elsa MAILLOT à M. Thibaut BIZE (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Thierry MORTON à M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Rose REBRAB à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Karima ROCHDI à M. Rémi STHAL (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Marie- Laure DALPHIN à M. Pascal BONNET (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Philippe GONON à Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 11 incluse), Mme Sophie PESEUX à Mme Christine WERTHE (jusqu’à la question n° 25 incluse).
OBJET: 49 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour
leurs échanges internationaux 49
Relations Internationales
Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux
Rapporteur : M. l’Adjoint BIZE
Date Avis
Commission n° 1 24/10/2018 Favorable unanime
De nombreux établissements scolaires bisontins ont développé des échanges avec des établissements similaires dans d’autres pays.
L'idée première de ces échanges est de permettre aux collégiens et lycéens de découvrir d’autres cultures et de rendre concret l'apprentissage des langues enseignées en cours.
La Ville de Besançon a souhaité accompagner les établissements scolaires qui organisent de tels échanges en accordant une aide financière pour chaque élève participant. La subvention est versée à l'établissement et permet de faire baisser quelque peu le coût du voyage pour le groupe.
A cet effet, un barème est appliqué, privilégiant les déplacements et les relations avec des établissements de nos villes jumelées. (20€ par élève pour un déplacement dans une ville non jumelée, 40 € quand le déplacement a lieu dans une ville jumelée - dans la limite de 40 élèves).
Sur la base de ce barème, il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer la subvention suivante :
- 400 € au Lycée Ledoux, pour le déplacement de 20 élèves à Erfurt (Allemagne) du 23 au 30 novembre 2018,
- 700 € au Lycée Ledoux, pour le déplacement de 35 élèves à Silver Spring (Etats-Unis) du 3 au 18 octobre 2018,
- 1 040 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 26 élèves à Charlottesville (Etats-Unis) du 12 au 22 octobre 2018.
En cas d’accord, la dépense, soit 2 140 €, sera imputée sur la ligne 65.048/65737.0094036 CS 00290.
- 300 € au Collège Notre Dame, pour le déplacement de 15 élèves à Sasbach (Allemagne) du 9 au 15 décembre 2018,
- 520 € à l'institution Notre Dame Saint-Jean pour le déplacement de 26 élèves à Krumbach (Allemagne) du 15 au 22 novembre 2018.
En cas d'accord, la dépense, soit 820 €, sera imputée sur la ligne 65.048/6574. 0094036 CS 00290. M. VAN HELLE, Mme THIEBAUD, Mme MICHEL (2) et Mme CAULET, élus intéressés, n'ont pris part
ni au vote, ni au débat.
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide d'attribuer 5 subventions
pour un montant total de 2 960 € aux associations suivantes :
- 400 € au Lycée Ledoux,
- 700 € au Lycée Ledoux,
- 1 040 € au Lycée Pasteur,
- 300 € au Collège Notre Dame,
- 520 € à l’Institution Notre Dame Saint-Jean.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
La Première Adjointe,
Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 48
Contre : 0
Abstention : O
Ne prennent pas part au vote : 5
Préfeciure du Doubs
egule ? 6 NOV. 2018
7 1 À Contrôle de légalité
+ K