Déliberation - a0011013

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Déliberation - a0011013 Document publié le Lundi 7 avril 1997 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0011013)Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine, Éducation, Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions

M. LE MAIRE, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 7 avril 1997 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :

1) à des établissements scolaires

* 1 092 F (166,47 €) au Collège Diderot pour l’accueil de 13 élèves de Fribourg (Allemagne) du 21 au 28 septembre 2000 (échange scolaire) (versement à effectuer à l’Agent comptable du Lycée Victor Hugo, gestionnaire de l’opération).

* 2 694 F (410,70 €) au Collège Proudhon pour le déplacement de 17 élèves à Gehrden (Allemagne) du 7 au 18 octobre 2000 (échange scolaire) (versement à effectuer à l’Agent comptable du Lycée Pergaud, gestionnaire de l’opération).

* 2 500 F (381,12 €) au Collège Saint-Joseph pour le déplacement de 22 élèves à Croydon (Angleterre) du 10 au 18 novembre 2000 (échange scolaire).

* 1 000 F (152,45 €) au Lycée Saint-Jean pour le déplacement de 9 élèves à Cheltenham (Grande Bretagne) du 12 au 20 octobre 2000 (échange scolaire).

* 1 061 F (161,75 €) au Lycée Saint- Paul pour le déplacement de 9 élèves à Croydon (Angleterre) du 10 au 18 novembre 2000 (échange scolaire).

2) à des associations

* 3 000 F (457,35 €) à titre exceptionnel à l’Association France Russie CEI pour l’accueil de deux professeurs de français de Tver (Russie) lors du Forum «Paris 2000» regroupant près de 200 professeurs russes enseignant le français dans leur pays du 13 au 29 juillet 2000.

* 10 000 F (1 524,49 €) à titre exceptionnel à l’Orchestre d’Harmonie Municipal de Besançon pour l’accueil d’un groupe de 54 musiciens de la Musique militaire de Neuchâtel (Suisse) du 25 au 26 novembre 2000 dans le cadre du 25 ème anniversaire de jumelage entre Besançon et Neuchâtel.

Ces subventions ne seront versées que sur présentation d’un compte rendu détaillé de l’opération.

En cas d’accord la dépense, soit 21 347 F (3 254,33 €), sera imputée sur les crédits du Service Relations Extérieures, chapitre 92.04.6574.94036.00400.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce favorablement sur ces subventions.

Récépissé préfectoral du 10 novembre 2000.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1322

6 novembre 2000