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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mars-d'Outillé.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
République Française - Département de la Sarthe MAIRIE DE SAINT MARS D'OUTILLÉ Tél. : 02 43 42 74 38 - 02 43 42 76 12 Saint-Marsd’Outillé E-Mail: sg.st.mars.outille@gmail.com Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal Objet : Convocation à une réunion publique du Conseil Municipal St Mars d’Outillé, le 28 novembre 2024 Cher(e)s Collègues, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion publique du conseil municipal qui se réunira Vendredi 6 décembre 2024, à 20h00 en mairie ; L'ordre du jour sera le suivant : 1- Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2024. 2- Communauté de communes : point dernier conseil communautaire. 3- Aménagement du territoire : 3.1. Validation du marché pour la réfection de l’éclairage public; 3.2. Fonds départemental d’investissements durables — Convention avec le Département de la Sarthe ; 3.3. Le Mans Sun ; convention d'occupation temporaire du domaine public. 4- Finances : 4.1. Décision modificative ; 4.2. Remboursement trop payé cantine ; 4.3. DGF : voirie : ajustement de la longueur; 4.4. Région : convention de cession abribus scolaire ; 4.5. Mise à jour des tarifs pour 2025 : 4.5.1. Cimetière communal; 4.5.2.Gîte du Presbytère ; 4.5.3.Prestations diverses. 5- Salle polyvalente : 5.1. Règlement ; Adresser toute correspondance à Monsieur le Maire — 1, rue Nationale — 72 220 Saint Mars d'Outillé République Française - Département de la Sarthe MAIRIE DE SAINT MARS D'OUTILLÉ Tél. : 02 43 42 74 38 - 02 43 42 76 12 Saint-M 5 & : d'Outillé E-Mail: sg.st.mars.outille@gmail.com 5.2. Tarifs 2025. 6- Assainissement: 6.1. 6.2. 7.1. 7.2. Contre-valeur pour reversement à l'Agence de l'Eau ; Redevance 2025. Urbanisme : Bilan triennal de la consommation foncière ; Dérogation de distances vis-à-vis d’un tiers ; Comptes-rendus de Commissions communales. Informations et questions diverses. Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs. Le Maire, Adresser toute correspondance à Monsieur le Maire — 1, rue Nationale — 72 220 Saint Mars d'Outillé