Procès Verbal - pv signe

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Procès Verbal - PV CM JUILLET

Procès Verbal - PV CM JUILLET

Procès Verbal - pv signe Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Juvardeil. Lien du pdf (Procès Verbal - pv signe)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Culture et patrimoine, Justice et droit, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 7 juillet 2026 à 20h30

Secrétaire de séance : Mme DEZILES Maria

Absent excusé : M. TRONCHE Pascal donne pouvoir àM. MEIGNAN Antoine

ORDRE DU JOUR

O Approbation du procès-verbal de La séance précédente Juanita FOUCHER 2

PERSONNEL : informations

1 _1/Poste d’adjointe administrative : Arrivée de Mme ROULLEAU Sylvie Juanita FOUCHER 10

2/ Poste ATSEM/soutien garderie : Augmentation de La durée de travail

ASSOCIATION, CULTURE, COMMUNICATION ET SOLIDARITÉ

Voitur’âges - Désignation d’un titulaire et d’un suppléant

AMÉNAGEMENT, ENVIRONNEMENT ET RURALITÉ

3 Présentation du projet d'antenne relai ANOMAMENAN h

Sophie LE GLAUNEC 5’

4 RETOURS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES & SYNDICATS S 15’

QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES

e _ Nettoyons bord de Sarthe

5 ° _Renaturation: la suite

e _ CLECT: Désignation d’un titulaire et d’un suppléant

0/ INSTALLATION DES ELUS

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

1/ PERSONNEL : informations

1.1 Poste d’adjointe administrative - Arrivée de Mme ROULLEAU Sylvie

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal l'embauche de Madame ROULLEAU Sylvie Adjointe administrative à temps complet pour accroissement d'activité, du 15 juillet 2026 au 14 janvier 2027.

1.2 Poste d’Atsem/soutien garderie - Augmentation de la durée de travail

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal la modification de la durée de travail de Mme GAUDIN Séverine à compter du 1°” septembre 2026, passant de 24.2 heures par semaine à 30,62 heures par semaine. (Ces temps sont annualisés et donc redistribués sur toute l’année).

La Consultation a été effectuée auprès du CST du CDG49 donnant un avis favorable à cette augmentation d'heures de travail.2/ ASSOCIATION, CULTURE, COMMUNICATION ET SOLIDARITÉ

Voitur'âges - Désignation d’un titulaire et d’un suppléant

Madame LE GLAUNEC Sophie, Maire adjointe informe le Conseil Municipal qu’à la suite des élections

municipales, il convient de désigner les délégués dans Les organismes extérieurs et ce pour la durée du mandat.

Le Conseil Municipal est invité à désigner un délégué et un délégué suppléant pour l'association Voitur'âges.

Le Conseil municipal désigne à l'unanimité des présents et représentés (15 voix), Mme LE GLAUNEC Sophie - déléguée titulaire et M. RIME Jean-Etienne - délégué suppléant au sein de l'association Voitur’âges.

3/ AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT & RURALITE

Présentation du projet d’antenne relai

Madame FOUCHER Juanita, Maire, et Monsieur MEIGNAN Antoine, adjoint au maire, présente Le projet déposé par ENSIO, bureau d’études spécialisé dans les réseaux numériques et d'énergie, mandaté par Orange pour Vinstallation d’une antenne relai afin de garantir le bon fonctionnement des réseaux mobiles. L'implantation de cette antenne a été choisie après étude pour répondre au mieux aux attentes et besoins sur Le territoire.

Le lieu préconisé est le terrain communal des « Chiconnelles », cadastrée D781, sur la route des Bérodières.

Le dossier remis pour étude comprend :

Les plans d'implantation

Les photomontages

Le dossier d'information

Le projet de convention pour la mise à disposition du terrain à ATC France.

Afin de répondre au mieux aux attentes de chacun, il apparaît utile de centraliser les questions en amont. Cette

démarche permettra d'apporter des réponses claires, précises et adaptées aux élus et administrés qui en font

la demande.

IL est possible, si certains le souhaitent, de programmer des entretiens personnalisés et individuels avec l'opérateur.

Des documents relatifs à la réglementation sanitaire en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques sont disponible en mairie sur le sujet. Ceux-ci précisent notamment les modalités de mesure des niveaux d'exposition, qui peuvent être réalisés avant et après l'installation de l'antenne, afin de garantir Le respect des valeurs réglementaires en vigueur.

Les administrés sont invités à faire la demande de ces mesures via un cerfa spécifique, à déposer ensuite en mairie pour enregistrement auprès de l’ANFR, Agence Nationale des Fréquences.

Nous rappelons que, dans l'hypothèse où la commune accepte une implantation sur le domaine public, elle

conserve une capacité de maîtrise du projet, notamment quant au choix de l'emplacement, à son intégration dans l'environnement et à son suivi, tout en bénéficiant d’une redevance. À l'inverse, un refus de la commune n'empêchera pas nécessairement la réalisation du projet, celui-ci pouvant être porté sur un terrain privé, sans maîtrise communale ni retombées pour la collectivité.

Dans ce contexte, la municipalité veille à concilier l'intérêt général, l'amélioration des services de télécommunication, ainsi que la prise en compte des enjeux environnementaux et sanitaires, dans le strict respect de la réglementation en vigueur.

ILest demandé au Conseil municipal de :

Préciser les questions à remonter au bureau d’étude sur le dossier.

Donner son avis sur ce projet.

Autoriser la demande de mesures d’exposition aux ondes pour le bâtiment de La mairie.Madame le Maire présente les arguments justifiant Le choix du site d'implantation et l'intérêt qu'elle soit sur Le domaine public. Quelques interrogations sur l’éventuel impact sur Le tourisme. Une réflexion est engagée afin d'étudier les possibilités d'intégration de l'antenne dans Le paysage, notamment par un dispositif de camouflage.

À la mi-août, un flyer d'information sera distribué dans un périmètre de 200 mètres autour du site afin d'informer Les riverains qu'un dossier est consultable en mairie et qu'une rencontre avec l'opérateur Orange pourra être organisée.

Une information sera également diffusée sur l'application Intramuros.

La délibération est envisagée pour Le mois de septembre ou d'octobre.

4/ RETOURS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES & SYNDICATS

Madame LE GLAUNEC Sophie donne un compte rendu de La Commission Culture :

Elle présente les différentes actions menées par laCommunauté de communes dans Le domaine de la culture : lectures publiques, réseau des bibliothèques, écoles de musique et festivals. La compétence culture est exercée depuis 2021.

Une réflexion est en cours concernant le développement de l’école de musique ainsi que la création éventuelle d’un espace culturel à l’échelle de La Communauté de communes.

Madame FOUCHER Juanita donne un compte rendu de La Commission Politique RSO :

IL présente Les enjeux liés au développement durable, notamment les 17 Objectifs de développement durable et les 9 limites planétaires, dont plusieurs sont aujourd’hui dépassées.

Les travaux portent notamment sur La mobilité, La diversité et Le territoire.

Madame BOSSÉ Valérie informe Le Conseil Municipal que :

- Les effectifs scolaires dans les écoles baisse.

- _ La Préfecture accorde des subventions pour accompagner Les travaux de rénovation des écoles.

5/ QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES

+ Opération « Nettoyons Le bord de Sarthe »

Le 12 septembre de 10h à 12h en bord de Sarthe

°__ Renaturation de La cour d'école : la suite

Une rencontre avec CULTURE BIOME et SICLE, paysagiste, est prévue le 17 juillet à 14 h afin de faire le point sur les différentes phases du projet.

Le travail sera mené en collaboration avec les commissions d’Antoine et d’Arnaud.

+ _CLECT : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant

Lors de la séance du Conseil municipal du 19 mai 2026, il a été proposé de désigner Mme FOUCHER

Juanita en qualité de titulaire et M. BAUDET Bruno en qualité de suppléant au sein de La Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).

Le Conseil municipal désigne à l'unanimité des présents et représentés (15 voix), Mme FOUCHER

Juanita - déléguée titulaire et M. BAUDET Bruno - délégué suppléant au sein de La Commission locale

d'évaluation des charges transférées (CLECT).

e Salon Territoires d’Anjou 2026

Le 9 octobre prochain, à partir de 9H. Au Centre Athlétis aux Ponts de Cé.

Le coût de participation est de 20 € par élu.

Madame le Maire propose que Les frais de formation des conseillers municipaux et des agents soient

pris en charge et remboursés par la collectivité.

En revanche, les frais de formation concernant Madame Le Maire et Les Adjoints seront à leur charge

personnelle.Sondage sur Le retrait et Le gonflement des argiles sur Juvardeil

Un flyer d’information et de sondage sera préparé afin de recueillir les retours des habitants concernant

le phénomène de retrait-gonflement des argiles à Juvardeil.

La distribution du flyer sera effectuée en même temps que celle des flyers de l'antenne.

La prochaine réunion est prévue le mardi 15 septembre 2026 à 20h30.

Le Secrétaire, Le Maire,

Mme DEZILES Maria Mme FOUCHER Juanita