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Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Gaillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 15 12 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Tourisme, Institutions publiques,
Nù
à VILLE DE GAILLARD LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Conseil municipal du 15 décembre 2025
N° de La Décision du 2e OBJET : FES délibération Conseil Municipal
2025-135 |Avenant convention aide colonies vacances FOL approuvée
2025-136 |Convention partenariat avec association Championnet approuvée
2025-137 |Subention complémentaire association "AU 7" approuvée
Convention d'objectifs 2025-2029 avec CAF pour soutien à 2025-78 | emations BAFA et BAFD approuvée
2025-139 [Convention objectif et financement chargé coopération CTG approuvée
Avenant convention CAF subvention accueil loisirs sans 2 2025-140 a : approuvée hébergement extrascolaire
Avenant convention CAF subvention accueil loisirs sans à 2025-141 u un : approuvée hébergement périscolaire
2025-142 Convention CAF subvention bonus territoire CTG séjours approuvée
vacances
2025-13 Avenant convention CAF subvention accueil loisirs adolescents approuvée
sans hébergement bonus territoire CTG pp
Autorisation d'engager, liquider, mandater Les dépenses avant 2 2025-44 | te du BP 2026 approuvée
2025-145 INTERMEDE, réseau bibliothèques, modification charte approuvée
règlement et tarification
2025-146 lAutorisation anticipe de signature pour passation marché approuvée public Cours république
2025-147 |Achat studio n°50 et cave n°237 dans copropriété Feux Follets approuvée
2025-148 [Achat studio n°84 et cave n°177 dans copropriété Feux Follets approuvée
2025-149 |Achat studio n°93 et cave n°200 dans copropriété Feux Follets approuvée
1 o o 2025-150 Fin portage EPF et rachat appartement n° 54 et cave n°241 approuvée
copropriété Feux Follets
2025-151 Fin portage EPF et rachat appartement n° 557 et cave n°587 approuvée
copropriété Feux Follets
Affichée et mise en ligne Le 16 décembre 2025 Le Maire
oine BLOUIN
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