Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 16
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 oc
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 15 12
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 8 jui
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 10
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 18 no
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 08 av
Déliberation - Liste des deliberations CM du 5 decembre 2022
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 16 12 2024
Procès Verbal - Proces verbal Conseil municipal 16 12 24
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Gaillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 12 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Dialogue social,
NGAILLARD
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 16 décembre 2024
N° de Décision di su OBJET TRE délibération Conseil Municipal
Adhésion à Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT) 7 2024-88 au 1-1-2025 pour téléphonie APRTOUVEE
2024-89 Convention d'aide aux colonies de vacances de la fédération des approuvée
œuvres laïques
2024-90 Convention cadre abattement taxe foncière propriétés bâties en approuvée quartier prioritaire de la ville 2025-2030 Haute-Savoie Habitat pp
2024-91 Convention cadre abattement taxe foncière propriétés bâties en abbtontée quartier prioritaire de la ville 2025-2030 Halpades pP
2024-92 |Organisation du temps de travail approuvée
2024-93 Convention avec Conseil Départemental Haute Savoie pour approuvée
utilisation de nos installations sportives
' Projet opération aménagement urbain multi-sites « Les Feux Follets 2 202426 | Libération » Approbation bilan concertation APDEQUVES
Achat appartement studio lot N°27 avec cave Lot N°232 et garage à 2025-28 N°279 dans copropriété Les Feux Follets 18 rue de la Paix SRRIOUVEE
Achat appartement studio lot N°37 avec cave lot N°192 dans : 2028-96 copropriété Les Feux Follets 18 rue de La Paix approuvée
Achat appartement studio lot N°97 avec cave lot N°224 dans à
2024-97 copropriété Les Feux Follets 18 rue de La Paix APREQUVES
i Achat appartement studio lot N°119 avec cave lot N°216 dans à 202428 copropriété Les Feux Follets 18 rue de la Paix APRIQUNEE
Achat appartement studio lot N°549 avec cave lot N°584 dans 4
202422 copropriété Les Feux Follets 18 rue de La Paix approuvée
Achat appartement studio lot N°551 avec cave Lot N°582 dans à 2024-100 copropriété Les Feux Follets 18 rue de La Paix ARPQUNES
5 us 2024-101 Achat garage lot N°274 dans copropriété Les Feux Follets 18 rue de approuvée
la Paix
à L22 2024-102 Achat garage lot N°278 dans copropriété Les Feux Follets 18 rue de approuvée
la Paix
Convention portage avec EPF74 - studio N° 54 et sa cave N° 241 & 202-108 dans copropriété Les Feux Follets 18 rue de La Paix approuvée
Convention portage avec EPF 74 - Studio N° 557 et sa cave N° 587 x 20247104 dans copropriété Les Feux Follets 18 rue de La Paix ARPEQUNÉE
202-105 Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement approuvée
(ISFE)
Affichée et mise en ligne Le 20 décembre 2024
Le Maire