Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 5 juin
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 07 04 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 10 avril 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 16 decembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour mercredi 26 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 14.12.2024
Ordre du Jour - ordre du jour 21 mars
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Ordre du Jour - Ordre du jour 9 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 25 juin 20 h
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ferté-Bernard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 25 juin 20 h)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Nm Etre)
210
. AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 juin.
2. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations accordées au Maire.
3. Renouvellement du bail commercial avec la société Audilab.
4. Validation du nom donné au bâtiment accueillant le restaurant scolaire.
5. Adhésion au groupement de commandes permanent pour l'optimisation des achats.
6. Signature d’une convention de mise à disposition d’un espace public avec le
SYVALORM et Sarthe habitat pour l'installation de composteurs collectifs.
II. CADRE DE VIE, ENVIRONNEMENT ET URBANISME
1. Acquisition de matériels de Sarthe habitat par la Ville.
2. Présentation du rapport annuel 2024 du délégataire pour l’assainissement.
3. Demande de fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de communes du
Perche Émeraude pour les travaux d’accessibilité des abords du lycée Robert Garnier.
4. Délégation de Service Public relative à la gestion de la fourrière automobile: choix du
délégataire.
5. Vote de certains tarifs des produits touristiques : barques et train.
6. Versement de la redevance d’occupation du domaine public au titre de l'année 2025
pat GRDF à la Ville.
III JEUNESSE ET SPORTS
l. Signature d’un avenant avec le VSF NATATION à la convention pluriannuelle
d'objectifs financière.
Signature d’une convention d'exécution financière relative à lattribution d’une
subvention avec le VSF NATATION.
3. Signature d’un avenant avec le VSF FOOTBALL à la convention pluriannuelle
d'objectifs financière.
4. Signature d’une convention d’exécution financière relative à l'attribution d’une
subvention avec le VSF FOOTBALL.
5. Vote des Tarifs de l’école de vélo pour adultes.
6. Subvention exceptionnelle à l’association boxing club fertois pour l’organisation d’un
gala national de boxe.
ù
12 a
La Ferté-Bernard IV. EDUCATION-SCOLAIRE
1. Validation du Projet Éducatif de Territoire Intercommunal.
2. Recrutement de deux services civiques pour la rentrée 2025.
3. Renouvellement de l’action du « café des parents » auprès des écoles publiques.
4. Signature d’un contrat de service volontaire européen.
V CULTURE
1. Demande de fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de communes du
Perche Émeraude pour les travaux relatifs au système de sécurité incendie de la salle
Athéna.
2. Acquisition d’une affiche publicitaire historique.
VI FINANCES
1. Demande de garantie d'emprunt par Sarthe Habitat pour la construction de logements locatifs sociaux, rue Saint-Antoine de Rochefort.
2. Admission en non-valeur.
VII. PERSONNEL
Indemnité pour le gardiennage de l’église communale.
2. Modification du tableau des effectifs.
3. Signature de deux conventions de mise à disposition d’agents de la ville auprès du
CCAS.
Activité accessoire charlotte CARRE. #
5. Signature d’une convention pour le transfert de deux comptes épargne-temps vers la
Communauté de communes du Perche Emeraude.
VIII. QUESTIONS DIVERSES
La Ferté-Bernard