Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 143 DM2 Budget Tourisme
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 143 DM2 Budget Tourisme)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 08/12/2023
Reçu en préfecture le 08/12/2023
Publié le ER
ID : 073-247300254-20231208-2023 143-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 7 DECEMBRE 2023
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES PRÉSENTS : 18
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS ABSENTS : 9
- AYANT DONNÉ POUVOIR : 7
- N'AYANT PAS DONNÉ POUVOIR : 2
Le 7 décembre 2023, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-
Tarentaise, dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle de l'école de musique de Haute-Tarentaise
à Bourg Saint Maurice, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice : Guillaume DESRUES, Laurence REGNIER, Laurent CHELLE, Françoise BESNARD, Michelle
ANXIONNAZ, Nicolas MORIN, Frédéric BATAILLE
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD
Séez : Lionel ARPIN, Mathieu LECLERCQ, Joëlle CAMPERS
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
Tignes : Serge REVIAL, Capucine FAVRE, Franck MALESCOUR
Val d'Isère : Patrick MARTIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Gérard VERNAYŸ donne pouvoir à Nicolas MORIN
Morgan LE LANN donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Cécile UTILLE-GRAND donne pouvoir à Yannick AMET
Thierry GAIDE donne pouvoir à Jean-Claude FRAISSARD
Véronique PESENTI-GROS donne pouvoir à Serge REVIAL
Gérard MATTIS donne pouvoir à Patrick MARTIN
Alain EMPRIN donne pouvoir à Lionel ARPIN
EXCUSÉS
Séez : Eric JACQUEMOUD
Tignes : Laurence FONTAINE
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Lionel ARPIN est désigné secrétaire de séance
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 7 décembre 2023 Envoyé en préfecture le 08/12/2023
Reçu en préfecture le 08/12/2023
Publié le ER
ID : 073-247300254-20231208-2023 143-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2023-143 DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET TOURISME
Il est exposé au conseil communautaire que, suite à une mise à jour de l'inventaire et des échanges
avec le Service de Gestion Comptable, il convient de passer des écritures de régularisation.
Il convient de voter une décision modificative en dépenses et en recettes afin de prendre en compte
plusieurs modifications relatives à des comptes d'imputations définitifs du budget tourisme.
REGULARISATION INVENTAIRE
He Dépenses Gi Recettes {
DEsignetion Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
INVESTISSEMENT
D-2318 : Constructions 0.00 € 22812,30€ 0.00 € 0,00€
00-2315 : installations. matériel et outillage iechniques 9.00 € 3012 040,58 € 0.00 € 0.90 €
R-2518 : Autres immobilisabons corporelles 0.00 € 0.00 € 000€ 3 035 782,07 €
TOTAL 041 : Opérations patrimoniales 0,09 € 3 035 762,97 € 0,00€ 3 035 762,97 €
D-2312-01 : Agencentents et aménagements de terrains 0.09 €] 0.00 € 0,00€ 0.00 €
D-2313-01 : Constructions CÔDE 0.00 € 0.00€ 0.00 €
R-2318-01 : Autres immobilisations corporelles G.00 € 0,00 € 0.00 € 0,00 €
TOTAL 23 : Immobilisations en cours 0,00 € 0,00 € 0,00€ 0,00€
Total INVESTISSEMENT 9,00 € 3 035 762,97 € 0,00€ 3035 762,97 €
| Total Général | 3 035 762,97 € 3 035 762,97 €]
Le conseil communautaire, à l'unanimité :
= MODIFIE les crédits votés pour le Budget Tourisme comme ci-dessus.
Yannick AMET
Président
Communauté de Communes
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 7 décembre 2023 1/1