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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Genech.
Lien du pdf (Déliberation - del 033 2023 subventions aux associations 2023 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Page 1 sur 3
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE LILLE
CANTON DE TEMPLEUVE
COMMUNE DE GENECH
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 JUIN 2023
Référence L’an deux mil vingt-trois, le douze du mois de juin à dix-neuf
heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni au
sein de la salle polyvalente de Genech, sous la présidence de
Madame Anne WAUQUIER, Maire, suite à la convocation qui lui
a été faite et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la
Mairie, le huit du mois de juin deux mil vingt-trois,
conformément à la Loi.
Présents : Anne WAUQUIER, Maire – Pierre DORCHIES, Laurence
DUPISSON, David MERLIN, Hélène SOULARD, Gautier MARSON,
Stéphanie BLANCHARD, Adjoints – Hervé CAPELLE, Jean-
Christophe CARLIER, Jacques DEGRAEVE, Pascal GRULOIS, Hervé
GUYON, Guillaume LABARRE, Isabelle LEPOUTRE, Milva MASSE,
Patricia MOISSETTE, Emmanuelle PASCAL, Conseillers
Municipaux.
Formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : Sophie BERQUÉ qui donne pouvoir à Guillaume
LABARRE ; Stéphanie GERNEZ qui donne pouvoir à David
MERLIN ; Fleury LOYEZ qui donne pouvoir à Gautier MARSON ;
Hugues MALFAIT ; Virginie RENARD qui donne pouvoir à Hélène
SOULARD ; Francisco SERRA qui donne pouvoir à Pierre
DORCHIES.
A été nommée secrétaire de séance : David MERLIN.
DÉLIBÉRATION N°033-2023 – FINANCES, BUDGET ET FISCALITÉ
– SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS – ATTRIBUTIONS 2023.
DEL.033-2023
Objet de la délibération
Attributions des subventions
aux Associations au titre de
l’année 2023
Membres du Conseil
Municipal
En exercice : 23
Présents : 16
Qui ont pris part au vote : 22
Date de la convocation
8 juin 2023
Date de publication
17 juin 2023
Vote
A l’unanimité
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Sur rapport de Madame la Maire ci-dessous :
Il vous est demandé de voter les subventions présentées ci-dessous Association par Association.
Pour rappel, les crédits nécessaires au versement des subventions ont été approuvés lors du vote du Budget Primitif 2023 par délibération n°DEL.022-2023 du 11 avril 2023.
Aussi, pour l’année 2023, il vous est donc proposé d’attribuer, aux Associations, les subventions suivantes, pour un montant total de 14 600 euros. Ces propositions ont reçu un avis favorable de la Commission « Finances et Fiscalité, Ressources Humaines » du 5 juin dernier.
Entente Sportive Genech Football 6 500 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 6 500 € à l’Entente Sportive Genech Football.
Club de l’Amitié de Genech 500 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 500 € au Club de l’Amitié de Genech. Page 2 sur 3
Association des Anciens Combattants de Genech – Soldats de France 400 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 400 € à l’Association des Anciens Combattants de Genech – Soldats de France.
Association Genech Sports et Loisirs (A.G.S.L.) 4000 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 21 voix pour (Francisco SERRA ne prend pas part au vote, pouvoir non comptabilisé) – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 4 000 € à l’Association Genech Sports et Loisirs (A.G.S.L.).
Amicale Laïque de Genech 300 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 300 € à l’Amicale Laïque de Genech.
Amicale des Sapeurs-Pompiers de Genech 650 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 650 € à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Genech.
Association Les Motards de la Pévèle 200 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 200 € à l’Association des Motards de la Pévèle.
Association Sports et Loisirs de la Ferme au Bois de Genech 700 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 700 € à l’Association Sports et Loisirs de la Ferme au Bois de Genech.
Société Historique du Pays de Pévèle 300 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 300 € à la Société Historique du Pays de Pévèle.
Association Pèle-Mèle 100 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 100 € à l’Association Pèle-Mèle.
Amicale des donneurs de sang bénévoles de Templeuve 150 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 150 € à l’Amicale des donneurs de sang bénévoles de Templeuve.
Association CatNat Wannehain 300 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 22 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 300 € à l’Association CatNat Wannehain.
Association Les Amis du Cheval 500 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 21 voix pour (Gautier MARSON ne prend pas part au vote) – 0 voix contre – 0 abstention, décide d’octroyer 500 € à l’Association Les Amis du Cheval. Page 3 sur 3
Signature du Secrétaire
de Séance :
Ainsi fait et délibéré en séance publique,
les an, mois et jour susdits. Pour copie
conforme,
La Maire
Anne WAUQUIER
Ont signé au registre des délibérations le Secrétaire de Séance désigné ainsi que Madame la Maire de GENECH, conformément à l’Article L.2121-23, alinéa 2 du CGCT.
Le présent acte administratif sera notifié au représentant de l’Etat chargé du contrôle de légalité. Dès sa transmission au représentant de l’Etat et dans un délai de deux mois à compter de sa réception en Préfecture, le présent acte administratif peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de la Collectivité ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille.