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Conseil Municipal - 2026 014
Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
L'an deux mil vingt-six, le lundi 2 février à 14h00, le Conseil Municipal de SAINT-HERBLAIN, dûment convoqué le mardi 27 janvier, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, à la Mairie de Saint- Herblain, sous la présidence de Monsieur Bertrand AFFILÉ, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Bertrand AFFILÉ, Marcel COTTIN, Farida REBOUH, Christian TALLIO, Eric COUVEZ, Marine DUMÉRIL, Driss SAÏD, Myriam GANDOLPHE, Jérôme SULIM, Hélène CRENN, Jocelyn GENDEK, Baghdadi ZAMOUM, Nelly LEJEUSNE, Jean-Pierre FROMONTEIL, Liliane NGENDAHAYO, Evelyne ROHO, Alain CHAUVET, Jean-Benjamin ZANG, Joao DE OLIVEIRA, Françoise DELABY, Jocelyn BUREAU, Yann MAREAU-CAREL, Léa MARIÉ, Nadine PIERRE, Christine NOBLET, Jean-François TALLIO, Simon BRUNEAU, Vincent OTEKPO, Primaël PETIT, Amélie GERMAIN, Matthieu ANNEREAU, Alexandra JACQUET, Bernard FLOC'H, Catherine MANZANARÈS, Sébastien ALIX, Jocelyn GILLET
EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Guylaine YHARRASSARRY pouvoir à Marcel COTTIN, Sarah TENDRON pouvoir à Driss SAÏD, Virginie GRENIER pouvoir à Hélène CRENN, Mohamed HARIZ pouvoir à Jocelyn GENDEK, Laurent FOUILLOUX pouvoir à Léa MARIÉ
ABSENTS : Newroz CALHAN, Éric BAINVEL
QUORUM : 22
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christine NOBLET
DÉLIBÉRATION : 2026-014
OBJET : COMPLÉMENT DE REMBOURSEMENT DES COURS DE LA MAISON DES ARTS POUR LA SAISON 2024 - 2025 DÉLIBÉRATION : 2026-014
SERVICE : DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES
OBJET : COMPLÉMENT DE REMBOURSEMENT DES COURS DE LA MAISON DES ARTS POUR LA SAISON 2024 - 2025
RAPPORTEUR : Léa MARIÉ
Dans le cadre de la délibération des tarifs n°2024-038 du 15 avril 2024, la Ville s’est engagée à assurer des cours de musique et d’arts plastiques sur 35 semaines par année scolaire à la Maison des Arts (soit 35 séances).
En-deçà, la Ville s’engage à rembourser les séances non réalisées en fin de saison après déduction de 3 jours de carence.
Plusieurs cours ont été annulés sur l’année scolaire 2024-2025 en lien avec des absences d’enseignants (maladie, formation ou postes vacants).
Le Conseil Municipal du 6 octobre 2025 a approuvé les remboursements relatifs à l'année scolaire 2024- 2025.
Il convient d’ajouter un nouveau remboursement pour une famille dont aucun des membres ne s’est réinscrit à la Maison des Arts pour l’année scolaire 2025-2026.
La liste de la famille bénéficiaire de ce remboursement est annexée à la présente délibération.
Il est donc proposé au Conseil Municipal d’approuver le remboursement à hauteur de 169,38 € correspondant aux 6 mois d'absence d'enseignant pour les cours de piano.
Ce remboursement prendra la forme d’un mandat (nature comptable 65888).
L’ensemble des crédits nécessaires sont inscrits au budget de la ville sur la nature comptable 65888, exercice 2026.
Le Conseil, après délibéré, adopte la présente délibération à l'unanimité.
Saint-Herblain le : 02/02/2026
La secrétaire de séance Le Maire
Christine NOBLET Bertrand AFFILÉ
Transmise en Préfecture le : le 5 février 2026
Publiée sur le site de la commune de Saint-Herblain le : le 5 février 2026