Conseil Municipal - 2025 014

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unknown - 2025 053b BS 2025 PRESENTATION ELUS

Conseil Municipal - 2025 015

unknown - 2025 042g

Conseil Municipal - 2025 014 Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Saint-Herblain. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 014)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Démocratie, L'an deux mil vingt-cinq, le lundi 31 mars à 14h00, le Conseil Municipal de SAINT-HERBLAIN, dûment convoqué le mardi 25 mars, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, à la Mairie de Saint- Herblain, sous la présidence de Monsieur Bertrand AFFILÉ, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Bertrand AFFILÉ, Marcel COTTIN, Farida REBOUH, Dominique TALLÉDEC, Guylaine YHARRASSARRY, Christian TALLIO, Frédérique SIMON, Marine DUMÉRIL, Driss SAÏD, Myriam GANDOLPHE, Jérôme SULIM, Hélène CRENN, Jocelyn GENDEK, Sarah TENDRON, Nelly LEJEUSNE, Jean-Pierre FROMONTEIL, Liliane NGENDAHAYO, Evelyne ROHO, Alain CHAUVET, Jean-Benjamin ZANG, Françoise DELABY, Jocelyn BUREAU, Léa MARIÉ, Laurent FOUILLOUX, Nadine PIERRE, Christine NOBLET, Jean-François TALLIO, Simon BRUNEAU, Éric BAINVEL, Vincent OTEKPO, Primaël PETIT, Amélie GERMAIN, Matthieu ANNEREAU, Alexandra JACQUET, Bernard FLOC'H, Catherine MANZANARÈS

EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Éric COUVEZ pouvoir à Jérôme SULIM, Baghdadi ZAMOUM pouvoir à Sarah TENDRON, Virginie GRENIER pouvoir à Hélène CRENN, Joao DE OLIVEIRA pouvoir à Farida REBOUH, Mohamed HARIZ pouvoir à Jocelyn GENDEK, Newroz CALHAN pouvoir à Jean-Pierre FROMONTEIL, Sébastien ALIX pouvoir à Catherine MANZANARÈS

QUORUM : 22

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dominique TALLÉDEC

DÉLIBÉRATION : 2025-014

OBJET : BUDGET PRIMITIF 2025DÉLIBÉRATION : 2025-014

SERVICE : DIRECTION DES RESSOURCES STRATÉGIQUES

OBJET : BUDGET PRIMITIF 2025

RAPPORTEUR : Marcel COTTIN

Vu le débat d’orientation budgétaire du 3 février 2025 portant sur le budget 2025, il est proposé au Conseil Municipal d’adopter le budget de la Ville, tel qu’établi comme suit :

SECTION D’INVESTISSEMENT

DÉPENSES

DETAIL PAR

CHAPITRE

10 Dotations, Fonds divers et

réserves 0 €

16 Emprunts et dettes assimilées 1 170 514.00€

20 Immobilisations incorporelles 2 264 267.00 €

204 Subventions d’équipement

versées 87 999.00 €

21 Immobilisations corporelles 5 309 788.00 €

23 Immobilisations en cours 15 931 955.33 €

26 Participations et créances

rattachées à des participations 367 200.00 €

27 Autres immobilisations

financières 17 303.22 €

040 Opérations d’ordre de

transferts entre sections 57 104.00 €

041 Opérations patrimoniales 2 142 455.00 €

27 348 585.55 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

RECETTES

DETAIL PAR

CHAPITRE

10 Dotations fonds divers et

réserves 1 800 000.00 €

13 Subventions d’investissement 2 294 219.87 €

16 Emprunts & dettes assimilées 13 142 767.26 €

27 Autres immobilisations

financières 17 303.22 €

024 Produits des cessions

d’immobilisations 0 €

021 Virements de la section de

fonctionnement 3 230 827.20 €

040 Opérations d’ordre de

transferts entre sections 4 721 013.00 €

041 Opérations patrimoniales 2 142 455.00 €

27 348 585.55 €SECTION DE FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

DETAIL PAR

CHAPITRE

011 Charges à caractère général 16 036 428.15 €

012 Charges de personnel 54 743 905.00 €

014 Atténuations de produits 277 873.00 €

65 Autres charges de gestion

courante 6 282 019.70 €

66 Charges financières 119 333.00 €

67 Charges exceptionnelles 25 000.00 €

023 Virement à la section

d’investissement 3 230 827.20 €

042 Opérations d’ordre de transferts

entre sections 4 721 013.00 €

85 436 399.05 €

SECTION DE FONCTIONNEMENT

RECETTES

DETAIL PAR

CHAPITRE

002 Résultat Fonct. reporté 0 €

70 Produits de services, du

domaine et ventes diverses 4 537 889.00 €

73 Impôts et taxes 15 574 793.00 €

731 Fiscalité locale 51 206 969.00 €

74 Dotations, subventions et

participations 12 384 251.65 €

75 Autres produits de gestion

courante 1 330 392.40 €

013 Atténuation de charges 335 000.00 €

76 Produits financiers 0 €

77 Produits exceptionnels 10 000.00 €

042 Opérations d’ordre de

transferts entre sections 57 104.00 €

85 436 399.05 €

BUDGET PRINCIPAL VOTE AU NIVEAU DU CHAPITRE

DÉPENSES RECETTES

INVESTISSEMENT 27 348 585.55 € 27 348 585.55 €

FONCTIONNEMENT 85 436 399.05 € 85 436 399.05 €

TOTAL 112 784 984.60 € 112 784 984.60 €Le Conseil, après délibéré, adopte la présente délibération à la majorité selon les votes suivants :

31 voix POUR

10 voix CONTRE

2 ABSTENTIONS

Saint-Herblain le : 31/03/2025

Le secrétaire de séance Le Maire

Dominique TALLÉDEC Bertrand AFFILÉ

Transmise en Préfecture le : 03/04/2025

Publiée sur le site de la commune de Saint-Herblain le : 04/04/2025