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Procès Verbal - pv cm du 21.02 2023 Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Boëge. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 21.02 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Économie et finances, COMMUNE DE BOEGE MAIRIE — 50 Rue du Bourno — 74420 BOËGE - tél : 04 50 39 10 01

> TS 7 Mail : dgs@boegefr - Site : www.boege.fr GIE Tabi We

Canton de SCIEZ

Arrondissement de THONON LES BAINS Haute-Savoie

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 FEVRIER 2023

Sur convocation en date du 11 février 2023, le Conseil municipal s'est réuni dans la salle du Conseil municipal à la mairie, le 21 février 2023, à 19 h 30 sous la présidence de Mme Fabienne SCHERRER,

Maire.

Etaient présents: Mmes Laetitia CALDAS LIMA, Béatrice LATOUR, Jacqueline MARCHAL, Claudie NICAISE, Martine NOVEL, Fabienne ROMAN, Fabienne SCHERRER, Julie VERDAN, MM. Emmanuel BOGILLOT, Laurent GEX-FABRY, Jean GRANGE, Jérémy MOUCHET, Jean-Paul MUSARD, Joël SEBILLE.

Absents excusés : Mmes Emilie CHATEL, MM. Erwan BERARD-BERGERY, Stéphane CALLE]JA, Jean-

François CHARRIERE, Patrick SAILLET qui a donné procuration à Joël SEBILLE.

Secrétaire de séance : Emmanuel BOGILLOT.

Madame le Maire, constatant que le quorum est atteint, déclare la séance ouverte à 19 h 35.

Elle demande au Conseil de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 10 décembre 2022. Le Conseil municipal approuve celui-ci à l'unanimité.

IL Travaux rbanism

. Forêt communal : Programme d'actions préconisé pour la gestion durable du patrimoine forestier - ONF.

Madame le Maire donne la parole à Monsieur DILIN, technicien forestier de l'Office National des Forêts, qui explique que la forêt communale de Boëge est gérée depuis 2020 par l'ONF. Cela permet

d’être guidé dans une politique foncière mesurée.

Monsieur MUSARD ajoute que cela a été une obligation du fait que la forêt communale de Boëge

dépasse les 50ha.

Dans un second temps, Monsieur DILIN présente à l'assemblée délibérante le programme d'actions

préconisé pour la gestion de la forêt communale de la commune de Boëge. Celui-ci se décompose en deux tranches :

- La première porte sur des travaux d'infrastructure à savoir des recherches de limites et la création de périmètres afin de connaître précisément le territoire de la commune; - La seconde concerne des opérations liées à la sécurité du public et à la protection des milieux ainsi qu'aux travaux d'entretien des emprises et abattage d'arbres dangereux.

Madame le Maire rappelle qu'il est possible de ne choisir que certaines actions et demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur la réalisation de ces travaux.

Le conseil municipal,

- entendu l’exposé de Monsieur DILIN, technicien forestier de l'ONF, - pris connaissance du programme d'actions proposé par l'ONF,

Après en avoir délibéré à la majorité (deux abstentions : L. GEX-FABRY et L. CALDAS LIMA)

- REFUSE la recherche de limite- VALIDE la création des périmètres par l'ONF

#2 à

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

- DECIDE que les travaux de protection des milieux seront réalisés par les services techniques qui travailleront en étroite collaboration avec l'ONF,

- VALIDE les travaux d'entretien des emprises et abattage des arbres dangereux,

- PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget principal 2023

- AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire.

. Point sur les différents travaux

Madame le Maire donne la parole à Monsieur Laurent GEX-FABRY qui rapporte au Conseil Municipal les différents travaux qui ont été entrepris ces derniers mois sur la commune et ceux prévus:

- Le busage souterrain des eaux pluviales au lieudit Chez Perraz était cassé, il a donc été refait et

agrandi pour éviter tout débordement.

- Suite aux travaux de création d’un sas d’entrée sur le local de l’orthodontiste, la pelouse derrière la

Mairie sera refaite.

- Des grilles d’eau pluviale ont été installées en bas du Chemin de la Vie pour protéger les maisons

situées en contre bas.

- Les travaux de création de la liaison piétonne sur le Jovet, vont démarrer au printemps pour sécuriser le cheminement des piétons et ainsi éviter qu'ils empruntent la route départementale.

- Les grilles d’eau pluviale situées aux Combes vont être réparées et afin de sécuriser la route, il est prévu de créer un enrochement pour éviter au talus de glisser.

- Plusieurs portions de routes de la communes sont endommagées et il va être urgent et nécessaire de refaire les enrobés (Les Biolles, Chez Dupuis, Les Champeys, La Côte, Les Chevriers). Des devis sont en cours de réalisation mais le budget devrait avoisiner les 100 000€ TTC.

- Le mur d'entrée de la salle communale commence à être abimé, il faut prévoir de le refaire et de reprendre son étanchéité pour un montant d'environ 7 800€. Ce mur étant mitoyen, la commune va se rapprocher de la copropriété pour voir si une répartition des frais est envisageable.

- À plusieurs reprises, il a été constaté un éboulement au lieudit Chez Gurliat et il est prévu de réaliser soit un enrochement; soit des plantations dans l’été pour maintenir le talus et protéger les

maisons en proximité.

. Réfection et mise en sécurité du Pont de la Crosse

Monsieur Laurent GEX-FABRY, adjoint en charge des travaux, présente au Conseil municipal le projet de réfection et de mise en sécurité du pont de la Crosse et présente deux offres de prix émanant des

entreprises FORESTIER MACONNERIE et PHIPPAZ SARL.

Le devis le moins disant et conforme aux attentes est celui de l’entreprise FORESTIER MACONNERIE pour un montant total de 31 625,00€ HT ; soit 37 950,00€ T.T.C.

2/13Le conseil municipal,

- entendu l'exposé de Monsieur Laurent GEX-FABRY,

- considérant la nécessité de procéder à la réfection et à la mise en sécurité de ce pont, - pris connaissance des offres de prix,

Après en avoir délibéré à l'unanimité

- APPROUVE le projet de réfection du Pont de la Crosse,

- AUTORISE Madame le Maire à signer le devis correspondant auprès de l’entreprise FORESTIER MACONNERIE pour un montant de 31 625,00€ HIT soit 37 950,00€ T.T.C.

- PRECISE que les crédits correspondants seront inscrits au budget principal 2023.

. Demande de subvention Département - Réfection et mise en sécurité du Pont de la Crosse.

Monsieur Laurent GEX-FABRY, adjoint en charge des travaux, rappelle au Conseil Municipal que dans la cadre du projet de réfection et de mise en sécurité du Pont de la Crosse attribué à l’entreprise FORESTIER MACONNERIE pour un montant total de 31 625,00€ HT; soit 37 950,00€ T.T.C. il est possible de solliciter une aide auprès du Conseil Départemental.

Le conseil municipal,

- entendu l'exposé de Monsieur Laurent GEX-FABRY,

- considérant la nécessité de procéder à la réfection et à la mise en sécurité de ce pont, - considérant la possibilité de solliciter une aide auprès du Conseil Départemental

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

- AUTORISE Madame le Maire à solliciter auprès du Département les subventions susceptibles

d’être attribuées dans le cadre de cette opération,

- PRECISE que les crédits seront inscrits au budget principal 2023.

. Réfection du Pont du Tram

Monsieur Laurent GEX-FABRY explique que le vieux pont longeant la route de la Crosse, appelé Pont du Tram, est en très mauvais état et que bien que non emprunté, ce patrimoine mériterait de subir une réfection. Il précise qu’actuellement cet ouvrage appartient au Département et qu'il nous est impossible de réaliser des travaux dans ces conditions. Il faut donc se rapprocher du Département pour régler cette situation.

. Réhabilitation carrelage appartements Rue de la Vallée Verte

Monsieur Laurent GEX-FABRY explique que les appartements du 1°" et 2ème étage situés au-dessus de la Poste, Rue de la Vallée Verte, utilisés comme logement hors caserne par les Gendarmes

commencent à être vétustes. Ainsi il propose au Conseil Municipal de rénover les peintures et la salle de bains de ces deux appartements, ce qui représente un budget total d'environ 16 000€.

3 / 13. Recrutement cabinet d'urbanisme (révision PLU)

Madame le Maire rappelle que par délibération n° 2022 D_ 023 en date du 5 avril 2022, le Conseil municipal l'a autorisée à recruter un cabinet d'urbanisme dans le cadre de la révision générale du

Plan Locale d'Urbanisme.

Elle explique avoir consulté trois cabinets mais un seul a fait une proposition. Ainsi, par la décision 2023_DEC001 du 3 février 2023, Madame le Maire a attribué le marché au Cabinet URBA 2P sise 28 Montée Saint-Claude - 69 640 COGNY.

. Réitération par acte notarié de la convention de mise à disposition entre la Société ENEDIS et la Commune de Boëge pour des besoins de distribution publique d'électricité - Parcelle D 454 - Lieudit La Clouye.

Madame le Maire présente au Conseil Municipal la convention de mise à disposition régularisée entre la société ENEDIS et la Commune de Boëge le 20 janvier 2022 pour constituer les droits réels nécessaires aux besoins de la distribution publique d'électricité sur la parcelle section D n° 454 au

lieudit La Clouye ; moyennant une indemnité de 1 000,00€.

Ces conventions prévoient une réitération par acte notarié et pour des questions de commodité, il est proposé une représentation du Maire par procuration de ce dernier (ci-après « MANDANT ») au profit de tout collaborateur de l'office de Maître Antoine RODRIGUES, notaire à Annecy (74000), 4 Route de Vignières (ci-après « MANDATAIRE ») à l'effet de :

- SIGNER tout acte contenant convention de servitude et/ou de mise à disposition créant des droits réels pour les besoins de la distribution publique d'électricité au profit de la société ENEDIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 270 037 000€, ayant son siège social à PARIS LA DEFENSE CEDEX (92079), 34 Place des Corolles, identifiée au SIREN sous le numéro 444608442 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE (92000), à la

charge de toute parcelle lui appartenant.

- FAIRE toutes les déclarations ;

- PASSER et SIGNER tous actes et pièces, élire domicile, et généralement faire le nécessaire.

Le mandataire sera bien et valablement déchargé de tout ce qu’il aura fait en vertu des présentes et des déclarations du MANDANT par le seul fait de l’accomplissement de l'opération, sans qu'il soit

besoin à cet égard d’un écrit spécial.

Le Conseil Municipal, entendu l'exposé de Madame le Maire, après en avoir délibéré à l'unanimité,

- AUTORISE Madame le Maire à signer l'acte notarié constituant ces droits et tous autres documents nécessaires à l'opération, personnellement ou pour des questions de commodité, par procuration au profit de tout collaborateur de l'Office de Maître Antoine RODRIGUES, notaire à ANNECY (74000), 4 Route des Vignières.

. Approbation de la Modification Simplifiée N°4 du P.L.U. : Orientations d'Aménagement - Secteur des Muds.

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une procédure de Modification Simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Commune a été engagée afin d'adapter les Orientations d'Aménagement, et notamment les dispositions concernant l'aménagement du secteur des Muds, afin de donner la possibilité de réaliser un phasage dans l’opération d'aménagement.

4 / 13Conformément à l’article L153-47 du Code de l'urbanisme, une notice explicative, qui expose le projet et les changements qui seront apportés au PLU, a été transmise aux Personnes Publiques Associées (PPA) à la démarche mentionnées aux articles L132-7 et L132-9 du Code de l'Urbanisme. Aucune opposition n'a été formulée sur le projet.

VU le Code de l'Urbanisme et notamment les articles L153-36 et L 153-37, VU la délibération du conseil municipal en date du 12 octobre 2005 approuvant le plan local d'urbanisme :

VU la délibération du Conseil municipal 2022_D_080 du 25 octobre 2022 autorisant Madame le Maire à prescrire la modification simplifiée n°4 du PLU ;

VU l'arrêté municipal n° 2022_AU_23 du 6 décembre 2022 engagent la procédure et définissant les modalités de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée du PLU ;

VU l'avis en date du 15 mars 2022 de la CCI,

VU l'avis en date du 19 décembre 2022 de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, VU l'avis en date du 19 décembre 2022 de l’INAO - Délégation Territoriale Centre-Est, VU l'avis en date du 19 décembre 2022 du SM3A,

VU l'avis en date du 22 décembre 2022 de la Commune de Saint-André-de-Boëge, VU l'avis en date du 28 décembre 2022 du Réseau de Transport d'Electricité, VU l'avis en date du 28 décembre 2022 du SDIS de Haute-Savoie,

VU l'avis en date du 3 janvier 2023 de la Commune de Cranves-Sales,

VU l'avis en date du 7 février 2023 de la Direction Départementale des Territoires

Le Conseil Municipal,

- Entendu les motifs de la modification simplifiée du PLU présentés par Madame le Maire visant à adapter les Orientations d'Aménagement du secteur « Les Muds »,

- Entendu le bilan de la mise à disposition du public présenté par Madame le Maire et des observations formulées par le Réseau de Transport d’Electricité, le SDIS de Haute-Savoie et par la Direction Départementale des Territoires,

- Considérant la prise en compte, dans la mesure du possible, des observations formulées

Après en avoir délibéré, à l'unanimité

- APPROUVE le bilan de la mise à disposition du public tel qu’il a été présenté par Madame le Maire en confirmant que la procédure relative au projet de modification simplifiée du PLU s’est déroulée conformément aux modalités prévues.

- APPROUVE la modification simplifiée n° 4 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.), telle qu'elle a

été présentée ;

- CHARGE Madame le Maire des formalités à accomplir pour l'exécution de la présente délibération ;

- PRECISE QUE :

e La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet.

e Le P.L.U. modifié et approuvé est tenu à la disposition du public en Mairie aux jours et heures

habituels d'ouverture, ainsi qu’à la préfecture.

° Conformément aux articles R123-24 et R123-25 du code de l’urbanisme, la présente délibération fera l’objet d'un affichage en mairie durant un mois et d'une mention dans un

journal diffusé dans le département.

e En application de l’article L123-15 du code de l'urbanisme, la présente délibération est exécutoire à compter de sa publication et de sa transmission au préfet dans les conditions définies aux articles L2131-1 et L2131-2 du code général des collectivités territoriales.

5 / 13. Servitude de passage pour les eaux pluviales - lieudit Le Bru - Parcelles C 3278 et C 3280.

Madame le Maire explique au Conseil Municipal que dans le cadre du programme de construction « La Menoge » porté par l'Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie et IDEIS, situé au Bru - Rue du Collège, il s'avère nécessaire de régulariser la servitude de passage en tréfonds pour les eaux

pluviales dont la commune est gestionnaire.

Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur la régularisation de cette servitude.

Le conseil municipal,

- entendu l'exposé de Madame le Maire,

- pris connaissance du plan annexé à la présente délibération,

- considérant la nécessité de régulariser cette servitude,

Après en avoir délibéré à l'unanimité

- CHARGE Madame le Maire des formalités à accomplir pour procéder à la régularisation de cette

servitude,

- AUTORISE Madame le Maire à signer l'acte constitutif de servitude ainsi que tout document s’y

rapportant.

II. Questions financières

. Acquisition d’un tracteur (pour remplacement) - Services techniques

Monsieur Laurent GEX-FABRY, adjoint en charge des services techniques, rappelle au conseil municipal que l’un des tracteurs des services techniques rencontre d'importants problèmes mécaniques. Avant d'engager trop de frais, il semble opportun de prévoir son remplacement dans les

meilleurs délais.

Quatre fournisseurs de proximité ont été consultés : Bonfils Terre de Savoie, SAS Chamoux-Vidonne,

Bosson Motoculture et Chavanel.

Monsieur Laurent GEX-FABRY présente les différentes offres (de caractéristiques équivalentes) et propose de s'orienter vers la proposition faite par l’entreprise SAS Chamoux-Vidonne qui représente un très bon rapport qualité prix pour un montant total de 82 000,00 € HT. soit 98 400,00€ T.T.C.

Il rappelle que l’ancien matériel sera repris à hauteur de 20 000,00 € T.T.C et que le Département

subventionne cette acquisition à hauteur de 32 500,00€ au titre du CDAS 2022.

Le Conseil Municipal, entendu l'exposé de Monsieur Laurent GEX-FABRY, après en avoir délibéré à

l'unanimité,

- APPROUVE l'acquisition d’un nouveau tracteur pour un montant de 98 400,00€ T.T.C auprès de la société Chamoux-Vidonne et AUTORISE Madame le Maire à signer le devis correspondant.

- ACCEPTE la proposition de reprise de l’ancien tracteur pour un montant de 20 000€ T.T.C.

- PRECISE que les crédits dépenses et recettes seront prévus au budget 2023.

6 / 13II. Vente et acquisitions foncières

. Acquisition parcelles de voirie - Chemin des Biolles - B 1623 - 1638 - 1641

Madame le Maire demande à Martine NOVEI de bien vouloir sortir de la salle pour évoquer le prochain sujet.

Elle présente au Conseil municipal la proposition de Madame Martine NOVEL, qui dans le cadre de la succession de Monsieur Pierre-Louis NOVEL, propose de vendre à la commune les parcelles de voirie suivantes:

Section | N° Lieudit | Surface

B 1623 | Les Biolles | 53 m°?

B 1638 | Les Biolles | 147 m?

B 1641 | Les Biolles | 143 m°

Elle demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur cette acquisition.

Le Conseil Municipal,

- entendu l'exposé de Madame le Maire ;

- considérant l'intérêt pour la Commune d'acquérir ces parcelles ; après en avoir délibéré, à la majorité (13 pour et 1 abstention : J. VERDAN),

- ACCEPTE l'acquisition par la Commune des parcelles cadastrées section B n° 1623; Bn° 1638 etB n° 1641 pour une superficie totale de 343m°? appartenant à la succession de Monsieur Pierre-

Louis NOVEL :

- PROPOSE d'acquérir au prix de 20,00€ / m° ; soit un montant total de 6 860,00€ ;

- CHARGE Madame le Maire des formalités à accomplir pour l'application de la présente décision et

l'AUTORISE à signer tout document s'y rapportant.

IV. Construction Gendarmerie

. Point information avancée des travaux

Madame le Maire donne la parole à Monsieur Emmanuel BOGILLOT, adjoint en charge de la construction de la Gendarmerie. Il explique que le chantier avance bien et que les entreprises ont environ un mois d'avance sur le planning ; la charpente devrait être posée d'ici la fin du mois d'avril.

La cérémonie de la pose de la première pierre, initialement prévue en novembre 2022, a dû être

reportée et devrait se dérouler le 25 avril prochain.

. Attribution du lot tb - Echafaudage - Marché de construction de la Gendarmerie

Monsieur Emmanuel BOGILLOT, Maire-adjoint en charge de la construction de la Gendarmerie, rappelle que lors de sa séance du 28 juillet 2022, le conseil municipal a déclaré infructueux le lot 1b - Echafaudage du marché de construction de la Gendarmerie et a autorisé à relancer une consultation

en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Après consultation de gré à gré, et au vu du rapport d'analyse des offres, il est proposé de retenir l'entreprise SPEED Echafaudage pour un montant de 48176,00€ H.T. Monsieur Emmanuel BOGILLOT demande donc à l'assemblée délibérante de bien vouloir se prononcer sur l'attribution de

ce lot.

7/13Le Conseil Municipal,

- vu le code général des collectivités territoriales,

- vu le code de la commande publique,

- vu le rapport d'analyse d'offres de la maîtrise d'œuvre,

- entendu l'exposé de Monsieur Emmanuel BOGILLOT

Après en avoir délibéré à l'unanimité

- AUTORISE Madame le Maire à ATTRIBUER et à SIGNER le marché de travaux suivant :

Lot Attributaire Montant HT

1b - Echafaudage SPEED ECHAFAUDAGE 48 176.00 € 45 Allée du Mens

69100 VILLEURBANNE

. Avenant n°1 - Lot 1 Terrassement, VRD, Eclairage - Marché de construction de la Gendarmerie - Travaux supplémentaires de terrassement

Monsieur Emmanuel BOGILLOT, Maire-adjoint en charge de la construction de la Gendarmerie rappelle que par délibération n° 2022_D_038 en date du 24 mai 2022, le Conseil municipal a attribué le lot 1 - Terrassement, VRD, éclairage du marché de construction de la Gendarmerie à l'entreprise

SMTP.

Il explique que les aléas du chantier conduisent l’entreprise à devoir réaliser des travaux

supplémentaires.

Monsieur Emmanuel BOGILLOT présente alors un avenant pour un montant total de 23 697,10€

HIT ; soit une augmentation de 4,99% portant ainsi le marché du lot 1 à 498 167,20€ HT (au lieu de 474 470,10€ HT).

Le Conseil municipal,

- entendu l'exposé de Monsieur Emmanuel BOGILLOT,

- pris connaissance des travaux supplémentaires et de l'avenant n°1,

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

- ACCEPTE les termes de l'avenant n°1, joint à la présente délibération,

- CHARGE Madame le Maire d'accomplir les formalités nécessaires à la mise en place de cet avenant et l’'AUTORISE à signer tous les documents s’y rapportant

- PRECISE que les crédits correspondants seront inscrits au budget 2023 lors de son approbation.

. Demande de partage de surcoût - Lot 2 - Gros Oeuvre - MONTESSUIT

Monsieur Emmanuel BOGILLOT donne lecture au Conseil Municipal d’un courrier de l’entreprise MONTESSUIT, titulaire du lot 2 - Gros Œuvre, qui explique que suite à la hausse du coût des matières premières, il demande à la commune de bien vouloir participer à ce surcoût en présentant un

avenant de 36 000€.

À ce jour, et au vue du montant du lot, la commune, accompagnée de la SEMCODA, préfère attendre que le chantier soit un peu plus avancé et propose d'étudier la demande en fin de chantier en

fonction de l’évolution du contexte.

8 / 13. Validation du montant des travaux et bilan financier - Marché de construction de la

Gendarmerie

Le Conseil Municipal de la Commune de Boëge,

- Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu le code de la commande publique,

- Vu la délibération n°2017_12D_073 du 12/12/2017 décidant de procéder à la construction d'une

gendarmerie et de ses logements à Boëge,

- Vu la délibération n°2020_D_065 du 13/10/2020 portant attribution du marché de Maîtrise d'œuvre en vue de la construction de la gendarmerie et de ses logements, - Vu la délibération n°2021_D_064 du 15/11/2021 acceptant au stade avant-projet définitif un

montant de travaux s’élevant à 2 958 356 € HT.

- Vu la délibération n°2021_D_065 du 15/11/2021 acceptant le forfait définitif de rémunération de la MOE à 403 076.30 € HT au stade avant-projet définitif à la MOE au stade avant-projet définitif. - Vu la délibération n°2022_D_066 du 28/07/2022 autorisant Madame Le Maire à valider la phase PRO-DCE pour un montant de travaux de 3 353 100 € HT et à lancer la consultation des marchés de

travaux

- Vu la délibération n°2022_D_038 du 24/05/2022 autorisant Madame Le Maire à attribuer et à signer les marchés de travaux n°00, 1, 2, 4, 6b, 7 à 13 et 15 à 17 relatifs aux travaux de construction de la Gendarmerie de Boëge,

- Vu la délibération n°2022_D_055 du 22/06/2022 autorisant Madame Le Maire à attribuer et à signer les marchés de travaux n°3, 5 et 6a relatifs aux travaux de construction de la Gendarmerie de Boëge.

- Vu la délibération n°2022_D_064 du 22/07/2022 autorisant Madame Le Maire à attribuer et à signer les marchés de travaux n°14, 18a et 18b relatifs aux travaux de construction de la Gendarmerie de Boëge.

- Au vue du rapport d'analyse des offres du lot 1b Echafaudage rédigé et remis le 13/02/2023 par SEMCODA proposant de retenir l'offre de l’entreprise Speed Echafaudage pour un montant de 48 176 € HT.

- Vu le budget prévisionnel annexé à la présente délibération.

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

- ACCEPTE le montant total des travaux après consultation et attribution de l’ensemble des marchés

de travaux pour un montant de 3 760 234,93 € HT.

- APPROUVE le montant total de l'opération d’un montant de 4 671 455,00 € HT suivant le bilan

financier présenté ce jour.

V. Affaires scolaire, périscolaire et associative

. Remerciements

Madame le Maire donne lecture au Conseil Municipal des courriers du Comité de Foire ainsi que de la Mission Locale qui remercient sincèrement la commune pour les subventions versées en fin d'année 2022.

9 / 13. Subvention Classe de Découverte 2023 - Ecole privée du « Château »

Madame le Maire présente au Conseil Municipal une demande de subvention de l’école privée du Château pour un projet de classe de découverte en Auvergne qui se déroulera du 3 au 7 juillet 2023

pour les élèves du CE1 au CM2 ; soit 23 élèves de Boëge.

Elle rappelle le principe des subventions correspondant aux classes de découvertes : le Département finance à hauteur de ce montant, sous réserve d’une participation égale des communes concernées.

Madame Julie VERDAN trouve qu'il serait normal que la subvention profite essentiellement aux enfants de Boëge par rapport à des enfants résidant sur des communes qui ne versent pas d'aide. Monsieur Jérémy MOUCHET intervient en précisant que la Commune de Boëge est régulièrement et ouvertement remerciée lors des réunions sur les aides et le soutien qu’elle apporte à l’école du

Château.

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Madame le Maire, après en avoir délibéré, à la majorité (une

abstention : J. MOUCHET):

- ACCEPTE d'attribuer une subvention de 1 150 € à l'O.G.E.C de l'Ecole du Château (50 € x 23

élèves de Boëge) pour aider au financement de la Classe Découverte précitée.

- PRECISE que les crédits correspondants seront inscrits au budget 2023 lors de son approbation.

. Subvention Sou des Ecoles - Compensation à l'ESF suite à l'annulation tardive des sorties

de ski.

Madame le Maire explique au Conseil Municipal qu’en raison du manque de parents agréés pour accompagner et encadrer les sorties de ski initialement prévues pour les enfants de l’école primaire

publique, celles-ci ont dû être annulées.

Afin de ne pas affecter le budget du SOU des écoles qui a pour coutume de prendre en charge l'intégralité de ces sorties, Madame le Maire propose au Conseil Municipal de compenser cette perte financière en versant une subvention au SOU des écoles pour leur permettre d’indemniser l'ESF.

Le montant précis n'ayant pas encore été communiqué par l'ESF, Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir l’autoriser à convenir du montant à verser au SOU des écoles dans

la limite des frais réclamés par l’'ESF.

Monsieur Emmanuel BOGILLOT s'étonne que peu de parents possèdent l'agrément et Madame le Maire ajoute que beaucoup d'enseignants ne skient pas ce qui demande une part d'encadrement

extérieur plus importante.

Madame Claudie NICAISE ajoute qu'il faudra veiller à ce que cela ne se reproduise pas.

ff

Le Conseil Municipal, entendu l'exposé de Madame le Maire, après en avoir délibéré, à la majorité

(une abstention : J. VERDAN).

- ACCEPTE d'attribuer une subvention au SOU des écoles pour indemniser les frais réclamés par l'ESF suite à l'annulation des cours de ski.

- CHARGE Madame le Maire de se mettre en lien avec le SOU des écoles et l'ESF pour convenir du

montant à verser.

- PRECISE que les crédits correspondants seront inscrits au budget 2023 lors de son approbation.

10 / 13VI. Personnel communal

. Convention avec le CDG 74, d’une durée de trois ans, de mise à disposition d'agents pour effectuer le remplacement de fonctionnaires ou d’agents contractuels momentanément absents, dans le cadre de vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d’un fonctionnaire, d'accroissement temporaire d'activité et d’accroissement saisonnier

d'activité.

Vu le Code Général de la Fonction Publique,

Vu l'article L.452-44 du CGFP,

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique

territoriale,

Considérant que le Centre de Gestion de la Haute-Savoie propose la mise à disposition d'agents pour effectuer des remplacements, dans le cadre de vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d’un fonctionnaire, d’accroissement temporaire d'activité et d’accroissement saisonnier d'activité,

Considérant que la Commue doit, dans certains cas, faire face rapidement à des remplacements d’agents titulaires indisponibles pour des raisons de maladie, maternité ou autres, dans le cadre de vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire, d’accroissement temporaire d'activité et d’accroissement saisonnier d'activité,

Madame le Maire, propose au Conseil Municipal, pour le bon fonctionnement des services de la Mairie, de recourir à la mise à disposition d'agents du Centre de Gestion de la Haute-Savoie chaque fois que cela s’avérera nécessaire, conformément au modèle de la convention ainsi qu'aux conditions financières, joints en annexe.

Le Conseil Municipal, entendu l'exposé de Madame le Maire, après avoir délibéré à l'unanimité,

- VALIDE le principe de recourir au service de mise à disposition d'agents du Centre de Gestion de la Haute-Savoie chaque fois que cela s’avérera nécessaire,

- AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer les conventions et éventuels avenants permettant de faire appel à ce service, ainsi que toutes les pièces, de nature administrative, technique ou financière, nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

. Modification du temps de travail - Poste adjoint technique territorial (surveillance

cantine et entretien des bâtiments)

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de la réorganisation du service cantine (séparation de la gestion administrative et de la surveillance des enfants pendant la pause méridienne), il apparaît nécessaire de modifier la durée hebdomadaire de travail de l'emploi d’adjoint technique territorial permanent à temps non complet (29 heures hebdomadaires).

Le Conseil Municipal,

- entendu l'exposé de Madame le Maire,

- pris connaissance du projet de réorganisation du service cantine, Après en avoir délibéré, à l'unanimité,

- DECIDE de porter, à compter du 1°" mars 2023, de 29h00 (temps de travail initial) à 29h30 (temps de travail modifié) le temps hebdomadaire moyen de travail de l'emploi d’adjoint technique territorial.

- PRECISE que les crédits correspondants seront prévus au budget 2023.

11/13. Ouverture Poste Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème Classe - 35/35ème -

Avancement de Grade.

Pour tenir compte de l’évolution des postes de travail et des missions assurées, Madame le Maire propose au Conseil Municipal, la création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe pour permettre un avancement de grade et assurer les missions d'entretien des bâtiments.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

- DECIDE la suppression, à compter du 1e mars 2023 d’un emploi permanent à temps complet

d’Adjoint Technique Territorial.

- DECIDE la création à compter du 1er mars 2023 d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème d'Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe pour permettre un avancement de grade.

- PRECISE que les crédits seront prévus au budget de l’exercice 2023.

. Recrutement d’un agent saisonnier 2023 pour les services techniques municipaux.

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l’article L 332-23-2 du Code Général de la Fonction Publique ;

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction

publique territoriale, et notamment son article 3.2° ;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

Considérant qu'il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité à savoir renforcer les services techniques pour l'entretien des

espaces verts ;

Sur proposition de Madame le Maire et après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal,

- DECIDE l'ouverture d’un poste d'agent saisonnier à temps complet dans le grade d’Adjoint Technique Territorial pour la période allant du 17 avril au 31 octobre 2023 pour renforcer l'équipe

des services techniques communaux pendant la période estivale ;

- CHARGE Madame le Maire de procéder au recrutement qui se fera sous contrat à durée déterminée;

- PRECISE que les crédits correspondants seront inscrits au budget 2023 lors de son adoption.

. Recrutement d'un second agent saisonnier pour les services techniques municipaux.

Madame le Maire ouvre la réflexion sur le recrutement à titre exceptionnel d’un second agent saisonnier pour les services techniques afin de permettre un entretien en profondeur de la Commune ; ou de contractualiser avec un prestataire extérieur.

Monsieur Laurent GEX-FABRY indique avoir échangé avec les agents des services techniques sur cette éventualité et ils ne semblent pas favorables à un nouveau recrutement car pour bien faire, il faudrait une personne avec tous les permis et autonome très rapidement.

Le débat est ouvert et sera discuter plus tard.

12/13VII. Questions diverses

. Fête foraine

Madame le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de Monsieur TIXIER, gérant des manèges installés lors de la Foire de la Saint-Maurice, qui souhaite organiser une petite fête foraine

du mardi 11 au lundi 17 avril 2023 (soit pendant la première semaine des vacances scolaires). L'organisation resterait la même que celle du mois de septembre à l'exception que les manèges s'installeraient sur les deux travées côté bas de vallée afin de ne trop déranger les riverains. Madame Fabienne ROMAN s'interroge sur le coût de l'électricité et Madame le Maire précise que ces

frais sont à leur charge.

Madame Claudie NICAISE ajoute qu'il faudra insister sur la propreté des lieux durant toute la

manifestation.

. Panneaux de signalétique

Madame Julie VERDAN informe le conseil municipal qu’elle a commandé des panneaux pour indiquer les commerces de la Rue de l'Ecole ainsi que la Salle communale.

. Mise aux normes de l’éclairage public

Monsieur Laurent GEX-FABRY indique que dans les prochaines semaines, il va rencontrer le SYANE afin de lancer la deuxième tranche de la mise aux normes de l'éclairage public. Il précise également que les travaux de la 1ère tranche devraient débuter dans le courant du mois de

mai.

. Lampadaire Parking derrière Eglise

Madame Martine NOVEL demande s’il serait possible d'installer un lampadaire sur le parking situé derrière l’église afin de sécuriser l’accès des piétons lorsqu'il fait sombre.

. Allergies à l’école

Madame le Maire rapporte au Conseil municipal des problèmes d’allergies à l’école primaire publique ; ou eux enfants sont régulièrement pris de démangeaisons dès leur arrivée dans leur classe. Elle explique que les produits d'entretien ont été remplacés par du vinaigre ; que la ventilation a été vérifiée et qu’un contrôle de la qualité de l'air intérieur va être réalisé dans les prochaines

semaines.

Certains parents ont demandé à délocaliser les classes (dans la salle communale, dans les locaux de la CCVV....) mais cette solution n’est pas envisageable.

Un échange de classe a également eu lieu.

. Remplacement camion Services techniques

Monsieur Laurent GEX6FABRY informe que le camion MASCOTT des services techniques rencontre d'importants problèmes de levage. Le coût des réparations étant trop élevé, il faudra très certainement penser à son remplacement avant le prochain contrôle technique.

Madame le Maire, constatant que l’ordre du jour est épuisé, en l'absence de questions supplémentaires, déclare la séance levée à 21h55.

Le Maire, Le Secrétaire dé séa

F. SCHERRER /:} E. BOGILLOT. /

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