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unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberations du 06.10.2025
Document publié le Lundi 6 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberations du 06.10.2025)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Travail et emploi,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire
Du 06 octobre 2025 à 18 h 00
A la salle du conseil municipal de Beynac-et-Cazenac
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
N°2025-066 : France Tabac - Projet cinéma : transfert de Maîtrise d’Ouvrage du projet APPROUVEE
N°2025-067 : France Tabac - Projet cinéma : contrat d'assistance de Maîtrise d’Ouvrage APPROUVEE
N°2025-068 : France Tabac - Projet cinéma : projet de consortium
APPROUVEE
N°2025-069 : SarlaTech : convention avec l’association la Pelle aux idées APPROUVEE
N°2025-070 : Véloroute Voie Verte entre Sarlat-la Canéda et Saint-Vincent-de-Cosse – Plan de financement
APPROUVEE
N°2025-071 : Véloroute Voie Verte entre Sarlat-la Canéda et Saint-Vincent-de-Cosse - Offre de concours de l’Office de Tourisme Sarlat Périgord Noir
APPROUVEE
N°2025-072 : Acquisition foncière des zones humides de la Cuze
APPROUVEE
N°2025-073 : Acquisition des parcelles B-612 et B-613 à Vitrac dans le cadre des projets de zones humides et de Véloroute Voie Verte
APPROUVEE
N°2025-074 : Petite enfance : mise à jour des règlements intérieurs des crèches APPROUVEE
N°2025-075 : SICTOM du Périgord Noir : rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
APPROUVEE
N°2025-076 : Vente de tickets mobilité Atchoum - Convention avec la commune de Proissans APPROUVEE
N°2025-077 : Vente de tickets mobilité Atchoum - Convention avec la commune de Vitrac APPROUVEE
Affichée et publiée sur le site internet le 10 octobre 2025 N°2025-078 : Développement de l’activité économique : ouverture dominicale des commerces de détail sur la commune de Sarlat-la Canéda 2026
APPROUVEE
N°2025-079 : Périgord numérique - Prolongation de la participation financière au Syndicat Mixte Périgord Numérique
APPROUVEE
N°2025-080 : Demande de dénomination de commune touristique pour la commune de Sainte- Nathalène et renouvellement pour Sarlat-la-Canéda
APPROUVEE
II. ADMINISTRATION GENERALE
N°2025-081 : Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création de postes filière médico-sociale
APPROUVEE
N°2025-082 : Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création de postes filières administrative, technique et animation APPROUVEE
N°2025-083 : Personnel intercommunal - modification du tableau des effectifs des emplois permanents : création de postes au titre de l’avancement de grade, de la promotion interne et concours
APPROUVEE
N°2025-084 : Personnel intercommunal – emplois non permanents : recrutement de personnels contractuels dans le cadre d’un accroissement temporaire et/ou saisonnier d’activités APPROUVEE
N°2025-085 : Personnel intercommunal – interventions d’un médecin vacataire pour les missions de réfèrent sante et accueil inclusif
APPROUVEE
III. FINANCES
N°2025-086 : Admission de titres de recette en non valeur – Budget Principal APPROUVEE
N°2025-087 : Charges à repartir – écritures de régularisation comptable APPROUVEE
N°2025-088 : Décision modificative N°2025-01 Budget annexe Résidence Habitat Jeunes (RHJ) APPROUVEE
N°2025-089 : Cession d’un véhicule à la commune de Sarlat-la Canéda
APPROUVEE
N°2025-090 : Garantie emprunt DOMOFRANCE : Opération les toits d’Antan APPROUVEE
IV. MOTION
N°2025-091 : Motion relative au maintien des guichets dans les gares SNCF de Dordogne APPROUVEE V. DECISIONS
N°2025-03 : Résidence 168h Mise à disposition locaux bât H
N°2025-04 : Emprunt CMSO
N°2025-05 : Ligne trésorerie Banque Postale
N°2025-06 : Cessions serres M. UDAVE
N°2025-07 : Cession chariot SCEA DELIBIE
N°2025-08 : Convention occupation domaine public FRIGEGRO
N°2025-09 : Futurikon Mise à disposition locaux
N°2025-10 : Fongibilité des crédits
N°2025-11 : Mise à disposition logement santé F RIEU
N°2025-12 : Convention de mise à disposition de locaux bâtiments B et H - Films Jack Fébus
N°2025-13 : Mise à disposition de mobilier - ELZEVIR FILMS
N°2025-14 : Sarlat Color tarification 2025