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Conseil Municipal - liste des délibérations et votes 4 MAI 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations et votes 4 MAI 2023)
Thèmes du document : Banque, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 MAI 2023
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
DELIBERATION N° OBJET VOTE
23/05/04-033
Créances irrécouvrables – admissions en non-valeur et créances éteintes –
Budget principal et budget assainissement – Exercice 2023
APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/05/04-034 Cimetière – Modification des tarifs des concessions au titre de la terre APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/05/04-035
Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de défrichement pour une
partie de la parcelle AM N°216 située chemin L’Orée des Bois – quartier de Bron
APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/05/04-036
Autorisation de dépôt de permis pour la réalisation d’un hangar photovoltaïque
chemin de L’Orée des Bois – quartier de Bron
APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/05/04-037
Autorisation de dépôt et signature d’une autorisation de travaux pour la réalisa-
tion d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de l’hôtel de ville
APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/05/04-038
Autorisation de dépôt et signature d’un permis de construire valant autorisation
de travaux pour un bâtiment modulaire permettant l’accueil d’une classe supplé-
mentaire de l’école élémentaire
APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/05/04-039 Transferts/reprises de compétences optionnelles au SYMIELECVAR. APPROUVE A L’UNANIMITE
23/05/04-040
Autorisation d’acquisition des parcelles AL 74 et AL 110 situées au Lieu-dit «
Le Pavillon »
APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/05/04-041 Autorisation de cession parcelle AB 245 au lieu-dit « Le Catet » APPROUVE A L’UNANIMITE
23/05/04-042 Autorisation d'acquisition parcelle D 332 au lieu-dit « Nouaie » APPROUVE A L’UNANIMITE
23/05/04-043 Autorisation d'acquisition parcelle AS 87 située chemin Notre Dame de la Vière APPROUVE A L’UNANIMITE
23/05/04-044 Autorisation de servitude sur la parcelle AB 232 APPROUVE A L’UNANIMITE
23/05/04-045 Subventions aux associations 2023 – Budget Principal APPROUVE A L’UNANIMITE
23/05/04-046 Modification du tableau des effectifs – création de poste APPROUVE A L’UNANIMITE
COMMUNE DE CARNOULES
DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES
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MAIRIE
DE
CARNOULES
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