Compte-Rendu - 06052015

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Compte-Rendu - 06052015 Document publié le Mercredi 6 mai 2015 par la commune de Cescau. Lien du pdf (Compte-Rendu - 06052015)Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Logement, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CESCAU

Séance du 06 mai 2015

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Le 13 avril 2015, le Conseil municipal de cette Commune s’est réuni.

Présents : Mmes/MM. Nadia BEAUSSART, Cyrille BOIRON, Bernard COUMEIGT DIT JACQUET, Sylvie ENCARNAÇAÕ, Lydia FERKI, Céline HELVERT, Philippe LACOSTE-LABRIT, Hervé LAFITTE (maire), Thierry LAMARLERE, Sébastien LAMOUROUX, Alain MONLAU, Jérôme NARBARTE et Laurence SARRAT.

Absents / excusés : Mme/MM. Cécile CANDESSOUSSENS, David TOULOU

Secrétaire de séance : Mme Sylvie ENCARNAÇAÕ

* * *

Validation des comptes rendus des séances du 13 avril 2015 :

Validé à l’unanimité

Validation de la « Commission Budget Finances » du 24 avril 2015

1) Propositions de deux organismes : « Caisse d’Epargne » et « Crédit Agricole » pour l’emprunt concernant la maison « Geyres » :

- 80 000 € - Taux 1,81 % sur 10 ans – Remboursement annuel : 8 817,82 €, coût de l’emprunt : 8 3282,20 € (Caisse d’Epargne)

- 80 000 € - Taux 2,05 % sur 15 ans – Remboursement annuel : 6 249,35 €, coût de l’emprunt : 13 890,25 € (Caisse d’Epargne)

- 80 000 € - Taux 1,92 % sur 12 ans – Remboursement annuel : 7 527,65 €, coût de l’emprunt : 10 523,80 € (Crédit Agricole)

- 80 000 € - Taux 1,92 % sur 15 ans – Remboursement annuel : 6 188,84 €, coût de l’emprunt : 13 024,60 € (Crédit Agricole)

La proposition de la Caisse d’Epargne a été retenue pour un taux de 1,81 % sur 10 ans, remboursement annuel : 8 817,82 € et coût de l’emprunt 8 328,20 €.

Commission d’engagement : 150,00 € (inclus dans le coût de l’emprunt)

Dotation d’équipement des territoires ruraux de 40 960,23 € (DETR) acquise pour la réhabilitation du logement conventionné PALULOS.

2) Propositions de trois organismes : « Caisse des Dépôts », « Crédit Agricole » et « Caisse d’Epargne pour l’extension du groupe scolaire :

- 270 296 € - Taux 2,01 % sur 20 ans – Remboursement annuel : 16 416,00 €, coût de l’emprunt : 58 184,00 € (Caisse des Dépôts)

- 200 000 € - Taux 1,98 % (garanti 5 ans) sur 20 ans – Remboursement annuel : 12 207,75 €, coût de l’emprunt : 44 755,00 € (Crédit Agricole)

- En attente de proposition pour la Caisse d’Epargne Validation de la « Commission Bâtiments communaux » du 4 mai 2015

Choix des locataires pour la maison « Geyres » :

- Pour la maison T4, 1 route des Crêtes, loyer 510,09 € mensuel : Mme Emilie AZABAN

- Pour l’appartement T3, 2 route des Crêtes, loyer 324,11 € mensuel : M. Gilles DIAS et Mlle MOUSSOU Valérie

- Pour l’appartement T3, 3 route des Crêtes, loyer 313,60 € mensuel : M. Loïc BOY

Questions diverses

Réunion jeudi 7 mai à 17h30 en mairie avec l’architecte M. Jolly et la Commission d’appel d’offre pour analyse de l’offre.

• Réunion Maires/Adjoints des 3 communes + Président du RPI. Points abordés :

• Chiens errants, trouver une solution au problème : en réflexion

• Présentation par Mme Maryse PAYBOU et M. Hervé LAFITTE de l’extension des deux écoles. Discussion sur un élargissement du RPI avec les communes voisines. Réflexion sur une classe bilingue Français/Anglais avec la participation de

plusieurs commues.

• Monsieur le Maire a présenté le projet MAM (Maison d’Assistants Maternels)

• Discussion sur le PLU à élaborer (conformément à la loi ALUR) conjointement avec les communes voisines. Réunion d’information à prévoir avec M. FOURRIER de la CCLO.

- Problème avec les véhicules qui se garent mal devant l’école de Cescau. Installation de grilles pour dissuader les automobilistes.

- Echange sur les transports scolaires. Demande de rendez-vous avec M. Philippe Anturville afin de réorganiser les circuits posant problèmes.

- Achat de cendriers muraux pour la mairie, la salle polyvalente E. LABADESSE, la salle des associations et la Mairie.

- Boîtes aux lettres. Organiser la pose.

- Portique enfants : voir avec Cécile Candessoussens chargée du dossier.

- Organisation de la journée portes ouvertes de la maison « Geyres » et du local des chasseurs. Commission Communication prévue le mardi 19 mai à 20h30.

- M. le Maire nous a fait part de sa visite avec le groupe de travail« MAM » dans une maison individuelle de Lons qui a créé son propre projet MAM. Débat sur le sujet.

***

* L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 23h35 *

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