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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Déliberation - 12 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets Année 2017)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
À
de
Lille
VILLE
DE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
N Neuville en Ferrain
Séance
du
Mercredi
30 janvier
2019
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Date
de
la convocation
à
la
réunion
: jeudi
24
janvier
2019
Secrétaire
de
séance
: Madame
Apolline
MIGNOT
L'An
deux
mil
dix-neuf,
le
30
janvier
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Marie
TONNERRE-DESMET,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
au
moins
cinq
jours
à
l'avance,
laquelle
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi. Présents
:
(27)
Madame
le
Maire,
Monsieur
Alain
RIME,
Madame
Marie-Stéphanie
VERVAERKE,
Monsieur
Philippe
VYNCKIER-LOBROS,
Madame
Sylvie
DELPLANQUE,
Monsieur
Thierry
MARTIN,
Madame
Marylène
HEYE,
Monsieur
Laurent
DEGRYSE,
Madame
Maria
Pilar
DESRUMEAUX,
Monsieur
Thierry
VANELSLANDE,
Madame
Ghislaine
HOUEL,
Monsieur
Gérard
VAN
LERBERGHE,
Madame
Claudine
HEYMAN
(arrivée
à
19h25
pouvoir
donné
à
Mme
Emmanuelle
VANDOORNE),
Monsieur
Luc
LECRU,
Madame
Florence
LUZEUX,
Madame
Emmanuelle
VANDOORNE,
Madame
Isabelle
VERBEKE,
Madame
Karine
LHARMINEZ,
Monsieur
Jérôme
LEMAY,
Monsieur
Eric
DOCQUIER,
Monsieur
Jimmy
COUPÉ,
Madame
Apolline
MIGNOT,
Monsieur
Philippe
SIX,
Madame
Sandrine
PROUVOST,
Madame
Virginie
ROSEZ,
Monsieur
Jean-Denis
VOSSAERS,
Monsieur
Pierre-Gérard
WILLEMETZ.
Excusés
ou
Absents
:(6)
Monsieur
Gérard
REMACLE
(pouvoir
donné
à
Mme
Marylène
HEYE),
Monsieur
Jean-Philippe
PLATTEAU
(pouvoir
donné
à
M.
Thierry
MARTIN),
Madame
Anne
VÉRISSIMO
(pouvoir
donné
à
Mme
le
Maire),
Monsieur
Christophe
MARÉCAUX,
Monsieur
Samuel
DEVOYE
(pouvoir
donné
à
M.
Philippe
SIX),
Monsieur
Régis
VALOUR.
Département
du
Nord
- Arrondissement
de
Lille
- Communauté
Urbaine
12
- PRESENTATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
PREVENTION
ET
GESTION
DES
DECHETS
—
ANNEE
2017
Vu
en
commission
n°2
le
14
janvier
2019.
Rapport
de
Mme
Maryiène
HEYE,
Adjointe
chargée
des
travaux,
du
patrimoine
immobilier
bâti
et
non
bâti. Suite
à
la
délibération
n°
18
C
0726
du
Conseil
de
la
Métropole
du
19
octobre
2018,
la
Métropole
Européenne
de
Lille
nous
a
communiqué
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
gestion
des
déchets
ménagers
de
l'exercice
2017.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L
2224-17-1
et
D
2214-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ce
rapport
doit
faire
l'objet
d'une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
Municipal
en
séance
publique.
Je
vous
propose
d'en
acter
la présentation
au
Conseil
Municipal.
>
Ouï
l'exposé
de
Madame
Marylène
HEYE,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
ADOPTE
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
ANILLS
_
AFFICHE
LE
|S
(]
en
;
MNERRE-DESMET
ni
AE
ll
TES
\
07
FEV.
2019
-7
FEV,
208
ELPNE,
Maire
de
Neuville-en-Ferrain
TES
S,
Conseillère
Départementale
du
Nord
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
INEUVILLE
EN
FFPRAIN
NOROY.
‘
Conseillère
de
la
Métropole
Européenne
de
Lille collection
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
SYNTHESE
RAPPORT
ANNUEL
2017
SUR
LE
SERVICE
PUBLIC
DE
PRÉVENTION
ET
DE
GESTION
DES
DÉCHETS
MEL
les
éditions MÉTROPOLE
EUROPÉENNE
DE
LILLE
>
LA
DIRECTION
DES
DÉCHETS
MENAGERS
: SES
MISSIONS
ESSENTIELLES
La
Métropole
Européenne
de
Lille
dispose
de
la
double
compétence
collecte
et
traitement
des
déchets
ménagers
et
assimilés.
La
Métropole
Européenne
de
Lille
fait
figure
de
référence
en
s'engageant
bien
avant
tout
le
monde
dans
une
démarche
respectueuse
du
développement
durable.
Elle
est
l'un
des
rares
établissements
français
qui
assure
une
complémentarité
aussi
forte
des
systèmes
de
traitement.
La
MEL
adapte
ses
services
à
l’évolution
du
gisement.
Elle
poursuit
ses
campagnes
de
sensibilisation
et
d'information
dans
le
but
d'améliorer
la
qualité
du
service
public
et
de
réduire
de
10%
la
production
de
déchets
des
métropolitains
d'ici
2020.
Les
effectifs
de
la
Direction
La
Direction
emploie
66
personnes
pour
assurer
les
missions
de
maître
d'ouvrage
et
de
conducteur
de
prestations.
L'ensemble
des
prestations
de
collecte
et
de
traitement
est
assuré
par
des
prestataires
privés,
à
travers
divers
contrats
de
prestations
de
service
ou
de
délégations
de
service
public.
>
LA
GESTION
DES
DÉCHETS
MENAGERS
: JETER
MOINS,
TRIER
PLUS,
TRAITER
MIEUX Le
développement
durable
et
la
gestion
des
déchets
ménagers
sont
des
enjeux
importants
de
la
politique
de
la
Métropole.
Il s'agit
de
promouvoir
la qualité
environnementale
afin
d'en
faire
la
marque
de
la MEL.
Le
schéma
global
de
collecte
et de
traitement
des
déchets
ménagers
a été
construit
autour
de
3
objectifs
:
- La
collecte
sélective
des
déchets,
- L'organisation
de
la valorisation
matière,
- La
recherche
de
la valorisation
maximale.
>
LES
TYPES
DE
COLLECTE
ET
SITES
DE
TRAITEMENT
DE
LA
MEL
Légende >
PRÉVENTION
DES
DÉCHETS
=
UN
PROGRAMME
LOCAL
DE
PRÉVENTION
DES
DÉCHETS
VOTÉ
LE
02
DÉCEMBRE
2016
Les
lois
Grenelle
de
2009
et
2010
ont
impulsé
une
politique
des
déchets
très
ambitieuse,
axée
sur
la
prévention
des
déchets.
Elles
prévoient
que
les
collectivités
territoriales
responsables
de
la
collecte
ou
du
traitement
des
déchets
ménagers
et
assimilés
définissent
un
Programme
Local
de
Prévention
(PLP).
Ce
programme
représente
un
ensemble
de
mesures
et
d'actions
visant
à
amoindrir
les
impacts
des
déchets
sur
l'environnement,
soit
par
la
réduction
des
quantités
(prévention
quantitative),
soit
par
la
réduction
de
la
nocivité
(réduction
qualitative).
La
prévention
concerne
les
déchets
issus
des
produits
en
fin
de
vie
et
sur
les
déchets
générés
au
cours
du
cycle
de
vie
du
produit.
Elle
s'associe
aux
enjeux
de
la
collecte
sélective
et
de
la
valorisation
des
déchets
ménagers.
Elle
permet
de
limiter
l’incinération,
l'enfouissement
et
contribue
à
la
maîtrise
des
coûts.
C'est
en
2013
que
la
MEL
a
pris
la
résolution
de
s'engager
dans
cette
démarche,
en
approuvant
par
délibération
le
principe
de
mise
en
place
d'un
PLP.
Cette
volonté
s'inscrit
dans
le
droit-fil
d'une
stratégie
ambitieuse
en
matière
de
développement
durable
qui
transparaît
au
travers
des
grandes
politiques
et
des
compétences
de
l'institution
métropolitaine.
La
Direction
des
Déchets
Ménagers
est
chargée
de
mettre
en
place
ce
PLP
et
a travaillé,
au
cours
de
l’année
2014,
à
la
réalisation
du
diagnostic
du
territoire,
étape
préalable
et
essentielle
à
l'élaboration
du
programme
lui-même
et
outil
d'aide
à
la
décision.
Sur
la
base
de
ce
diagnostic,
des
premières
actions
ont
été
identifiées
au
cours
de
l'année
2015.
Au
cours
de
l’année
2016,
la
Commission
Consultative
d'Elaboration
et
de
Suivi
du
PLP
(CCES),
composée
d'élus
métropolitains
ainsi
que
de
partenaires
institutionnels
et
associatifs,
s'est
réunie
à
plusieurs
reprises
afin
de
définir
les
propositions
d'actions
à
mettre
en
place
pour
répondre
aux
objectifs
fixés
par
la
MEL
:
atteindre
une
réduction
de
10%
des
déchets
ménagers
et
assimilés
sur
le
territoire
de
la
métropole
en
cinq
années
(2017-2021),
ce
qui
représente
une
diminution
d'environ
66
000
tonnes,
soit
60
kg
par
habitant
(actuellement,
un
habitant
métropolitain
produit
plus
de
500
kg
de
déchets
par
an).
Le
29
juin
2016,
la
Commission
Consultative
a
adopté
à
l'unanimité
le
projet
du
PLP.
Le
2
décembre
2016,
le
Conseil
Métropolitain
l'a
également
adopté
à
l'unanimité. MÉTROPOLE
EUROPÉENNE
DE
LILLE
>
GISEMENT
GLOBAL
L'objectif
premier
est
d'assurer
au
quotidien
la
collecte
et
le
traitement
des
déchets
ménagers
et
assimilés
produits
sur
le
territoire
de
la
Métropole
pour
ses
1
139
929
habitants
(source
INSEE
2014
applicable
pour
2017).
Il
s'agit
également
de
mettre
en
place
les
équipements
de
traitement,
les
moyens
et
l'organisation
des
collectes
sur
son
territoire,
soit
90
communes,
Aubers,
Bois-Grenier,
Fromelles,
le
Maisnil
et
Radinghem
en
Weppes
ayant
fusionnées
avec
la
MEL
au
1er
janvier
2017
CHIFFRES
PAT IMC
CR72)
habita
Le
gisement
global
2017
traité
est
de
647
891
tonnes
( soit
-2.6
%),
ce
qui
représente
une
moyenne
journalière
de
1775
tonnes
de
déchets
ménagers
et assimilés.
Parmi
ces
déchets,
la
MEL
collecte
et
traite
les
déchets
des
6956
administrations
et
des
26
154
commerçants.
>
LA
COLLECTE
SÉLECTIVE
EN
PORTE
À
PORTE
Sont
concernés
les
déchets
ordinaires
provenant
de
la
préparation
des
aliments,
du
nettoiement
normal
des
habitations
et
bureaux
(emballages,
feuilles,
chiffons,
balayures
et
résidus
divers
pour
les
ménages).
Ils
représentent
61
%
du
gisement
global.
Depuis
décembre
2008,
tous
les
habitants
de
La
Métropole
trient
leurs
déchets.
647
891
tonnes
traité
Les
517
067
habitants
des
secteurs
périurbains
sont
invités
à
trier
de
la
manière
suivante
:
1.
Déchets
« flaconnages
»
(en
verre,
plastique
ou
métal)
:
2.
Déchets
«
fibreux
«
(papiers,
emballages
en
cartons)
;
3.
«
Biodéchets
»
(préparations,
restes
de
repas,
fleurs
fanées,
tontes,
petits
élagages)
;
4.
« Queue
de
tri
»
(déchets
non
recyclables).
Ces
4
fractions
sont
collectées
dans
deux
bacs
cloisonnés.
Les
véhicules
de
collecte
sont
eux-mêmes
cloisonnés.
Les
secteurs
périurbains
ne
sont
pas
collectés
en
sacs,
uniquement
en
bacs.
Dans
les
zones
urbaines,
soit
616
853
habitants,
le
tri
est
ramené
à
seulement
2
fractions,
à
savoir
:
1.Les
déchets
recyclables
regroupant
le
flaconnage
et
le
fibreux
;
2.Le
reste
regroupant
les
biodéchets
et
les
déchets
non
recyclables
(ordures
ménagères
résiduelles).
Ces
deux
fractions
sont
collectées
dans
des
bacs
non
compartimentés
ou
dans
des
sacs
homologués
fournis
par
la
MEL.
Depuis
le
Ter
janvier
2017,
date
de
la
fusion
avec
la
MEL,
les
habitants
du
secteur
de
l’ancienne
Communauté
de
Communes
des
Weppes
(Aubers,
Bois-Grenier,
Fromelles,
le
Maisnil
et
Radinghem
en
Weppes)
soit
6009
habitants
trient
leurs
déchets
de
la
manière
suivante
:
1.
Déchets
« verre
»
2.
Déchets
recyclables
regroupant
le
«
flaconnage
hors
verre
»
et
le
«
fibreux
»
3.
Déchets
non
recyclables
4,
«
Biodéchets
»
Ces
4 fractions
sont
collectées
dans
trois
bacs,
un
bac
compartimenté
séparant
le « verre
» des
autres
« déchets
recyclables
»,
un
bac
regroupant
les
déchets
non
recyclables
et un
bac
pour
les
biodéchets.
Ce
secteur
n'est
pas
collecté
en
sacs,
uniquement
en
bacs.
CHIFFRES
PAT eo
eee
[oi
Leo
CNE
ol
l at
[eee on
28
450
tonne
déchets
non
recyclables
: 264
548
tonne
L:} >
LA
COLLECTE
SELECTIVE
EN
POINTS
D’
APPORTS
VOLONTAIRE
Dans
certains
secteurs
et
en
déchèteries,
des
colonnes
d'apport
volontaire
pour
les
déchets
recyclables
sont
mises
en
place.
Ce
mode
de
pré-collecte
concerne
également
les
logements
collectifs
ne
disposant
pas
de
locaux
propreté
suffisamment
grands.
772
colonnes
aériennes
et
enterrées
sont
actuellement
en
service
sur
la
métropole
dont
511
colonnes
d'apport
volontaire
enterrées.
CHIFFRES
En
2017,
plusieurs
sites
ont
été
équipés
(Marcq
en
Baroeul-Péri,
Wattignies-
Terray).
2017:
De
nouvelles
implantations
sont
programmés
pour
les
prochaines
années.
SOCCER
SACS
CUT
28
064
habitants
sont
concernés
par
la
collecte
sélective
en
colonnes
d'apport
volontaire.
>
LA
COLLECTE
EN
DÉCHÈTERIE
Les
déchets
encombrants
sont
la
fraction
des
déchets
ménagers
qui,
en
raison
de
leur
volume
ou
de
leur
nature,
disposent
d'une
filière
de
traitement
spécifique
et
ne
peuvent
donc
pas
être
pris
en
charge
par
la
collecte
régulière
des
ordures
ménagères
(mobiliers,
déchets
d'équipements
électriques
et
électroniques,
gravats,
déchets
diffus
spécifiques,
etc).
Les
déchèteries
de
la
MEL
sont
accessibles
gratuitement
à
l'ensemble
des
usagers
particuliers
habitant
sur
le
territoire
métropolitain
dans
la
limite
de
2m°
par
jour.
Au-delà
de
ce
volume
l'accès
est
payant.
Pour
les
autres
usagers
fréquentant
les
déchèteries
tels
que
les
professionnels,
les
particuliers
habitant
en
dehors
du
territoire
métropolitain,
les
institutions
publiques
leur
accès
est
payant
dès
le
premier
mètre
cube
et
limité
à
certain
déchet.
Les
déchets
ménagers
spéciaux,
l'amiante
et
les
DEEE
ne
sont
pas
admis
pour
cette
catégorie
d'usagers.
non
recyclables
:
5
151
tonné
La
présentation
du
"Pass'déchèterie"
est
obligatoire
pour
certains
déchets.
Pour
se
procurer
un
badge
le
formulaire
de
demande
est
disponible
sur
le
site
de
la
MEL,
en
déchèterie
ou
auprès
des
communes.
Sur
ce
formulaire
est
joint
le
règlement
d'accès
aux
déchèteries
et
la
procédure
à
suivre
pour
obtenir
le
badge.
-
LES
DÉCHÈTERIES
: NOMBRE
ET
LOCALISATION
Les
habitants
sont
invités
à
se
rendre
prioritairement
en
déchèterie,
ce
service
leur
étant
proposé
pour
prendre
en
charge
les
encombrants
les
plus
volumineux.
CHIFFRES
Depuis
2017
la
MEL
a
étendu
ses
horaires
d'ouverture
et
fermeture
pour
accueillir
dans
une
plage
horaire
la
plus
large
possible
les
usagers
et
répartir
les
flux
Les
déchets
de
type
encombrants
réceptionnés
sont
envoyés
vers
des
filières
de
traitement
en
vue
d'une
valorisation
ou
d’un
réemploi.
Les
usagers
sont
invités
à
effectuer
un
geste
de
tri
de
leurs
déchets
et
les
déposer
dans
les
bennes
et
contenants
mis
à
leur
disposition.
Les
habitants
disposent
en
2017
de
douze
déchèteries
implantées
sur
les
communes
de
Fromelles
intégrée
depuis
le
1er
janvier
2017
Halluin,
La
Chapelle
d'Armentières,
La
Madeleine,
Lille
(Alsace
et
Borda),
Marquillies,
Mons
en
Baroeul,
Quesnoy
sur
Deûle,
Roubaix,
Seclin
et
Tourcoing.
>
LA
COLLECTE
EN
DÉCHÈTERIES
MOBILES
En
2017,
le service
des
"déchets'tri
mobiles"
a
été
poursuivi
sur
21
sites
du
territoire.
CHIFFRES
La
collecte
de
déchets
apportés
par
les
habitants
s'est
faite
au
moyen
de
bennes
e:
camionnettes,
avec
une
fréquence
hebdomadaire
ou
mensuelle
selon
les
sites.
L'accès
au
service
se
fait
avec
le
même
"pass
déchèterie"
qu'en
déchèterie
fixe.
Environ
49
489
habitants
ont
été
accueillis
pour
un
total
de
2
197
tonnes
collectées.
Les
services
des
"déchets'tri
mobiles",
points
d'apport
volontaire
de
collecte
des
encombrants
et
encombrants
sur
rendez-vous
ne
sont
accessibles
qu'aux
particuliers.
Æ MÉTROPOLE
EUROPÉENNE
DE
LILLE
>
LA
COLLECTE
DE
DÉCHETS
VERTS
DANS
LES
BENNES
SAISONNIÈRES
CHIFFRES
Cette
prestation
a
été
mise
en
place
pour
capter
le
gisement
de
déchets
verts
des
usagers
résidant
loin
des
déchèteries .
Des
bennes
de
grande
capacité
sont
mises
en
place
de
mars
à
novembre
sur
des
lieux
gardiennés,
dont
les
jours
et
horaires
d'apport
sont
définis
en
concertation
avec
les
villes. En
2017,
23
communes
ont
bénéficié
de
cette
prestation
.
404
tonnes
ont
ainsi
été
collectées
et
valorisées
au
Centre
de
Valorisation
Organique,
pour
un
nombre
total
de
5
504
visites.
>
LA
COLLECTE
DES
DÉCHETS
DIFFUS
SPÉCIFIQUES
EN
POINTS
D’APPORT
VOLONTAIRE
PAR
CAMIONNETTE
CHIFFRES
Une
camionnette
est
présente
mensuellement
sur
chacun
des
119
points
de
collecte
(98
points
spécifiques
ainsi
que
les
21
points
de
déchets'tri
mobiles)
répartis
sur
l'ensemble
du
territoire
selon
un
calendrier
annuel
distribué
en
porte
à
porte.
Peuvent
y
être
déposés,
par
le
particulier,
les
produits
présentant
de
manière
générale
un
danger
potentiel
pour
la
santé
ou
l'environnement
(irritants,
inflammables,
corrosifs,
produits
phytosanitaires,
peintures
et déchets
d'activités
de
soins
à
risques
infectieux).
>
LA
COLLECTE
DES
ENCOMBRANTS
EN
PORTE
À
PORTE
SUR
RENDEZ-VOUS
TÉLÉPHONIQUE
Au
er
janvier
2017
et
après
plusieurs
années
de
déploiement
progressif,
la
totalité
des
habitants
de
la
métropole
bénéficiait
de
ce
service.
CHIFFRES
La
plateforme
téléphonique
a comptabilisé
96
061
appels
pour
39
955
rendez-vous.
Les
appels
concernaient
:
38,47
%
la
prise
d'un
rendez-vous,
22,38
%
des
appels
étaient
des
renvois
vers
les
déchèteries
fixes
39,15
%
étaint
principalement
liés
à
des
demandes
de
renseignements
ou
des
modifications
ou
annulations
de
rendez-vous.
Le
gisement
issu
des
collectes
sur
rendez-vous,
en
habitat
vertical,
déchet
‘tri
mobile
est
composé
de
déchets
types
encombrant
en
mélange.
Une
fraction
de
ce
gisement
étant
potentiellement
valorisable,
la
MEL
a
imposé
dans
son
marché
de
traitement
détenu
par
la
société
TRP
depuis
2017
un
objectif
de
taux
de
valorisation.
Ainsi
chaque
collecte
fait l’objet d'une
opération
de
tri en
vue
d'une
valorisation
matière.
En
2017,
le taux
de
valorisation
a
atteint
57
%
sa LES
SITES
DE
TRAITEMENT
METROPOLITAINS
>
LES
CENTRES
DE
TRI
Le
rôle
des
centres
de
tri
est
d'affiner
le
tri
à
la
source
réalisé
par
les
habitants
afin
d'atteindre
les
critères
qualité
nécessaires
au
recyclage
et
de
séparer
les
déchets
par
matière.
Le
centre
de
tri
des
déchets
ménagers
fonctionne
en
trois
étapes
:
- La
séparation
mécanique
permet
de
séparer
les
déchets
par
type
de
matériaux
grâce
à
une
succession
de
machines.
Chaque
type
de
matériaux
aura
une
réaction
différente
selon
sa
forme
(corps
plats,
corps
creux),
sa
composition,
sa
masse,
etc.
- L'affinage
manuel
permet
de
corriger
les
erreurs
d'orientation
des
machines
et
d'extraire
les
éventuelles
erreurs
de
tri
à
la
source
qu'auraient
pu
commettre
les
habitants.
- La
mise
en
balle
est
une
étape
de
compaction
des
matériaux
triés
permettant
d'optimiser
le
stockage
et
le
transport
des
matières
secondaires
issues
du
tri.
+
LES
RÉSULTATS
DES
DEUX
CENTRES
DE
TRI
Le
centre
de
tri
d'Halluin
est
dimensionné
pour
traiter
100
000
tonnes
de
déchets
propres
et
secs
avec
verre.
Il reçoit
les
déchets
triés
par
les
particuliers
de
la
partie
Nord
de
la
Métropole.
En
2017,
les
performances
du
site
(hors
verre
en
collecte
séparée
) sont
:
CHIFFRES
Pl
tre
tonnage
réceptionné
:
59
480
tonnes
tonnage
trié
:
59
486
tonnes
tonnage
valorisé:
50
083
tonnes
soit taux
de
valorisation
de
84.2
%
Le
centre
de
tri
de
Lille
est
dimensionné
pour
traiter
60
000
tonnes
de
déchets
propres
et
secs
avec
verre.
Il reçoit
les
déchets
triés
par
les
particuliers
de
la
partie
Sud
de
la
Métropole.
En
2017,
les
performances
du
site
sont
:
CHIFFRES
re tonnage
réceptionné
:
44
035
tonnes
tonnage
trié
:
43
790
tonnes
Cola st Te
(UE
To ET
ER
7
TE
Cola Tel
soit
taux
de
valorisation
de
78.5
%
Le
bilan
des
transferts
entre
les
deux
sites
pour
l'année
2017
se
solde
à
8
966
tonnes
de
Lille
vers
Halluin
(majoritairement
du
fibreux).
La
performance
moyenne
des
centres
de
tri
de
la
MEL
pour
2017
s'élève
à
81
8
%
Les
deux
centres
de
tri
ont
également
réceptionné
des
collectes
de
verre
séparé
à la
source
par
les
habitants.
Ces
flux
ne
font
pas
l'objet
d'un
tri
sur
centre.
Ils
sont
stockés
puis
transférés
vers
la
filière
verrière.
En
2017,
le
tonnage
de
verre
en
transit
sur
les
deux
centres
de
tri
est
de
611
tonnes.
M MÉTROPOLE
EUROPÉENNE
DE
LILLE
>
LE
CENTRE
DE
VALORISATION
ORGANIQUE
Dès
la
mise
en
place
de
la
collecte
sélective
en
1994,
la
MEL
a
fait
le
choix
d'une
collecte
séparative
des
biodéchets. Achevé
en
2007,
le Centre
de
Valorisation
Organique
(CVO)
est
implanté
à Sequedin.
Il
a
été
mis
en
service
progressivement
à
partir
de
septembre
de
la
même
année
avec
une
capacité
d'exploitation
de
108
000
t /an.
La
valorisation
organique
a pour
objectif
premier
de
traiter
par
une
voie
spécifique
et
responsable
les
déchets
fermentescibles
afin
d'extraire
tout
le
potentiel
énergétique
et
agronomique
contenu
dans
cette
matière
(biogaz
et
compost).
La
réussite
du
captage
de
ces
déchets
est
assurée
par
la
mise
en
place
de
la
collecte
séparative
en
amont
du
traitement
:
. Des
biodéchets
en
porte
à porte
(fraction
fermentescible
des
ordures
ménagères),
. Des
déchets
verts
en
déchèteries
et dans
les
dépôts
municipaux,
. Des
restes
de
repas
en
cantine
collective.
+
LES
RÉSULTATS
DU
CENTRE
DE
VALORISATION
ORGANIQUE
CHIFFRES
2017: fraction
fermentescible
des
OM
: 27
746
tonnes
déchets
verts
: 13
460
tonnes
déchets
alimentaires
: 4
695
tonnes
total
: 45
901
tonnes
* OM :
Ordures
Ménagères
CHIFFRES
2017
Biogaz
brut
IMECRYC
NE
Autoconsommation
pour
le chauffage
des
digesteurs
et épuration
en
biométhane
Biométhane
760
958
Nm°
Injection
dans
le réseau
de
gaz
naturel
Compost
12
458
tonnes
Amendement
des
sols
+
LE
CENTRE
DE
TRANSFERT
ET
DE
MANUTENTION
Il
accueille
les
ordures
ménagères
résiduelles
collectées
dans
le
sud
de
la
métropole.
Couplé
au
CVO
et
implanté
au
bord
du
canal
de
la
Deüle,
il permet
le
transport
en
conteneurs
étanches
de
déchets
préalablement
compactés
à destination
du
Centre
de
Valorisation
Énergétique
d'Halluin
afin
d'y
être
valorisés
en
électricité.
Ce
centre
de
transfert
réceptionne
également
les
biodéchets
collectés
dans
la
partie
nord
de
la
métropole
et
acheminés
en
conteneurs
pour
être
traités
au
CVO.
En
2017,
157
466
tonnes
de
déchets
(OM,
FFOM
et
refus)
ont
été
manutentionnées
par
le
CTM.
a Les
déchets
ménagers
qui
ne
peuvent
plus
faire
l'objet
d’une
valorisation
matière
(recyclage,
méthanisation.
réemploi)
sont
valorisés
par
incinération
avec
une
production
d'énergie
électrique,
de
mâchefers
et
de
REFIOM
(résidus
d'épuration
des
fumées
d'incinération
des
ordures
ménagères).Ces
déchets
sont
traités
au
Centre
de
valorisation
énergétique
(CVE)
à
Halluin,
appelé
Antarès.
Cet
équipement,
mis
en
service
en
2000,
a
une
capacité
nominale
de
tonnes
par
an.
Il
permet
également
le
transfert
de
biodéchets,
collectés
au
nord
de
la
métropole
vers
le
CVO.
Ces
déchets
sont
compactés
et
mis
en
conteneurs
maritimes.
Le
chargement
des
conteneurs
s'effectue
au
port
d'Halluin
situé
à
3
kms
du
CVE.
En
2017,
tonnes
de
biodéchets
ont
ainsi
été
déposées
au
CVE
pour
être
transférées
vers
des
sites
de
traitement.
Cet
équipement
est
exploité
en
délégation
de
service
public
par
la
société
Valnor,
filiale
de
Véolia
Propreté.
Cette
société
est
rémunérée
par
une
redevance
de
traitement
due
par
la
MEL
et
la
vente
d'électricité
à
EDF.
En
2017,
la
vente
d'électricité
s'élèvent
à
millions
d'euros.
Le
Centre
de
Valorisation
énergétique
est
certifié
ISO
50001.
Réceptionnés
:
Déchets
non
recyclables
:
347
411
tonnes
RE
SE
11 0
see
14
998
tonnes
Valorisés
:
Energie
électrique
:
LAS
10
ES 10)
|" AA
1e
Vendus
à
EDF
:
12H
S724E
"AA
Ie
Autoconsommation
:
36
601
MW
Mâchefers
:
À
destination
de
Fretin
valorisées
68
561
tonnes
après
extraction
des
métaux
Yo
8
208
tonnes
ONCE
ele 1t2
893
ele at
Enfouis :
A destination
du
CET1
Limay
(78)
8251
tonnes
Détournées
:
Déchets
incinérabies
36
854
tonnes
vers
un
autre
incinérateur
3983
tonnes
vers
un
centre
d'enfouissement
32871
tonnes
technique
en
CET2
Composition
des
fumées
Normes
RESTE
ROME
Poussières
<
10
Dioxydes
de
soufre
<
950
Acide
chlorhydriques
HCI
<
10
Acide
fluorhydrique
HF
<
1
Oxydes
d'azote
NOx
<
80
Monoxyde
de
carbone
CO
<
50
Carbone
organique
total
COT
<
10
Dioxines
et furannes
<
0,1
N
PCB
dioxin
like
7
Affichage
en
continu
sur
le
site
Æ MÉTROPOLE
EUROPÉENNE
DE
LILLE
>
LES
TONNAGES
COLLECTÉS
EN
2017
PAR
RAPPORT
À
2016
:
017
Ordures
ménagères
404
376
tonnes
402
275
tonnes
Encombrants
191
837
tonnes
180
013
tonnes
Autres
collectes
4859
tonnes
5 093
tonnes
Déchets
municipaux
et administrations
61370
tonnes
58
979
tonnes
GISEMENT
GLOBAL
662
442
tonnes
646
360
tonnes
#
s
|
7
.
:
sr
:
Se
|
PA
.
à
_
2017
Je
Fréquentation
golable
1
730
591
1
704
328
Tonnage
global
178
910
tonnes
169
237
tonnes
Taux
de
valorisation
matière
83,69
%
603%
Taux
de
valorisation
énergétique
15,81
%
15.3
%
Taux
de
gravats
en
carrière
CET3
23.87%
24.0%
Taux
d'enfouissement
CET2
0.50
%
12%
Taux
de
valorisation
global
99.5
%
98.8
%
Porte
à porte
Biflux
Déchets
recyclables
|
> Fibreux
21
033
40.7
> Flaconnages
29
524
57.1
> Recyclables
en mélange
sans
verre
458
|
76.2
» Verre
303
50.4
Biodéchets
21 336
25 032
48.4
Déchets
non
recyclables
30
154
80221
155.1
Porte
à porte
Monoflux
*
=
Déchets
recyclables en mélange
avec verre
49.424
49 543
Le
Biodéchets
288
3418
61.7
Déchets
non
recyclables
RE
184 327
298.8
Colonnes
d'apport
volontaire
Déchets
recyclables > Fibreux
1 366
1 242
44.3
> Flaconnages
445
465
166
> Verre
359
308
11
> Recyciable en mélange
1 200
1 249
44.5
Déchets
non
recyclables
4727
5 151
183.5
GLOBAL
|
Déchets
recyclables
:
104
284
104
125
91.3
Déchets
non
recyclables
:
268
049
269
700
236.6
Biodéchets
:
32
043
28
450
49.7
TOTAL
404
376
402
275
* seule
une
partie
de
la population
est
concernée
n°) >
LES
INDICATEURS
DE
PERFORMANCE
DE
LA
MEL
INDICE
DE
RÉDUCTION
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS ET
ASSIMILÉS
:
Pour
la
MEL
l'indice
de
réduction
des
DMA
par
rapport
à 2010
est
de
1,25%.
Ce
taux
correspond
à
une
baisse
de
8
159
tonnes
du
gisement
global.
Si
l’on
regarde
l'évolution
sur
une
plus
grande
période
on
constate
néanmoins
que
la
production
de
déchets
sur
le
territoire
suit
une
courbe
descendante.
La
forte
baisse
du
gisement
observée
les
années
2009
et
2010
(principalement
sur
le
flux
encombrant),
est
à
mettre
en
relation
avec
la
crise
financière
qui
a
touché
la
France
à
cette
période
et
qui
s'est
accompagnée
d'une
forte
baisse
de
la
consommation.
EVOLUTION
DU
GISEMENT
GLOBAL
760000
|
737980
740000
+——
———————————————
2
———
——————
729385
|
:
721414
| 719270
700000 720000 680000
:-
660000
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2003
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
Domi
TONNAGE
mme linéaire
(TONNAGE)
Par
rapport
à
l'année
2016,
on
observe
une
baisse
de
gisement
de
2.2%
malgré
l'élargissement
du
territoire.
-
INDICE
DE
RÉDUCTION
DES
DÉCHETS
NON
DANGEREUX
MIS
EN
ENFOUISSEMENT
ET
TAUX
DE
VALORISATION
MATIÈRE
GLOBAL:
Pour
la
MEL
l'indice
de
réduction
des
déchets
non
dangereux
mis
en
enfouissement
par
rapport
à
2010
est
de
7/2
%.
Pour
2017
le
taux
de
déchets
orientés
vers
un
site
d'enfouissement
des
déchets
non
dangereux
se
porte
à
3.3%. Cette
forte
baisse
est
due
notamment
au
développement
du
maillage
de
déchèteries
disponibles
sur
le
territoire
et
à
l'évolution
de
la
collecte
des
encombrants. TAUX
DE
VALORISATION
GISEMENT
GLOBAL
Année
2016
Valorisation
matière
:
recyclage
&
compostage
a
49,30%
46,70%
Valorisation
énergétique :
.
1e
se
48,80%
50,00%
production
d'électricité
Enfouissement
TOTAL MÉTROPOLE
EUROPÉENNE
DE
LILLE
>
PERFORMANCE
DE
TRI
DES
HABITANTS
:
La
MEL
dispose
d'un
marché
de
caractérisation
des
déchets
collectés
permettant
de
mesurer
la
composition
des
différents
flux
collectés.
La
composition
des
collectes
permet
d'observer
le
geste
de
tri
de
l'habitant
et
son
évolution
dans
le
temps.
°
Le
tableau
ci-dessous
présente
une
synthèse
de
la
composition
des
collectes
d'ordures
ménagères
résiduelles.
|
|
Déchets
Déchets
Autres
l
Deere
|
PR
|
recyclablesen
recyclables
en
plastiques
|
Gaspilage
Pers
centre
detri
|
déchèteries
recyclables
35%
33%
16%
4%
9%
4%
Ces
résultats
montrent
que
50%
des
déchets
présentés
par
les
habitants
pourraient
être
orientés
vers
le
bon
bac
de
collecte
(organique
ou
recyclable).
L'analyse
réalisée
sur
la
collecte
des
Ordures
Ménagères
Résiduelles
a
également
mis
en
avant
que
le
gaspillage
alimentaire
s'élevait
à
4
%
du
gisement
présenté
dans
les
déchets
résiduels.
.
Le
tableau
ci-dessous
présente
une
synthèse
de
la
composition
des
collectes
recyclables.
Elle
reflète
les
performances
de
tri
des
habitants.
Acier
et
Papiers,
cartons
|
Bouteilles
et
Autres
plastiques:
Erreurs
de
tri
frere
etbriques
|,
ES
Verre
aluminium
TS
fe
HÉILE
recyclables
|
2.5%
46%
4%
37%
2,5%
8%
On
peut
voir
que
les
collectes
recyclables
de
la
MEL
sont
d'assez
bonne
qualité.
92
%
des
déchets
présentés
par
les
habitants
sont
recyclables.
Néanmoins,
l'analyse
du
gisement
des
OMR
montre
qu'il
reste
encore
une
marge
de
progression
possible
(16
%
des
OMR
sont
recyclable
en
centre
de
tri).
>
RECYCLAGE
DE
LA
MEL :
Le
tableau
ci-dessous
compare
les
performances
de
recyclage
de
la
MEL
aux
performances
de
tri
national.
Acier et aluminum
3086t
2.2
kg/hab/an
2 7 kg/hab/an
FR
SN
a2gist
MES
mentale
rentes
Flacons
plastiques
6 593 t
4.7
kg
/'hab
/ an
|
5.8
kg/
hab
lan
Verre
32
878
296kg/
Pan
Van
|
2818
ka
/hab
/ an
ParStiences globales
|
85372t
|
684kg/
NIUE
kg /hab/an
Cette
année
encore
les
performances
de
tri
de
la
MEL
sont
supérieures
à
la
moyenne
nationale
pour
la
majeure
partie
des
matériaux.
Seules
les
performances
du
verre
reste
sous
les
performances
nationales.
Ce
résultat
s'explique
d'une
part
par
le
mode
de
collecte
et
de
traitement
du
verre
sur
notre
territoire
(plusieurs
manutentions
du
gisement
contenant
le
verre
et
le
passage
sur
les
lignes
de
tri).
1°] >
MONTANT
ANNUEL
GLOBAL
DES
DÉPENSES
Charges
à
caractère
général
126
313
616
Charges
de
personnel
3 412
749
Charges
de
structure
2
160
140
Taxe
foncière
2 000
171
Charges
financières
4
037
056
Amortissement
de
la dette
19
424
443
Dépenses
d'investissement
2 664
310
Total
dépenses
160
012
485
Recettes
issues
de
la TEOM
163
526
881
Recettes
de
fonctionnement
hors
TEOM
22
809
435
Total
des
recettes
186
336
316
Différence
( dépenses
- recettes)
- 26
323
831 MÉTROPOLE
EUROPÉENNE
DE
LILLE NM
NESNINUIE
PINS
SUR
LE SERVICE
PUBLIC
DE PRÉVENTION
ET DE GESTION
DES
DÉCHETS
Conformément
aux
articles
L
2224-17-1
et
D
2224-1
à
5
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
ERTE
TONNERRE
NE
nteNREdS
CET
ER
CRE
EEE
ACECIRC
notamment
: le
territoire
desservi,
la
collecte
des
déchets
pris
en
charge
parle
service,
la
prévention
CSN
ET
En
MEME
EN
En)
place,
les
modalités
d'exploitation
du
service
public,
les
.
indicateurs, ER
Tu
collection
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
MÉTROPOLE EL
To)
LUI Re
ATEN
1,
rue
du
Ballon
- CS
50749
59034
Lille
Cedex
Tél
: +33(0)3
20
2122
23
www.lillemetropole.fr