Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance 3
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Monestier-Merlines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance 3)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MONESTIER MERLINES
EN CORREZE
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE
DU 28 JUIN 2024
N° DÉLIBÉRATIONS OBJET DE LA DÉLIBÉRATION RÉSULTATS
2024-06-01
Rénovation logement tranche 2 – Demande d’aide
Départementale au titre du Contrat de Solidarité
Communale 2023-2025
APPROUVÉ
2024-06-02 Demande de subvention au titre de la DETR 2024 : acquisition de matériels informatiques APPROUVÉ
2024-06-03
Orange - Redevance pour l’occupation du domaine
public communal APPROUVÉ
2024-06-04
Révision des tarifs de location de la salle des fêtes
de la commune APPROUVÉ
Liste publiée le 02 juillet 2024.