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Compte-Rendu - Compte rendu CM 04.07.20
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Baffie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 04.07.20)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAFFIE
DU 4 JUILLET 2020
Président de séance : Monsieur Christian GUÉNOLÉ.
Secrétaire de séance : Madame Sabine BEST.
Etaient présents : Christian GUÉNOLÉ, Eric CAMPEAUX, Sabine BEST, Eric CHOUZET, Yvon BERTHEOL, Hélène KONIRSCH, Alain CHAMORET, Patrick LARIDAN, Françoise VERDAVAINE, Claire CHALANDRE.
INSTALLATION DU CONSEIL
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Christian GUÉNOLÉ, Conseiller Municipal, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et à déclaré installer Messieurs et Mesdames : Christian GUÉNOLÉ, Eric CAMPEAUX, Sabine BEST, Eric CHOUZET, Yvon BERTHEOL, Hélène KONIRSCH, Alain CHAMORET, Patrick LARIDAN, Françoise VERDAVAINE, Claire CHALANDRE. Monsieur Christian GUÉNOLÉ, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence. Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire de séance Madame Sabine BEST.
ELECTION DU MAIRE
Premier tour de scrutin :
Christian GUÉNOLÉ : neuf voix
Blanc : un
Monsieur Christian GUÉNOLÉ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
Le Conseil Municipal a l'unanimité des présents souhaitent que deux adjoints soient en place.
ELECTIONS DES ADJOINTS
Election premier adjoint :
Premier tour de scrutin :
Eric CAMPEAUX : neuf voix
Blanc : un
Monsieur Eric CAMPEAUX ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé.
Election deuxième adjoint :
Premier tour de scrutin :
Sabine BEST : neuf voix
Blanc : un
Madame Sabine BEST, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjointe et a été immédiatement installé.
CHARTE DE L’ELU LOCAL
Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l’élu local aux conseillers, rappelant ainsi les droits et les devoirs des élus locaux. 2
FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION
Monsieur le Maire rappelle le barème des indemnités de 2019 : 621,19 euros brut par mois pour le maire et 256,70 euros brut par mois pour les adjoints
Le barème proposé par l’état pour 2020 est de 981,80 euros brut par mois pour le Maire et 385,05 euros brut par mois pour les adjoints.
Les conseillers sont favorables à ces indemnités.
ELABORATION DES COMMISSIONS
COMMISSIONS TITULAIRES SUPPLEANTS
Syndicat Intercommunal
d’Electricité et de Gaz (S.I.E.G.) - Eric CAMPEAUX - Yvon BERTHÉOL SIVOM DE LA VALLEE DE
L’ANCE
- Sabine BEST (bureau)
- Claire CHALANDRE - Patrick LARIDAN
Syndicat Intercommunale
d’Adduction en Eau Potable
(S.I.A.E.P.)
- Eric CAMPEAUX
- Hélène KONIRSCH
- Sabine BEST
Commission d’Appel d’Offre
(C.A.O.)
- Le Maire
- Eric CAMPEAUX
- Alain CHAMORET
- Patrick LARIDAN
- Eric CHOUZET
- Françoise VERDAVAINE
- Hélène KONIRSCH
Référent Ambroisie - Claire CHALANDRE - Eric CAMPEAUX
PARC NATUREL REGIONAL
LIVRADOIS FOREZ - Hélène KONIRSCH
Réfèrent Forestier Communal (il
serait souhaitable que celui soit
rémunéré, donc voir un adjoint) et
pour l’Association des communes
forestières
- Eric CAMPEAUX - Eric CHOUZET
Comité National d’Action Sociale
(CNAS)
- Collège Elus : Christian GUÉNOLÉ
- Collège Agent : Séverine
CHAUTARD
Correspondant Défense - Christian GUÉNOLÉ
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
(Communauté de Communes) :
Révision du PLUI
Conseillers communautaires :
- Christian GUÉNOLÉ
Référents forestiers :
- Eric CAMPEAUX
Délégué à la protection des données
(DPO) :
- Claire CHALANDRE
Groupe de travail du Plan Local
d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) :
- Claire CHALANDRE
- Françoise VERDAVAINE
- Christian GUÉNOLÉ
- Eric CAMPEAUX
- Eric CHOUZET
ENEDIS - Eric CHOUZET 3
Commission Communale des
Impôts Directs (Attendre décision
des impôts sur propositions faites :
6 titulaires, 6 suppléants)
Alain CHAMORET, Daniel REDON,
Aline FAUVET, Sabine BEST, Patrick
POMMIER, Françoise VERDAVAINE
Eric CHOUZET, Eric CAMPEAUX,
Eric CHEVALEYRE, Jean-Philippe
GAYARD, Colette SOUVRÉ, Colette
KRAKOWSKA.
Claire CHALANDRE, Yvon BERTHEOL,
Jean Yves CHASSAGNOL, Corinne
GAONAC’H, Patrick LARIDAN, Hélène
KONIRSCH, Jacques DUSAUTOY, Pascal
CHOUZET, René POURRAT, Gilbert
BAUDOUX, Serge BRANSIET, Claude
BILLY.
ELABORATION COMMISSIONS COMMUNALES
Section de Charrier et Autres
Claire CHALANDRE et Christian GUÉNOLÉ
Responsables salles polyvalentes
Patrick LARIDAN et Yvon BERTHÉOL.
Commission de contrôle des listes électorales
- Sabine BEST (titulaire)
- Alain CHAMORET (suppléant)
Règlement des boisements (CIAF)
Claire CHALANDRE, Eric CHOUZET, Yvon BERTHÉOL
REGLEMENT CONSEIL MUNICIPAL
A la majorité des conseillers municipaux, il est décidé que les séances du conseil auront lieu toujours le vendredi à 20 heures 30 sauf cas exceptionnels. Les convocations et les comptes rendus seront envoyés par mail uniquement. Et que les comptes rendus des séances seront affichés sur les panneaux d'affichage des villages.
LISTE DES MEMBRES DES SECTIONS
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents que la liste des membres des sections de la commune de BAFFIE, pour l’année 2020, sera la suivante :
Bourg de Baffie :
- Christian GUÉNOLÉ
- Colette SOUVRÉ
Chomoutargues :
- Daniel REDON
Meneyrolles :
- Guy BEAUNE
- Yves BOUCHERON
- Rose CHAMPAY
- Patrick GOUNY GRANGIER
- Colette KRAKOWSKA
- Alain PLEIGNEUR
- Patrick POMMIER
- Michèle TEYSSOT
- Thérèse TEYSSOT
- Henri TREILLON
Fargettes :
- Marie Rose CHAMORET
- Marie CHAUTARD
- Jean GAYARD
- René POURRAT
Le Vernet et L’Aiguillon :
- Frédéric OUDIN
Charrier :
- Zagith LEULLIER – Claire CHALANDRE
- André PAGES