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Compte-Rendu - compte rendu cm 8nov2019
Document publié le Vendredi 8 novembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 8nov2019)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL = SBANCE DU 08 novembre 2019 à 18 h 00
MEMBRES PRESENTS : Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints
Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc
BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Alparslan COSKUN, Louis
COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Jérôme GODARD à Philippe BOHELAY, Jérôme AUSLENDER à Cécile AUDET, Adjoints Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Jean-Christophe CERVANTES à Cyril CINEUX, Sondès EL HAFIDHI à Christophe BERTUCAT, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Conseillers Municipaux
Excusé(e) : François BARRIÈRE, Conseiller Municipal
Absent(e)s : Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mesdames Nicaise JOSEPH et Pascaline BIDOUNG arrivent pendant la présentation de la question n°1. Madame Magali GALLAIS quitte la séance pendant le débat de la question n°2 et donne pouvoir à Monsieur Pierre MIQUEL. Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°7 et donne pouvoir à Madame Nicaise JOSEPH. Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n$ et donne pouvoir à Madame Pascaline BIDOUNCG. INTERCOMMUNALITÉ
1 - Rapports de Clermont Auvergne Métropole Le Conseil Municipal prend acte de de la communication de ces rapports.
FINANCES
2 - Rapport d'orientations budgétaires 2020 Prise de position des groupes. Le Conseil Municipal atteste à l’unanimité de la tenue du
débat.
3 - Autorisations de programme au titre de 2019... Les propositions sont adoptées à la majorité 4 - Décision modificative n° 2 - 2019... iéssreseressneennesnessesnesneneneennnes Les propositions sont adoptées à la majorité
AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
5 - Budget participatif - convention de mise à disposition d'un camion douche à l'association Collectif Pauvreté Précarité sscissssscerremsenenenenensipsseriersveneneenennenves Les propositions sont adoptées à l'unanimité
6 - Budget participatif - convention de mise à disposition de matériel à l'association Collectif Pauvreté Précarité - installation de casiers solidaires ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
7 - Bassins d'orage et découverte de la Tiretaine à Clermont-Ferrand (secteur Galaxie /
FONHGIÈVE) ns Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Vente de logements sociaux - adoption charte Les propositions sont adoptées à la majorité
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-
[9 - Coproduction mille formes / Centre Pompidou...
5
INTERCOMMUNALITÉ
[Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Convention de mise à disposition du Conservatoire à Rayonnement Régional au profit du Centre Camille Claudel de Ia Ville... Les propositions sont adoptées à l'unanimité FINANCES
11 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées du 18 octobre 2019 au titre du Conservatoire à Rayonnement Régional et de la réévaluation
des charges nettes transférées en 2017 Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Admissions en non-valeur Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Contractualisation avec la Direction Générale des Finances Publiques pour
l'expérimentation d'outil de fiabilisation des bases de HITS vrsnmcnerrrrenene denses RIRES Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Information du Conseil Municipal sur l'utilisation de crédits ouverts sur le chapitre «
dépenses imprévues »
Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
15 - Garanties d'EMPIUNÉ.....nn inner Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la
délibération: Françoise NOUHEN, Nicaise
JOSEPH et Odile VIGNAL en tant que
membres du CA de LOGIDOME au titre de
Clermont Auvergne Métropole
16 - Réitération de garanties d'emprunt eee Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la
délibération : Françoise NOUHEN, Nicaise
JOSEPH et Odile VIGNAL en tant que
membres du CA de LOGIDOME au titre de
Clermont Auvergne Métropole
AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
17 - Dérogation au repos dominical pour 2020..................nnrneree Les propositions sont adoptées à la majorité
18 - Fixation de la redevance et attribution de l'autorisation d'occuper la brasserie de la Scène Nationale à la société "Les Grandes Tables de la COMÉIC" Les propositions sont adoptées à la majorité
19 - Subventions exceptionnelles au titre de l'Egalité des Droits ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Ne prennent pas part au vote de la
délibération : - Isabelle LAVEST en tant que
membre de l'Assemblée Générale de
l'association Les Amis du Rio - Cécile
AUDET en tant que membre du Conseil
d’Administration de l'Association
départementale des pupillles de
l’enseignement public du puy-de-dôme
(ADSEA63) ACTION FONCIÈRE
20 - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand - Désaffectation de l'espace public place de REGENSDUTE ennnennnenenensnenneennenenennennennenenennenne Les propositions sont adoptées à l'unanimité 21 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain een
Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
22 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf et cession à "Habitat et Humanisme" Les propositions sont adoptées à l'unanimité 23 - Régularisation foncière Zone d'Aménagement Concerté de la Gare Les propositions sont adoptées à l'unanimité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
[24 - Convention partenariale de fonctionnement de la Maison du projet des Vergnes
MARCHÉS PUBLICS
[Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Convention de groupement de commandes pour les prestations de déplacement des agents et des élus de la Ville de Clermont-Ferrand et de Clermont Auvergne Métropole Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics. Le Conseil Municipal prend acte de cette information
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
27 - Adhésion au réseau Diagonal pour le Centre photographique de la Ville. Les propositions sont adoptées à l'unanimité 28 - Attribution de subvention à l'association "Le Damier" Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles. Les propositions sont adoptées à l'unanimité 30 - Soutien au titre de l'aide à la création Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération :
Claudine KHATCHADOURIAN-TECER en
tant que présidente de l'association Rencontres
et Culture Arménienne à titre personnel
32 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Subvention au Laboratoire ACTÉé de l'Université Clermont Auvergne. Les propositions sont adoptées à l'unanimité 34 - Tarification boissons, pâtisseries de l'espace café à mille formes Les propositions sont adoptées à l'unanimité
EDUCATION ET SPORT
35 - Subventions exceptionnelles à des associations Sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 36 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives : signature avenant aux CONVENTIONS A'ODjECTIÉS mme Les propositions sont adoptées à l'unanimité PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
37 - Recrutement d'un.e Chargé.e de mission Conseil Local de Santé Mentale au sein de la Direction du Développement Social et Urbain... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Recrutement d'un.e chargé.e de mission Gestion Urbaine Sociale de Proximité au sein de la Direction du Développement Social Urbain... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Recrutement d'un.e responsable de la Cour des 3 Coquins au sein de la Direction de la Culturetrmenennenmenennemntnnnmnnnnennmnnnnnennnnnenenenennnnmnennnnnrerinnenn Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Recrutement d'un.e Responsable du pôle Education artistique et culturelle au sein de la Direchionde la Culture. ssnsssnsennsesensnssneensmseeeseeneeeeeenes Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTIONS INTERNATIONALES
[41 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux... ÎLes propositions sont adoptées à l'unanimité
a) Voeu concernant le délai de carence pour les demandeurs d’asile et les sans-papiers en Les propositions sont adoptées à la majorité matière de couverture de santé déposé par le groupe démocrate, social, laïc et centriste. 12 élus n’ont pas pris part au vote.
La séance est levée à 23 h 50
Fait à Clermont-Ferrand, le 12 novembre 2019
Le Maire
Olivier BIANCHI