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Procès Verbal - CHEMIN 6649 1679669833
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 6649 1679669833)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE
Dernin Bernin, le 24 mars 2023
Aux conseillers municipaux :
Anne-Françoise BESSON — Hervé LAMBERT - Sophie
COUDERC -— Jean BOURJADE - Pascale PELLEGRINI -
Christophe DURET -Noémie BRUNIER - René REGIS -
Valérie SALASCA -— Brice MAUBLEU - Jacqueline COGNE —
Gabriel SABATIER -— Cyrielle SAVELLA — Daniel
PELLEGRINI - Isabelle MAROUARD — Alain GOUEDO -
Elizabeth BRET -— Jonathan ARMANI — Cosima FRICK -
Franck LAZZAROTTO - Lisa MANUGUERRA - Alain
SALOMON - Céline PEYSSON
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
le mercredi 29 mars 2023 à 20h00
en salle du conseil de la mairie de Bernin
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Anne-Françoise BESSON,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2023
Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 08/07/2021) en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Ill. Vote des délibérations
Finances
01 Budget principal de la ville - Approbation du compte de gestion 2022 02 Budget principal de la ville — Approbation du compte administratif 2022
03 Reprise des restes à réaliser en investissement — affectation du résultat 2022 sur le budget primitif 2023
04 Vote des taux d'imposition des taxes locales 2023
05 Budget primitif 2023
Environnement
06 Certification de la gestion durable de la forêt d'une collectivité publique
Page 1 sur 2 Urbanisme
07 Classement des voies dans le domaine publie communal et mise à jour du tableau de classement de voirie
Enfance jeunesse
08 Subvention coopérative scolaire pour classes découverte à St Maximin 09 Convention de groupement de commandes entre les communes de Bernin, Biviers et St Ismier et le CCAS de St Ismier, pour des services de transports scolaires, des accueils de loisirs et des CCAS
10 Signature d'une convention d'objectifs et de financement 2022/2025 pour « le poste de chargé de coopération CTG »
IV. Points divers / Questions diverses
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