Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 2018 11 12
Compte-Rendu - CR 2018 07 30
Compte-Rendu - CR CM 18 12 2019
Compte-Rendu - CR 2018 03 05
Compte-Rendu - CR CM 09 12 2019
Compte-Rendu - CR 06 12 2018
Compte-Rendu - CR CONSEIL 17 03 2014
Compte-Rendu - CR 2017 12 11
Compte-Rendu - CR DU CONSEIL DU 15 12 2014
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 12 Decembre 2022
Compte-Rendu - CR 2018 12 17
Document publié le Lundi 17 décembre 2018 par la commune de Paulhac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2018 12 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Défense,
CONSEIL MUNICIPAL – 17 DECEMBRE 2018 –
COMMUNE DE PAULHAC
République Française
Département de la Haute-Garonne
HÔTEL DE VILLE - 1 Place des Tilleuls - 31380 PAULHAC – Tél. : 05 61 84 25 30 – Fax. : 05 61 84 34 55 Mail : mairie@paulhac.fr – Site : www.paulhac.fr
1
L’an deux mille dix-huit, le dix-sept décembre à vingt-et-une heure, le Conseil Municipal de la Commune de PAULHAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Didier CUJIVES, Maire.
Date de la convocation : 10/12/2018
Etaient présents : Monsieur Didier CUJIVES, Maire
MM. Jean-Pierre AZALBERT, Michel DELMAS, Lucie LAURENT, Nathalie THIBAUD Adjoints, M. François CHASSAT, conseiller délégué.
MM Anne ANDRE, Jean-Michel BERSIA, Mme Sophie DIAS, M. Roger FALGA, Marlène JEANJEAN, M. Gérard LAVERGNE, Nathalie RUMEAU, Manuela VALVERDE, conseillers municipaux
A été nommée secrétaire de séance : M. Jean-Pierre AZALBERT
Adoption du compte-rendu de la séance du conseil Municipal du 12/11/2018
Monsieur le Maire Didier CUJIVES demande aux membres du Conseil de se prononcer sur le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2018.
En l’absence de remarques, le compte-rendu du conseil municipal du 12 novembre 2018 est adopté.
Délibération N°2018-06-001 : Mise à disposition par le SDEHG de deux radars pédagogiques
M. DELMAS explique le contexte et informe le conseil municipal que le SDEHG a retenu la demande de mise à disposition de deux radars pédagogiques autonomes routes de Montastruc et de Montjoire dans les conditions suivantes (11BT454) :
Part SDEHG 3000 euros
Par restant à la charge de la commune 3000 euros
Total pour 2 radars solaires 6000 euros
Les radars seront posés suivant le plan de localisation joint en annexe.
Les radars répondront au cahier des charges joint en annexe.
S’agissant d’une mise à disposition la maintenance sera prise en charge en totalité par la SDEHG.
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal :
ARTICLE 1 : APPROUVE la mise à disposition des deux radars pédagogiques dans les conditions proposées par le SDEHG
DOMAINES
Adoption du compte-rendu de la séance du 12/11/2018
URBANISME Délibération N°2018-06-001 : Mise à disposition par le SDEHG de deux radars pédagogiques CONSEIL MUNICIPAL – 17 DECEMBRE 2018 –
COMMUNE DE PAULHAC
République Française
Département de la Haute-Garonne
HÔTEL DE VILLE - 1 Place des Tilleuls - 31380 PAULHAC – Tél. : 05 61 84 25 30 – Fax. : 05 61 84 34 55 Mail : mairie@paulhac.fr – Site : www.paulhac.fr
2
ARTICLE 2 : DECIDE de couvrir la part restant à la charge de la commune par voie d’emprunt et de prendre rang sur le prochain du SDEHG.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.