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Déliberation - 4 Renouvellement des adhesions cotisations annees 2025 2026
Document publié le Vendredi 21 février 2025 par la commune de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Renouvellement des adhesions cotisations annees 2025 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ef. 201
524
Berger-Levrault
(1309)
eNIITDE AUNOIREAU TÉRRE D'EXCELLENCE |
Nombre de membres en exercice : 61
Nombre de membres présents
Nombre de membres ayant
donné pouvoir : 8
Nombre de membres excusés
Nombre de membres absents :
Date de convocation :
21 février 2025
Acte rendu exécutoire après visa du
contrôle de légalité et publication par la
: 48
: 2
3
mise en ligne sur le site internet.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(01 4-200068799-20250227-D2025-1-1 -4-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/03/2025
Publication : 12/03/2025
D2025-1-1-4
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU CALVADOS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU
Délibérations |
Conseil Communautaire
LDRIDRIEOR
Séance du Jeudi 27 Février 2025 à 20h30
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept février à vingt heures
et trente minutes, le Conseil Communautaire de l’Intercom de
la Vire au Noireau s’est réuni à la salle des fêtes de la
commune déléguée de Roullours (commune de Vire
Normandie), sous la présidence de Mme Catherine
GOURNEY-LECONTE, Présidente de l'Intercom de la Vire au
Noireau.
Les courriers de convocation et l'ordre du jour, accompagnés
de la note explicative de synthèse, relatifs à la séance ont été
transmis aux conseillers communautaires, pär voie
dématérialisée, le vingt et un février deux mille vingt-cinq.
Les courriers de convocation adressés aux conseillers
communautaire ainsi que l’ordre du jour de la séance ont été
publiés, à destination du public, sur le site internet et affichés
au siège de l'Intercom de la Vire au Noireau le vingt et un
février deux mille vingt-cinq.
M. Corentin GOETHALS a été nommé secrétaire de séance
conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales (CGCT) applicable à
l'Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI)
en vertu de l’article L. 5211-1 du CGCT.
Objet: Renouvellement des adhésions aux organismes partenaires de l’Intercom de la Vire au Noireau — Années 2025 et 2026
Excusés
N'étant ni
*Représenté(e) représenté
par le conseiller *A donné pouvoir à : par un
Noms des Conseillers Présents suppléant : (article L. 2121-20, suppléant | Absents {en vertu de applicable en vertu de et/ou
l'article l’article L. 5211-1 du CGCT) n'ayant
L5211-6) pas donné
pouvoir
CONDE-EN-NORMANDIE
M. Xavier ANCKAERT M. Pascal DALIGAULT
M. Benoît BALAIS X
Mme Nathalie BOUILLARD Mme Valérie DESQUESNE Mme Catherine CAILLY x
M. Pascal DALIGAULT X
M. Sylvain DELANGE X
Mme Valérie DESQUESNE X
Mme Najat LEMERAY Mme Catherine CAILLY
LA VILLETTE
M. Daniel BREARD CC | M. Arnaud BREARD | [. [
PERIGNY
M. Jean-Christophe MEUNIER | x | ] |
PONTECOULANT
Mme Gislaine MARIE | __X | | |
Page 1 sur 7 D2025-1-1-4
Excusés
N'étant ni
* Représenté(e) représenté
. par le conseiller | “A donné pouvoir à : par un
Noms des Conseillers Présents suppléant : {article L. 2121-20, suppléant | Absents
(en vertu de applicable en vertu de et/ou
l'article Particle L. 5211-1 du CGCT) n'ayant
SEP) pas donné pouvoir
SAINT-DENIS-DE-MERE
M. Manuel MACHADO [ x | | | |
TERRES-DE-DRUANCE
M. Jean TURMEL D x | | ] |
BEAUMESNIL
[M. Gilles PORQUET PU x | | |
CAMPAGNOLLES
Mme Catherine GOURNEY
LECONTE
LANDELLES-ET-COUPIGNY a —…—…—…—.—
M. Denis JOUAULT | | | M. Maurice ANNE | ]
LE MESNIL-ROBERT
M. Jean-Claude RUAULT FU x | ] | |
NOUES-DE-SIENNE
Mme Coraline BRISON-
VALOGNES
M. Olivier JEANNEAU
Mme Colette JOUAULT
Mme Bernadette LEROY
XX
IX
IX)
2%
M. Georges RAVENEL
PONT-BELLANGER
M. Jean-Pierre MURIER [x | I [ I
SAINT-AUBIN-DES-BOIS
M. Maurice ANNE [x | | | |
SAINTE-MARIE-OUTRE-L'EAU
Mme Catherine GARNIER [x | | |
SOULEUVRE-EN-BOCAGE
Mme Annick ALLAIN M. Alain DECLOMESNIL
M. Alain DECLOMESNIL X
M. Régis DELIQUAIRE x
M. Didier DUCHEMIN Mme Marie-Line LEVALLOIS
M. Marc GUILLAUMIN X
M. Francis HERMON X
Mme Marie-Line LEVALLOIS X
M. Eric MARTIN X
Mme Natacha MASSIEU X
Mme Sandrine SAMSON X
Mme Cyndi THOMAS X
VALDALLIERE
M. Jean-Paul ANGENEAU M. Frédéric BROGNIART
M. Frédéric BROGNIART
Mme Marie-Françoise
DAUPRAT
M. Gilles FAUCON
Mme Brigitte MENNIER
M. Patrick POUPION
XIXIXIX
|
2%
|»xX
Mme Sabrina PREVEL-SCOLA
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METRE AE TR PPS RING at em ef.
201
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Berger-Levrault
(1309)
D2025-1-1-4
Noms des Conseillers Présents
Excusés
* Représenté{e)
par le conseiller
suppléant :
(en vertu de
Particle
L5211-6)
*A donné pouvoir à : (article L. 2121-20,
applicable en vertu de
fParticle L. 5211-1 du CGCT)
N'étant ni
représenté
par un
suppléant
et/ou
n'ayant
pas donné
pouvoir
Absents
VIRE NORMANDIE
M. Gilles ALLEGRE
Mme Marie-Noëlle BALLÉ
M. Lucien BAZIN
M. Fernand CHENEL
Mme Marie-Ange CORDIER
M. Serge COUASNON
Mme Nicole DESMOTTES
M. Joël DROULLON
M. Corentin GOETHALS
Xl
2e |
|
| 26 | 26
Mme Catherine MADELAINE
M. Gilles MALOISEL x
M. Pascal MARTIN *
Mme Marie-Odile MOREL
Mme Valérie OLLIVIER
M. Régis PICOT
Mme Jane PIGAULT
Mme Annie ROSSI
M. Guy VELANY IX
|x)x
|
M. Régis PICOT
TOTAL
Nombre de Membres en
exercice 61
Nombre de conseillers
présents 48
Quorum 31
Nombre de votants
(conseillers présents +
pouvoirs)
56
Page 3 sur 7 D2025-1-1-4
Mme Annie ROSSI, Vice-Présidente en charge des affaires financières, de la santé et de l'enseignement supérieur, donne lecture du rapport suivant :
Chers collègues,
Suivant l'avis favorable du Bureau communautaire réuni le 12 février 2025, il est demandé au conseil communautaire, après en avoir délibéré, d'autoriser :
- les reconductions récurrentes des adhésions aux organismes partenaires de l’Intercom de la Vire au Noireau pour les années 2025 et 2026 présentées ci-après ;
- les inscriptions budgétaires et les paiements des montants des cotisations y afférent ;
- Mme la Présidente, ou son représentant, à signer tout document y afférent.
Organismes
partenaires Nature de la mission
Montant HT
de la
cotisation
versée pour
l'année 2024
Montant HT
de la
cotisation
pour les
années
2025/2026
Compétence Petits et Grands Cycles de l'Eau
INGéEAU
Agence
technique
départementale
du Calvados
Assistance technique dans le domaine de
l'assainissement collectif et non collectif, l'eau
potable, les inondations et la gestion des
ressources en eau :
- Conseils en amont ne nécessitant aucune mise
en forme spécifique, ni rendu élaboré. Ces
conseils pourront faire l’objet de visites sur le
terrain limité à 2 journées par an.
- Veille administrative réglementaire
technique
- Animation d'un réseau d'échange entre les
adhérents
- Proposition facultative de formations (élus et
techniciens).
et
7 467,75 € 7 418,40 €
Compétence Attra ctivité du Territoire — Développement Economiqu o
Initiative
Calvados
La mission d'initiative Calvados est d'aider les
créateurs et les repreneurs d'entreprise dans le
financement de leur projet, via notamment un prêt
d'honneur à taux 0%, les appuyer dans le montage
de leur projet et les accompagner ensuite jusqu'à
la réussite économique de leur entreprise.
Depuis 2000, Initiative Calvados a accordé
32 427 200 € de prêts d'honneur permettant ainsi
la création ou la consolidation de près de 10 900
emplois. Cet accompagnement assure aux
entreprises aidées par Initiative Calvados un taux
de pérennité à 3 ans de 93 %.
Pour l’'Intercom de la Vire au Noireau, le bilan 2024
est le suivant :
- 20 projets acceptés (14 en création, 5 en reprise
et 1 en croissance) sur 22 projets présentés en
comités d'agrément locaux
- 49 emplois directs, créés ou maintenus
- 1469 340 € mobilisés dans l’économie du
territoire de l’Intercom de la Vire au Noireau
- 1 307 340 € de prêts bancaires associés
- 162 000 £ {soit - 26% / 2023) de prêts d'honneur
accordés
NB : en 2024, 1€ de prêt d'honneur = 8,07 € de prêt
bancaire
14 441 € 14 441 €
Page 4 sur 7
EE PTE een omansegncne 2 — D2025-1-1-4
CREAN
{Carrefour Rural
Européen des
Acteurs
Normands)
La vocation du CREAN (Carrefour Rural Européen
des Acteurs Normands) est d'être un relais
européen dont l'objectif est de porter l'information
communautaire au sein même des communautés
rurales et, ce faisant, de susciter des actions
favorisant le développement de la région et la
participation de la société rurale à la construction
européenne. Ÿ adhérer c'est :
- Participer à une communauté d'acteurs locaux
qui œuvrent pour le développement local et
l'intégration de la dimension européenne sur leur
territoire,
- Bénéficier d’un appui personnalisé sur des
démarches de développement local et/ou
européennes à des conditions préférentielles.
600 €
Reconduction
de la
cotisation
Compétence Urbanisme/Habitat
Conseil
d'Architecture
d'Urbanisme et
d'Environnement
(CAUE) du
Calvados
En exécution de la mission de service public qui lui
a été confiée, le CAUE (Conseil d'Architecture,
d'Urbanisme et de l'Environnement) du Calvados
apporte son assistance aux collectivités sur les
questions liées à l'aménagement de l'espace,
l'environnement et l'urbanisme.
Sur le territoire de la Vire au Noireau, le CAUE peut
par exemple apporter son concours dans le suivi
des documents d'urbanisme, ou bien encore dans
la réalisation d'études de faisabilité pré-
opérationnelle.
460 €
Reconduction
de la
cotisation
Fédération
Nationale du
SCoT
La Fédération Nationale des SCoT a pour ambition
de regrouper l’ensemble des structures porteuses
de SCoT avec unobjectif double, dans le
prolongement de ce que le Club des SCoT avait
initié : mettre en réseau, capitaliser les
expériences de chacun, et participer activement
aux politiques nationales d'aménagement du
territoire.
510,13 € 543,51 €
Mobilité
« AGIR
Transport »
Les services d’AGIR Transport sont organisés autour
de 4 axes majeurs: l'assistance, la formation, les
échanges d'expériences et les achats centralisés.
- L'assistance via notamment un service
questions/réponses permet d'apporter une
expertise et un accompagnement personnalisés
afin de couvrir l’ensemble des besoins
opérationnels des adhérents grâce à une
plateforme d'experts spécialisés dans le transport
public et la mobilité parmi lesquels les permanents
de l'association mais aussi de nombreuses
ressources externes: consultants, avocats,
bureaux d'études indépendants, etc.
- Un organisme de formation agrée qui propose une
offre très large et sans cesse renouvelée, pour
s'adapter aux différentes problématiques
rencontrées par les territoires.
- Un réseau dynamique constitué des adhérents
d'AGIR Transport permettant le partage de bonnes
pratiques et l'échange d'expériences en matière de
mobilité: groupes de travail, journées d'études,
réseau social en ligne, observatoire des mobilités,
etc.
- Une centrale d'achat (CATP) qui permet
d'optimiser les acquisitions et accélérer les projets
de mobilité dans les territoires, grâce à des achats
de biens et services plus simples, plus rapides,
moins chers et plus qualitatifs.
7 200€ 7 200 €
ef.
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524
Berger-Levrault
(1309)
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Organismes
partenaires Nature de la mission
Montant HT
de la
cotisation
versée pour
l’année 2024
Montant HT
de la
cotisation
pour les
années
2025/2026
Fonctionnement de l'EPCI
Intercommunalités
de France
Assemblée Des
Communautés de
France (ADCF)
L'Assemblée des Communautés de France
(AdCF) est la fédération nationale des élus de
l'intercommunalité. L'AdCF promeut la
coopération intercommunale et le dialogue
territorial. L'AdCF assure plusieurs missions
fixées dans ses statuts elle assure la
représentation des intercommunalités auprès
des pouvoirs publics nationaux (gouvernement,
Parlement, agences nationales...) participe aux
débats sur les évolutions de notre organisation
territoriale et des politiques publiques
décentralisées, développe une expertise
spécifique au service de ses adhérents. Fédérant
près de 1000 intercommunalités, le réseau de
l'AdCF rassemble au total plus de 80% de la
population française regroupée en
intercommunalité, l'AdCF est leur porte-parole
auprès des pouvoirs publics.
Au sein des instances
de Intercommunalités de France,
des commissions permanentes sont
régulièrement réunies pour préparer et élaborer
des propositions sur toute réforme concernant le
fonctionnement, les ressources ou les
compétences de l'intercommunalité.
nationales
5 254,37 €
(le montant
de
l'adhésion
est calculé
au nombre
d'habitants)
Reconduction
de la
cotisation
Union Amicale
des Maires du
Calvados (UAMC)
L'Union Amicale des Maires du Calvados
rassemble 517 communes (soit plus de 98% des
528 communes, regroupant plus de 98% de la
population du Calvados) etles 16
intercommunalités du Calvados.
Elle est l'une des 101 associations
départementales regroupées au sein de
l'Association des Maires de France (AMF). À
l’image de l'AMF, FÜnion Amicale des Maires du
Calvados est une association pluraliste, ouverte
à tous les maires et présidents
d'intercommunalités qui souhaitent y adhérer.
L'Union Amicale des Maires du Calvados,
interlocuteur privilégié des Maires et Présidents
de communautés, organise des actions pour :
= faciliter l'exercice des mandats des
adhérents ;
" mettre en commun les expériences des élus ;
" développer des liens de convivialité et de
solidarité entre les adhérents, notamment,
lors de notre Assemblée Générale annuelle ;
" assurer un relais permanent des
préoccupations et des difficultés des élus
auprès des pouvoirs publics et de
l'Association des Maires de France dans un
esprit de dialogue.
2 913,79 € 2 909,09 €
Page 6 sur 7
ER PP PE D2025-1-1-4
Organismes
partenaires Nature de la mission
Montant HT
de la
cotisation
versée pour
l’année 2024
Montant HT
de la
cotisation
pour les
années
2025/2026
Le Pôle Métropolitain Réseau Ouest Normand
regroupe 28 intercommunalités ainsi que deux
Conseils Départementaux de l'Ouest de la
Normandie. Il assure le dialogue et la réflexion
entre les Intercommunalités, les Départements,
les partenaires et l'Etat sur les sujets et projets
d'actualité (développement économique,
infrastructures et équipements, mobilités,
développement durable des territoires). Il peut
également porter des actions opérationnelles ou
de lobbying sur décision de ses membres. Le
Pêle Métropolitain Réseau Ouest Normand
éclaire les élus par des connaissances et des
expertises fiables et solides, porte la voix des
territoires et donne l'impulsion sur les sujets
choisis par ses membres
Pôle Métropolitain
Réseau Ouest
Normand
2 489,25 € 2 472,80 €
NB : Pour le vote de cette délibération, et dans le cadre de la notion de « conflit d'intérêts », les
conseillers communautaires suivants indiquent ne pas prendre part au vote ni directement ni par l'intermédiaire d'un pouvoir.
- Mme Valérie DESQUESNE, Présidente d'INGE'EAU
- M. Joël DROULLON, membre du comité d'initiative Calvados
- M. Georges RAVENEL, Président du CREAN
- Mme Nicole DESMOTTES et M. Pascal DALIGAULT respectivement membre de l'Assemblée Générale et membre du Bureau du CAUE.
Abstentions :
[1 Non ad
Contre : 0
CO à la EX à l’unanimité
Le présent acte administratif peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Caen - 3 Rue Arthur le Duc — 14000 CAEN, ou sur le site internet www.telerecours.fr dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Arrêté en séance les jour, mois et an susdits
Au registre suivent les signatures.
M. Corentin GOETHALS
Secrétaire, de séance
Mme Catherine GOURNEY-LECONTE
Présidente de lIntercom de la Vire au
Noireau,
VC Re
ef.
201
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Berger-Levrault
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