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Arrêté - Préfecture - Pas-de-Calais - Recueil spécial des a
Arrêté - Préfecture - Pas-de-Calais - Recueil spécial des actes administratifs n°49 en date du 20 août 2020
Document publié le Jeudi 20 août 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pas-de-Calais - Recueil spécial des actes administratifs n°49 en date du 20 août 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Assurance, Consommateurs,
EM RECUEIL SPECIAL DES ACTES PRÉFET
DU PAS-DE-CALAIS ADMINISTRATIFS N°49
Fraternité
Publié le 20 août 2020
Rue Ferdinand Buisson _
T0.21 31 20 QU Farrané BUISSON www.pas-de-calais.gouv.fr C @prefetpasdecalais À perte 62020 ARRAS CEDEX 9 tél. 03.21.21.2000 fax 03.21.55.30.30 AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE......... PRE 3
Cellule Produits de santé et Biologie/Direction de l'Offre de Soins... ” x]
- Arrêté en date du 17 juillet 2020 portant autorisation d'un site pour la réalisation du prélèvement d'échantillons
biologiques pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV2 par RT PCR dans le cadre de
l'épidémie du coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi sites SYNLAB HAUTS DE FRANCE dont le
siège social est situé 1, rue du Pr Calmette à LILLE (59000) - Sire Lens — 62300.
- Arrêté en date du 29 juillet 2020 portant autorisation d'un site pour la réalisation du prélèvement d'échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV2 par RT PCR dans le cadre de l'épidémie du coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD dont le siège social est situé 360 boulevard du Parc à COQUELLES (62231) - Site Camiers - 62176. . - Arrêté en date du 07 août 2020 portant autorisation d'un site pour la réalisation du prélèvement d'échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV2 par RT PCR dans le cadre de l'épidémie du coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD dont le siège social est situé 360 boulevard du ParcàCOQUELLES (62231) - Site Berck sur mer — 62600... ee - Arrêté en date du 07 août 2020 portant autorisation d'un site pour la réalisation du prélèvement d'échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV2 par RT PCR dans le cadre de l'épidémie du coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD dont le siège social est situé 360 boulevard du Parc à COQUELLES (62231) - Site Wimereux - 62930... .. - Arrêté en date du 11 août 2020 portant autorisation d'un site pour la réalisation du prélèvement d'échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV2 par RT PCR dans le cadre de l'épidémie du coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD dont le siège social est situé 360 boulevard du Parc à COQUELLES (62231) - Site Noyelles Godault- 62950 - Site Hardelot - 62152 - Site Neufchâtel - 62152... . 11
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE L’ARTOIS..
Direction Générale...
- Décision n°18-2020 en date du 21 juillet 2020, qui annule et remplace la décision n°DG7,2/01/2020 du 22 janvier
2020, portant attribution de compétence et délégation de signature au personnel de direction — Centre Hospitalier de
Béthune-Beuvry.
- Décision n°23-2020 en date du 21 juillet 2020, qui annule et remplace la décision n°01/2020, portant attribution de compétence et délégation de signature au personnel de direction — Centre hospitalier d’Hénin-Beaumont.. - Décision n°72-2020 en date du 21 juillet 2020, qui annule et remplace la décision n°17/2020, portant attribution de compétence et délégation de signature au personnel de direction — Centre hospitalier de Lens. Ex Préfecture PRÉFET
DU PAS-DE-CALAIS
Liberté
Egalité
Fraternité
Arras, le {7 JUIL. 2020
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION D'UN SITE POUR LA RÉALISATION DE : PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS BIOLOGIQUES POUR L'EXAMEN DE BIOLOGIE MÉDICALE DE DÉTECTION DU GÉNOME DU SARS-CoV-2 PAR RT PCR DANS LE CADRE DE L’EÉPIDEMIE DE CORONAVIRUS PAR LE LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE MULTI- SITES SYNLAB HAUTS-DE-FRANCE
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.3131-1 et suivants et L.3133-6 ;
Vu la loi n° 2020-856 du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à
l’action des services de l’État dans les régions et départements :
Vu le décret du 16 février 2017 portant nomination du préfet du Pas-de-Calais (hors classe) - M.
SUDRY (Fabien) ;
Vu le décret du 17 juillet 2019 portant nomination du directeur général de l'ARS Hauts-de-France - M.
CHAMPION (Étienne) ;
Vu le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire
face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a
été prorogé ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie
de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé,
notamment son article 22 :
Vu la demande adressée par courriel, en date du 26 juin 2020, transmise par la SELAS « SYNLAB
HAUTS-DE-FRANCE », relative à l’ouverture d’un site situé Place du Cantin à LENS (62300). et
dédié à la réalisation de prélèvements d’échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale
de “détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR” ;
Considérant, en application de l’article 22 de l’arrêté du 10 juillet 2020 susvisé, que le représentant de
l'Etat dans le département est habilité à autoriser que le prélèvement d'un échantillon biologique pour
l'examen de biologie médicale de « détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR » soit réalisé
dans tout lieu présentant des garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire autre que ceux
mentionnés à l'article 2 de l'arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé
autorisés à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie
Rue Ferdinand Buisson
62020 ARRAS Cedex 9
Tél: 03 21 21 20 00 médicale et la phase analytique de l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie
médicale ainsi que les lieux de réalisation de ces phases ;
Considérant que le site de prélèvement présente les garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire exigées par l’article 22 de l’arrêté susmentionné ;
Considérant le courrier du 9 avril 2020, du Ministre des solidarités et de la santé et du Ministre de l'intérieur, portant sur le déploiement des nouvelles capacités de dépistage et sur la doctrine d'utilisation prioritaire des tests virologiques RT PCR ;
Sur proposition du directeur général de l'ARS Hauts-de-France.
Arrête
Article 1‘: Le laboratoire de biologie médicale multi-sites SYNLAB HAUTS-DE-FRANCE,
représenté par la SELAS « SYNLAB HAUTS-DE-FRANCE », dont le siège social est situé 1 rue du
Professeur Calmette à LILLE (59000). est autorisé à réaliser des prélèvements d'échantillons
biologiques pour l'examen de biologie médicale de “détection du génome du SARS-CoV-2 par RT
PCR”, à compter de la signature du présent arrêté, dans le site sis Place du Cantin à LENS (62300).
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal
administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de
sa publication.
Article 3 : Le secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais, le directeur de cabinet du préfet du Pas-de-Calais et le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux recueils des actes
administratifs de la préfecture de la région Hauts-de-France ainsi que du département du Pas-de-Calais et qui sera notifié à la SELAS « SYNLAB HAUTS-DE-FRANCE »
Le préfet,
e
Fabien SUDRY Lib gatité + Frateratté
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS
Arrêté portant autorisation d’un site pour la réalisation de prélèvements d'échantillons biologiques! pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR dans le cadre de l'épidémie de coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi-sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD dont le siège social est situé 360 boulevard du Parc à COQUELLE: (62231)
PREÉFET DU PAS-DE-CALAIS
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.3131-1 et suivants et L.3133-6 ,
Vu la loi n° 2020-856 du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action
des services de l'Etat dans les régions et départements ;
& ke décret du 16 février 2017 portant nomination du préfet du Pas-de-Calais (hors classe) - M. SUDRY
‘abien) ;
Vu le décret du 17 juillet 2019 portant nomination du directeur général de l'ARS Hauts-de-France - M.
CHAMPION (Étienne) ;
Vu le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire
face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été
prorogé ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à
l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé,
notamment son article 22 ;
Vu la demande adressée par courriel, en date du 28 juillet 2020, transmise par la SELARL « BIOPATH
HAUTS DE FRANCE NORD », relative à l'ouverture d'un site situé sur le parking d'Intermarché Camiers, rue
du Vieux Moulin à CAMIERS (62176) et dédié à la réalisation de prélèvements d'échantillons biologiques
pour l'examen de biologie médicale de “détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR";
Considérant, en application de l'article 22 de l'arrêté du 10 juillet 2020 susvisé, que le représentant de l'Etat
dans le département est habilité à autoriser que le prélèvement d'un échantillon biologique pour l'examen de
biologie médicale de « détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR » soit réalisé dans tout lieu
présentant des garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire autre que ceux mentionnés à l'article
2 de l'arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des
prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de
l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ainsi que les lieux de
réalisation de ces phases ;
Considérant que le site de prélèvement présente les garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire
exigées par l'article 22 de l'arrêté susmentionné ;
Considérant le courrier du 9 avril 2020, du Ministre des solidarités et de la santé et du Ministre de l'intérieur,
portant sur le déploiement des nouvelles capacités de dépistage et sur la doctrine d'utilisation prioritaire des
tests virologiques RT PCR ;
-1/2- ARRETE
Article 1 : Le laboratoire de biologie médicale multi-sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD, représenté
par là SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD », dont le siège social est situé 360 boulevard du
Parc à COQUELLES (62231), est autorisé à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale de “détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR”, à compter de la
signature du présent arrêté, dans le site sis parking d'Intermarché Camiers, rue du Vieux Moulin à CAMIERS (62176).
Atticle 2: Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Article 3 : Le présent arrêté sera notifié à la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD ».
Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais, le directeur de cabinet du préfet du Pas-
de-Calais et le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux recueils des actes administratifs de la préfecture de la région Hauts-de-France ainsi que du département du Pas-de-Calais.
Fait à Arras, le 29 juillet 2020
Le Préfet
Li él
Fabien SUDRY
-2/2- E 5 Liberté » Egalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS
Arrêté portant autorisation d'un site pour la réalisation de prélèvements d'échantillons biologique: pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR dans 1 cadre de l’épidémie de coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi-sites BIOPATI | HAUTS DE FRANCE NORD dont le siège social est situé 360 boulevard du Parc à COQUELLES (62231)
PREFET DU PAS-DE-CALAIS
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.3131-1 et suivants et L.3133-6 ;
Vu la loï n° 2020-856 du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire ;
Vu-le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du 16 février 2017 portant nomination du préfet du Pas-de-Calais (hors classe) - M. SUDRY (Fabien) ;
Vu le décret du 17 juillet 2019 portant nomination du directeur général de l'ARS Hauts-de-France - M. CHAMPION (Étienne) :
Vu le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à
l'épidémie de covid-19 dans les-territoires sortis de l'éiai d'urgence sanitaire et dans ceux où il a éié prorogé,
notamment son article 22 ;
Vu la demande par courriel du 7 août 2020, transmise par la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE
NORD» relative à l'ouverture d'un site situé place de l'Entonnoir à Berck sur Mer et dédié à la réalisation de
prélèvements d'échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale de “détection du génome du
SARS-CoV-2 par RT PCR" ;
Considérant, en application de l'article 22 de l'arrêté du 10 juillet 2020 susvisé, que le représentant de l'Etat
dans le département est habilité à autoriser que le prélèvement d'un échantillon biologique pour l'examen de
biologie médicale de « détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR » soit réalisé dans tout lieu
présentant des garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire autre que ceux mentionnés à l'article 2 de l'arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ainsi que les lieux de réalisation de ces phases ;
Considérant que le site de prélèvement présente les garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire
exigées par l’article 22 de l'arrêté susmentionné
Considérant le courrier du 9 avril 2020, du Ministre des solidarités et de la santé et du Ministre de l'intérieur,
portant sur le déplolement des nouvelles capacités de dépistage et sur la doctrine d'utilisation prioritaire des
tests virologiques RT PCR;
-1/2- ARRETE
Article 1 — Le laboratoire de biologie médicale multi-sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD représenté
par la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD », dont le siège social est situé 360 boulevard du
Parc à COQUELLES (62231) est autorisé à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques pour
l'examen de biologie médicale de “détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR dans le site situé place
de l'Entonnoir à Berck sur Mer.
Article 2 - Le présent arrêté est susceptible de faire l’objet d'un recours contentieux auprès du tribunal
administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr.
Article 3 — Le présent arrêté sera notifié à la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD ».
Article 4 — Le secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais, le directeur de cabinet du préfet du Pas- de-Calais et le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux recueils des actes administratifs de la préfecture de la région Hauts-de-France ainsi que du département du Pas-de-Calais.
Fait à Arras, le
0 7 AOÛT 2020
Pour le préfet,
Le secrétaire généfal,
Alain CASTANIER
-2/2- E 5 Liberté » Egaluté + Praterniré [7 RérusLique FRANÇAISE
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS
[Arrêté portant autorisation d'un site pour la réalisation de prélèvements d'échantillons biologiques) | pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR dans k | cadre de l'épidémie de coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi-sites QUELLE) ! HAUTS DE FRANCE NORD dont le siège social est situé 360 boulevard du Parc à COQUELLES |162231)
PREFET DU PAS-DE-CALAIS
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.3131-1 et suivants et L.3133-6:
Vu la loi n° 2020-856 du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pauvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action
des services de l'Etat dans les régions et départements :
Vu le décret du 16 février 2017 portant nomination du préfet du Pas-de-Calais (hors classe) - M. SUDRY
(Fabien) ;
Vu le décret du 17 juillet 2019 portant nomination du directeur général de l'ARS Hauts-de-France - M.
CHAMPION (Étienne) ;
Vu le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessairespour faire
face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été
prorogé ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à
l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été Prorogé,
notamment son article 22 ;
Vu la demande par courriel du 7 août 2020, transmise par la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE
NORD» relative à l'ouverture d'un site situé place du Contre Torpilleur Chacal à Wimereux et dédié à la
réalisation de prélèvements d'échantillons biolagiques pour l'examen de biologie médicale de “détection du
génome du SARS-CoV-2 par RT PCR";
Considérant, en application de l'article 22 de l'arrêté du 10 juillet 2020 susvisé, que le représentant de l'Etat
dans le département est habilité à autoriser que le prélèvement d'un échantillon biologique pour l'examen de
biologie médicale de « détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR » soit réalisé dans tout lieu
présentant des garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire autre que ceux mentionnés à l'article 2
de l'arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des
prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de
l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ainsi que les lieux de
réalisation de ces phases ;
Considérant que le site de prélèvement présente les garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire
exigées par l'article 22 de l'arrêté susmentionné
Considérant le courrier du 9 avril 2020, du Ministre des solidarités et de la santé et du Ministre de l'intérieur,
portant sur le déploiement des nouvelles capacités de dépistage. et sur la doctrine d'utilisation prioritaire des
tests virologiques RT PCR ;
-1/2- ARRETE
Article 1 — Le laboratoire de biologie médicale multi-sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD représenté
par la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD », dont le siège social est situé 360 boulevard du
Parc à COQUELLES (62231) est autorisé à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques pour
l'examen de biologie médicale de “détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR dans le site situé place
du Contre Torpilleur Chacal à Wimereux.
Article 2 — Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal
administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa
publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le
site www.telerecours.fr.
Article 3 - Le présent arrêté sera notifié à la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD ».
Article 4 — Le secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais, le directeur de cabinet du préfet du Pas-
de-Calais et le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France sont chargés, chacun en ce
qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux recueils des actes administratifs de la
préfecture de la région Hauts-de-France ainsi que du département du Pas-de-Calais.
Fait à Arras, le
A7 AUT 2020 Pour le préfet,
Le secrétaire génér,
Alain CASTANIER
-212- Liberé « Egelité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS
Arrêté portant autorisation de trois sites pour la réalisation de prélèvements d'échantillons
biologiques pour l'examen de biologie médicale de détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PC]
dans le cadre de l'épidémie de coronavirus par le laboratoire de biologie médicale multi-si
BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD dont le siège social est situé 360 boulevard du Parc
COQUELLES (62231)
PREFET DU PAS-DE-CALAIS
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.3131-1 et suivants et L.3133-6 ;
Vu ia loi n° 2020-856 du 8 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action
des services de l'Etat dans les régions et départements :
Vu le décret du 16 février 2017 portant nomination du préfet du Pas-de-Calais (hors classe) - M. SUDRY
(Fabien) ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2019-10-17 du 6 septembre 2019 accordant délégation de signature à M. Alain
CASTANIER, Secrétaire Général de la Préfecture du Pas-de-Calais ;
Vu le décret du 17 juillet 2019 portant nomination du directeur général de l'ARS Hauts-de-France - M.
CHAMPION (Étienne) ;
Vu le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire
face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été
prorogé ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à
l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé,
notamment son article 22 ;
Vu la demande par courriel du 10 août 2020, pour la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD »
relative à l'ouverture de sites situés :
- Centre commercial Auchan, cellule commerciale située entre les magasins « Vert Baudet » et « La Maison en Tissu », route nationale 43 à NOYELLES-GODAULT (62950) ;
- Place de la Beaugency (au niveau de la rue des Anglais), sous un chapiteau à HARDELOT (62152) ;
- Parking de l’ancienne poste situé rue des Allées, sous un chapiteau à NEUFCHATEL (62152) ;
et dédiés à la réalisation de prélèvements d'échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale de
“détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR”;
Considérant, en application de l'article 22 de l'arrêté du 10 juillet 2020 susvisé, que le représentant de l'Etat
dans le département est habilité à autoriser que le prélèvement d'un échantillon biologique pour l'examen de
biologie médicale de « détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR » soit réalisé dans tout lieu
présentant des garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire autre que ceux mentionnés à l'article 2
de l'arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des
prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de
l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ainsi que les lieux de
réalisation de ces phases ;
-1/2- Considérant que les sites de prélèvement présentent les garanties suffisantes de qualité et de sécurité
sanitaire exigées par l'article 22 de l'arrêté susmentionné
Considérant le courrier du 9 avril 2020, du Ministre des solidarités et de la santé et du Ministre de l'intérieur,
portant sur le déploiement des nouvelles capacités de dépistage et sur la doctrine d'utilisation prioritaire des tests virologiques RT PCR ;
ARRETE
Article 1 - Le laboratoire de biologie médicale multi-sites BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD,
représenté par la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD », dont le siège social est situé 360
boulevard du Parc à COQUELLES (62231), est autorisé à réaliser des prélèvements d'échantillons
biologiques pour l'examen de biologie médicale de “détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR dans
les sites sis :
- Centre commercial Auchan, celluie commerciale située entre les magasins « Vert Baudet » et « La Maison en Tissu », route nationale 43 à NOYELLES-GODAULT (62950) ;
- Place de la Beaugency (au niveau de la rue des Anglais), sous un chapiteau à HARDELOT (62152) ;
- Parking de l'ancienne poste situé rue des Allées, sous un chapiteau à NEUFCHATEL (62152) ;
Article 2 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d’un recours contentieux auprès du tribunal
administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa
publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le
site www.telerecours. fr.
Article 3 - Le présent arrêté sera notifié à la SELARL « BIOPATH HAUTS DE FRANCE NORD »
Article 4 — Le secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais, le directeur de cabinet du préfet du Pas-
de-Calais et le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France sont chargés, chacun en ce
qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux recueils des actes administratifs de la
préfecture de la région Hauts-de-France ainsi que du département du Pas-de-Calais.
Fait à Arras, le 1 { AOUT 2029
Pour le Préfet,
Le Secrétaire Général,
4
in CASTANIER
-212- {CENTRE HOSPITALIER
DE BETHUNE BEUVRY
Direction Générale
Affaire suivie par : Emilie DEMAN
DG 7.2/18-2020 - Annule et remplace la Décision n° DG 7.2/01/2020 du 22/01/2020
Objet: Attribution de compétence
Délégation de signature au personnel de direction
Décision du Directeur Général
Le Directeur Général du Centre Hospitalier de Béthune-Beuvry ;
Vu le Code de la Santé Publique, notamment les articles L. 6143-7 et D. 6143-33 à 6143-35 relatifs aux
compétences propres du chef 3 en matière de conduite générale et de délégation de signature ;
Vu la loi n° 86-33 du 9 Janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 Juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et
aux territoires ;
Vu le décret 2009-1765 du 30 Décembre 2009 relatif à la délégation de signature des directeurs
d'établissement ;
Vu l'arrêté DOS-SDES-AUT-N° 2016-35 du 1° juillet 2016 relatif à fa composition du Groupement Hospitalier
de Territoire composé des Centres Hospitaliers de Béthune, d'Hénin-Beaumont, de la Bassée et de Lens ;
Vu la convention cadre de mise à disposition des personnels sur les quatre établissements parties au GHT
en date du 1er juillet 2016 ;
Vu l'arrêté DOS-DSES-AUT-N° 2016-58 du 29 août 2016 relatif à l'approbation de la convention constitutive
du Groupement Hospitalier de territoire composé des Centres Hospitaliers de Béthune, d'Hénin-Beaumont,
de la Bassée et de Lens ;
Vu l'arrêté DOS-SDES-AUT-n° 2017-139 du 11 janvier 2018 portant approbation de l'avenant n° 1 à la
Convention Constitutive du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois ;
Considérant que la période de placement sous administration provisoire du Centre Hospitalier de Lens
prend fin à la date du 21 juillet 2020,
Considérant par ailleurs que les Centres Hospitaliers de Lens, Béthune, Hénin-Beaumont et La Bassée sont
membres d’un seul et même groupement hospitalier de territoire dont le Centre Hospitalier de Lens est
l'établissement support ;
Considérant par conséquent qu’il y a lieu de faire assurer l'intérim des fonctions de directeur des Centres
Hospitaliers de la Bassée, Béthune et Hénin-Beaumont à compter du 21 juillet 2020 ;
Rue Delbecque
4 62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44
GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr
Li a bd Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Page 1 sur 28 Vu l'arrêté en date du 17 juillet 2020 de Madame la Directrice Générale du Centre National de Gestion
portant nomination de Monsieur Bruno DONIUS en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier de
Lens, à compter du 21 juillet 2020 ;
Vu la décision en date du 20 janvier 2020 de Monsieur le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé
Hauts de France portant nomination de Monsieur Bruno DONIUS, Directeur Général du Centre Hospitalier
de Lens, en qualité de Directeur par intérim des Centres Hospitaliers de Béthune-Beuvry, Hénin Beaumont
et La Bassée, à compter du 21 juillet 2020
Décide
Chapitre 1” : Attributions
Article 1*
Dans le domaine des compétences qui lui sont déléguées, chaque cadre de direction :
1. Assure la mise en œuvre de la politique de la Direction Générale dans ses différents aspects :
humains, prospectifs, techniques, matériels, financiers en relation avec les directions fonctionnelles
ayant en charge les domaines dont relèvent ces différents aspects,
2. Assume la réalisation et la responsabilité de travaux qui peuvent lui être confiés,
exceptionnellement, hors de son champ de compétences directes définies à l'article 2.
3. Assure la mise en œuvre de la démarche qualité dans son secteur de responsabilité en
collaboration avec la Direction Communication, Qualité et Risques.
4. Participe à la mise en place et la mise en œuvre de l'organisation en Pôles Inter-Etablissements du
GHT de l'Artois.
Article 2
Dans les conditions définies à l'article 1°, les attributions sont ainsi réparties :
2.1 La Direction déléguée du Centre Hospitalier de Béthune-Beuvry est placée sous la responsabilité de
Madame Marie-Laure CAPPE, Directeur de site ; ses missions sont les suivantes :
> Le suivi des affaires générales de l'établissement.
> La définition de la mise en œuvre des projets en application de la stratégie de l'établissement.
La contribution à la définition et à la mise en œuvre des actions de coopération avec les structures
et les professionnels extérieurs.
> La représentation de Béthune-Beuvry auprès des partenaires extérieurs et des organismes de
contrôle.
2.2 La Direction Générale Adjointe (DGA) est placée sous la responsabilité de Madame Emilie DEMAN.
Dans ce cadre, ses missions sont les suivantes :
> Coordonner la définition et la mise en œuvre des orientations stratégiques du Centre Hospitalier de
de Béthune-Beuvry ; la Direction Générale Adjointe assure à ce titre :
e La préparation et l'évaluation périodique du Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM).
+ L'organisation de l'élaboration et du suivi du projet d'établissement.
+ En lien avec le Président de la CME, la définition et le suivi de la mise en œuvre du projet
médical.
> Garantir la continuité et la conformité réglementaire des activités développées par le Centre
Hospitalier de Béthune-Beuvry ; la Direction Générale Adjointe assure à ce titre :
M y Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
2. Rue Delbecque
FAl 62408 Béthune Cedex Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 2 sur 28 GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr >
>
+ L'instruction des dossiers de demande ou de renouvellement d’autorisation d'activités de
soins et d'équipements matériels lourds.
L'organisation des visites de contrôle et de conformité avec les organismes de tutelle.
La gestion des inspections sanitaires : préparation, gestion de la procédure contradictoire,
élaboration et suivi des plans d’actions.
+ La coordination du traitement des enquêtes thématiques.
+ Le management des cadres administratifs de pôle.
Définir, organiser et superviser les coopérations de l'établissement avec les structures et
professionnels extérieurs.
Assurer le fonctionnement de la gouvernance institutionnelle ; la Direction Générale Adjointe
assure à ce titre :
+ La coordination du calendrier des instances internes.
° La préparation et la tenue du secrétariat du Conseil de Surveillance et du Directoire.
conjointement avec le Directeur de site.
«La coordination du calendrier des instances du GHT.
* La préparation et la tenue du secrétariat du Comité Stratégique, du Comité Territorial des
Elus Locaux, du Collège Médical et de son bureau, du Conseil des Chefs de Pôles et du
Comité de Direction.
° Représente autant que de besoin, par délégation du Directeur Général, le Centre
Hospitalier de Béthune-Beuvry dans les conseils d'administration, les comités de pilotages
et les réunions relatives aux coopérations avec les structures extérieures.
2.2 La Direction des Affaires Financières (DAF) est placée sous la responsabilité de Madame Claire
LAURENT, et comprend la Délégation aux Affaires Financières, au contrôle de gestion et du parcours
médico-administratif et de l’optimisation des recettes ; ses missions sont les suivantes :
>
>
>
A4
LL
AAAAAA
La définition et le suivi du Plan de Retour à l’Equilibre du Centre Hospitalier de Béthune-Beuvry.
La comptabilité de l’ordonnateur, l'animation du processus budgétaire, le suivi budgétaire.
L'analyse financière et l'examen des conditions de l’équilibre financier de l'Etablissement,
notamment le Plan Global de Financement Pluriannuel des investissements et son suivi, le pilotage
des investissements.
La préparation et le suivi de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) et de ses
annexes, et à cet effet, l'animation de la procédure budgétaire, la validation du Plan Global de
Financement Prévisionnel (PGFP).
L'optimisation de la facturation dans le cadre de la gestion des unités d'accueil patient et
facturation, la gestion du parcours médico-administratif des usagers.
La gestion de la trésorerie.
La gestion de la dette et des emprunts.
Le suivi des dossiers associatifs, des conventions à caractère financier, des subventions,
La gestion des comptes analytiques, l'analyse de gestion et le pilotage médico-économiques.
La gestion et le suivi des baux.
Le management des contrôleurs de gestion de pôle.
Madame Chloé BRIERE est Directeur des Affaires Financières Adjoint en charge de la délégation relative au
parcours médico-administratif et à l'optimisation des recettes. Le Directeur de la Direction des Affaires
Financières est l'interlocuteur du Trésorier de l'Etablissement dans le cadre des relations ordonnateur-
comptable. Il est également l'interlocuteur principal du commissaire aux comptes dans le cadre de la
certification des comptes des établissements publics de santé.
La Direction des Soins, la Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical et la Direction des
Affaires Financières assurent conjointement la gestion de la chambre mortuaire des Centre Hospitaliers de
Béthune-Beuvry et de La Bassée.
Al GHT de PArtois
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artols
Centre Hospitaller de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 3 sur28 wwwich-bethune.fr
—... Madame Claire LAURENT assure par ailleurs les fonctions de directeur d’oppui du Pôle Inter-Etablissements
Maladies inflammatoires Métaboliques et Education Thérapeutique (MIME) du GHT et d'administrateur des
Groupements de Coopération Sanitaire suivants : GCS Centre de dialyse du Lensois et GCS Pôle hospitalier de
la Gohelle.
2.3 La Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical (DLAB) est placée sous la responsabilité de
Madame Emeline BERTRAND appuyée par Monsieur Théo BOURRELIER ; ses missions sont les suivantes :
> Autitre des Achats :
+ La définition et la mise en œuvre de la politique achats.
La définition et la mise en œuvre des stratégies achats.
La programmation pluriannuelle des achats.
L'organisation des procédures de consultation.
Le rôle complet de gestionnaire technique sur son périmètre.
La gestion des contentieux fournisseurs.
Le rôle d'établissement ressource pour le GCS Pharma Hauts de France.
L'assurance d'une interface avec le GCS UNIHA. ....
> Autitre des Approvisionnements :
+ E-procurement
° Assistance aux directions fonctionnelles pour le suivi budgétaire titre 2 et 3 et
investissement (hors médicaments, DMS/DMI, réactifs de laboratoire et dépenses
exécutées par la DAF)
e Magasins généraux, passation des commandes et liquidation des factures
# Gestion des sinistres matériels en relation avec les assurances concernées (responsabilité
civile, dommage aux biens, bris de machine et flotte automobile).
> Autitre des Transports :
* La gestion et l'optimisation des transports sanitaires.
e La gestion et l'optimisation des transports de biens.
+ La gestion et l'optimisation de l’ensemble des flux internes et externes.
+ La gestion des vaguemestres.
> Autitre de la Logistique :
* La gestion de la restauration,
# La gestion des unités relais de blanchisserie,
+ La mise en œuvre, la gestion et le suivi de la délégation de service public (cafétéria,
télévision, distribution automatique),
La gestion de la reprographie (hors Parc Libre-Service) et le suivi de la mise en œuvre de la
politique de reprographie au sein des établissements,
La gestion des chambres mortuaires,
La gestion du standard et des équipes.
Gestion des archives Administratives et Médicales
L'assurance d'une interface avec le GCS UTIL. CCC]
> Autitre de l'Environnement :
+ La gestion des filières de déchets liquides et solides, le développement et la coordination
avec l’ensemble des directions du GHT d'une politique de développement durable.
* La promotion du développement durable en lien avec l'ensemble des directions
fonctionnelles.
> Autitre du Biomédical :
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
Fat 62408 Béthune Cedex Téléphone : 03 21 64 4444 Page 4 sur
28 GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr + La proposition et la mise en œuvre du plan d'équipement médical pluriannuel du GHT, issu
des besoins des utilisateurs et des arbitrages budgétaires.
+ La maintenance réglementaire, préventive et curative, des installations et des équipements
biomédicaux du GHT.
Madame Emeline BERTRAND assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-
Etablissements Cancérologie - Médico - Chirurgical et de Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière du GHT.
2.4 La Direction Communication, Qualité et Risques (DCQR) est placée sous la responsabilité de
Madame Virginie PIGOT ; ses missions sont les suivantes :
>
>
VYY
>
>
L'élaboration et la mise en œuvre de la politique qualité au sein de l'établissement.
La coordination de la démarche d’amélioration continue de la qualité, et plus précisément la
réalisation de la procédure de certification de l’Haute Autorité de Santé (HAS), l'accompagnement
des évaluations internes et externes des services relevant du médico-social, et des différents types
de certifications et accréditations de l'établissement.
La coordination de la gestion des risques.
La gestion des plans d'urgence et de crise.
Les relations avec les usagers (gestion des plaintes et réclamations, coordination des associations et
des cultes) ainsi que l’organisation de la Commission Des Usagers.
L'élaboration et la mise en œuvre de la politique de communication interne et externe.
La gestion des archives médicales.
Madame Virginie PIGOT assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle inter-Etablissements
URMED du GHT.
2.5 La Direction des Ressources Humaines (DRH) est placée sous la responsabilité de Madame Sylvie
CHOQUET appuyée de Messieurs Nicolas VANRUMBEKE et David PICCINALI-ABRIC, Directeurs adjoints ;
ses missions sont les suivantes :
VVYY
VYYV
>
>
1e
Al GHT de l'Artois
La définition et la mise en œuvre de la politique sociale de l’établissement.
L'organisation du temps de travail du personnel non médical.
La définition du volet ressources humaines des actions programmées dans le cadre du projet
médical.
L'accompagnement social des opérations de réorganisation.
L'amélioration des conditions de travail et la prévention des risques professionnels.
La gestion du personnel non médical :
* Recrutement: mobilité interne et externe, organisation des concours locaux et
départementaux, établissement des contrats de travail,
+ Gestion des carrières : avancements, notation, discipline,
e Gestion prévisionnelle des emplois et des effectifs,
e Développement des compétences : définition du plan de formation et du plan d’études
promotionnelles, instruction des dossiers de validation des acquis de l'expérience et la
gestion prévisionnelle des métiers et des compétences,
e Suiviet analyse de l’absentéisme,
° Protection sociale des personnels : couverture et prévention des risques accident du travail
et maladie professionnelle; instruction des dossiers de retraite; couverture sociale
complémentaire (CGOS, Mutuelle),
+. Rémunération du personnel non médical,
+ Discipline,
Le suivi budgétaire, le développement du contrôle de gestion social et la gestion prévisionnelle des
effectifs.
Les procédures et contrôles relatifs à la certification des comptes - Volet personnel non médical.
Groupement Haspitaller de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 5 sur28
wwwich-bethune.fr > Les relations avec les organisations syndicales ainsi que l’organisation et le secrétariat du Comité Technique d’Etablissement, du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et des Commissions Administratives Paritaires Locales.
Madame Sylvie CHOQUET assure, par délégation ponctuelle du Directeur Général, la présidence du Comité Technique d’Etablissement (CTE).
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE assure, par délégation permanente du Directeur Général, la présidence du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT); il est suppléé, en cas
d’empêchement, par Madame Marie-Laure CAPPE, Directeur de site.
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE est DRH adjoint et a en charge par délégation de Madame Sylvie
CHOQUET la déclinaison de la politique sociale du GHT de l'Artois ainsi que les thématiques relevant de
Vabsentéisme.
Monsieur David PICCINALI-ABRIC est DRH adjoint et a en charge par délégation de Madame Sylvie
CHOQUET la gestion des procédures disciplinaires, la formation, la GPMC et la coordination des psychologues au sein du GHT de l’Artois.
Madame Sylvie CHOQUET assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements
Femme-Mère-Enfant du GHT et Monsieur Nicolas VANRUMBERKE celles de directeur d'appui du Pôle Inter-
Etablissements Pharmacie et Stérilisation du GHT.
2.6 La Coordination Générale des Soins est placée sous la responsabilité de Madame Agnès WYNEN ; ses missions sont les suivantes :
> _ L'élaboration, la mise en œuvre et le suivi du projet de soins.
> La coordination générale des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
> L'accompagnement et la coordination des activités des cadres de pôles et des cadres
paramédicaux.
La gestion des flux urgences et la gestion des lits en lien avec les pôles, les établissements du GHT et les établissements partenaires.
> _La coordination du parcours patient en lien avec la commission parcours patient dont la présidence est assurée par le Directeur de l'établissement support du GHT de l’Artois.
> La gestion des ressources humaines paramédicales en étroite collaboration avec la Direction des
>
L4
Ressources Humaines.
Le développement de la qualité, la prévention et la gestion des risques liés aux activités paramédicales, en étroite collaboration avec la Direction Communication, Qualité et Risques
{DCOR).
> La gestion des stages dans les professions paramédicales et sages-femmes en étroite collaboration
avec la Coordinatrice en maïeutique.
Madame Agnès WYNEN assure la présidence de la CSIRMT et Monsieur Nicolas LEFEBVRE, Directeur des
soins adjoint, la vice-présidence.
La Direction des soins assure également des missions pour fluidifier le parcours des patients hospitalisés. A
ce titre, elle assure :
> La coordination et la gestion du service social de l’établissement.
> La coordination et la gestion du service mandataire à la protection des majeurs.
La Direction des Soins, la Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical et la Direction des
Affaires Financières assurent conjointement la gestion de la chambre mortuaire des Centres Hospitaliers
de Béthune-Beuvry et de La Bassée.
IE Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artots
LOL] centre Hospitalier de Béthune Beuvry
re Rue Delbecque
Fa 62408 Béthune Cedex
Téléphone :03 21 64 44 44 Page 6 sur 28 GHT de lArtois | wwvich-hethune.fr pdt 2.7 La Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique (DAMRC) est placée sous la
responsabilité de Madame Francine BREYNE appuyée par Monsieur Romain CANALIS, Directeur Adjoint ;
ses missions sont les suivantes :
> La définition et la mise en œuvre de la politique de recrutement médical avec la mise en place
d'équipes médicales communes de territoire.
> La mise en place d'une gestion prévisionnelle des compétences médicales afin d'accompagner la
mise en place du Projet Médical Partagé du GHT.
> L'organisation et le suivi des instances médicales (CME et les sous commissions).
> Les missions liées aux ressources médicales (médecins, sages-femmes, pharmaciens, internes et
externes) :
e Les questions touchant à l'organisation médicale, à la permanence et la continuité des
soins, le suivi des tableaux de service.
e L'organisation du temps de travail du personnel médical avec notamment la validation et la
signature des tableaux de service.
e La définition du volet ressources humaines médicales des actions programmées dans le
cadre du projet médical.
e La contractualisation du temps additionnel,
e La gestion des carrières du personnel médical: gestion statutaire, la formation, le
Développement Professionnel Continu (DPC) les prestations relatives à l'ensemble du
personnel médical, dans le cadre des crédits ouverts.
e La gestion et le suivi de la rémunération du personnel médical ainsi que des prestations
relatives à l’ensemble du personnel médical.
e La réalisation et le suivi du budget PM.
e L'élaboration et le suivi des conventions relatives au partage de temps médical.
> Missions liées à la recherche clinique : Madame Sarah TOLLOT est chargée de l’ensemble des
missions de Recherche Clinique, sous la responsabilité de Madame Francine BREYNE :
e Organisation du recensement et du développement des activités de recherche clinique au
sein de l'Etablissement.
° Gestion et suivi des dossiers administratifs concernant les essais thérapeutiques médicaux.
e Valorisation financière de la recherche clinique.
° _ Suiviet valorisation des publications.
Madame Francine BREYNE assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements
Soins Critiques du GHT.
2.8 La Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital (DTSNH) est placée sous la responsabilité
de Monsieur Laurent ZADERATZKY ; il est appuyé par Monsieur Julien DEPRET et Monsieur Didier
LEFEBVRE qui exercent les fonctions de directeur adjoint au sein de la DTSNH, et par Monsieur Franck SIP,
Ingénieur hospitalier - SSIAP 3.
Monsieur Julien DEPRET est en charge de la Délégation aux Travaux et à la Maintenance du GHT (DTM). Ses
missions sont :
La contribution à la définition des schémas directeurs et de la politique de maintenance,
La mise en œuvre du Schéma Directeur et la réalisation d’études,
La maîtrise d'ouvrage des immobilisations,
La mise en œuvre de la politique de maintenance préventive et curative des installations et
équipements,
La mise en œuvre du schéma directeur sécurité en lien avec la délégation à la sécurité,
L’affectation des locaux.
AAA
VY
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
[=] Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois
Rue Delbecque
F À 62408 Béthune Cedex Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 7 sur28
GHT de Partois www.ch-bethune.fr Monsieur Julien DEPRET assure en outre la mission de chef de projet du Nouvel Hôpital. Il suit les aspects
techniques de définition du Schéma Directeur Immobilier du GHT et en assure la mise en œuvre
opérationnelle en lien avec les directeurs de site.
Monsieur Didier LEFEBVRE est chargé du pilotage de la définition du schéma directeur immobilier du GHT
hors nouvel hôpital et de sa déclinaison au titre des projets d'établissement. Il travaille en étroite
collaboration avec la DTM, et associe les directeurs de site. Au titre du Nouvel Hôpital, il coordonne la
recherche de financements complémentaires. Il participe aux actions de communication interne et externe
sur le Nouvel hôpital en appui de la DCQR du GHT qui reste pilote de cette communication. Il anime les
relations institutionnelles et partenariales pour le chantier Nouvel Hôpital au titre des clauses sociales, sur
les questions d’impact économique et sur le suivi du devenir du site actuel du Centre Hospitalier de Lens.
Sous la responsabilité de Monsieur Didier LEFEBVRE, Madame Claire DESUTTER est en charge de la
Délégation à la Sécurité et à la Sûreté. Ses missions sont les suivantes :
> La contribution à la définition des politiques de sécurité incendie et de sûreté,
> La mise en œuvre de la politique de sécurité incendie, et notamment l'élaboration du plan
pluriannuel de sécurité,
La prise en compte dans les opérations de travaux et de maintenance des exigences de sécurité
incendie,
La mise en œuvre de la politique de sécurité des biens et des personnes,
La gestion des relations avec les organismes extérieurs liés à la sécurité. VY
L4
Monsieur Laurent ZADERATZKY assure également les fonctions de directeur d'appui du Pôle inter-
Etablissements Chirurgie du GHT et d'administrateur des Groupements de Coopération Sanitaire suivants :
GCS de cardiologie interventionnelle de l'Artois (CCV).
Par délégation du Directeur Général, Monsieur Laurent ZADERATZKY est en outre désigné en qualité de
responsable des installations d’eau au sens de l'arrêté du 1° février 2010 relatif à la surveillance des
légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire et
met en œuvre, à ce titre, la surveillance de ces installations.
2.9 La Direction de la filière gériatrique est placée sous la responsabilité de Madame Anne-Sophie
DELHAYE, Monsieur Dominique DESCHILDRE et de Madame Elisabeth MONNIN ; leurs missions, en lien
avec les directions fonctionnelles concernées, sont les suivantes :
> La contractualisation tripartite avec l’ARS et le Conseil Départemental.
> L'élaboration et le suivi des budgets annexes.
Ÿ La gestion statutaire, les prestations relatives à l’ensemble du personnel non médical et médical du
pôle de Rééducation et Gériatrie.
> La politique communication et qualité-gestion des risques du pôle de Rééducation et Gériatrie.
> Des missions de conseil, d'expertise et de représentation de l'établissement auprès des réseaux de
santé et structures d’aval qui coopèrent avec le Centre hospitalier dans le domaine de la
Rééducation et de la gériatrie.
Madame Anne-Sophie DELHAYE, Monsieur Dominique DESCHILDRE et Madame Elisabeth MONNIN
assurent par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements Rééducation et
Gériatrie.
Madame Anne-Sophie DELHAYE assure également les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-
Etablissements Addictologie et des pôles de Psychiatrie du Centre Hospitalier de Lens et du Centre
Hospitalier d'Hénin-Beaumont.
LE gd Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Le Rue Delbecque
Fa 62408 Béthune Cedex Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 8 sur 28 GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr Fe 2.10 La Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique (DSIHN) est placée sous la
responsabilité de Monsieur Jalal SOUJAD ; ses missions sont les suivantes :
> Autitre du SiH:
+ Garantir les mesures d'organisation de la Direction du Système d’information Hospitalier
et du Numérique
Garantir la maîtrise d'ouvrage du SIH,
Garantir les mesures propres au schéma directeur du Système d’Information Hospitalier et
du Numérique du GHT.
Garantir la validation des factures et engagements financiers.
Animer/suivre les Comités de pilotage.
> Autitre du Système d'Information opérationnel :
e Garantir la maîtrise d'œuvre informatique et son Assistance à Maitrise d'ouvrage.
° Garantir l'organisation opérationnelle de la Direction du Système d’information et du
Numérique.
+ Garantir la validation des factures et engagements financiers.
e Garantir la politique de sécurité du SIH.
Monsieur Jalal SOUJAD assure également les fonctions de directeur d’appui du Pôle Inter-Etablissements
Imagerie Médicale et Médecine Nucléaire.
Chapitre 2 : Délégations de signature
Article 1°
Monsieur Bruno DONIUS, Directeur Général, se réserve la signature des documents relatifs aux affaires
suivantes :
“ Correspondances avec les autorités de tutelle, le Président du Conseil de surveillance et les
membres de cette instance, le Président de la Commission Médicale d’Etablissement, les élus,
“ Les notes de service,
“ Les décisions de recrutement, nomination ou d'affectation des personnels médicaux affectés sur
emplois permanents et des post-internants
“ Les décisions de recrutement, nomination ou d'affectation non médicaux suivants : les cadres de
Direction, les Attachés d'Administration, les Cadres Supérieurs et Ingénieurs, la coordonnatrice en
maïeutique,
* Les ordres de missions, les états de frais de déplacement et les congés des cadres de direction et
des personnels placés sous son autorité directe,
“Les tableaux de gardes territoriales de Direction,
“ Les marchés et contrats d'exploitation et d’inversement dont le montant est supérieur à 90.000 €
{quatre-vingt-dix mille euros),
“Les actes juridiques relatifs au patrimoine,
“Tous courriers, documents, notes d’information qu'il paraît utile aux directeurs adjoints de
proposer à la signature du Directeur Général.
Article 2
En cas d'absence ou d'empêchement du Directeur Général, délégation est donnée à Madame Marie-Laure
CAPPE, Directrice déléguée du Centre Hospitalier de Béthune-Beuvry et, en cas d'absence ou
d'empêchement, à Monsieur Nicolas VANRUMBEKE, Directeur Adjoint des Ressources Humaines, ou
Madame Emilie DEMAN, Directeur Général Adjoint, à l'effet de signer au nom du Directeur toutes les
correspondances, actes, décisions, convention marchés, ou contrats énumérés à l'article 1°, et d'une façon
271: Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
du Centre Hospitaller de Béthune Beuvry LE Rue Delbecque
Fan 62408 Béthune Cedex Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 9 sur 28
GHT de l'Artois _www.ch-bethune.fr plus large tout document (actes collectifs ou individuels, correspondances, dépôts de plainte, etc...) en vue
d'assurer la continuité du fonctionnement de l'établissement et de répondre aux situations d'urgence ou
de nécessité de soins.
Article 3
Délégation est donnée à Madame Emilie DEMAN pour la signature des documents suivants :
* Les correspondances internes relatives aux missions dévolues à la Direction Générale Adjointe.
" Les pièces relatives à la mise en œuvre des actions de coopération auxquelles participe le CH de
Lens.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Emilie DEMAN, cette délégation de signature est donnée
à Madame Laura LEMORT, Responsable Planification et Coopération, à Madame Julie CATESSON, puis à
Madame Ingrid ZBIEGEL, Cadres Administratifs de Pôle .
En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Emilie DEMAN et Madame Laura LEMORT, délégation
de signature est donnée à Madame Marie-Laure CAPPE.
Article 4
Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et à Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires
Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances et à
Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint aux Finances, en cas d’empêchement, à
Monsieur Nicolas SZTUREMSKI, Assistant finances, pour la signature des bordereaux de mandatement de
dépenses et des décisions de virement de crédit.
Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et à Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires
Financières Adjoint et, en cas d'empêchement, à Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances et à
Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint aux Finances pour la signature des bordereaux
d'émission de recettes pour les types de recettes suivants :
= Recettes du titre 1 (hors soins externes) en exploitation.
“ Recettes du titre 2 (actes et prestations refacturés aux co-utilisateurs ou autres établissements) en
exploitation.
“Recettes du titre 3 (hors chambres particulières et prestations accompagnants) en exploitation.
* Recettes en investissement (subventions, emprunts).
Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et à Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires
Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances et à
Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint aux Finances et Madame Lydie DARCHEVILLE,
Responsable des admissions, ou Madame Anne-Sophie DHONT, responsable de la facturation pour la
signature des bordereaux d'émission de recettes pour les types de recettes suivants :
“Recettes du titre 1 relatifs aux soins externes en exploitation.
“Recettes du titre 2 en exploitation (hors actes et prestations refacturés aux co-utilisateurs ou autres
établissements).
“Recettes du titre 3 chambres particulières et prestations accompagnants.
Les comptes suivants de dépenses sont gérés directement par la Direction des Affaires Financières, qui est
également amenée à intervenir sur l'ensemble des articles et chapitres de l’état prévisionnel des dépenses
et des recettes (mandatement des dépenses) :
Compte _ Libellé Compte (cp) Compte _ Libellé Compte (cp)
DE [1] Groupement Hospitaller de Territoire de l'Artols
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
tee Rue Delbecque
Fa 62408 Béthune Cedex
Téléphone :03 21 64 44 44 Page 10 sur 28
GHT de l'artois www.ch-bethune.fr 8e H60631 ALIMENTATION NON STOCKABLE H62283 REM. INTERMEDIAIRES DIVERS AUTRE
H606820 FOURNITURES LOISIRS H6231 ANNONCES ET INSERTIONS
H606821 ARBRE DE NOEL H6241 TRANSPORTS DE BIENS
H61112 IMAGERIE MEDICALE H62411 TRANSPORTS DE BIEN DAFA
H61114 DENTISTES H6243 TRANSPORTS ENTRE ÉTABLISSEMENTS
H61115 CONSULTATIONS SPECIALISEES H6245 TRANSPORT DES USAGERS
H61117 HOSPITALISATION A L'EXTERIEUR H6248 _! TRANSPORTS DIVERS
H61118 AUTRES PRESTATIONS A CARACTERE MEDI H62571 RECEPTIONS DIVERS
H61221 CREDIT BAIL MATERIEL INFORMATIQUE R H6263 AFFRANCHISSEMENTS
H61223 CREDIT BAIL BIOMEDICAL H6272 COMMISSIONS SUR EMPRUNTS
H61228 CREDIT BAIL AUTRES H6278 FRAIS COMMISSIONS SUR PRESTATIONS
H61251 CREDIT BAIL IMMOBILIER H62883 AUTRES PRESTATIONS GENERALES
H613221 LOCATION IMMOBILIERE H628832 ETUDES ET AUDITS
H613258 3 DAFA AUTRES LOCATIONS H628833 ANALYSES ALIMENTAIRES H614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE Î H62886 PRESTATIONS DIVERSES DAFA H6172 ETUDES ET RECHERCHES AUTRES SERVICE H63341 COTISATION AU CENTRE NAT DE GESTION H61841 COTISATIONSCNEH H635111 COTISATIONS FONCIERES DES ENTREPRIS H61844 COTISATIONS DIVERSES H63512 TAXES FONCIERES H61846 COTISATIONFHF-UNHE H63513 AUTRES LOCAUX H61847 RESEAU QUALITE SANTE H637 AUTRES IMPOTS TAXES VERSEMENTS ASSI H618800 AUTRES FRAIS DIVERS H651 REDCONCESSION BREVETLICENCES ETC. H618810 FRAIS ACCREDITATION LABORATOIRE H6522 CONTI RIBUTIONS. AUX GCS MATISS H6223 MEDECINS H6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR H62261 COMMISSAIRES AUX COMPTES MISSION H6542 CREANCES ETEINTES H62261 COMMISSAIRES AUX CPTES - HONORAIRES H65781 SUBVENTIONS H62268 HONORAIRES - AUTRES H65882 CHARGES DIV DE GESTION COURANTE H FINANCIÈRES, EXCEPTIONNELLES ET
H62268 HONORAIRES AUTRES - AVOCATS Titre 4 DOTATIONS AU AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
H6227 FRAIS D'ACTE ET DE CONTENTIEUX
Par ailleurs, délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et, en cas d'absence ou d’empêchement, à
Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à
Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances et à Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint
aux Finances pour la signature des contrats de prêts et de lignes de trésorerie.
Délégation est donnée Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires Financières Adjoint et, en cas
d’empêchement, à Madame Lydie DARCHEVILLE et, en cas d'absence ou d’empêchement, à Madame
Anne-Sophie DHONT pour signer les documents relatifs à l'autorisation des transports de corps avant mise
en bière des personnes décédées.
Au titre de l'organisation du parcours médico-administratif du patient et en cas d’empêchement de
Madame Claire LAURENT, délégation de signature est donnée à Madame Chloé BRIERE, Directeur des
Affaires Financières Adjoint, et, en cas d’empêchement, à Madame Agnès BETHUNE, Responsable des
finances et à Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint aux Finances et, en cas d'empêchement, à
Madame Lydie DARCHEVILLE ou Madame Anne-Sophie DHONT, et Madame Anne GODART pour la partie
facturation, aux fins de signer au nom du Directeur des Affaires Financières, les documents relatifs aux
affaires suivantes :
“ Les mesures d'organisation du service accueil patient facturation et des secrétariats médicaux,
“Les correspondances et actes administratifs ayant trait aux admissions,
“Les autorisations de poursuites par voie d'opposition à tiers détenteur,
* Les gratifications pour les hébergés,
“ Les actes des sommes à payer,
* Les correspondances avec les régimes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire,
= Les contrats de séjour, les provisions et toutes les correspondances relatives à la prise en charge
administrative des personnes hébergées temporairement ou définitivement.
1 g Groupement Haspitaller de Territoire de f'Artols
[A Centre Hospitaller de Béthune Beuvry FS- Rue Delbecque
62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 11sur28
GHT de Artois www.ch-bethunefr Article 5
Délégation est donnée à Monsieur le Docteur Bruno FRIMAT, chef du Pôle Inter-Etablissements Pharmacie
et Stérilisation.
Les comptes suivants sont délégués à Madame le Docteur Catherine FLORET, Responsable pharmacie et,
en cas d'empêchement à Madame le Docteur Laurine COMBE, Madame le Docteur Carine GRANSARD,
Madame le Docteur Marion KHADIMALLAH, Madame le Docteur Catherine LAFFONT, Madame le Docteur
Aude NOLLET et Madame le Docteur Catherine SENIS aux fins d'engager (commander), et à Monsieur
Laurent CADART, à Monsieur Fabrice DAMAREZ, Madame Maryline LAGAIZE et Madame Lysiane
LAMIAUX
aux fins de réceptionner et liquider (vérification du service fait et des factures), les dépenses afférentes aux
articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année :
Liste des comptes pour la Pharmacie
EU ISPECIAUTES PHARMACEUTIQUES AVEC AMM NON MENTIONNEES DANS LA LISTE PREVUE À L'ARTICLE L162 22.7 DU CSS CET ISPECIALITES PHARM AVEC AMM INSCRITE SUR LA LISTE PREVUE À L'ARTICLE L 162-22-7 DU CSS LL —— CE ISPECIAUTES PHARMA SOUS ATU ni ET PRODUITS SANGUINS LABILES
6026 |jrumesercazmEDeAux D ... D
€H7 _|PRODUIS DE RASE _ —— —
cons [AUTRES PROD. PHARMACEUTIQUES ET PRODUITS A SAGE MEDICAL CES {DM NON STERILES -LIGATURES-PANSEMENTS __ : (DM STÉRILES D'ABORD PARENTERAL : L : (OM STÉRILES D'ABORD DIGESTIF =. ___ [OM STERLES V'ARORO GENTTO-URIRAIRE
_ (DM STERILES D'ABORD RESPIRATOIRE D
____. [DM STERILES AUTRES ABOROS
(DISPOSITIFS MEINCAUX STERHISATION AUTRES
FOURNITURE ENDOSCOPIE HORS COELIOSCOPIE
[EOuRNITuRES DE costosconE
MI FIGURANT DANS LA LISTE - AUTRES PROTHESES
IPROTHESES ORTHOPEDIQUES
PACE MAKER SONDES CARDIAQUES
_JpRomesEs vaseuraIREs |
PROTHESES ABDOMINALES coms
6022685 ______|PROTHESES AUTRES
0227
60220
6132531
_ [oisPosmrs MeDicAUx POUR DiaLyse
Jaures isposMFS MEDICAUX
TPHARMAGIE : AUTRES LOCATIONS
Les comptes suivants sont délégués à Madame le Docteur Nadia KHDOUR et Monsieur le Docteur Pierre
NACHON aux fins d'engager (commander), et à Monsieur Laurent CADART, à Monsieur Fabrice DAMAREZ,
Madame Maryline LAGAIZE et Madame Lysiane LAMIAUX aux fins de réceptionner et liquider (vérification
du service fait et des factures), les dépenses afférentes aux articles et aux chapitres ci-après des divers
budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année :
Liste des comptes pour la Radio-Pharmacie
602112 [SPECIAUTES PHARMACFUTIQUES MEDECINE NUCLEAIRE ET lPRODUITS RADIO ACTIF
Article 6
Délégation de signature est donnée à Madame le Docteur Dominique DESCAMPS, chef de Pôle Inter-
Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière.
Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
ral 62408 Béthune Cedex
on
Téléphone : 03 21 64 44 44
GHT de l'Artois :www.ch-bethune.fr
Page 12 sur 28 Les comptes suivants sont délégués à Madame le Docteur CREPIN aux fins d'engager (commander),
réceptionner et liquider (vérification du service fait et des factures), les dépenses afférentes aux articles et
aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année :
Liste des comptes pour le laboratoire
DIRECTION | SERVICE | Comptes Libellé Comptes
LABORATOIRE LABO 602240 REACTIFS BIOCHIMIE
LABORATOIRE | LABO 602241 REACTIFS HEMATOLOGIE LABORATOIRE | LABO 602242 REACTIFS BACTERIOLOGIE LABORATOIRE LABO 602243 REACTIFS IMMUNOLOGIE LABORATOIRE LABO 602244 REACTIFS SERVICES
LABORATOIRE LABO 602245 REACTIFS MOLECULAIRES
LABORATOIRE LABO 6022460 CONSOMMABLES LABO SERVICES
LABORATOIRE LABO 602247 PRODUITS LABO GENERAL
LABORATOIRE LABO 606620 COMSOMMABLES BIOCHIMIE
LABORATOIRE LABO | 606623 CONSOMMABLES IMMUNOLOGIE HORMONOLOG
LABORATOIRE LABO | 606624 CONSOMMABLES LABO SERVICES LABORATOIRE LABO 61113 LABORATOIRES
Article 7
Délégation est accordée à Madame Emeline BERTRAND, en cas d'absence à Monsieur Maxime MEUNIER,
Responsable des Approvisionnements et, en cas d'absence ou d’empêchement, à
Miadame Nathalie HOUSSOY, Responsable Adjoint aux approvisionnements, aux fins d'engager (signature
des bons de commande), réceptionner et liquider (vérification du service fait et des factures en
collaboration avec les services gestionnaires), les dépenses afférentes aux articles et chapitres ci-après des
divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l'année et dans le respect de la réglementation, en
particulier celle des marchés publics.
DIRECTION Comptes Libellé Comptes
DTSNH | 602631 FOURNITURES ATELIER PEINTURE
DTSNH 602632 |FOURNITURES ATELIER ELECTIQUE
DTSNH 602633 FOURNITURES ATELIER PLOMBERIE
DTSNH 602634 FOURNITURES ATELIER MENUISERIE DTSNH 602635 FOURNITURES ATELIER ELECTRONIQUE DTSNH 6062683 _|PETIT MATERIEL SECURITE DTSNH 6062688 AUTRES ACHATS NON STOCKES DTSNH 6131581 AUTRES LOCATIONS A CARACT MEDICAL DTSNH 6132582 |ST-AUTRES LOCATIONS
DTSNH |6151681 _|MAINTENANCE - AUTRES
DTSNH 6152200 ENT BATIMENTS ATELIER ELECTRICITE DIRECTION Comptes Libellé Comptes
DTSNH 6152201 | ENT BATIMENTS ATELIER MENUISERIE DTSNH 6152202 | ENT BATIMENTS ATELIER PLOMBERIE DTSNH 6152203 ENT BATIMENT ATELIER PEINTURES DTSNH 615221 ENTRETIEN REPARATIONS BATIMENTS EXT [DTSNH 615222 | ENTRETIEN DES JARDINS ET ESPACES [DTSNH : 615223 L'ENTRETIEN VOIES ET RESEAUX
LE [1] Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
8 n Rue Delbecque
Fan 62408 Béthune Cedex Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 13 sur28 GHT de l'Artais www.ch-bethune.tr DTSNH 615224 ENTRETIEN DIVERS ATELIER ELECT DTSNH 615225 ENTRETIEN DIVERS ATELIER MENUIS DTSNH 615226 ENTRETIEN DIVERS ATELIER PLOMB DTSNH 615227 ENTRETIEN REPARATION SECU, INCENDIE DTSNH 6152521 ENTRETIEN MATERIEL DE TRANSPORT DTSNH 6152581 | ENTRETIEN AUTRES MAT ET OUTILLAGES DTSNH 61526811 | CONTRATS MAINTENANCE ASCENSEURS DTSNH 61526812 | CONTRATS MAINTENANCE BATIMENT DTSNH 6152682 | CONTRATS MAINT. AUTRES MATERIELS DTSNH 6152683 | CONT. MAINT. INST. THERMIQUE ET COG DTSNH 6152685 | CONTRATS DE MAINT. SECURITE DTSNH 6152686 CONTROLES SECURITE DTSNH 6152687 CONTRATS ESPACES VERTS DTSNH 6152688 | CONT. DE MAINT. AUTRES INS. THERMIQ DTSNH 6171 ETUDES ET RECHERCHES SERV TECH DTSNH 62881 PLANS ETUDES TECHNIQUES DTSNH 62884 PRESTATIONS DEMENAGEMENTS S.T. DTSNH 606111 EAU DTSNH 60612 ENERGIE ELECTRICITE DTSNH 606131 CHAUFFAGE INSTALLATION PRINCIPALE DTSNH 606132 CHAUFFAGE AUTRES BATIMENTS DTLE 628800 DECHETS D'ACTIVITE DE SOINS DTLE 628801 AUTRES DECHETS DTLE 628831 ANALYSES D'EAU DTLE 628834 COMPOSTAGE DES DECHETS DTSNH 62884 ENTRETIEN DES ABORDS ET SOUS SOLS DTLE 60231 PAIN FARINE DTLE 602321 VIANDES FRAICHES DTLE 602322 CHARCUTERIES FRAICHES DTLE 60233 BOISSONS
DTLE 60234 COMESTIBLES
DTLE 60235 LAIT PRODUITS LAITIERS DTLE 60236 PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME DTLE 602371 VIANDES SURGELEES ET CONGELEES DTLE 602372 LEGUMES SURGELES ET CONGELES DTLE 60238 AUTRES PRODUITS D'ALIMENTATION DTLE 602623 PRODUITS DE LAVE VAISSELLE DTLE 6026622 | VAISSELLE DTLE 6026681 AUTRES FOURNITURES HOTELIERES DIRECTION Comptes Libellé Comptes
DTLE 62570 RECEPTIONS PRODUITS ALIMENTAIRES DAA 602621 PRODUITS D'ENTRETIEN SOLS OFFICES DAA 602622 PRODUITS HYGIENE CORPORELLE DAA 602623 PRODUITS DE LAVE VAISSELLE DAA 602624 PRODUITS LESSIVIELS
DAA 602651 FOURNITURES DE BUREAU
Rue Delbecque
62408 Béthune Cedex
1 Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois Centre Hospitaller de Béthune Beuvry sir
Téléphone : 03 21 64 44 44
GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr
Page 14 sur28 DAA 602653 [IMPRIMES - DOSSIER SOINS DAA 6026611 | COUCHES ALESES ET PROD ABSORBANTS DAA 6026621 | PETIT MATERIEL HOSPITALIER L DAA [6026623 | CONTENANTS DECHETS DTLE 16026631 | HABILLEMENT À USAGE MULTIPLE DTLE [6026632 HABILLEMENT À USAGE UNIQUE DTLE 6026633 | LINGE A USAGE MULTIPLE DTLE in 6026634 | LINGE À USAGE UNIQUE DTÉE 6132523 _|LOCATION DAV
DTLE 6281 BLANCHISSAGE À L'EXTERIEUR
DTLE 6283 NETTOYAGE A L'EXTERIEUR DBIO 602281 AUTRES FOURNITURES MEDICALES
DBIO 602282 CONSOMMABLES APP. MEDICA SERV SOINS
DBIO 606612 CONS. APP. MEDICAUX SERVICE DE SOIN DBIO 6131521 LOCATION MATERIEL MEDICAL DBIO 6151511 ENTRETIEN DIVERS ATELIER BIOMEDICAL DBO ... [6151512 | ENTRETIEN REPARATION MAT.MEDICAL EX DBIO 6151621 | CONTRATS MAINT. MAT. MEDICAL DBIO 6152531 | ENTRETIEN STENORETTES
Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND pour signer les marchés et les conventions de mise à
disposition de matériel.
Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND pour la signature de l’ensemble des devis. En cas
d’absence, les devis inférieurs à 500€ peuvent être signés par Madame Anne DAELMAN, Responsable du
Département Achats Techniques et NHL, Madame Edwige LESAFFRE, Responsable Achats Biomédical,
Biologie, Si, DMNS et Madame Marie-Amélie SEGARD, Responsable Achats Produits de Santé.
En dehors des affaires réservées à la signature du Directeur Général et de celles dont la signature est
déléguée selon les modalités prévues ci-dessus, Madame Emeline BERTRAND reçoit délégation de
signature pour les courriers, les notes d'information et les mesures d'organisation de sa direction.
La comptabilité matières (toutes opérations relatives aux entrées ou sorties des denrées ou objets de
consommation, validation des balances, constatation et validation des stocks existants, inventaires...) reste
de la seule compétence de Madame Emeline BERTRAND.
Monsieur Maxime MEUNIER, Responsable des Approvisionnements, Madame Anne DAELMAN,
Responsable du Département Achats Techniques et NHL, et Monsieur Arnaud GLAIESSER, Responsable du
Bureau des Marchés, reçoivent délégation pour signer les courriers et documents relatifs à la gestion de
leur secteur de compétence.
Monsieur Sylvain Di FRANCO, responsable des Transports de Biens, à Monsieur Eddy RAINGUEZ,
Responsable de la Restauration, à Monsieur Gilles MENIER, Responsable de la Blanchisserie, à
Monsieur Guillaume FLANQUART, Responsable de la stratégie Environnement, pour signer les courriers et
documents relatifs à la gestion de leur secteur de compétence.
Délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Sylvain DI FRANCO, Responsable Transports pour signer les autorisations de sorties de corps en
cas d'autopsie ou de fœtopathologie.
Rue Delbecque
A, 62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 15 sur28 GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr
IL: = Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artols
£ [EL] centre Hospitalier de Béthune Beuvry Délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Sylvain DI FRANCO, Responsable Transports, pour signer les autorisations de sorties de corps à
visage découvert et en cas d'absence ou d'empêchement, aux agents de la chambre mortuaire, à
Monsieur Thierry PAJAKOWSKI, Responsable Amphithéâtre et, en cas d'absence ou d’empêchement, à
Monsieur Jean-Michel ROUSSEL, Agent Amphithéâtre et, en cas d'absence ou d’empêchement à
Monsieur Hocine DIOUDER, Agent Amphithéâtre.
Pour les Archives, délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou
d'empêchement, à Madame Stéphanie LAPINSKI, Chef de projet « archives administratives et médicales»,
pour les bordereaux d'élimination des archives Médicales et Administratives.
Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND, pour les documents relatifs aux mesures
d'organisation de la direction biomédicale, les correspondances et documents administratifs ayant trait à sa
direction.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Emeline BERTRAND, cette délégation de signature est
donnée à Madame Céline GESQUIERE, Responsable biomédical.
Article 8
Délégation est donnée à Madame Virginie PIGOT, et en cas d'empêchement :
"A Monsieur Christophe BERANGER, Responsable Plan Blanc, plans d'urgence, gestion de crises et
risques NRBC aux fins de signer les documents relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
“ À Madame Lise ANDRIEUX, Madame Nadège PAILLARD et à Monsieur Yannick MESNAGE,
Responsables de la Qualité et Gestion des Risques aux fins de signer les documents relatifs à la
gestion de leur secteur de compétence.
"À Madame Anne-Charlotte SAUTIER, Responsable de la Qualité et Gestion des Risques aux fins de
signer les documents relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
“A Monsieur Thomas JACQUEMONT, Responsable communication, aux fins de signer les documents
relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
“A Madame Nora BOUGHRIET, Responsable Relations avec les usagers. aux fins de signer les
documents relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
En dehors des affaires réservées à la signature du Directeur Général et de celles dont la signature est
déléguée selon les modalités prévues ci-dessus, Madame Virginie PIGOT reçoit la délégation de signature
pour les courriers et les mesures d'organisation de son service.
Article 9
Article 9.1
Délégation est donnée à Madame Sylvie CHOQUET, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE pour signer les actes administratifs et les documents suivants :
>Les contrats à durée déterminée et leurs avenants.
> Les contrats à durée indéterminée et leurs avenants, à l'exception des cadres de Direction, des
Attachés d'Administration, des Cadres Supérieurs et Ingénieurs, de la coordonnatrice en
maïeutique
Les contrats uniques d'insertion et leurs avenants.
Les contrats avec les agences de personnels intérimaires.
Les contrats avec les cabinets de recrutement.
Les contrats d'emplois d'avenir et leurs avenants.
Les ordres de mission avec ou sans frais,
pl q Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artols
L Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
LAAAA:
Rue Delbecque
H, 62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44 page 1 GHT de l'Artols _ wwch-bethuner pe issus LAAAAAAAAAL
LAAAAA
L4
VY
LAAAAAA:
En (E)
AI GHT de l'Artois
Les décharges d'heures syndicales.
Les décisions individuelles concernant la carrière des personnels non médicaux, à l'exception des
cadres de Direction, des Attachés d'Administration, des Cadres Supérieurs et Ingénieurs, de la
coordonnatrice en maïeutique :
"Changement d'établissement
Mise en stage
Titularisation
Promotion d'échelon
Avancement de grade
Congé parental
Détachement
Disponibilité
Travail à temps partiel
Mises à disposition
Notation
Sanction disciplinaire
Radiation des cadres
“ Acceptation de démission
“Admission à la retraite
Les dossiers d’attribution des médailles du travail.
Les conventions de mise à disposition de personnel non médical.
Les dossiers d'affiliation à la CNRACL.
Les dossiers de retraite.
Les dossiers de rétablissement des cotisations au régime général.
Les demandes de remboursement des cotisations sociales et des impôts versés à tort.
Les formulaires de reconnaissance de retraite par invalidité adressés à la CNRACL.
Les décisions d’attributions des primes et indemnités.
Les demandes de liquidation et de paiement adressées à la Garantie Obsèques.
Les décisions individuelles liées à l’absentéisme des personnels non médicaux :
“Congés de Longue Maladie (CLM)
Congés de Longue Durée (CLD)
Congés maladie ordinaire
Réintégration après CLM ou CLD
Mi-temps thérapeutique
Réintégration à temps plein des agents en congés maternité ou en CLM
Les correspondances relatives aux contre-expertises liées aux accidents du travail et maladies
professionnelles.
Les demandes de motivation des absences injustifiées.
Les contrôles médicaux demandés pour les personnels non médicaux.
Les déclarations d'accidents du travail.
Les dossiers d’Allocation Temporaire d’Invalidité transmis à la Caisse des Dépôts et Consignation.
Les correspondances liées aux dossiers contentieux traités par la Direction des Ressources
Humaines.
Les assignations des personnels non médicaux en cas de grève.
Les correspondances avec les membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de
Travail, du Comité Technique d’Etablissement et des Commissions Administratives Paritaires
Locales,
Les Procès-verbaux des Commissions Administratives Paritaires Locales.
Les demandes de paiement adressées à l’'ANFH.
Les conventions avec les organismes de formation.
Les ordres de mission formation continue.
Les attestations de formation continue.
Les contrats d’études promotionnelles. /
Les correspondances relatives à l’organisation des concours locaux et départementaux.
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
62408 Béthune Cedex
Téléphone :03 21 64 44 44 Page 17 sur 28
wwwich-bethune.fr
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois [7 Les correspondances avec les élus locaux.
Les correspondances avec les organisations syndicales.
Les correspondances avec les organismes extérieurs en lien avec la Direction des Ressources
Humaines (CNRACL, IRCANTEC, URSSAF, ANPE, CDC, ANFH, SIIH, Inspection du Travail, DDASS...)
Les correspondances relatives aux conventions passées entre le CH de Lens et les structures
extérieures.
Les correspondances avec les autres établissements de santé.
Les correspondances diverses adressées aux agents du CH de Lens.
Les notes d’information en lien avec les domaines d'attribution de la Direction des Ressources
Humaines.
LAB
AA:
LAAZ
Les comptes suivants sont délégués à Madame Sylvie CHOQUET et Monsieur Nicolas VANRUMBEKE aux
fins d'engager (commander) et aux fins de réceptionner et liquider (vérification du service fait et des
factures), les dépenses afférentes aux articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des
crédits autorisés pour l’année :
Liste des comptes pour la DRH
ENGAGEMENT, LIQUIDATION, MANDATEMENT
DIRECTION SERVICE | Comptes Libellé Comptes
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 62114 INTERIM DU PERS NON MEDICAL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 62251 INDEMNITES AUX COMPTABLES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 62252 INDEMNITES AUX REGISSEURS
DIRECTION SERVICE | Comptes Libellé Comptes
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES |DRH 62510 DEPLACEMENTS PERS NON MEDICAL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 631110 TAXES SUR SALAIRES PERS NON MEDICAL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 63311 TRANSPORT PERS NON MED
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 63321 LOGEMENT PERS NON MED
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633312 CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 63360 FONDS EMPLOI HOSPITALIER TITULAIRES DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 63361 FONDS EMPLOI HOSPITALIER CONTRACTUE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 6337 FMEP DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64111 TRAITEMENT DE BASE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641120 INDEMNITE DE RESIDENCE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641121 NBI DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64113 PRIME DE SERVICE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64115 SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641181 INDEMNITES DIMANCHES ET JRS FERIES DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641182 TRAVAIL INTENSIF NUIT DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641183 INDEMNITES RISQUES M-1 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES. | DRH 641185 INDEMN LIEES AUX FONCTIONS DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641186 INDEMN FORFAIT TECHNIQUE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641187 INDEMN EXCEPT PREST EN ESPECES DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641188 AUTRES INDEMNITES M-2 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641189 INDEMN SPECIALE SUJETION DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64131 TRAITEMENT DE BASE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64132 INDEMNITE DE RESIDENCE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64133 PRIME DE SERVICE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64135 SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT
Groupement Hospitaller de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
Fa 62408 Béthune Cedex
TE
n + *
Téléphone : 03 21 64 44 44
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Page 18 sur 28 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641381 INDEMNITÉS DIMANCHES ET JOURS FERIE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641382 TRAVAIL INTENSIF NUIT
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641383 INDEMNITES RISQUES M-1
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH | 641385 INDEM.LIEES AUX FONCTIONS _{
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641386 INDEMNITE FORF.TECHNIQUE |
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641388 AUTRES INDEMNITES (M-2) EL | DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641389 IND SPECIALE SUJETION L | DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64151 TRAITEMENT DE BASE | DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64152 INDEMNITE DE RESIDENCE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64155 SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAÎTEMENT DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641581 INDEMNITES DIMANCHES ET JOURS FERIE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641582 TRAVAIL INTENSIF NUIT DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641583 INDEMNITÉS RISQUES M-1 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH | 641585 INDEM.LIEES AUX FONCTIONS DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH | 641588 AUTRES INDEMNITES (M-2} DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 641589 IND SPECIALE SUJETION DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64168 CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT ET D'AVENI DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64511 COTISATIONSURSAFF DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES |DRH 64512 | CONTRIB SOLIDARITE AUTONOMIE PNM DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645130 COTISATIONS IRCANTEC EL DIRECTION SERVICE | Comptes Libellé Comptes DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64514 COTISATIONS A L'ASSEDIC DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64515 COTISATIONS CNRACL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645161 RAFP PERSONNEL NON MEDICAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645185 COTISATION ATIACL - FEH | DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 647130 ALLOCATIONS CHOMAGE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 647184 OEUVRES SOCIALES DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64883 CONCOURS ET EXAMENS l DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64884 MEDAILLES DU TRAVAIL ENGAGEMENT, LIQUIDATION
DIRECTION SERVICE | Comptes Libellé Comptes
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 62151 PA ETS NON MEDICAL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH Il 64881 REMBOURSEMENTS FRAIS MEDICAUX
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DRH 64888 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633310 FORM.CONTINUE PERS NON MED DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633311 PROMOTION PROFESSIONNELLE
LIQUIDATION, MANDATEMENT
DIRECTION SERVICE | Comptes Libellé Comptes
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 62511 DEPLACEMENTS PERS MEDICAL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 631120 TAXE SALAIRES INTERNES ETUDIANTS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 631121 TAXE SALAIRES PRATICIENS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633120 TRANSPORT INTERNES ETUDIANTS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633121 TRANSPORT PRATICIENS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633220 LOGEMENT INTERNES ETUDIANTS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633221 LOGEMENT PRATICIENS
| DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633322 COTISATION DPC MEDICAL |
CE][=] Groupement Hospitaller de Territoire de l'Artois | Centre Hospitalier de Béthune Beuvry | a 7R Rue Delbecque 7 FA 62408 Béthune Cedex l/
Téléphone : 03 21 64 4444 Page 19 sur 28
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 633821 AUTRES IMPOTS ET TAXES PERS MED
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64210 PRATICIENS TEMPS PLEIN
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642110 PRATICIENS HOSP. TEMPS PLEIN
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642111 PRATICIENS HOSP. TEMPS PARTIEL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64220 ATTACHES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64221 ATT. ASSOCIES TRIENNAL ET CDI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642310 PRATICIENS CONTRAC. CDD TPS PLEIN
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642311 PRATICIENS CONTRAC. CDD TPS PARTIEL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64232 ASSISTANTS ET ASSISTANTS ASSOCIES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64234 AUTRES PRATICIENS CONTRACTUELS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64241 REM. STAT. ET IND. ACC. DES INTERNE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642421 GARDES DES INTERNES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642422 ASTREINTES DES INTERNES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64243 REM. STAT. ET IND. ACC. ETUDIANTS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64244 GARDES DES ETUDIANTS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642510 PERMANENCES SUR PLACE INTEGREES AUX
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642521 PERMANENCES SUR PLACE INTERIM
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642522 PERMANENCES SUR PLACE PRAT. EXT.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642531 INDEMNITES FORFAITAIRES DE BASE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642532 DEPLACEMENTS EN PERIODE D'ASTREINTE
DIRECTION SERVICE | Comptes Libellé Comptes
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642601 TEMPS DE TRAVAIL ADDIT. DE JOUR
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 642602 TPS DE TR. AD. DE JOUR HORS SECTEUR
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64280 CET PERSONNEL MEDICAL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64281 MIS. SERV. PUB. ET AUTRES ACT. SOIN
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64286 INDEMNITES LICENCIEMENT MEDECINS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645210 URSSAF INTERNES ETUDIANTS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645211 URSSAF PRATICIENS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645220 CONTRIB SOLID AUTO INTERNES - ETUD
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645221 CONTRIB SOLIDARITE AUTO PRATICIENS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645230 IRCANTEC INTERNES ETUDIANTS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 645231 IRCANTEC PRATICIENS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES | DRH 64524 UNEDIC PERS MEDICAL
En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Sylvie CHOQUET et de Monsieur Nicolas VANRUMBEKE,
et à titre permanent, délégation est donnée à Madame Virginie PREVOST, Responsable RH du Site de
Béthune-Beuvry, et en cas d'absence ou d'empêchement à Madame Dominique RICHOT, Responsable
Absentéisme et Statistiques, pour signer l'ensemble des actes administratifs et des documents relevant du
domaine d’attributions de la Direction des Ressources Humaines, à l’exception des décisions nominatives
concernant les personnels non médicaux en particulier des cadres de Direction, des Attachés
d'Administration, des Cadres Supérieurs, Ingénieurs et du personnel d'encadrement.
Article 9.2
Délégation est donnée à Madame Amélie PRESSE, Responsable Paie et Rémunération du Personnel pour
signer les documents suivants :
"Les bordereaux de liaison avec la Caisse Régionale d'Assurance Maladie.
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
62408 Béthune Cedex
Téléphone :03 21 64 44 44
wwwich-bethune.fr
Fa
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
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; Les correspondances diverses avec les organismes sociaux (CRAM, CNRACL, IRCANTEC, URSSAF,
mutuelles..).
Les dossiers de validation.
Les dossiers de rétablissement au régime général.
Les dossiers de liquidation de la retraite complémentaire.
Les correspondances avec la Trésorerie Principale.
Toutes les attestations d’emploi des personnels non médicaux.
Les attestations justifiant des soins gratuits au personnel.
Les divers certificats administratifs relevant de son domaine d'attribution
Les correspondances diverses avec les agents du Centre Hospitalier
Délégation est donnée à Madame Dominique RICHOT, Responsable de la gestion de l'absentéisme, pour
signer les documents suivants :
Les demandes d'expertise AT / MP.
La transmission des conclusions prises par le Comité Médical et la Commission de Réforme.
Les correspondances avec le Comité Médical et la Commission de Réforme.
Les attestations d'employeur et d'arrêt maladie.
Les correspondances diverses avec les agents du Centre Hospitalier de Béthune-Beuvry
(autorisation d'absence durant un arrêt maladie, courrier transmission du congé maternité,
courrier de visite médicale obligatoire après un arrête de 30 jours et courrier avertissement pour
non transmission d'arrêt maladie dans les 48 heures).
Délégation est donnée à Madame Virginie PREVOST, Responsable RH du Site de Béthune-Beuvry, pour
signer les documents suivants :
Les bordereaux de liaisan avec la Caisse Régionale d'Assurance Maladie.
Les correspondances diverses avec les organismes sociaux (CRAM, CNRACL, IRCANTEC, URSSAF,
mutuelles, etc...).
Les dossiers de validation.
Les dossiers de liquidation de la retraite complémentaire.
Les décomptes relatifs aux contrats aidés adressés au CNASEA.
Les bordereaux de liaison avec l'ANPE et l'URSSAF concernant les contrats aidés.
Les demandes de publication des offres d'emploi.
Les attestations justifiant des soins gratuits au personnel.
Les réponses aux demandes d'emploi.
Les réponses aux demandes de changement d'établissement
Les attestations de stabilité dans l'emploi.
Les courriers d’ampliation des décisions nominatives.
Les divers certificats administratifs.
Les correspondances relatives à la gestion des dossiers disciplinaires.
Les correspondances diverses avec les agents du CH de Lens.
En cas d'absence et d’empêchement de Monsieur Nicolas VANRUMBEKE et de Madame Sylvie CHOQUET,
Madame Virginie PREVOST, Responsable RH du Site de Béthune-Beuvry est également habilitée à signer les
Procès-verbaux des Commissions Administratives Paritaires Locales ainsi que les courriers relatifs à
l'organisation des CAPL.
Article 9.3
Délégation est donnée à Monsieur David PICCINALI-ABRIC, Directeur Adjoint, pour signer les documents
relatifs à la gestion des procédures disciplinaires en dehors des décisions de sanction.
SE
FAI GHT de l'Artois
Groupement Hospitallar de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry 7
Rue Delbecque
62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 21 sur 28 wwwich-bethune.fr En cas d’empêchement de Monsieur David PICCINALI-ABRIC, Madame Amandine DESPREZ, Responsable
de la discipline au niveau du GHT de l'Artois, est également habilitée à signer les courriers et
correspondances relatifs à la discipline.
Article 9.4
Délégation est donnée à Madame Christine ANSART, Responsable Territoriale de la gestion des instances
pour signer les correspondances relatives à l'organisation du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail, du Comité Technique d’Etablissement et de la Conférence Territoriale de Dialogue
Social.
icle 9.5
Délégation est donnée à Monsieur David PICCINALI-ABRIC et, en cas d’empêchement, à Madame Sylvie
SCHMIDT, Responsable de la formation des personnels non médicaux pour signer les documents suivants :
"Les conventions avec les organismes de formation.
Les ordres de mission formation continue.
Les attestations de formation continue.
Les conventions de stage des étudiants des services administratifs, technique et logistique.
Les divers courriers et documents relatifs à l’organisation des actions de formation professionnelle
continue ou de promotion professionnelle.
Les correspondances diverses avec les agents du CH de Béthune-Beuvry.
“Les demandes de paiement adressées à l’ANFH d'un montant inférieur à 800 €
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sylvie SCHMIDT, délégation est donnée à
Madame Cécile LION, pour signer les conventions de stage, les ordres de mission formation continue ainsi
que les divers courriers et documents relatifs à l’organisation des actions de formation professionnelle
continue.
Article 9.6
Délégation est donnée à Monsieur Philippe BEUVELET, Responsable territorial de la GTT pour signer les
correspondances relatives à l’organisation du temps de travail.
Article 9.7
En cas d'absence simultanée de Madame Sylvie CHOQUET, Monsieur Nicolas VANRUMBEKE et de
Madame Virginie PREVOST, Responsable RH du Site de Béthune-Beuvry, les décisions nominatives et les
courriers dont les destinataires sont extérieurs à l'établissement sont signés par Monsieur le Directeur ou
son représentant.
Article 10
Délégation est donnée à Madame Agnès WYNEN, et en cas d'absence où d'empêchement, Monsieur
Nicolas LEFEBVRE, Adjoint à la Direction des soins, sur l'établissement de Béthune-Beuvry pour signer les
courriers, les documents administratifs et les mesures d'organisation et notes d’information ayant trait à la
Direction des soins ainsi que pour les conventions de stage des étudiants paramédicaux et sages-femmes.
En cas d’absence et/ou d’empêchement simultanés du Directeur Général, du Directeur Général Adjoint et
du Directeur de site, délégation est accordée à Madame Agnès WYNEN afin de signer les autorisations de
prélèvements d'organes et de tissus.
Madame Sylvie PIENIEZNY, Cadre de Santé, Responsable de l'encadrement des étudiants relevant des
activités de soins a à ce titre délégation de signature pour signer les conventions de stage relatives au
°r1: Groupement Hospitaller de Territoire de l’Artols
Qù Centre Hospitalier de Béthune Beuvry es Rue Delbecque
Fa 62408 Béthune Cedex Téléphone : C3 21 64 4444 Page 22 sur 28
GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr personnel relevant de la Direction des Soins ainsi que les conventions de stage concernant les élèves sages-
femmes.
Monsieur Nicolas LEFEBVRE, Adjoint à la Direction des soins, assure la coordination du service social. À ce
titre, délégation de signature est donnée à Monsieur Nicolas LEFEBVRE pour signer les documents relatifs
au service social des établissements du GHT (Lens, Béthune-Beuvry). En cas d'absence ou d'empêchement
de Monsieur Nicolas LEFEBVRE, cette délégation de signature est donnée à Madame Lucie COPIN,
responsable de la coordination du service social GHT.
En cas d'absence et/ou d’empêchement simultanés de Madame Agnès WYNEN et Monsieur Nicolas
LEFEBVRE, cette délégation de signature est donnée à Madame Danièle OLIVIER, Directrice des soins
Adjointe.
Article 11
Délégation de signature est donnée à Madame Francine BREYNE, aux fins de signer les correspondances
internes et externes réalisées aux fins des missions dévolues à la Direction des Affaires Médicales et de la
Recherche Clinique à l'exception de celles relatives aux décisions de recrutement, nomination ou
d’affectation des personnels médicaux sur emplois permanents et des post-internants.
De même délégation de signature est donnée à Madame Francine BREYNE afin d'engager, réceptionner et
liquider (vérification du service fait et des factures, signature de celle-ci) les dépenses afférentes aux
articles et chapitres ci-après des différents budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année dans le
respect de la réglementation.
Madame Francine BREYNE, reçoit délégation de signature pour les actes administratifs et documents
concernant le personnel relevant du grade de sage-femme.
En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Francine BREYNE, cette délégation de signature est
donnée à Monsieur Romain CANALIS, Directeur Adjoint, puis Madame Sandrine BAROUX, Responsable du
pilotage budgétaire, du Temps médical et SIRIH, puis Monsieur Sacha LEMATTRE, Responsable de 13
Gestion des carrières et compétences médicales et, en cas d’'empêchement, à Madame Sophie VASSEUR,
Responsable territoriale des ressources humaines médicales juniors.
Comptes PM
COMPTES LIBELLES
62152 Personnel affecté à l'établissement PM
62182 Autre personnel PM
6223 Médecins (consultants exceptionnels)
622682 | Autres honoraires divers
62288 Divers honoraires
6256 Missions
628 861 Formation Continue PM
63112 Taxe sur les salaires - PM
63312 Versement Transport - PM
63321 Allocations Logement -PM
633 32 Formation Prof. Continue - PM
6421111 | Rémunérations PH Temps Plein
6421112 | Rémunérations PH Temps Partiel
6421121 | Indemnités hors gardes et astreintes PH Temps Plein
6421122 [Indemnités hors gardes et astreintes Temps Partiel
"LL Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Gp Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
A, 62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 23 sur 28
GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr 642121 | Rémunérations PHU Titulaires
642 122 Indemnités hors gardes et astreintes PHU Titulaire
642211 | Rémunérations Prat. Attachés et Attachés Associés
642212 | Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Attachés et Attachés Associés
642221 | Rémunérations Prat. Contractuels en CDI
642222 | Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Contractuels en CDI
642311 | Rémunérations Praticiens Contractuels
642312 Indemnités hors gardes et astreintes Praticiens Contractuels
642321 | Rémunérations Assistants et assistants associés
642322 | Indemnités hors gardes et astreintes Assistants et assistants associés
642331 Rémunérations PHU temporaires
642 332 Indemnités hors gardes et astreintes PHU Temporaires
642 341 Rémunérations des autres praticiens à recrutement contractuel
642 342 Indemnités hors gardes et astreintes des autres praticiens à recrutement contractuel
642351 Rémunérations Prat. Attachés et Attachés Associés CDD
642352 Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Attachés et Attachés Associés CDD
642411 | Internes FFI
642412 | internes FFI SFT et Indemnités
642413 Internes FFI Avantages en nature
COMPTES LIBELLES
642421 | Gardes des internes
642422 | Astreintes des internes
64243 Rémunérations statutaires et indemnités accessoires des Etudiants
64244 Gardes et astreintes des Etudiants
642511 Permanence sur place PM Ets
642 512 Permanence sur place Méd. Ext.
642521. | Temps additionnel Nuit PM
642 522 Temps Additionnel Dimanche PM
642531 | Indemnités Forfaitaires de base
642532 | Déplacements réalisés au cours d'une période d'astreinte
64261 Temps Additionnel jour PM
642 81 Autres Rémunérations PM
64291 Remboursement sur rémunérations PM
645 21 Cot. URSSAF PM
645 23 Cot. IRCANTEC PM
645 291 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance
647 23 Allocations chômage PM
64865 Indemnités d'enseignements PM
648 82 Autres charges diverses PM
6492 Atténuation de charges - Portabilité compte épargne temps (CET) PM
Article 12
Délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent ZADERATZKY, et en cas d'absence ou
d'empêchement, à Monsieur Julien DEPRET et Monsieur Didier LEFEBVRE, pour les courriers et les
mesures d'organisation de sa direction.
"n Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artols } Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
nb Rue Delbecque
Fa 62408 Béthune Cedex Téléphone :03 21 64 44 44 Page 24 sur 28 7
GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr
W Délégation de signature est donnée à Monsieur Julien DEPRET, à Monsieur Didier LEFEBVRE et
Madame Claire DESUTTER pour signer les courriers, documents et notes d’information relatives à la
gestion de leur secteur de compétence.
Délégation de signature est donnée à Madame Claire DESUTTER, Responsable de la sécurité, afin de
représenter légalement le Centre Hospitalier de Béthune-Beuvry dans le cadre de tous les dépôts de
plaintes, et des auditions en lien avec la sécurité incendie et la sûreté.
Article 13
Délégation est donnée à Madame Elisabeth MONNIN, et en cas d'absence ou d'empêchement, à Monsieur
Dominique DESCHILDRE et à Madame Anne-Sophie DELHAYE pour la signature des documents suivants :
“__Les correspondances internes et externes relatives aux missions dévolues à la Direction de la filière
gériatrique.
“Les correspondances internes et externes relatives aux missions dévolues à la direction d'appui des
pôles de psychiatrie.
“Les documents et courriers relatifs au secteur de la psychiatrie et les documents relatifs aux soins
psychiatriques, y compris les soins psychiatriques sous contrainte.
Article 14
Au titre du Système d’information (DSIHN), délégation est donnée à Monsieur Jalal SOUJAD, pour signer
les documents relatifs aux affaires suivantes :
= Les mesures d'organisation de la Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique.
“ Les mesures propres au schéma directeur du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
du GHT.
* Les correspondances et documents administratifs ayant trait au Système d’information Hospitalier
et du Numérique.
“Les PV de réception et notes de service de la Direction du Système d’Information Hospitalier et du
Numérique.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jalal SOUJAD, délégation est donnée à
Madame Jessy LEROY, Responsable du fonctionnement du SI ou à Monsieur Olivier GAVREL, Responsable
de la gouvernance et du management du Si, ou à Monsieur Jean-Michel DEVINCRE, Responsable de
l’évolution SI et des applications.
Au titre du Système d'Information opérationnel, délégation est donnée à Madame Jessy LEROY,
Responsable du fonctionnement du SI ou à Monsieur Olivier GAVREL, Responsable de la gouvernance et du
management du Si, ou à Monsieur Jean-Michel DEVINCRE, Responsable de l’évolution Si et des
applications pour signer les documents relatifs aux affaires suivantes :
= La maîtrise d'œuvre informatique/MOA.
“L'organisation opérationnelle de la Direction du Système d'Information Hospitalier.
“La validation des conventions, des factures et engagements financiers.
“Les notes de services ayant trait au système d'Information Hospitalier.
Madame Pascale ROBILLART est désignée délégué à la Protection des données dans le cadre du Régime
Général de la protection des données (DPO/RGPD).
Article 15 : Astreintes de direction
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitaller de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
Fat 62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 25 sur 28
GHT de l'Artois www.ch-bethune.fr Dans le cadre de l'astreinte territoriale assurée par les personnels de direction du Centre Hospitalier de
Béthune-Beuvry et les cadres habilités, délégation est donnée à chaque directeur et cadre figurant au
tableau de garde, selon le planning établi par la Direction Générale, à l'effet de signer tout document (actes
collectifs ou individuels, correspondances, dépôts de plainte, etc.) en vue d'assurer la continuité du
fonctionnement de l'établissement et de répondre aux situations d'urgence ou de nécessité de soins.
Chapitre 3 : Désignation des pouvoirs adjudicateurs délégués
Article 1°
Madame Emeline BERTRAND et Monsieur Théo BOURRELIER, sont désignés en qualité de pouvoir
adjudicateur pour les marchés dont le montant est inférieur à 90.000 € (quatre-vingt-dix mille euros) et
dont la passation est nécessaire à l'exécution des attributions dévolues au chapitre 1 à la Direction de la
Logistique, des Achats et du Biomédical dans le respect des crédits budgétaires.
Dans le cadre de la passation des marchés et des avenants, délégation est donnée à
Madame Emeline BERTRAND pour signer au nom du Directeur Général les documents suivants :
Conventions d'engagement au GCS type UniHa, RESAH.
Procès-Verbaux de réception des offres.
Procès-Verbaux d'ouverture des plis.
Procès-Verbaux Commissions de choix marché < 90 000 €.
Courriers aux retenus et non retenus.
Avenants dans le cadre des marchés 90 000 €.
Certificats administratifs. nnpspepr
Chapitre 4 : dispositions générales
Article 1° : Reporting
Chacune des délégations énumérées aux chapitres 1 et 2, s'exerce pleinement dans la limite des
responsabilités des autres directions fonctionnelles.
Chaque titulaire de délégation met en œuvre, en liaison avec le secrétariat du Directeur, tous les moyens
pour rendre compte en temps voulu, et au moins une fois par quinzaine, de l'évolution des affaires faisant
l'objet de délégation, ainsi que des initiatives et décisions ayant un impact institutionnel particulier.
Article 2 :
La présente décision abroge les décisions antérieures portant sur les mêmes objets et est applicable à
compter du 21 juillet 2020.
Fait à Béthune, le 21 juillet 2020
runo DONIUS
rL: Groupement Hospitaller de Territoire de l'Artols
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Ne Rue Delbecque
FA 62408 Béthune Cedex Téléphone : 03 21 64 44 44 Page 26 sur 28
GHT de l'Artois | www.ch-bethunefr Madame Liliane STURIALE
Madame Marie-Laure CAPPE
Madame Emilie DEMAN
Madame Claire LAURENT
Madame Chloé BRIERE
Madame Emeline BERTRAND
Monsieur Théo BOURRELIER
Madame Virginie PIGOT
Madame Sylvie CHOQUET
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE
Monsieur David PICCINALI-ABRIC
Madame Agnès WYNEN
Madame Francine BREYNE
Monsieur Romain CANALIS
Monsieur Laurent ZADERATZKY
Madame Anne-Sophie DELHAYE
Monsieur Dominique DESCHILDRE
Madame Elisabeth MONNIN
Monsieur Jalal SOUJAD
Monsieur Julien DEPRET
Monsieur Didier LEFEBVRE
Madame Claire DESUTTER
Madame Jessy LEROY
Monsieur Olivier GAVREL
Monsieur Jean-Michel DEVINCRE
Madame Pascal ROBILLARD
Madame Agnès BETHUNE
Monsieur Rachid BIZGUERN
Monsieur Nicolas SZTUREMSKI
Madame Lydie DARCHEVILLE
Madame Anne-Sophie DHONT
Monsieur Maxime MEUNIER
Madame Nathalie HOUSSOY
E
AI
Centre Hospitalier de Béthune Beuvry
Rue Delbecque
62408 Béthune Cedex
Téléphone : 03 21 64 44 44
GHT de l'Artois _www.ch-bethune.fr
DESTINATAIRES :
Trésorière Principale
Direction du Site de Béthune-Beuvry
Direction Générale Adjointe
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Soins
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction du Site d'Hénin-Beaumont
Direction du site de La Bassée
Direction de la Filière Gériatrique (EHPAD Les Jardins de l'Estracelles)
Direction du Système D’Information Hospitalier et du Numérique
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'information Hospitalier et du Numérique
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Page 27 sur 28 Madame Anne DAELMAN
Madame Edwige LESAFFRE
Madame Marie-Amélie SEGARD
Monsieur Arnaud GLAIESSER
Monsieur Sylvain DI FRANCO
Monsieur Eddy RAINGUEZ
Monsieur Gilles MENIER
Monsieur Guillaume FLANQUART
Madame Céline GESQUIERE
Monsieur Thierry PAJAKOWSKI
Monsieur Jean-Michel ROUSSEL
Monsieur Hocine DJOUDER
Madame Stéphanie LAPINSKI
Docteur Bruno FRIMAT
Docteur Catherine FLORET
Docteur Carine GRANSARD
Madame Laura LEMORT
Docteur Dominique DESCAMPS
Docteur Odile CREPIN
Monsieur Christophe BERANGER
Madarne Lise ANDRIEUX
Monsieur Thomas JACQUEMONT
Madame Nora BOUGHRIET
Madame Virginie PREVOST
Madame Amélie PRESSE
Madame Dominique RICHOT
Madame Sylvie SCHMIDT
Madame Cécile LION
Monsieur Philippe BEUVELET
Monsieur Nicolas LEFEBVRE
Madame Danièle OLIVIER
Madame Sylvie PIENIEZNY
Mme Lucie COPPIN
Madame Sandrine BAROUX
Monsieur Sacha LEMATTRE
Madame Sophie VASSEUR
Madame Sarah TOLLOT
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Direction Générale Adjointe
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
A][A Centre Hospitalier de Béthune Beuvry Rue Delbecque
ral 62408 Béthune Cedex Téléphone : 03 21 64 44 44
GHT de l'Artois | www.ch-bethune.fr
Page 28 sur 28 Chef
Direction Générale
N°23/2020 - Annule et remplace la Décision n°01/2020
Obiet : Attribution de compétences
Délégation de signature au personnel de direction
Décision du Directeur Général
Le Directeur Général du Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont,
Vu le Code de la Santé Publique, notamment les articles L. 6143-7 et D. 6143-33 à 6143-35 relatifs aux
compétences propres du chef d'établissement en matière de conduite générale et de délégation de
signature ;
Vu la loi n° 86-33 du 9 Janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 Juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et
aux territoires ;
Vu le décret 2009-1765 du 30 Décembre 2009 relatif à la délégation de signature des directeurs
d'établissement ;
Vu l'arrêté DOS-SDES-AUT-N° 2016-35 du 1* juillet 2016 relatif à la composition du Groupement Hospitalier
de Territoire composé des Centres Hospitaliers de Béthune, d'Hénin-Beaumont, de la Bassée et de Lens ;
Vu la convention cadre de mise à disposition des personnels sur les quatre établissements parties au GHT
en date du 1er juillet 2016 ;
Vu l'arrêté DOS-DSES-AUT-N° 2016-58 du 29 août 2016 relatif à l'approbation de la convention constitutive
du Groupement Hospitalier de territoire composé des Centres Hospitaliers de Béthune, d'Hénin-Beaumont,
de la Bassée et de Lens ;
Vu l'arrêté DOS-SDES-AUT-n° 2017-139 du 11 janvier 2018 portant approbation de l'avenant n° 1 à la
Convention Constitutive du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois ;
Considérant que la période de placement sous administration provisoire du Centre Hospitalier de Lens
prend fin à la date du 21 juillet 2020,
Considérant par ailleurs que les Centres Hospitaliers de Lens, Béthune, Hénin-Beaumont et La Bassée sont
membres d’un seul et même groupement hospitalier de territoire dont le Centre Hospitalier de Lens est
l'établissement support ;
Considérant par conséquent qu'il y a lieu de faire assurer l‘intérim des fonctions de directeur des Centres
Hospitaliers de la Bassée, Béthune et Hénin-Beaumont à compter du 21 juillet 2020 ;
585, avenue des Déportés
62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de lArtois _www.ch-henin.fr Page 1 sur 26
TL Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
hr Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont Vu l'arrêté en date du 17 juillet 2020 de Madame la Directrice Générale du Centre National de Gestion
portant nomination de Monsieur Bruno DONIUS en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier de
Lens, à compter du 21 juillet 2020 ;
Vu la décision en date du 20 janvier 2020 de Monsieur le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé
Hauts de France portant nomination de Monsieur Bruno DONIUS, Directeur Général du Centre Hospitalier
de Lens, en qualité de Directeur par intérim des Centres Hospitaliers de Béthune-Beuvry, Hénin Beaumont
et La Bassée, à compter du 21 juillet 2020
Décide
Chapitre 1° : Attributions
Article 1°
Dans le domaine des compétences qui lui sont déléguées, chaque cadre de direction :
1. Assure la mise en œuvre de la politique de la Direction Générale dans ses différents aspects :
humains, prospectifs, techniques, matériels, financiers en relation avec les directions fonctionnelles
ayant en charge les domaines dont relèvent ces différents aspects,
2. Assume la réalisation et la responsabilité de travaux qui peuvent lui être confiés,
exceptionnellement, hors de san champ de compétences directes définies à l'article 2.
3. Assure la mise en œuvre de la démarche qualité dans son secteur de responsabilité en
collaboration avec la Direction Communication, Qualité et Risques.
4. Participe à la mise en place et la mise en œuvre de l'organisation en Pôles Inter-Etablissements du
GHT de l'Artois.
Article 2
Dans les conditions définies à l'article 1°, les attributions sont ainsi réparties :
2.1 La Direction déléguée du Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont est placée sous la responsabilité de
Madame Anne-Sophie DELHAYE ; ses missions sont les suivantes :
> Le suivi des affaires générales de l'établissement.
> La définition de la mise en"œuvre des projets en application de la stratégie de l’établissement.
> La contribution à la définition et à la mise en œuvre des actions de coopération avec les structures
et les professionnels extérieurs.
> La représentation du Centre Hospitalier d’Hénin-Beaumont auprès des partenaires extérieurs et
des organismes de contrôle.
2.2 La Direction Générale Adjointe (DGA) est placée sous la responsabilité de Madame Emilie DEMAN.
Dans ce cadre, ses missions sont les suivantes :
> Coordonner la définition et la mise en œuvre des orientations stratégiques du Centre Hospitalier de
d’Hénin-Beaumont ; la Direction Générale Adjointe assure à ce titre :
e La préparation et l'évaluation périodique du Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens
(CPOM).
+ L'organisation de l’élaboration et du suivi du projet d'établissement.
+ En lien avec le Président de la CME, la définition et le suivi de la mise en œuvre du projet
médical.
in Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
2. 585, avenue des Déportés
ral 62251 Hénin-Beaumont Cedex ‘Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois www.ch-henin.fr Page 2 sur 26 >
>
>
Garantir la continuité et la conformité réglementaire des activités développées par le Centre
Hospitalier d'Hénin-Beaumont ; la Direction Générale Adjointe assure à ce titre :
e _ L'instruction des dossiers de demande ou de renouvellement d'autorisation d'activités de
soins et d'équipements matériels lourds.
+ L'organisation des visites de contrôle et de conformité avec les organismes de tutelle,
e La gestion des inspections sanitaires : préparation, gestion de la procédure contradictoire,
élaboration et suivi des plans d'actions.
e La coordination du traitement des enquêtes thématiques.
e Le management des cadres administratifs de pôle.
Définir, organiser et superviser les coopérations de l'établissement avec les structures et
professionnels extérieurs.
Assurer le fonctionnement de la gouvernance institutionnelle ; la Direction Générale Adjointe
assure à ce titre :
+ La coordination du calendrier des instances internes.
° La préparation et la tenue du secrétariat du Conseil de surveillance et du Directoire.
° La coordination du calendrier des instances du GHT.
e La préparation et la tenue du secrétariat du Comité Stratégique, du Comité Territorial des
Elus Locaux, du Collège Médical et de son bureau, du Conseil des Chefs de Pôles et du
Comité de Direction.
+ Représente autant que de besoin, par délégation du Directeur Général, le Centre
Hospitalier d’'Hénin-Beaumont dans les conseils d'administration, les comités de pilotages
et les réunions relatives aux coopérations avec les structures extérieures.
2.3 La Direction des Affaires Financières (DAF) est placée sous la responsabilité de Madame Claire
LAURENT, et comprend la Délégation aux Affaires Financières, au contrôle de gestion et du parcours
médico-administratif et de l'optimisation des recettes ; ses missions sont les suivantes :
>
>
>
L4
LAAAAA:
La définition et le suivi du Plan de Retour à l’Equilibre du Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont.
La comptabilité de l’ordonnateur, l'animation du processus budgétaire, le suivi budgétaire.
L'analyse financière et l'examen des conditions de l'équilibre financier de l'Etablissement,
notamment le Plan Global de Financement Pluriannuel des investissements et son suivi, le pilotage
des investissements.
La préparation et le suivi de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) et de ses
annexes, et à cet effet, l'animation de la procédure budgétaire, la validation du Plan Global de
Financement Prévisionnel (PGFP).
L'optimisation de la facturation dans le cadre de la gestion des unités d'accueil patient et
facturation, la gestion du parcours médico-administratif des usagers.
La gestion de la trésorerie.
La gestion de la dette et des emprunts.
Le suivi des dossiers associatifs, des conventions à caractère financier, des subventions,
La gestion des comptes analytiques, l'analyse de gestion et le pilotage médico-économiques.
La gestion et le suivi des baux.
Le management des contrôleurs de gestion de pôle.
Madame Madeleine DOMITIN est Directeur des Affaires Financières Adjoint en charge des finances du site
du Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
Le Directeur de la Direction des Affaires Financières est l'interlocuteur du Trésorier de l'Etablissement dans
le cadre des relations ordonnateur-comptable. || est également l'interlocuteur principal du commissaire aux
comptes dans le cadre de la certification des comptes des établissements publics de santé.
ral
GHT de l'Artois
Groupement Hospitaller de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumant
585, avenue des Déportés
62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
wuw.ch-heninfr Page 3 sur26 2.4 La Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical (DLAB) est placée sous la responsabilité de
Madame Emeline BERTRAND appuyée par Monsieur Théo BOURRELIER ; ses missions sont les suivantes :
> Autitre des Achats :
+ La définition et la mise en œuvre de la politique achats.
La définition et la mise en œuvre des stratégies achats.
La programmation pluriannuelle des achats.
L'organisation des procédures de consultation.
Le rôle complet de gestionnaire technique sur son périmètre.
La gestion des contentieux fournisseurs.
Le rôle d'établissement ressource pour le GCS Pharma Hauts de France.
L'assurance d'une interface avec le GCS UNIHA.
> Autitre des Approvisionnements :
e E-procurement
e Assistance aux directions fonctionnelles pour le suivi budgétaire titre 2 et 3 et
investissement (hors médicaments, DMS/DMI, réactifs de laboratoire et dépenses
exécutées par la DAF)
e Magasins généraux, passation des commandes et liquidation des factures
e Gestion des sinistres matériels en relation avec les assurances concernées (responsabilité
civile, dommage aux biens, bris de machine et flotte automobile).
> Autitre des Transports :
e La gestion et l'optimisation des transports sanitaires.
e La gestion et l'optimisation des transports de biens.
e La gestion et l'optimisation de l’ensemble des flux internes et externes.
° La gestion des vaguemestres.
> Autitre de la Logistique :
e La gestion de la restauration,
e La gestion des unités relais de blanchisserie,
e La mise en œuvre, la gestion et le suivi de la délégation de service public (cafétéria,
télévision, distribution automatique),
° La gestion de la reprographie {hors Parc Libre-Service) et le suivi de la mise en œuvre de la
politique de reprographie au sein des établissements,
La gestion des chambres mortuaires,
La gestion du standard et des équipes.
Gestion des archives Administratives et Médicales
L'assurance d'une interface avec le GCS UTIL.
> Au titre de l'Environnement :
e La gestion des filières de déchets liquides et solides, le développement et la coordination
avec l’ensemble des directions du GHT d'une politique de développement durable.
e La promotion du développement durable en lien avec l'ensemble des directions
fonctionnelles.
> Autitre du Biomédical :
e La proposition et la mise en œuvre du plan d'équipement médical pluriannuel du GHT, issu
des besoins des utilisateurs et des arbitrages budgétaires.
ri: Groupement Hospitaller de Territoire de l'Artois
Du Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumant hrs 585, avenue des Déportés
PL 62251 Hénin-Beaumont Cedex Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois | wwwch-henin.fr Page 4 sur 26 + La maintenance réglementaire, préventive et curative, des installations et des équipements
biomédicaux du GHT,.
2.5 La Direction Communication, Qualité et Risques (DCOR) est placée sous la responsabilité de
Madame Virginie PIGOT ; ses missions sont les suivantes :
>
>
AAA
>
>
L'élaboration et la mise en œuvre de la politique qualité au sein de l'établissement.
La coordination de la démarche d'amélioration continue de la qualité, et plus précisément la
réalisation de la procédure de certification de l’Haute Autorité de Santé (HAS), l'accompagnement
des évaluations internes et externes des services relevant du médico-social, et des différents types
de certifications et accréditations de l'établissement.
La coordination de la gestion des risques.
La gestion des plans d'urgence et de crise.
Les relations avec les usagers (gestion des plaintes et réclamations, coordination des associations et
des cultes) ainsi que l'organisation de la Commission Des Usagers.
L'élaboration et la mise en œuvre de la politique de communication interne et externe.
La gestion des archives médicales.
2.6 La Direction des Ressources Humaines (DRH) est placée sous la responsabilité de
Madame Sylvie CHOQUET appuyée de Messieurs Nicolas VANRUMBEKE et David PICCINALI-ABRIC,
Directeurs adjoints ; ses missions sont les suivantes :
VVYV
LAAA
Faï
GHT de ‘Artois
La définition et la mise en œuvre de la politique sociale de l'établissement.
L'organisation du temps de travail du personnel non médical.
La définition du volet ressources humaines des actions programmées dans le cadre du projet
médical.
L'accompagnement social des opérations de réorganisation.
L'amélioration des conditions de travail et la prévention des risques professionnels.
La gestion du personnel non médical :
+ Recrutement: mobilité interne et externe, organisation des concours locaux et
départementaux, établissement des contrats de travail,
° Gestion des carrières : avancements, notation, discipline,
e__ Gestion prévisionnelle des emplois et des effectifs,
e Développement des compétences : définition du plan de formation et du plan d’études
promotionnelles, instruction des dossiers de validation des acquis de l'expérience et la
gestion prévisionnelle des métiers et des compétences,
« Suiviet analyse de l’absentéisme,
+ Protection sociale des personnels : couverture et prévention des risques accident du travail
et maladie professionnelle ; instruction des dossiers de retraite; couverture sociale
complémentaire (CGOS, Mutuelle),
°__ Rémunération du personnel non médical,
* Discipline,
Le suivi budgétaire, le développement du contrôle de gestion social et la gestion prévisionnelle des
effectifs.
Les procédures et contrôles relatifs à la certification des comptes - Volet personnel non médical.
Les relations avec les organisations syndicales ainsi que l’organisation et le secrétariat du Comité
Technique d'Etablissement, du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et des
Commissions Administratives Paritaires Locales.
Groupement Hospitalier de Territoire de lartois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
585, avenue des Déportés
62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
wwwich-henin.fr Page 5 sur 26
sd Madame Sylvie CHOQUET et Madame Anne-Sophie DELHAYE assurent, par délégation ponctuelle du
Directeur Général, la présidence du Comité Technique d’Etablissement (CTE) et, de manière permanente,
celle du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE est DRH adjoint et a en charge par délégation de Madame Sylvie
CHOQUET la déclinaison de la politique sociale du GHT de l’Artois ainsi que les thématiques relevant de
l’absentéisme.
Monsieur David PICCINALI est DRH adjoint et a en charge, par délégation de Madame Sylvie CHOQUET, la
gestion des procédures disciplinaires, la formation, la GPMC et la coordination des psychologues au sein du
GHT de l'Artois.
2.7 La Coordination Générale des Soins est placée sous la responsabilité de Madame Agnès WYNEN ; ses
missions sont les suivantes :
> L'élaboration, la mise en œuvre et le suivi du projet de soins.
> La coordination générale des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
> L'accompagnement et la coordination des activités des cadres de pôles et des cadres
paramédicaux.
> La gestion des flux urgences et la gestion des lits en lien avec les pôles, les établissements du GHT
et les établissements partenaires.
> La coordination du parcours patient en lien avec la commission parcours patient dont la présidence
est assurée par le Directeur de l'établissement support du GHT de l’Artois.
La gestion des ressources humaines paramédicales en étroite collaboration avec la Direction des
Ressources Humaines.
> Le développement de la qualité, la prévention et la gestion des risques liés aux activités
paramédicales, en étroite collaboration avec la Direction Communication, Qualité et Risques
{DCOR).
> La gestion des stages dans les professions paramédicales et sages-femmes en étroite collaboration
avec la Coordinatrice en maïeutique.
Y
Madame Agnès WYNEN assure la présidence de la CSIRMT et Monsieur Claude SABRE, Directeur des soins
adjoint, la vice-présidence.
La Direction des soins assure également des missions pour fluidifier le parcours des patients hospitalisés. A
ce titre, elle assure :
> La coordination et la gestion du service social de l'établissement.
> La coordination et la gestion du service mandataire à la protection des majeurs.
2.8 La Direction des Affaires Médicales et de ia Recherche Clinique (DAMRC) est placée sous la
responsabilité de Madame Francine BREYNE appuyée par Monsieur Romain CANALIS, Directeur Adjoint ;
ses missions sont les suivantes :
> La définition et la mise en œuvre de la politique de recrutement médical avec la mise en place
d'équipes médicales communes de territoire.
> La mise en place d'une gestion prévisionnelle des compétences médicales afin d'accompagner la
mise en place du Projet Médical Partagé du GHT.
> L'organisation et le suivi des instances médicales (CME et les sous commissions).
PT pi Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
TT 585, avenue des Déportés
Fal 62251 Hénin-Beaumont Cedex Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois | www.ch-henin.fr Page 6 sur 26 > Les missions liées aux ressources médicales (médecins, sages-femmes, pharmaciens, internes et
externes) :
+ Les questions touchant à l'organisation médicale, à la permanence et la continuité des
soins, le suivi des tableaux de service.
# L'organisation du temps de travail du personnel médical avec notamment la validation et la
signature des tableaux de service.
» La définition du volet ressources humaines médicales des actions programmées dans le
cadre du projet médical.
° La contractualisation du temps additionnel.
« La gestion des carrières du personnel médical: gestion statutaire, la formation, le
Développement Professionnel Continu (DPC) les prestations relatives à l'ensemble du
personnel médical, dans le cadre des crédits ouverts.
e La gestion et le suivi de la rémunération du personnel médical ainsi que des prestations
relatives à l’ensemble du personnel médical.
e La réalisation et le suivi du budget PM.
e L'élaboration et le suivi des conventions relatives au partage de temps médical.
> Missions liées à la recherche clinique : Madame Sarah TOLLOT est chargée de l’ensemble des
missions de Recherche Clinique, sous la responsabilité de Madame Francine BREYNE :
° Organisation du recensement et du développement des activités de recherche clinique au
sein de l'Etablissement.
Gestion et suivi des dossiers administratifs concernant les essais thérapeutiques médicaux.
Valorisation financière de la recherche clinique.
+ Suivi et valorisation des publications.
2.9 La Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital (DTSNH) est placée sous la responsabilité
de Monsieur Laurent ZADERATZKY; il est appuyé par Monsieur julien DEPRET et Monsieur Didier
LEFEBVRE qui exercent les fonctions de directeur adjoint au sein de la DTSNH, et par Monsieur Franck SIP,
Ingénieur hospitalier - SSIAP 3.
Monsieur Julien DEPRET est en charge de la Délégation aux Travaux et à la Maintenance du GHT (DTM). Ses
missions sont :
La contribution à la définition des schémas directeurs et de la politique de maintenance,
La mise en œuvre du Schéma Directeur et la réalisation d'études,
La maîtrise d'ouvrage des immobilisations,
La mise en œuvre de la politique de maintenance préventive et curative des installations et
équipements,
La mise en œuvre du schéma directeur sécurité en lien avec la délégation à la sécurité,
L'affectation des locaux.
>
>
>
>
VV
Monsieur Julien DEPRET assure en outre la mission de chef de projet du Nouvel Hôpital. Il suit les aspects
techniques de définition du Schéma Directeur Immobilier du GHT et en assure la mise en œuvre
opérationnelle en lien avec les directeurs de site.
Monsieur Didier LEFEBVRE est chargé du pilotage de la définition du schéma directeur immobilier du GHT
hors nouvel hôpital et de sa déclinaison au titre des projets d'établissement. || travaille en étroite
collaboration avec la DTM, et associe les directeurs de site. Au titre du Nouvel Hôpital, il coordonne la
recherche de financements complémentaires. Il participe aux actions de communication interne et externe
sur le Nouvel hôpital en appui de la DCOR du GHT qui reste pilote de cette communication. Il anime les
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
585, avenue des Déportés
62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois _www.ch-henin.fr Page 7 sur 26 relations institutionnelles et partenariales pour le chantier Nouvel Hôpital au titre des clauses sociales, sur
les questions d'impact économique et sur le suivi du devenir du site actuel du Centre Hospitalier de Lens.
Monsieur Franck SIP est en charge de la Délégation à la Sécurité et à la Sûreté. Ses missions sont les
suivantes :
> La contribution à la définition des politiques de sécurité incendie et de sûreté,
> La mise en œuvre de la politique de sécurité incendie, et notamment l'élaboration du plan
pluriannuel de sécurité,
> La prise en compte dans les opérations de travaux et de maintenance des exigences de sécurité
incendie,
> La mise en œuvre de la politique de sécurité des biens et des personnes,
> La gestion des relations avec les organismes extérieurs liés à la sécurité.
Par délégation du Directeur Général, Monsieur Laurent ZADERATZKY est en outre désigné en qualité de
responsable des installations d’eau au sens de l'arrêté du 1* février 2010 relatif à la surveillance des
légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire et
met en œuvre, à ce titre, la surveillance de ces installations.
2.10 La Direction de la filière gériatrique est placée sous la responsabilité de Madame Anne-Sophie
DELHAYE, Monsieur Dominique DESCHILDRE et de Madame Elisabeth MONNIN ; leurs missions, en lien
avec les directions fonctionnelles concernées, sont les suivantes :
La contractualisation tripartite avec l’ARS et le Conseil Départemental.
L'élaboration et le suivi des budgets annexes.
La gestion statutaire, les prestations relatives à l’ensemble du personnel non médical et médical du
pôle de Rééducation et Gériatrie.
La politique communication et qualité-gestion des risques du pôle de Rééducation et Gériatrie.
Des missions de conseil, d'expertise et de représentation de l'établissement auprès des réseaux de
santé et structures d’aval qui coopèrent avec le Centre hospitalier dans le domaine de la
Rééducation et de la gériatrie.
AMAR
AA1
Madame Anne-Sophie DELHAYE, Monsieur Dominique DESHILDRE et Madame Elisabeth MONNIN
assurent par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements Rééducation et
Gériatrie.
Madame Anne-Sophie DELHAYE assure également les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-
Etablissements Addictologie et des pôles de Psychiatrie du Centre Hospitalier de Lens et du Centre
Hospitalier d'Hénin-Beaumont.
2.11 La Direction du Système d'information Hospitalier et du Numérique (DSIHN) est placée sous la
responsabilité de Monsieur Jalal SOUJAD ; ses missions sont les suivantes :
> Autitre du SiH:
+ Garantir les mesures d'organisation de la Direction du Système d’information Hospitalier
et du Numérique
+ Garantir la maîtrise d'ouvrage du SIH.
+ Garantir les mesures propres au schéma directeur du Système d'Information Hospitalier et
du Numérique du GHT.
e Garantirla validation des factures et engagements financiers.
° _ Animer/suivre les Comités de pilotage.
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Haspitalier d'Hénin-Beaumont
585, avenue des Déportés
Fa 62251 Hénin-Beaumont Cedex Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois | wwwch-heninifr Page 8 sur 26 > Au titre du Système d'Information opérationnel :
e Garantir la maîtrise d'œuvre informatique et son Assistance à Maitrise d'ouvrage.
e Garantir l’organisation opérationnelle de la Direction du Système d’information et du
Numérique.
° Garantir la validation des factures et engagements financiers.
e Garantir la politique de sécurité du SIH.
Chapitre 2 : Délégations de signature
Article 1°
Monsieur Bruno DONIUS, Directeur Général, se réserve la signature des documents relatifs aux affaires
suivantes :
“Correspondances avec les autorités de tutelle, le Président du Conseil de surveillance et les
membres de cette instance, le Président de la Commission Médicale d’Etablissement, les élus,
“ Les notes de service,
“ Les décisions de recrutement, nomination ou d'affectation des personnels médicaux affectés sur
emplois permanents et des post-internants
“ Les décisions de recrutement, nomination ou d'affectation non médicaux suivants : les cadres de
Direction, les Attachés d'Administration, les Cadres Supérieurs et Ingénieurs, la coordonnatrice en
maïeutique,
“Les ordres de missions, les états de frais de déplacement et les congés des cadres de direction et
des personnels placés sous son autorité directe,
"Les tableaux de gardes territoriales de Direction,
“Les marchés et contrats d’exploitation et d’inversement dont le montant est supérieur à 90.000 €
(quatre-vingt-dix mille euros),
* Les actes juridiques relatifs au patrimoine,
= Tous courriers, documents, notes d’information qu'il paraît utile aux directeurs adjoints de
proposer à la signature du Directeur Général.
Article 2
En cas d'absence ou d'empêchement du Directeur Général, délégation est donnée à Madame Anne-Sophie
DELHAYE, Directrice déléguée du Centre Hospitalier d’Hénin-Beaumont et, en cas d'absence ou
d'empêchement, à Monsieur Dominique DESCHILDRE, Directeur délégué du Centre Hospitalier La Bassée,
ou à Madame Emilie DEMAN, Directeur Général Adjoint, à l'effet de signer au nom du Directeur Général
toutes les correspondances, actes, décisions, convention marchés, ou contrats énumérés à l'article 1“, et d'une façon plus large tout document (actes collectifs ou individuels, correspondances, dépôts de plainte, etc...) en vue d'assurer la continuité du fonctionnement de l'établissement et de répondre aux situations d’urgence ou de nécessité de soins.
Article 3
Délégation est donnée à Madame Emilie DEMAN pour la signature des documents suivants :
“Les correspondances internes relatives aux missions dévolues à la Direction Générale Adjointe.
“ Les pièces relatives à la mise en œuvre des actions de coopération auxquelles participe le CH
d’Hénin-Beaumont.
585, avenue des Déportés
fn 62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois _www.ch-henin.fr Page 9 sur 26
IL Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artols Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumant En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Emilie DEMAN, cette délégation de signature est donnée
à Madame Laura LEMORT, Adjointe au Directeur, et en cas d'absence ou d'empêchement à Madame
Anne-Sophie DELHAYE.
Article 4
Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et à Madame Madeleine DOMITIN, Directeur des
Affaires Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à Madame Gaëlle HOCQUET, adjointe au
Responsable finances ou à Madame Stéphanie LEBON, adjointe au Responsable finances ou à Madame
Agnès BETHUNE, Responsable finances et, en cas d’empêchement, à Monsieur Nicolas SZTUREMSKI,
Assistant finances, pour la signature des bordereaux de mandatement de dépenses et des décisions de
virement de crédit,
Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et, en cas d'absence ou d’empêchement, Madame
Madeleine DOMITIN, Directeur des Affaires Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à Madame
Gaëlle HOCQUET, adjointe au Responsable finances ou à Madame Stéphanie LEBON, adjointe au
Responsable finances ou à Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances pour la signature des
bordereaux d'émission de recettes pour les types de recettes suivants :
Recettes du titre 1 (hors soins externes) en exploitation.
Recettes du titre 2 {actes et prestations refacturés aux co-utilisateurs ou autres établissements) en
exploitation.
Recettes du titre 3 (hors chambres particulières et prestations accompagnants) en exploitation.
Recettes en investissement (subventions, emprunts).
Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et à Madame Madeleine DOMITIN, Directeur des
Affaires Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à Madame Gaëlle HOCQUET, adjointe au
Responsable finances et Madame Stéphanie LEBON, adjointe au Responsable finances, et Madame Agnès
BETHUNE, Responsable finances pour la signature des bordereaux d'émission de recettes pour les types de
recettes suivants :
Recettes du titre 1 relatifs aux soins externes en exploitation.
Recettes du titre 2 en exploitation (hors actes et prestations refacturés aux co-utilisateurs ou autres
établissements).
Recettes du titre 3 chambres particulières et prestations accompagnants.
Les comptes suivants de dépenses sont gérés directement par la Direction des Affaires Financières, qui est
également amenée à intervenir sur l’ensemble des articles et chapitres de l’état prévisionnel des dépenses
et des recettes {(mandatement des dépenses) :
60215_; PRODUITS SANGUINS LABILES 62412 TRANSPORTS DE BIENS t 5 AUTRES FOURNITURES MEDICALES TRANSPORTS COLLECTIFS D'USAGERS
602283 : (TRANSFUSION) 122 (AUTRES AMBULANCES)
! 611131 . EXAMENS DE LABORATOIRES EXTERIEURS ... 62452 POKER MEDICALISES [SMUR — ATSU - 611132 _ EXAMENS DE LABORATOIRES EXT. - ANAPATH 62512 DEPLACEMENTS DIVERS = 611133 | EXAMENS EFFECTUES PAR L'EFS 6255” FRAIS DE DÉMENAGEMENT 611134 _ EXAMENS CYTAPHERESES 6256 : MISSIONS 61114 1 DENTISTÉ | _. L_6271_... COMMISSIONS SUR EMPRUNTS 61115 ; CONSULTATIONS SPÉCIALISÉES | 1 6272 | AUTRES FRAIS ET COMMISSIONS __61118 7 AUTRES PRESTATIONS 6371 __ COTISATIONS CNG —PNM 61322 LOCATIONS IMMOBILIÈRES [ 776372 | COTISATIONS CNG - PM ... 61681 PRIMES D'ASSURANCE nn 6378 AUTRES IMPOTS, TAXES & VERS. ASSIMILES
al
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Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
585, avenue des Déportés
62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
www.ch-henin.fr Page 10 sur 26 | LL UUTRES) Î
l
|
17 6186 | FRAIS DE RECRUTEMENT DE PERSONNEL |'PERTES SUR CRÉANCES IRRECOUVRABLES 1762251 | INDEMNITES AU COMPTABLE [I SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS {62252 | INDEMNITÉS AUX REGISSEURS | COTISATIONS(ALLOCATIONS KINE) 62261 | HONORAIRES
6227 | FRAIS D’ACTES ET DE CONTENTIEUX
FRAIS DE CULTE ET D'INHUMATION
62282 | HONORAIRES - CONTRAT D'ACTIVITE LIBERALE
PECULE _i
UTRES CHARGES (COTISATIONS) j
|
|
Î Î TT AUTI
| 62283 | PRESTATION DE MEDIATION | 65883 L'ADRES CHARGES DECESTIONEOURONTE | _
| | | TRE | CHARGES D'AMORTISSEMENT, DE | 62286 | INDEMNITE DE CONSEIL | 4 | PROVISIONS, FINANCIERES ET Î il h ! h EXCEPTIONNELLES|
| 62288 | DIVERS [ f i
Par ailleurs, délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et, en cas d’absence ou d’empêchement, à
Madame Madeleine DOMITIN, Directeur des Affaires Financières Adjoint et, en cas d'empêchement, à
Madame Gaëlle HOCQUET adjointe au Responsable des finances, pour la signature des contrats de prêts et
de lignes de trésorerie.
Au titre de l'organisation du parcours médico-administratif du patient et en cas d'empêchement de
Madame Claire LAURENT, délégation de signature est donnée à Madame Madeleine DOMITIN, Directeur
des Affaires Financières Adjoint, et, en cas d'empêchement, à Madame Stéphanie LEBON ou Madame
Gaëlle HOCQUET, adjointes au Responsable des finances, pour la partie facturation, aux fins de signer au
nom du Directeur des Affaires Financières, les documents relatifs aux affaires suivantes :
“ Les mesures d'organisation du service accueil patient facturation et des secrétariats médicaux,
“Les correspondances et actes administratifs ayant trait aux admissions,
“ Les autorisations de poursuites par voie d'opposition à tiers détenteur,
“ Les gratifications pour les hébergés,
“ Les actes des sommes à payer,
“_Les correspondances avec les régimes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire,
“ Les contrats de séjour, les provisions et toutes les correspondances relatives à la prise en charge
administrative des personnes hébergées temporairement ou définitivement.
Madame Stéphanie LEBON ou Madame Gaëlle HOCQUET, adjointes au Responsable des finances à a
également délégation pour les contrats de séjour, les provisions et toutes les correspondances relatives à la
prise en charge administrative des personnes hébergées temporairement ou définitivement.
Article 5
Délégation est accordée à Madame Emeline BERTRAND, en cas d'absence à Monsieur Maxime MEUNIER,
Responsable des Approvisionnements et, en cas d'absence ou d’empêchement, à
Madame Nathalie HOUSSOY, Responsable Adjoint aux approvisionnements, aux fins d'engager (signature
des bans de commande), réceptionner et liquider {vérification du service fait et des factures en
collaboration avec les services gestionnaires), les dépenses afférentes aux articles et chapitres ci-après des
divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l'année et dans le respect de la réglementation, en
particulier celle des marchés publics.
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IL Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
ET Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont conpte Libellés des comptes conpte Libellés des comptes | 602281 | AUTRES FOURNITURES ME SE | 615261 _ | MAINTENANCE MAT INFORMATIQUE | 6066 | FOURNITURES MEDICALES 6152681 | MAINTENANCE AUTRES SE | 60231 | PAIN.FARINE 6152682 | MAINTENANCE AUTRES ST | 60232 _| VIANDES.POISSONS 6161 ASSURANCE MULTIRISQUES E 60233 | BOISSONS 6162 ASSUR DOMMAGE OUVRAGE OBLIG | 60234 | COMESTIBLES 6163 ASSURANCE TRANSPORT | 60235 | LAIT ET PRODUITS LAITIERS [e16s RESPONSABILITE CIVILE 60236 | PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME |61688 | PRIMES D'ASSURANCE - AUTRES RISQUES |
60237 | PRODUITS SURGELES ET CONGELES le181 DOCUMENTATION GENERALE 602611 | FIOUL 16183 DOCUMENTATION TECHNIQUE 602512 | CARBURANTS | 6184 CONCOURS DIVERS | 602624 | PRODUITS D'ENTRETIEN 162261 | HONORAIRES AVOCATS |
602625 | PRODUITS LESSIVIELS 62282 | HONORAIRES CONSULTANTS | 60263 _| FOURNITURES D'ATELIERS | 6231 ANNONCES ET INSERTIONS | 60254 | FOURNIT SCOLAIRES ET DE LOISIRS [6257 RECEPTIONS | 602651 | FOURNITURES DE BUREAU [6281 BLANCHISSAGE A L'EXTERIEUR 602652 | FOURNITURES INFORMATIQUES [6282 ALIMENTATION A L'EXTERIEUR [602661 | PRODUITS D'INCONTINENCE [6283 NETTOYAGE A L'EXTERIEUR 602662 _| PETIT MAT HOTELIER | 6284 INFORMATIQUE 6026631 | HABILLEMENT 62881 | PRESTATIONS NON MED DECHETS 6026632 | LINGE 62888 | AUTRES PRESTATIONS NON MED [602664 | MAT ET FOURNITURES À USAGE UNI STE | 6578 AUTRES SUBVENTIONS
[602668 | AUTRES FOURNITURES HOT 65886 | AUTRES CH GESTION POLE
160268 _ |AUTRES FOURNIT CONSOMMABLES |205 LOGICIELS
60621 |COMBUSTIBLES ET CARBURANTS 211 TERRAINS
60623 | FOURNITURES D'ATELIER 21511 | EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX
60624 | FOURNIT SCOLAIRE EDUCATIVE LOISIR 21512 | EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX LOURDS
606251 | FOURNITURES DE BUREAU & INFORM CH |213511 | IGAAC matériel électrique
606256 | FOURNITURES DE BUREAU & INFORM POLE |213512 | Matériel téléphonique
606263 _| LINGE ET HABILLEMENT 213513 _|IGAACfroid
606268 _| FOURNITURES HOTELIERES 213514 | IGAAC chauffage
60631 | ALIMENTATION NON STOCKABLE CH 213515 IGAAC monte-charges et ascenseurs
60636 | ALIMENTATION NON STOCKABLE POLE |213518 |autres IGAAC
6068 __| AUTRES ACHATS NON STOCKES 213581 | IGAAC logements de fonction
6132531 | LOCATION MAT DE TRANSPORT CH 215411 _| Matériel et outillage
6132536 | LOCATION MAT DE TRANSPORT POLE | 215412 Matériel et outillage informatique
613258 | SE - AUTRES LOC MOB A CARACT NMED 215413 jepies FT OUTILLAGE - EQUIPEMENTS 6152211 | ENT ESPACES VERTS SE 1215414 | MATERIEL BIOMEDICAL 6152212 | ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ST 218211 CA TRANSPORT - ETABLISSEMENT 615222 | ENTRETIEN DES BATIMENTS 218212 | MATERIEL DE TRANSPORT - TZIH (PSYCHIATRIE)_ | MATERIEL DE BUREAU - ETABLISSEMENT | 615223 | VOIES ET RESEAUX 218311 | PRINCIPAL
615251_| ENT REPARAT MAT ET OUTILLAGE 218321 _| MATERIEL INFORMATIQUE
615252 _| ENT ET REPAR MAT DE TRANSPORT 21841 | MOBILIER - ETABLISSEMENT PRINCIPAL
615254 | ENT ET REPAR MAT INFORMATIQUE 23825 | EQUIPEMENTS DIVERS
6152581 | ENT. ET REP.MATERIEL ET OUTILSE 23823 __| TRAVAUX DIVERS
6152582 | ENT.ET REP. MATERIEL ET OUTIL.ST
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Fi
Page 12 sur 26 Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND pour signer les marchés et les conventions de mise à
disposition de matériel.
Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND pour la signature de l’ensemble des devis. En cas
d'absence, les devis inférieurs à 500€ peuvent être signés par Madame Anne DAELMAN, Responsable du
Département Achats Techniques et NHL, Madame Edwige LESAFFRE, Responsable Achats Biomédical,
Biologie, Si, DMNS et Madame Marie-Amélie SEGARD, Responsable Achats Produits de Santé.
En dehors des affaires réservées à la signature du Directeur Général et de celles dont la signature est
déléguée selon les modalités prévues ci-dessus, Madame Emeline BERTRAND reçoit délégation de
signature pour les courriers, les notes d’information et les mesures d'organisation de sa direction.
La comptabilité matières (toutes opérations relatives aux entrées ou sorties des denrées ou objets de
consommation, validation des balances, constatation et validation des stocks existants, inventaires...) reste
de la seule compétence de Madame Emeline BERTRAND.
Monsieur Maxime MEUNIER, Responsable des Approvisionnements, Madame Anne DAELMAN,
Responsable du Département Achats Techniques et NHL, et Monsieur Arnaud GLAIESSER, Responsable du
Bureau des Marchés, reçoivent délégation pour signer les courriers et documents relatifs à la gestion de
leur secteur de compétence.
Monsieur Sylvain DI FRANCO, responsable des Transports de Biens, à Monsieur Eddy RAINGUEZ,
Responsable de la Restauration, à Monsieur Gilles MENIER, Responsable de la Blanchisserie, à
Monsieur Guillaume FLANQUART, Responsable de la stratégie Environnement, pour signer les courriers et
documents relatifs à la gestion de leur secteur de compétence.
Délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Sylvain DI FRANCO, Responsable Transports pour signer les autorisations de sorties de corps en
cas d'autopsie ou de fætopathologie.
Délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Sylvain DI FRANCO, Responsable Transports, pour signer les autorisations de sorties de corps à
visage découvert et en cas d'absence ou d'empêchement, aux agents de la chambre mortuaire, à
Monsieur Thierry PAJAKOWSKI, Responsable Amphithéâtre et, en cas d'absence ou d’empêchement, à
Monsieur Jean-Michel ROUSSEL, Agent Amphithéâtre et, en cas d'absence ou d’empêchement à
Monsieur Hocine DJOUDER, Agent Amphithéâtre.
Pour les Archives, délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou
d'empêchement, à Madame Stéphanie LAPINSKI, Chef de projet « archives administratives et médicales»,
pour les bordereaux d'élimination des archives Médicales et Administratives.
Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND, pour les documents relatifs aux mesures
d’organisation de la direction biomédicale, les correspondances et documents administratifs ayant trait à sa
direction.
En cas d’absence ou d‘empêchement de Madame Emeline BERTRAND, cette délégation de signature est
donnée à Madame Céline GESQUIERE, Responsable biomédical.
Article 6
Délégation est donnée à Monsieur le Docteur Bruno FRIMAT, chef du Pôle Inter-Etablissements Pharmacie
et Stérilisation.
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ral 62251 Hénin-Beaumont Cedex Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artols www.ch-henin.fr Page 13 sur 26 Les comptes suivants sont délégués à Madame le Docteur Véronique DELEAU, et en cas d’empêchement à
Madame le Docteur Carole DOMRAUT-TANGUY, aux fins d'engager (commander), et à Madame Fatima
RADI aux fins de réceptionner et liquider (vérification du service fait et des factures), les dépenses
afférentes aux articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour
l’année :
6o21i [SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AVEC AMM NON MENTIONNÉES DANS LA LISTE PREVUE A L'ARTICLE 1. 162-22-7 DU CSS
60212 ISPECIALITES PHARM AVEC AM INSCRITE SUR LA LISTE PREVUE A L'ARTICLE L 162-22-7 DU CSS O2 ISPECIALITES PHARMACEUTIQUES SS ATL
60215 PRODUITS SANGUINS
[07203 FLUIDES ET GAZ MEDICAUX
60217 PRODUITS DE RASE
60218 AUTRES PRODUITS PHARMACEUTIQUES
L'2720] IDAA NON STÉRILES -LIGATURES-PANSEMENTS
60229 IPENTS MATERIEL NON STERILES PHIE
6022 DIM STERILES D'ABORD PARENTERAL
602222 |DM STERILES 9'ABORN DIGESTIF
602223 DM STERILES D'ABGRD GENITO URINAIRE
60224 [DM STERILES D'ABORD RESPIRATOIRE
602225 DM STERILES D'ABORD AUTRES
60223 IDM STERILES AUTRES
60224 FOURN LABORATOIRES-DM DIAGNOSTIC IN VITRO
602280 AUTRES DISPOSITIFS MEDICAUX
Article 7
Délégation est donnée à Madame Virginie PIGOT, et en cas d’empêchement :
“A Monsieur Christophe BERANGER, Responsable Plan Blanc, plans d'urgence, gestion de crises et
risques NRBC aux fins de signer les documents relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
=“ A Madame Aurore DUVAUD, Responsable de la Qualité et Gestion des Risques aux fins de signer
les documents relatifs à la gestion de leur secteur de compétence.
“A Monsieur Thomas JACQUEMONT, Responsable communication, aux fins de signer les documents
relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
“ A Madame Nora BOUGHRIET, Responsable Relations avec les usagers aux fins de signer les
documents relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
En dehors des affaires réservées à la signature du Directeur Général et de celles dont la signature est
déléguée selon les modalités prévues ci-dessus, Madame Virginie PIGOT reçoit la délégation de signature
pour les courriers et les mesures d'organisation de son service.
Article 8
Délégation est donnée à Madame Sylvie CHOQUET, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE pour signer les actes administratifs et les documents suivants :
> Les contrats à durée déterminée et leurs avenants.
> Les contrats à durée indéterminée et leurs avenants, à l'exception des cadres de Direction, des
Attachés d'Administration, des Cadres Supérieurs et Ingénieurs, de la coordonnatrice en
maïeutique
> Les contrats uniques d'insertion et leurs avenants.
> Les contrats avec les agences de personnels intérimaires.
Les contrats avec les cabinets de recrutement. >
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Fa 62251 Hénin-Beaumont Cedex Téléphone : 03 21 08 15 15
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Les contrats d'emplois d'avenir et leurs avenants.
Les ordres de mission avec ou sans frais.
Les décharges d'heures syndicales.
Les décisions individuelles concernant la carrière des personnels non médicaux, à l'exception des
cadres de Direction, des Attachés d'Administration, des Cadres Supérieurs et Ingénieurs, de la
coordonnatrice en maïeutique :
“Changement d'établissement
“ Miseen stage
= Titularisation
“Promotion d’échelon
Avancement de grade
Congé parental
Détachement
Disponibilité
Travail à temps partiel
Mises à disposition
Notation
“ Sanction disciplinaire
“Radiation des cadres
" Acceptation de démission
“Admission à la retraite
Les dossiers d'attribution des médailles du travail.
Les conventions de mise à disposition de personnel non médical.
Les dossiers d'affiliation à la CNRACL.
Les dossiers de retraite.
Les dossiers de rétablissement des cotisations au régime général.
Les demandes de remboursement des cotisations sociales et des impôts versés à tort.
Les formulaires de reconnaissance de retraite par invalidité adressés à la CNRACL.
Les décisions d’attributions des primes et indemnités.
Les demandes de liquidation et de paiement adressées à la Garantie Obsèques.
Les décisions individuelles liées à l’absentéisme des personnels non médicaux :
“Congés de Longue Maladie (CLM)
“Congés de Longue Durée (CLD)
“Congés maladie ordinaire
# Réintégration après CLM ou CLD
= Mi-temps thérapeutique
“__ Réintégration à temps plein des agents en congés maternité ou en CLM
Les correspondances relatives aux contre-expertises liées aux accidents du travail et maladies
professionnelles.
Les demandes de motivation des absences injustifiées.
Les contrôles médicaux demandés pour les personnels non médicaux.
Les déclarations d'accidents du travail.
Les dossiers d’Allocation Temporaire d’Invalidité transmis à la Caisse des Dépôts et Consignation.
Les correspondances liées aux dossiers contentieux traités par la Direction des Ressources
Humaines.
Les assignations des personnels non médicaux en cas de grève.
Les correspondances avec les membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de
Travail, du Comité Technique d’Etablissement et des Commissions Administratives Paritaires
Locales.
Les Procès-verbaux des Commissions Administratives Paritaires Locales.
Les demandes de paiement adressées à l'ANFH.
Les conventions avec les organismes de formation.
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Téléphone : 03 21 08 15 15
www.ch-henin.fr Page 15 sur 26 VYNNON
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Les ordres de mission formation continue.
Les attestations de formation continue.
Les contrats d'études promotionnelles.
Les correspondances relatives à l’organisation des concours locaux et départementaux.
Les correspondances avec les élus locaux.
Les correspondances avec les organisations syndicales.
Les correspondances avec les organismes extérieurs en lien avec la Direction des Ressources
Humaines (CNRACL, IRCANTEC, URSSAF, ANPE, CDC, ANFH, SIIH, Inspection du Travail, DDASS...)
Les correspondances relatives aux conventions passées entre le CH de Lens et les structures
extérieures.
Les correspondances avec les autres établissements de santé.
Les correspondances diverses adressées aux agents du CH de Lens.
Les notes d’information en lien avec les domaines d'attribution de la Direction des Ressources
Humaines.
Les comptes suivants sont délégués à Madame Sylvie CHOQUET et Monsieur Nicolas VANRUMBEKE aux
fins d'engager (commander) et aux fins de réceptionner et liquider (vérification du service fait et des
factures), les dépenses afférentes aux articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des
crédits autorisés pour l’année :
Comptes DRH
TOTAL GÉNÉRAL
Sous-Total 1 - Charges de personnel
6215 Personnel affecté à l'établissement
621 } Personnel extérieur à l'établissement
63111 | Taxe sur les Salaires PNM
631 Impôts, taxes et verst assimilés / Rémun.
63311 Transports PNM
63322 Allocations Logement PNM
63331 | Participation Formation PNM
-6334 | Cotisations au CNG
6336 Cotisation FEH PNM
6337 Cotisation FMEP PNM
63381 Personnel non médical
633 | Impôts, taxes et verst ass Rémun.{autres organis.)
6416 [Contrats soumis à dispositions particulières
6417 Apprentis
641 Rémunérations du personnel non médical
64111 Rémunération principale
64112 Indemnités de résidence
64113 Prime de service
64114 NBI
64115 Supplément familial de traitement
641171 IHTS et IFTS
641172 | Astreintes .
641173 Indemnité dégressive
641178 Autres Indemnités
6411 | Personnel titulaire et stagiaire
64131 Rémunération principale
64132 Indemnité de résidence
64135 Supplément familial
641371 IHTS
585, avenue des Déportés
5 qi Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois
L Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
A, 62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois www.ch-henin.fr Page 16 sur 26 641372 Astreintes
641378 | Autres indemnités
6413 Personnel sous contrats à durée Indéterminée (CDI)
64151 Rémunération principale _
64152 Indemnité de résidence
64155 Supplément familial
641571 IHTS et IFTS
641572 | Astreintes
641578 | Autres indemnités
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
64511 Cotisation URSSAF PNM
64513 Cotisation IRCANTEC PNM
64515 Cotisation CNRACL PNM
64516 Cotisation RAFP PNM
64518 | Cotisation Autres Organismes PNM
6451 | Charges de sécurité sociale - PNM
64713 Allocations Chômage PNM
LL TOTAL GÉNÉRAL f Sous-Total 1 - Charges de personnel _ | 64715 | Médecine du travail, pharmacie
647181 | Cartes de transport PNM
: 647184 | Œuvres sociales PNM
647188 Autres versements PNM :
6471 Autres charges sociales - personnel non médical
64882 Formation PNM
64888 Autres charges de personnel PNM _!
6488 Autres charges de personnel PNM
Sous-Total 2 -Charges à caractère hôtelier et général
62251 Indemnité au comptable
62252 Indemnités aux régisseurs
6225 | Autres services extérieurs
Article 8.1
En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Sylvie CHOQUET et de Monsieur Nicolas VANRUMBEKE,
et à titre permanent, délégation est donnée à Monsieur Ludovic LECLERCQ, Responsable RH du site de
Hénin Beaumont pour signer l’ensemble des actes administratifs et des documents relevant du domaine
d’attributions de la Direction des Ressources Humaines, à l'exception des décisions nominatives concernant
les personnels non médicaux en particulier des cadres de Direction, des Attachés d'Administration, des
Cadres Supérieurs, Ingénieurs et du personnel d'encadrement.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ludovic LECLERCQ, Responsable RH du Site de Lens,
cette délégation est donnée à Madame Aurore FROISSART
Article 8.2
Délégation est donnée à Madame Lucie NICOLAS, Responsable Paie et Rémunération du Personnel pour
signer les documents suivants :
“Les bordereaux de liaison avec la Caisse Régionale d'Assurance Maladie.
“ Les correspondances diverses avec les organismes sociaux (CRAM, CNRACL, IRCANTEC, URSSAF, |
mutuelles...)
" _Les dossiers de validation.
3 1 © Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont nr
585, avenue des Déportés |
62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de Artois: wwwich-henin.fr Page 17 sur 26 Les dossiers de rétablissement au régime général.
Les dossiers de liquidation de la retraite complémentaire.
Les correspondances avec la Trésorerie Principale.
Toutes les attestations d'emploi des personnels non médicaux.
Les attestations justifiant des soins gratuits au personnel.
Les divers certificats administratifs relevant de son domaine d'attribution
Les correspondances diverses avec les agents du Centre Hospitalier d’Hénin-Beaumont ?.
Article 8.3
Délégation est donnée à Madame Marjorie COSTENOBLE, Responsable de la gestion de l'absentéisme,
pour signer les documents suivants :
Les demandes d'expertise AT / MP.
La transmission des conclusions prises par le Comité Médical et la Commission de Réforme.
“Les correspondances avec le Comité Médical et la Commission de Réforme.
“Les attestations d'employeur et d'arrêt maladie.
" Les correspondances diverses avec les agents du CH de Lens {autorisation d'absence durant un
arrêt maladie, courrier transmission du congé maternité, courrier de visite médicale obligatoire
après un arrête de 30 jours et courrier avertissement pour non transmission d'arrêt maladie dans
les 48 heures).
Article 8.4
Délégation est donnée à Monsieur Ludovic LECLERC, Responsable RH du site d’Hénin Beaumont pour signer les
documents suivants :
Les bordereaux de liaison avec la Caisse Régionale d'Assurance Maladie.
Les correspondances diverses avec les organismes sociaux (CRAM, CNRACL, IRCANTEC, URSSAF,
mutuelles, etc...).
Les dossiers de validation.
Les dossiers de liquidation de la retraite complémentaire.
Les décomptes relatifs aux contrats aidés adressés au CNASEA.
Les bordereaux de liaison avec l'ANPE et l'URSSAF concernant les contrats aidés.
Les demandes de publication des offres d'emploi.
Les attestations justifiant des soins gratuits au personnel.
Les réponses aux demandes d'emploi.
Les réponses aux demandes de changement d'établissement
Les attestations de stabilité dans l'emploi.
Les courriers d’ampliation des décisions nominatives.
Les divers certificats administratifs.
Les correspondances relatives à la gestion des dossiers disciplinaires.
Les correspondances diverses avec les agents du CH d’Hénin-Beaumont.
En cas d'absence et d’empêchement de Madame Sylvie CHOQUET et Monsieur Nicolas VANRUMBEKE,
Monsieur Ludovic LECLERCQ, Responsable RH du Site d'Hénin-Beaumont est également habilité à signer les
Procès-verbaux des Commissions Administratives Paritaires Locales ainsi que les courriers relatifs à
l’organisation des CAPL.
Article 8.5
Délégation est donnée à Monsieur David PICCINALI-ABRIC, Directeur Adjoint, pour signer les documents
relatifs à la gestion des procédures disciplinaires en dehors des décisions de sanction.
Fil
GHT de l'Artois
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
585, avenue des Déportés 7 62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
waww.ch-henin.fr Page 18 sur 25 En cas d’empêchement de Monsieur David PICCINALI-ABRIC, Madame Amandine DESPREZ, Responsable
de la discipline au niveau du GHT de l’Artois, est également habilitée à signer les courriers et
correspondances relatifs à la discipline.
Article 8.6
Délégation est donnée à Madame Christine ANSART, Responsable Territoriale de la gestion des instances
pour signer les correspondances relatives à l'organisation du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail, du Comité Technique d’Etablissement et de la Conférence Territoriale de Dialogue
Social.
Article 8.7
Délégation est donnée à Monsieur David PICCINALI-ABRIC et, en cas d’empêchement, à Madame Sylvie
SCHMIDT, Responsable de la formation des personnels non médicaux pour signer les documents suivants :
“Les conventions avec les organismes de formation.
“ Les ordres de mission formation continue.
* Les attestations de formation continue,
" Les conventions de stage des étudiants des services administratifs, technique et logistique.
“Les divers courriers et documents relatifs à l’organisation des actions de formation professionnelle
continue ou de promotion professionnelle.
"Les correspondances diverses avec les agents du CH de Lens.
“Les demandes de paiement adressées à l’ANFH d'un montant inférieur à 800 €
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sylvie SCHMIDT, délégation est donnée à
Madame Cécile LION, pour signer les conventions de stage, les ordres de mission formation continue ainsi
que les divers courriers et documents relatifs à l’organisation des actions de formation professionnelle
continue.
Article 8.8
Délégation est donnée à Monsieur Philippe BEUVELET, Responsable territorial de la GTT pour signer les
documents suivants :
“ Les correspondances relatives à l’organisation du temps de travail.
Article 8.9
En cas d'absence simultanée de Madame Sylvie CHOQUET, Monsieur Nicolas VANRUMBEKE et de
Monsieur Ludovic LECLERCQ, Responsable RH du Site d’Hénin-Beaumont, les décisions nominatives et les
courriers dont les destinataires sont extérieurs à l'établissement sont signés par Monsieur le Directeur ou
son représentant.
Artide 9
En dehors des affaires réservées à la signature du Directeur Général et de celles dont la signature est
déléguée selon les modalités prévues ci-dessus, délégation est donnée à Madame Agnès WYNEN et en cas
d'absence ou d'empêchement à Monsieur Claude SABRE, Directeur des soins Adjoint, pour signer les
courriers, les documents administratifs, les mesures d'organisation et notes d’information ayant droit à la
Direction des Soins ainsi que les conventions de stage des étudiants paramédicaux.
585, avenue des Déportés
62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
HT de l'Artois www.ch-henin.fr Page 19 sur 26
: Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont 5 dr La Direction des soins assure la coordination du service social du GHT. A ce titre, la délégation de signature
est donnée à Madame Lucie COPIN, responsable de la coordination du service social GHT pour signer les
documents relatifs au service social de l’établissement.
Délégation est donnée à Madame Joëlle CREPIN, responsable de l'encadrement des étudiants pour signer
les conventions de stage relatives au personnel relevant de la Direction des Soins.
En cas d'absence et/ou d’empêchement simultanés de Madame Agnès WYNEN et Monsieur Claude
SABRE, cette délégation de signature est donnée à Madame Danièle OLIVIER, Directrice des soins Adjointe.
Article 10
Délégation de signature est donnée à Madame Francine BREYNE, aux fins de signer les correspondances
internes et externes réalisées aux fins des missions dévolues à la Direction des Affaires Médicales et de la
Recherche Clinique à l'exception de celles relatives aux décisions de recrutement, nomination ou
d'affectation des personnels médicaux sur emplois permanents et des post-internants.
De même délégation de signature est donnée à Madame Francine BREYNE afin d'engager, réceptionner et
liquider (vérification du service fait et des factures, signature de celle-ci) les dépenses afférentes aux
articles et chapitres ci-après des différents budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année dans le
respect de la réglementation.
Madame Francine BREYNE, reçoit délégation de signature pour les actes administratifs et documents
concernant le personnel relevant du grade de sage-femme.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Francine BREYNE, cette délégation de signature est
donnée à Monsieur Romain CANALIS, Directeur Adjoint, puis Madame Sandrine BAROUX, Responsable du
pilotage budgétaire, du Temps médical et SIRIH, puis Monsieur Sacha LEMATTRE, Responsable de la
Gestion des carrières et compétences médicales et, en cas d’empêchement, à Madame Sophie VASSEUR,
Responsable territoriale des ressources humaines médicales juniors.
Comptes PM ... COMPTES BELLES co :
62152 {personnel affecté à l'établissement PM
62182 | Autre personnel PM en
6223 Médecins (consultants exceptionnels)
| COMPTES | uBELLES
| 622 682 | Autres honoraires divers
| 62288 | Divers honoraires
16256 Missions
628 861 Formation Continue PM
63112 | Taxe sur les salaires - PM
633 12 Versement Transport — PM
63321 Allocations Logement -PM
633 32 | Formation Prof. Continue -PM
|eazin1i Rémunérations PH Temps Plein
6421112 [ Rémunérations PH Temps Partiel
6421121 | Indemnités hors gardes et astreintes PH Temps Plein
6421122 | Indemnités hors gardes et astreintes Temps Partiel |
[642121 | Rémunérations PHU Titulaires |
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F M 62251 Hénin-Beaumont Cedex
” n =
Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois wwwich-henin.fr Page 20 sur 26 642 122 Indemnités hors gardes et astreintes PHU Titulaire |
CE Rémunérations Prat. Attachés et Attachés Associés | |
642212 | Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Attachés et Attachés Associés |
| 642221 | Rémunérations Prat. Contractuels en CDI
| 64222 Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Contractuels en CDI
| 642311 | Rémunérations Praticiens Contractuels |
| 642312 indemnitéshors gardes et astreintes Praticiens Contractuels
642321 | Rémunérations Assistants et assistants associés }
|642322 Indemnités hors gardes et astreintes Assistants et assistants associés | 642331 ! Rémunérations PHU temporaires
642 332 Indemnités hors gardes et astreintes PHU Temporaires
642341 Rémunérations des autres praticiens à recrutement contractuel ]
642342 Indemnités hors gardes et astreintes des autres praticiens à recrutement contractuel |
642351 Rémunérations Prat. Attachés et Attachés Associés CDD l 642352 Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Attachés et Attachés Associés CDD 642411 Internes FFI
1642402 ! Internes FFI SFT et Indemnités
[642413 ! Internes FFI Avantages en nature
164241 | Gardes des internes
| 642422 |'Astreintes des intemes
64283 Rémunérations statutaires et indemnités accessoires des Etudiants = | 6424 Gardes et astreintes des Etudiants
642511 Permanence sur place PM Ets
642512 Permanence sur place Méd. Ext. I
642521 Temps additionnel Nuit PM
642 522 Temps Additionnel Dimanche PM
642531 Indemnités Forfaitaires de base
COMPTES LIBELLES
642532 Déplacements réalisés au cours d'une période d'astreinte
[64261 | Temps Additionnel Jour PM
| 64281 | Autres Rémunérations PM
64291 Remboursement sur rémunérations PM
64521 Cot. URSSAF PM
64523 Cot. IRCANTEC PM
645291 Rembaursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance
64723 Allocations chômage PM |
64865 Indemnités d'enseignements PM
64882 Autres charges diverses PM Î
6492 Atténuation de charges - Portabilité compte épargne temps (CET) PM |
Article 11
Délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent ZADERATZKY, et en cas d'absence ou
d‘empêchement, à Monsieur Julien DEPRET et à Monsieur Didier LEFEBVRE, pour les courriers et les
mesures d'organisation de sa direction.
585, avenue des Déportés
TL Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
Ur
A 62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois www.ch-henin.fr Page 21 sur 26 Délégation de signature est donnée à Monsieur Julien DEPRET, à Monsieur Didier LEFEBVRE et
Monsieur Franck SIP pour signer les courriers, documents et notes d’information relatives à la gestion de
leur secteur de compétence.
Article 12
Délégation est donnée à Madame Anne-Sophie DELHAYE, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Dominique DESCHILDRE et à Madame Elisabeth MONNIN pour la signature des documents
suivants :
“Les correspondances internes et externes relatives aux missions dévolues à la Direction de la filière
gériatrique. En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Anne-Sophie DELHAYE, de
Monsieur Dominique DESCHILDRE et de Madame Elisabeth MONNIN, cette délégation est
également donnée à Madame Nathalie DELBECQUE, cadre du pôle de de Rééducation et Gériatrie
“Les correspondances internes et externes relatives aux missions dévolues à la direction d'appui des
pôles de psychiatrie. En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Anne-Sophie DELHAYE,
délégation est donnée à Madame Maryse DELEMER, cadre du Pôle de Psychiatrie pour le Centre
Hospitalier d'Hénin-Beaumont.
“ Les documents et courriers relatifs au secteur de la psychiatrie et les documents relatifs aux soins
psychiatriques, y compris les soins psychiatriques sous contrainte. En cas d'absence ou
d’empêchement de Madame Anne-Sophie DELHAYE, délégation est donnée à Madame Francine
BREYNE. En cas d'absence simultanée de Madame Anne-Sophie DELHAYE et de Madame Francine
BREYNE, délégation est donnée à Madame Stéphanie LEBON et à Madame Gaëlle HOCQUET
adjointes au Responsable des finances.
“Les correspondances internes et externes relatives aux missions dévolues à la direction d'appui du
pôle d’addictologie.
En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Anne-Sophie DELHAYE, délégation de signature
est donnée à Monsieur Mario DUPONT, cadre du Pôle Inter-Etablissements d'Addictologie.
Article 13
Au titre du Système d'Information (DSIHN), délégation est donnée à Monsieur Jalal SOUJAD, pour signer
les documents relatifs aux affaires suivantes :
“Les mesures d'organisation de la Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique.
"Les mesures propres au schéma directeur du Système d’information Hospitalier et du Numérique
du GHT.
“Les correspondances et documents administratifs ayant trait au Système d’information Hospitalier
et du Numérique.
"Les PV de réception et notes de service de la Direction du Système d’information Hospitalier et du
Numérique.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jalai SOUJAD, délégation est donnée à
Madame Jessy LEROY, Responsable du fonctionnement du SI ou à Monsieur Olivier GAVREL, Responsable
de la gouvernance et du management du SI, ou à Monsieur Jean-Michel DEVINCRE, Responsable de
l’évolution SI et des applications.
Au titre du Système d’information opérationnel, délégation est donnée à Madame Jessy LEROY,
Groupement Hospitalier de Territoire de lArtols
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585, avenue des Déportés
62251 Hénin-Beaumont Cedex
Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de lArtois www.ch-henin.fr Page 22 sur 26 Responsable du fonctionnement du SI ou à Monsieur Olivier GAVREL, Responsable de la gouvernance et du
management du Si, ou à Monsieur Jean-Michel DEVINCRE, Responsable de lévolution Si et des
applications pour signer les documents relatifs aux affaires suivantes :
“La maîtrise d'œuvre informatique/MOA.
“L'organisation opérationnelle de la Direction du Système d'Information Hospitalier.
“La validation des conventions, des factures et engagements financiers.
Les notes de services ayant trait au système d'Information Hospitalier.
Madame Pascale ROBILLART est désignée délégué à la Protection des données dans le cadre du Régime
Général de la protection des données (DPO/RGPD).
Article 14
Délégation de signature est donnée à Madame Stéphanie LEBON et à Madame Gaëlle HOCQUET, adjointes
au Responsable des finances et référentes police justice ainsi qu’à Monsieur Franck SIP, Responsable de la
sécurité, afin de représenter légalement le Centre Hospitalier d’Hénin-Beaumont dans le cadre de tous les
dépôts de plaintes et des auditions.
Article 15 : Astreintes de direction
Dans le cadre de l’astreinte territoriale assurée par les personnels de direction du Centre Hospitalier de
Lens et les cadres habilités, délégation est donnée à chaque directeur et cadre figurant au tableau de garde,
selon le planning établi par la Direction Générale, à l'effet de signer tout document (actes collectifs ou
individuels, correspondances, dépôts de plainte, etc.) en vue d'assurer la continuité du fonctionnement de
l'établissement et de répondre aux situations d'urgence ou de nécessité de soins.
Chapitre 3 : Désignation des pouvoirs adjudicateurs délégués
Article 1*
Madame Emeline BERTRAND et Monsieur Théo BOURRELIER, sont désignés en qualité de pouvoir
adjudicateur pour les marchés dont le montant est inférieur à 90.000 € (quatre-vingt-dix mille euros) et
dont la passation est nécessaire à l'exécution des attributions dévolues au chapitre | à la Direction de la
Logistique, des Achats et du Biomédical dans le respect des crédits budgétaires.
Dans le cadre de la passation des marchés et des avenants, délégation est donnée à Madame Emeline
BERTRAND pour signer au nom du Directeur Général les documents suivants :
Conventions d'engagement au GCS type UniHa, RESAH.
Procès-Verbaux de réception des offres.
Procès-Verbaux d'ouverture des plis.
Procès-Verbaux Commissions de choix marché < 90 000 €.
Courriers aux retenus et non retenus.
Avenants dans le cadre des marchés 90 000 €.
Certificats administratifs. onunpswne
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rie El Groupement Hospitalier de Territoire del'Artois
4 Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont n Chapitre 4 : Dispositions générales
Article 1” : Reporting
Chacune des délégations énumérées aux chapitres 1 et 2, s'exerce pleinement dans la limite des
responsabilités des autres directions fonctionnelles.
Chaque titulaire de délégation met en œuvre, en liaison avec le secrétariat du Directeur, tous les moyens
pour rendre compte en temps voulu, et au moins une fois par quinzaine, de l'évolution des affaires faisant
l'objet de délégation, ainsi que des initiatives et décisions ayant un impact institutionnel particulier.
Article 2 :
La présente décision abroge les décisions antérieures portant sur les mêmes objets et est applicable à
compter du 21 juillet 2020. }
Ê
Fait à Hénin-Beaumont, le 21 juillet 2070
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GHT de l'Artois | wwwch-henin.fr Page 24 sur 26
“JL: AA Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois
k LIT centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont Monsieur Jean-Michel ADAMSKI
Madame Emilie DEMAN
Madame Claire LAURENT
Madame Madeleine DOMITIN
Madame Emeline BERTRAND
Monsieur Théo BOURRELIER
Madame Virginie PIGOT
Madame Sylvie CHOQUET
Monsieur David PICCINALI-ABRIC
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE
Madame Agnès WYNEN
Madame Francine BREYNE
Monsieur Romain CANALIS
Monsieur Laurent ZADERATZKY
Madame Anne-Sophie DELHAYE
Monsieur Dominique DESCHILDRE
Madame Elisabeth MONNIN
Monsieur Jalal SOUJAD
Monsieur Julien DEPRET
Monsieur Didier LEFEBVRE
Monsieur Franck SIP
Madame Laura LEMORT
Madame Agnès BETHUNE
Monsieur Nicolas SZTUREMSKI
Madame Gaëlle HOCQUET
Madame Stéphanie LEBON
Monsieur Maxime MEUNIER
Madame Nathalie HOUSSOY
Madame Anne DAELMAN
Madame Edwige LESAFFRE
Madame Marie-Amélie SEGARD
Monsieur Arnaud GLAIESSER
Monsieur Sylvain DI FRANCO
Monsieur Eddy RAINGUEZ
Monsieur Gilles MENIER
Monsieur Guillaume FLANQUART
Monsieur Thierry PAJAKOWSKI
Monsieur Jean-Michel ROUSSEL
Monsieur Hocine DJOUDER
Madame Stéphanie LAPINSKI
Madame Céline GESQUIERE
Monsieur Christophe BERANGER
Monsieur Thomas JACQUEMONT
Madäme Nora BOUGHRIET
Destinataires
Trésorier Principal
Direction Générale Adjointe
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Soins
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction du site d'Hénin-Beaumont
Direction du site de La Bassée
Direction de la Filière Gériatrique (EHPAD Les Jardins de l'Estracelles)
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction Générale Adjointe
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction Communication, Qualité et Risques
Madame Aurore DUVAUD Direction Communication, Qualité et Risques
Monsieur Ludovic LECLERCQ Direction des Ressources Humaines
Madame Marjorie COSTENOBLE Direction des Ressources Humaines |
Madame Amandine DESPREZ Direction des Ressources Humaines |
Groupement Hospitalier de Territaire de l'Artois 7 Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
585, avenue des Déportés
rai 62251 Hénin-Beaumont Cedex Téléphone : 03 21 08 15 15
GHT de l'Artois www.ch-henin.fr Page 25 sur 26 GHT de
Madame Christine ANSART
Madame Sylvie SCHMIDT
Madame Cécile LION
Madame Danièle OLIVIER
Monsieur Claude SABRE
Monsieur Nicolas LEFEBVRE
Madame Lucie COPIN
Madame Sandrine BAROUX
Monsieur Sacha LEMATTRE
Madame Sophie VASSEUR
Madame Sarah TOLLOT
Madame Nathalie DELBECQUE
Madame Maryse DELEMER
Monsieur Mario DUPONT
Madame Jessy LEROY
Monsieur Olivier GAVREL
Monsieur Jean-Michel DEVINCRE
Madame Pascale ROBILLART
585, avenue des Déportés
Fa 62251 Hénin-Beaumont Cedex Téléphone : 03 21 08 15 15
l'Artois www.ch-henin.fr
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Pôle Inter-Etablissements Rééducation et Gériatrie
Pôle Psychiatrie
Pôle Addictologie et Pôle Psychiatrie
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier Hénin-Beaumont
Page 26 sur 26
——) BE Centre Hospitalier de Lens
Direction Générale
Affaire suivie par : Emilie DEMAN
N° 72-2020 - Annule et remplace la Décision n° 17-2020
Objet : Attribution de compétences
Délégation de signature au personnel de direction
Décision du Directeur Général Î
Le Directeur Général du Centre Hospitalier de Lens,
Vu le Code de la Santé Publique, notamment les articles L. 6143-7 et D. 6143-33 à 6143-35 relatifs aux
compétences propres du chef d'établissement en matière de conduite générale et de délégation de
signature ;
Vu la loi n° 86-33 du 9 Janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 Juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et
aux territoires ;
Vu le décret 2009-1765 du 30 Décembre 2009 relatif à la délégation de signature des directeurs
d'établissement ;
Vu l'arrêté DOS-SDES-AUT-N° 2016-35 du 1” juillet 2016 relatif à la composition du Groupement Hospitalier
de Territoire composé des Centres Hospitaliers de Béthune, d'Hénin-Beaumont, de la Bassée et de Lens ;
Vu la convention cadre de mise à disposition des personnels sur les quatre établissements parties au GHT
en date du 1er juillet 2016 ;
Vu l'arrêté DOS-DSES-AUT-N° 2016-58 du 29 août 2016 relatif à l'approbation de la convention constitutive
du Groupement Hospitalier de territoire composé des Centres Hospitaliers de Béthune, d'Hénin-Beaumont,
de la Bassée et de Lens ;
Vu l'arrêté DOS-SDES-AUT-n° 2017-139 du 11 janvier 2018 portant approbation de l'avenant n° 1 à la
Convention Constitutive du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois ;
Vu l'arrêté en date du 17 juillet 2020 de Madame la Directrice Générale du Centre National de Gestion
portant nomination de Monsieur Bruno DONIUS en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier de
Lens, à compter du 21 juillet 2020 ;
“ri: Groupement Haspitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
res 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
Fan 62307 LENS Cedex Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de lArtois www.ch-lens.fr Page 1 sur 28 Décide
Chapitre 1° : Attributions
Article 1°
Dans le domaine des compétences qui lui sont déléguées, chaque cadre de direction :
1 Assure la mise en œuvre de la politique de la Direction Générale dans ses différents aspects :
humains, prospectifs, techniques, matériels, financiers en relation avec les directions fonctionnelles
ayant en charge les domaines dont relèvent ces différents aspects,
. Assume la réalisation et la responsabilité de travaux qui peuvent lui être confiés,
exceptionnellement, hors de son champ de compétences directes définies à l'article 2.
. Assure la mise en œuvre de la démarche qualité dans son secteur de responsabilité en collaboration
avec la Direction Communication, Qualité et Risques.
. Participe à la mise en place et la mise en œuvre de l'organisation en Pôles Inter-Etablissements du
GHT de l'Artois.
Article 2 :
Dans les conditions définies à l'article 1”, les attributions sont ainsi réparties :
2.1 La Direction Générale Adjointe (DGA) est placée sous la responsabilité de Madame Emilie DEMAN.
Dans ce cadre, ses missions sont les suivantes :
>
Fat
GHT de lArtois
Coordonner la définition et la mise en œuvre des orientations stratégiques du Centre Hospitalier de
Lens ; la Direction Générale Adjointe assure à ce titre :
e La préparation et l'évaluation périodique du Contrat pluriannuel d’abjectifs et de moyens
(cPOM).
e L'organisation de l'élaboration et du suivi du projet d'établissement.
e En lien avec le Président de la CME, la définition et le suivi de la mise en œuvre du projet
médical.
Garantir la continuité et la conformité réglementaire des activités développées par le Centre
Hospitalier de Lens ; la Direction Générale Adjointe assure à ce titre :
e _ L'instruction des dossiers de demande ou de renouvellement d'autorisation d'activités de
soins et d'équipements matériels lourds.
° L'organisation des visites de contrôle et de conformité avec les organismes de tutelle.
e La gestion des inspections sanitaires : préparation, gestion de la procédure contradictoire,
élaboration et suivi des plans d’actions.
e La coordination du traitement des enquêtes thématiques.
° Le management des cadres administratifs de pôle.
Définir, organiser et superviser les coopérations de l'établissement avec les structures et
professionnels extérieurs.
Assurer le fonctionnement de la gouvernance institutionnelle ; la Direction Générale Adjointe
assure à ce titre :
+ La coordination du calendrier des instances internes.
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
www.ch-lens.fr Page 2 sur 28 La préparation et la tenue du secrétariat du Conseil de surveillance et du Directoire.
La coordination du calendrier des instances du GHT.
La préparation et la tenue du secrétariat du Comité Stratégique, du Comité Territorial des
Elus Locaux, du Collège Médical et de son bureau, du Conseil des Chefs de Pôles et du
Comité de Direction.
e Représente autant que de besoin, par délégation du Directeur Général, le Centre
Hospitalier de Lens dans les conseils d'administration, les comités de pilotages et les
réunions relatives aux coopérations avec les structures extérieures.
.Madame Emilie DEMAN assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements
Neuro Cardio Vosculaire du GHT et d'administrateur des Groupements de Coopération Sanitaire suivants :
GCS Hospitalo-universitaire de l'Artois, GCS de Concérologie de l'Artois et GCS de cardiologie publique
interventionnelle de l'Artois.
2.2 La Direction des Affaires Financières (DAF} est placée sous la responsabilité de Madame Claire
LAURENT, et comprend la Délégation aux Affaires Financières, au contrôle de gestion et du parcours
médico-administratif et de l'optimisation des recettes ; ses missions sont les suivantes :
> La définition et le suivi du Plan de Retour à l’Equilibre du Centre Hospitalier de Lens.
> La comptabilité de l’ordonnateur, l’animation du processus budgétaire, le suivi budgétaire.
> L'analyse financière et l’examen des conditions de l'équilibre financier de l'Etablissement,
notamment le Plan Global de Financement Pluriannuel des investissements et son suivi, le pilotage
des investissements.
> La préparation et le suivi de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) et de ses
annexes, et à cet effet, l'animation de la procédure budgétaire, la validation du Plan Global de
Financement Prévisionnel (PGFP).
L'optimisation de la facturation dans le cadre de la gestion des unités d'accueil patient et
facturation, la gestion du parcours médico-administratif des usagers.
La gestion de la trésorerie.
La gestion de la dette et des emprunts.
Le suivi des dossiers associatifs, des conventions à caractère financier, des subventions,
La gestion des comptes analytiques, l'analyse de gestion et le pilotage médico-économiques.
La gestion et le suivi des baux.
Le management des contrôleurs de gestion de pôle.
L4
LL AAAAAZ
Madame Chloé BRIERE est Directeur des Affaires Financières Adjoint en charge de la délégation relative au
parcours médico-administratif et à l'optimisation des recettes.
Le Directeur de la Direction des Affaires Financières est l'interlocuteur du Trésorier de l'Etablissement dans
le cadre des relations ordonnateur-comptable. Il est également l'interlocuteur principal du commissaire aux
comptes dans le cadre de la certification des comptes des établissements publics de santé.
Madame Claire LAURENT assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements
Maladies inflammatoires Métaboliques et Education Thérapeutique (MIME) du GHT et d'administrateur des
Groupements de Coopération Sanitaire suivants : GCS Centre de dialyse du Lensois et GCS Pôle hospitalier de
la Gohelle.
2.3 La Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical (DLAB) est placée sous la responsabilité de
Madame Emeline BERTRAND appuyée par Monsieur Théo BOURRELIER; ses missions sont les suivantes :
> Autitre des Achats : |
° La définition et la mise en œuvre de la politique achats. ||
ri: Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois 7 Centre Hospitalier de Lens /
ri 29, Route de La Bassée - Sac Postal 08
fai 62307 LENS Cedex Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 3 sur 28 .......
La définition et la mise en œuvre des stratégies achats.
La programmation pluriannuelle des achats.
L'organisation des procédures de consultation.
Le rôle complet de gestionnaire technique sur son périmètre.
La gestion des contentieux fournisseurs.
Le rôle d'établissement ressource pour le GCS Pharma Hauts de France.
L'assurance d'une interface avec le GCS UNIHA.
> Autitre des Approvisionnements :
.
.
E-procurement
Assistance aux directions fonctionnelles pour le suivi budgétaire titre 2 et 3 et
investissement (hors médicaments, DMS/DMI, réactifs de laboratoire et dépenses
exécutées par la DAF)
Magasins généraux, passation des commandes et liquidation des factures
Gestion des sinistres matériels en relation avec les assurances concernées (responsabilité
civile, dommage aux biens, bris de machine et flotte automobile).
> Autitre des Transports :
La gestion et l'optimisation des transports sanitaires.
La gestion et l'optimisation des transports de biens.
La gestion et l'optimisation de l’ensemble des flux internes et externes.
La gestion des vaguemestres.
> Autitre de la Logistique :
....
La gestion de la restauration,
La gestion des unités relais de blanchisserie,
La mise en œuvre, la gestion et le suivi de la délégation de service public (cafétéria,
télévision, distribution automatique),
La gestion de la reprographie (hors Parc Libre-Service) et le suivi de la mise en œuvre de la
politique de reprographie au sein des établissements,
La gestion des chambres mortuaires,
La gestion du standard et des équipes.
Gestion des archives Administratives et Médicales
L'assurance d'une interface avec le GCS UTIL.
> Au titre de l'Environnement :
La gestion des filières de déchets liquides et solides, le développement et la coordination
avec l’ensemble des directions du GHT d'une politique de développement durable.
La promotion du développement durable en lien avec l'ensemble des directions
fonctionnelles.
> Autitre du Biomédical :
La proposition et la mise en œuvre du plan d'équipement médical pluriannuel du GHT, issu
des besoins des utilisateurs et des arbitrages budgétaires.
La maintenance réglementaire, préventive et curative, des installations et des équipements
biomédicaux du GHT.
Madame Emeline BERTRAND assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-
Etablissements Cancérologie - Médico - Chirurgical et de Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière du GHT.
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
"TL: Æ% Groupement Hospitaller de Territoire de l’Artois
[EI] centre Hospiraller de Lens
A, 62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 4 sur 28 2.4 La Direction Communication, Qualité et Risques (DCQR) est placée sous [a responsabilité de
Madame Virginie PIGOT; ses missions sont les suivantes :
>
>
VVY
VY
L'élaboration et la mise en œuvre de la politique qualité au sein de l'établissement.
La coordination de la démarche d'amélioration continue de la qualité, et plus précisément la
réalisation de la procédure de certification de l'Haute Autorité de Santé (HAS), l'accompagnement
des évaluations internes et externes des services relevant du médico-social, et des différents types
de certifications et accréditations de l'établissement.
La coordination de la gestion des risques.
La gestion des plans d'urgence et de crise.
Les relations avec les usagers (gestion des plaintes et réclamations, coordination des associations et
des cultes) ainsi que l’organisation de la Commission Des Usagers.
L'élaboration et la mise en œuvre de la politique de communication interne et externe.
La gestion des archives médicales.
Madame Virginie PIGOT assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements
URMED du GHT.
2.5 La Direction des Ressources Humaines (DRH) est placée sous la responsabilité de
Madame Sylvie CHOQUET appuyée de Messieurs Nicolas VANRUMBEKE et David PICCINALI-ABRIC,
Directeurs adjoints ; ses missions sont les suivantes :
>
>
>
AAA
HE
qi GHT de l'Artais
La définition et la mise en œuvre de la politique sociale de l'établissement.
L'organisation du temps de travail du personnel non médical.
La définition du volet ressources humaines des actions programmées dans le cadre du projet
médical.
L'accompagnement social des opérations de réorganisation.
L'amélioration des conditions de travail et la prévention des risques professionnels.
La gestion du personnel non médical :
e Recrutement: mobilité interne et externe, organisation des concours locaux et
départementaux, établissement des contrats de travail,
° Gestion des carrières : avancements, notation, discipline,
° Gestion prévisionnelle des emplois et des effectifs,
+ Développement des compétences : définition du plan de formation et du plan d’études
promotionnelles, instruction des dossiers de validation des acquis de l'expérience et la
gestion prévisionnelle des métiers et des compétences,
+ Suiviet analyse de l’absentéisme,
Protection sociale des personnels : couverture et prévention des risques accident du travail
et maladie professionnelle ; instruction des dossiers de retraite; couverture sociale
complémentaire (CGOS, Mutuelle),
+ Rémunération du personnel non médical,
e Discipline,
Le suivi budgétaire, le développement du contrôle de gestion social et la gestion prévisionnelle des
effectifs.
Les procédures et contrôles relatifs à la certification des comptes - Volet personnel non médical.
Les relations avec les organisations syndicales ainsi que l’organisation et le secrétariat du Comité
Technique d’Etablissement, du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et des
Commissions Administratives Paritaires Locales.
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postal O8
62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
wurw.ch-lens.fr Page 5 sur 28 Madame Sylvie CHOQUET assure, par délégation ponctuelle du Directeur Général, la présidence du Comité
Technique d’Etablissement (CTE) et, de manière permanente, celle du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail (CHSCT).
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE est DRH adjoint et a en charge par délégation de Madame Sylvie
CHOQUET la déclinaison de la politique sociale du GHT de l’Artois ainsi que les thématiques relevant de
l'absentéisme.
Monsieur David PICCINALI-ABRIC est DRH adjoint et a en charge par délégation de Madame Sylvie
CHOQUET la gestion des procédures disciplinaires, la formation, la GPMC et la coordination des
psychologues au sein du GHT de l’Artois.
Madame Sylvie CHOQUET assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etoblissements
Femme-Mère-Enfant du GHT et Monsieur Nicolas VANRUMBEKE celles de directeur d'appui du Pôle Inter-
Etablissements Pharmacie et Stérilisation du GHT.
2.6 La Coordination Générale des Soins est placée sous la responsabilité de Madame Agnès WYNEN ; ses
missions sont les suivantes :
> L'élaboration, la mise en œuvre et le suivi du projet de soins.
Ÿ La coordination générale des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
> L'accompagnement et la coordination des activités des cadres de pôles et des cadres
paramédicaux.
La gestion des flux urgences et la gestion des lits en lien avec les pôles, les établissements du GHT
et les établissements partenaires.
La coordination du parcours patient en lien avec la commission parcours patient dont la présidence
est assurée par le Directeur de l’établissement support du GHT de l’Artois.
La gestion des ressources humaines paramédicales en étroite collaboration avec la Direction des
Ressources Humaines.
Le développement de la qualité, la prévention et la gestion des risques liés aux activités
paramédicales, en étroite collaboration avec la Direction Communication, Qualité et Risques
(DCOR).
> La gestion des stages dans les professions paramédicales et sages-femmes en étroite collaboration
avec la Coordinatrice en maïeutique.
VONVNON
ON
Madame Agnès WYNEN assure la présidence de la CSIRMT et Madame Danièle OLIVIER, Directrice des
soins Adjointe, la vice-présidence.
La Direction des soins assure également des missions pour fluidifier le parcours des patients hospitalisés. À
ce titre, elle assure :
> La coordination et la gestion du service social de l’établissement.
> La coordination et la gestion du service mandataire à la protection des majeurs.
2.7 La Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique (DAMRC) est placée sous la
responsabilité de Madame Francine BREYNE appuyée par Monsieur Romain CANALIS, Directeur Adjoint ;
ses missions sont les suivantes :
> La définition et la mise en œuvre de la politique de recrutement médical avec la mise en place
d'équipes médicales communes de territoire.
LE a M Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artols Centre Hospitalier de Lens
re 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08 FA 62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 6 sur 28 »>
La mise en place d'une gestion prévisionnelle des compétences médicales afin d'accompagner la
mise en place du Projet Médical Partagé du GHT.
L'organisation et le suivi des instances médicales (CME et les sous commissions).
Les missions liées aux ressources médicales (médecins, sages-femmes, pharmaciens, internes et
externes) :
e Les questions touchant à l'organisation médicale, à la permanence et la continuité des
soins, le suivi des tableaux de service.
+ L'organisation du temps de travail du personnel médical avec notamment la validation et la
signature des tableaux de service.
+ La définition du volet ressources humaines médicales des actions programmées dans le
cadre du projet médical.
e La contractualisation du temps additionnel.
e La gestion des carrières du personnel médical: gestion statutaire, la formation, le
Développement Professionnel Continu (DPC) les prestations relatives à l'ensemble du
personnel médical, dans le cadre des crédits ouverts.
+ La gestion et le suivi de la rémunération du personnel médical ainsi que des prestations
relatives à l’ensemble du personnel médical.
e La réalisation et le suivi du budget PM.
e L'élaboration et le suivi des conventions relatives au partage de temps médical.
Missions liées à la recherche clinique : Madame Sarah TOLLOT est chargée de l’ensemble des
missions de Recherche Clinique, sous la responsabilité de Madame Francine BREYNE :
+ Organisation du recensement et du développement des activités de recherche clinique au
sein de l'Etablissement.
Gestion et suivi des dossiers administratifs concernant les essais thérapeutiques médicaux.
Valorisation financière de la recherche clinique.
° Suiviet valorisation des publications.
Madame Francine BREYNE assure par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements
Soins Critiques du GHT.
2.8 La Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital (DTSNH) est placée sous la responsabilité
de Monsieur Laurent ZADERATZKY ; il est appuyé par Monsieur Julien DEPRET et Monsieur Didier
LEFEBVRE qui exercent les fonctions de directeur adjoint au sein de la DTSNH, et par Monsieur Franck SIP,
Ingénieur hospitalier - SSIAP 3.
Monsieur Julien DEPRET est en charge de la Délégation aux Travaux et à la Maintenance du GHT (DTM). Ses
missions sont :
AAA:
VV
La contribution à la définition des schémas directeurs et de la politique de maintenance,
La mise en œuvre du Schéma Directeur et la réalisation d’études,
La maîtrise d'ouvrage des immobilisations,
La mise en œuvre de la politique de maintenance préventive et curative des installations et
équipements,
La mise en œuvre du schéma directeur sécurité en lien avec la délégation à la sécurité,
L'affectation des locaux.
Monsieur Julien DEPRET assure en outre la mission de chef de projet du Nouvel Hôpital. Il suit les aspects
techniques de définition du Schéma Directeur Immobilier du GHT et en assure la mise en œuvre
opérationnelle en lien avec les directeurs de site.
Fat
GHT de l'Artois
Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois
Centre Hospitaller de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
wwwich-lensifr Page 7 sur 28 Monsieur Didier LEFEBVRE est chargé du pilotage de la définition du schéma directeur immobilier du GHT
hors nouvel hôpital et de sa déclinaison au titre des projets d'établissement. Il travaille en étroite
collaboration avec la DTM, et associe les directeurs de site. Au titre du Nouvel Hôpital, il coordonne la
recherche de financements complémentaires. || participe aux actions de communication interne et externe
sur le Nouvel hôpital en appui de la DCQR du GHT qui reste pilote de cette communication. Il anime les
relations institutionnelles et partenariales pour le chantier Nouvel Hôpital au titre des clauses sociales, sur
les questions d'impact économique et sur le suivi du devenir du site actuel du Centre Hospitalier de Lens.
Monsieur Franck SIP est en charge de la Délégation à la Sécurité et à la Sûreté. Ses missions sont les
suivantes :
> La contribution à la définition des politiques de sécurité incendie et de sûreté,
> La mise en œuvre de la politique de sécurité incendie, et notamment l'élaboration du plan
pluriannuel de sécurité,
> La prise en compte dans les opérations de travaux et de maintenance des exigences de sécurité
incendie,
> La mise en œuvre de la politique de sécurité des biens et des personnes,
> La gestion des relations avec les organismes extérieurs liés à la sécurité.
Monsieur Laurent ZADERATZKY assure également les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-
Etablissements Chirurgie du GHT et d'administrateur des Groupements de Coopération Sanitaire suivants :
GCS de cardiologie interventionnelle de l’Artois (CCV).
Par délégation du Directeur Général, Monsieur Laurent ZADERATZKY est en outre désigné en qualité de
responsable des installations d’eau au sens de l'arrêté du 1° février 2010 relatif à la surveillance des
légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire et
met en œuvre, à ce titre, la surveillance de ces installations.
2.9 La Direction de la filière gériatrique est placée sous la responsabilité de Madame Anne-Sophie
DELHAYE, Monsieur Dominique DESCHILDRE et de Madame Elisabeth MONNIN ; leurs missions, en lien
avec les directions fonctionnelles concernées, sont les suivantes :
> La contractualisation tripartite avec l’ARS et le Conseil Départemental.
> L'élaboration et le suivi des budgets annexes.
> La gestion statutaire, les prestations relatives à l'ensemble du personnel non médical et médical du
pôle de Rééducation et Gériatrie,
> La politique communication et qualité-gestion des risques du pôle de Rééducation et Gériatrie.
> Des missions de conseil, d'expertise et de représentation de l'établissement auprès des réseaux de
santé et structures d’aval qui coopèrent avec le Centre hospitalier dans le domaine de la
Rééducation et de la gériatrie.
Madame Anne-Sophie DELHAYE, Monsieur Dominique DESHILDRE et Madame Elisabeth MONNIN
assurent par ailleurs les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements Rééducation et
Gériatrie.
Madame Anne-Sophie DELHAYE assure également les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-
Etablissements Addictologie et des pôles de Psychiatrie du Centre Hospitalier de Lens et du Centre
Hospitalier d'Hénin-Beaumont.
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 8 sur 28
rt ni Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois
LD] centre Hospitalier de Lens nr 2.10 La Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique (DSIHN) est placée sous la
responsabilité de Monsieur Jalal SOUJAD; ses missions sont les suivantes :
> Autitre du SIH:
Garantir les mesures d'organisation de la Direction du Système d'Information Hospitalier
et du Numérique
Garantir la maîtrise d'ouvrage du SIH.
Garantir les mesures propres au schéma directeur du Système d'Information Hospitalier et
du Numérique du GHT.
Garantir la validation des factures et engagements financiers.
Animer/suivre les Comités de pilotage.
> Au titre du Système d’information opérationnel :
Garantir la maîtrise d'œuvre informatique et son Assistance à Maitrise d'ouvrage.
Garantir l’organisation opérationnelle de la Direction du Système d’information et du
Numérique,
Garantir la validation des factures et engagements financiers.
Garantir la politique de sécurité du SIH.
Monsieur Jalal SOUJAD assure également les fonctions de directeur d'appui du Pôle Inter-Etablissements
Imagerie Médicale et Médecine Nucléaire.
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artols
Centre Hospitalier de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postal 8
FA 62307 LENS Cedex Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 9 sur 28 Chapitre 2 : Délégations de signature
Article 1°
Monsieur Bruno DONIUS, Directeur Général, se réserve la signature des documents relatifs aux affaires
suivantes :
"Correspondances avec les autorités de tutelle, le Président du Conseil de surveillance et les
membres de cette instance, le Président de la Commission Médicale d’Etablissement, les élus,
“Les notes de service,
“Les décisions de recrutement, nomination ou d'affectation des personnels médicaux affectés sur
emplois permanents et des post-internants
“Les décisions de recrutement, nomination ou d'affectation non médicaux suivants : les cadres de
Direction, les Attachés d'Administration, les Cadres Supérieurs et Ingénieurs, la coordonnatrice en
maïeutique,
“Les ordres de missions, les états de frais de déplacement et les congés des cadres de direction et
des personnels placés sous son autorité directe,
"Les tableaux de gardes territoriales de Direction,
“Les marchés et contrats d’exploitation et d’inversement dont le montant est supérieur à 90.000 €
(quatre-vingt-dix mille euros),
"Les actes juridiques relatifs au patrimoine,
“Tous courriers, documents, notes d’information qu'il paraît utile aux directeurs adjoints de
proposer à la signature du Directeur Général.
Article 2
En cas d'absence ou d'empêchement du Directeur Général, délégation est donnée à Madame Emilie
DEMAN, Directeur Général Adjoint et, en cas d'absence ou d'empêchement, à Madame Claire LAURENT,
Directeur des Affaires Financières, ou Madame Syivie CHOQUET, Directeur des Ressources Humaines à
l'effet de signer au nom du Directeur toutes les correspondances, actes, décisions, convention marchés, ou
contrats énumérés à l'article 1”, et d'une façon plus large tout document (actes collectifs ou individuels,
correspondances, dépôts de plainte, etc.) en vue d'assurer la continuité du fonctionnement de
l'établissement et de répondre aux situations d'urgence ou de nécessité de soins.
Article 3
Délégation est donnée à Madame Emilie DEMAN pour la signature des documents suivants :
“Les correspondances internes relatives aux missions dévolues à la Direction Générale Adjointe.
" Les pièces relatives à la mise en œuvre des actions de coopération auxquelles participe le CH de
Lens.
En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Emilie DEMAN, cette délégation de signature est donnée
à Madame Laura LEMORT, Responsable Planification et Coopération, à Madame Julie CATESSON, puis à
Madame Ingrid ZBIEGEL, Cadres Administratifs de Pôle .
Article 4
Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et à Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires
Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances et à
Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint aux Finances, en cas d’empêchement, à
Monsieur Nicolas SZTUREMSKI, Assistant finances, pour la signature des bordereaux de mandatement de
dépenses et des décisions de virement de crédit.
EE à Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
qu Centre Hospitalier de Lens Se 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
A 62307 LENS Cedex Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 10 sur 28 Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et à Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires
Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances et à
Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint aux Finances pour la signature des bordereaux
d'émission de recettes pour les types de recettes suivants :
“Recettes du titre 1 (hors soins externes) en exploitation.
# Recettes du titre 2 {actes et prestations refacturés aux co-utilisateurs ou autres établissements) en
exploitation.
“Recettes du titre 3 (hors chambres particulières et prestations accompagnants) en exploitation.
# Recettes en investissement (subventions, emprunts).
Délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et à Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires
Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances et à
Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint aux Finances et Madame Marion DUPUY, adjointe au
Responsable facturation, ou Madame Anne GODART, adjointe au Responsable facturation pour la
signature des bordereaux d'émission de recettes pour les types de recettes suivants :
“Recettes du titre 1 relatifs aux soins externes en exploitation.
* Recettes du titre 2 en exploitation (hors actes et prestations refacturés aux co-utilisateurs ou autres
établissements).
“Recettes du titre 3 chambres particulières et prestations accompagnants.
Les comptes suivants de dépenses sont gérés directement par la Direction des Affaires Financières, qui est
également amenée à intervenir sur l’ensemble des articles et chapitres de l’état prévisionnel des dépenses
et des recettes (mandatement des dépenses) :
[760215 | PRODUITS SANGUINS LABILES _] [62412 | TRANSPORTS DE BIENS | 602283 AUTRES FOURNITURES MEDICALES | 62451 TRANSPORTS COLLECTIFS D'USAGERS L {TRANSFUSION) i {AUTRES AMBULANCES)
| 611131 | EXAMENS DE LABORATOIRES EXTERIEURS 62452 TOXEQ MEDICALISES (SMUR - ATSU : HAMENS DE LABORATOIRES EXT. - t | 611132 ANAPATH : 62512 DEPLACEMENTS DIVERS
L 611133 | EXAMENS EFFECTUES PAR L'EFS 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
[7611134 | EXAMENS CYTAPHERESES 6256 | MISSIONS
[ent | DENTISTE = 6271 | COMMISSIONS SUR EMPRUNTS 61115 | CONSULTATIONS SPECIALISEES 6272 | AUTRES FRAIS ET COMMISSIONS [61118 | AUTRES PRESTATIONS [6371 | COTISATIONS CNG-PNM 61322 | LOCATIONS IMMOBILIÈRES 6372 | COTISATIONS CNG - PM ñ AUTRES IMPOTS, TAXES & VERS. 61681 PRIMES D'ASSURANCE 6378 ASSIMILES (AUTRES)
_6186 | FRAIS DE RECRUTEMENT DE PERSONNEL 654 | PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 62251 NITES AU COMPTABLE |_6571 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 62252 NITES AUX REGISSEURS TT] [65781 | COTISATIONS (ALLOCATIONS KINE) | __62261 HONORAIRES 6581 FRAIS DE CULTE ET D'INHUMATION | 6227 FRAIS D’ACTES ET DE CONTENTIEUX _ 6582! PECULE |
62282 Nr CONMRAND/ACNNNIE 65881 | AUTRES CHARGES (COTISATIONS)
62283 | PRESTATION DE MEDIATION | 65883 | AIRES CHARGES DE GESTION COURANTE L = Lo 5 CHARGES D'AMORTISSEMENT, DE
6286 | INDEMNITE DE CONSEIL TITRE4 | PROVISIONS, FINANCIERES ET
L fl } EXCEPTIONNELLES
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
, 62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 11 sur 28
TL Groupement Hospitalier de Territoire de Artois
Ê Centre Hospitalier de Lens _ 62288 DIVERS
Par ailleurs, délégation est donnée à Madame Claire LAURENT et, en cas d'absence ou d’empêchement, à
Madame Chloé BRIERE, Directeur des Affaires Financières Adjoint et, en cas d’empêchement, à
Madame Agnès BETHUNE, Responsable finances et à Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable Adjoint
aux Finances pour la signature des contrats de prêts et de lignes de trésorerie.
Au titre de l'organisation du parcours médico-administratif du patient et en cas d’empêchement de
Madame Claire LAURENT, délégation de signature est donnée à Madame Chloé BRIERE, Directeur des
Affaires Financières Adjoint, et, en cas d’empêchement, à Monsieur Rachid BIZGUERN, Responsable
Adjoint aux Finances et, en cas d’empêchement, à Madame Marion DUPUY et Madame Anne GODART
pour la partie facturation, aux fins de signer au nom du Directeur des Affaires Financières, les documents relatifs aux affaires suivantes :
“Les mesures d'organisation du service accueil patient facturation et des secrétariats médicaux,
“Les correspondances et actes administratifs ayant trait aux admissions,
“Les autorisations de poursuites par voie d'opposition à tiers détenteur,
Les gratifications pour les hébergés,
Les actes des sommes à payer,
Les correspondances avec les régimes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire,
Les contrats de séjour, les provisions et toutes les correspondances relatives à la prise en charge
administrative des personnes hébergées temporairement ou définitivement.
Madame Bernadette EMIOT, agent d'accueil Patient Facturation, a également délégation pour les contrats de séjour, les provisions et toutes les correspondances relatives à la prise en charge administrative des
personnes hébergées temporairement ou définitivement.
Article 5
Délégation est donnée à Monsieur le Docteur Bruno FRIMAT, chef du Pôle Inter-Etablissements Pharmacie
et Stérilisation.
Les comptes suivants sont délégués à Madame le Docteur Christelle FOURNIER, et en cas d'empêchement
à Monsieur le Docteur Antoine LE JOUBIOUX, Madame le Docteur Clara LU, Madame le Docteur Alexia BEAUSIR et Madame le Docteur France DUWICQUET aux fins d'engager (commander), et à Madame
Dominique VASSEUR, Monsieur Patrick VASSEUR, Madame Karine PRIEM et Monsieur Luc AVERLANT aux
fins de réceptionner et liquider {vérification du service fait et des factures), les dépenses afférentes aux
articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année :
SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AVEC AMM NON MENTIONNES DANS LA LISTE PREVUE À |
L'ARTICLE L 162-22-7 DU CSS
60212 SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AVEC AMM INSCRITES SUR LA LISTE PREVUE A L'ARTICLE
PREVUE A L'ARTICLE L 162-22-7 DU CSS
60213 SPECIALITES PHARMACEUTIQUES SOUS ATU
602161 FLUIDES & GAZ MEDICAUX
60217 PRODUITS DE BASE
60218 | AUTRES PRODUITS PHARMACEUTIQUES & PRODUITS A USAGE MEDICAL
6131584 | LOCATION FLUIDES MEDICAUX
60211
Les comptes suivants sont délégués à Madame le Docteur Céline MOREAU, Responsable de l'unité
médicale de pharmacie Dispositifs Médicaux Stériles - Stérilisation et en cas d’empêchement à
Madame le Docteur Olivia WOLBER, Monsieur le Docteur Antoine PIGNON,
Madame le Docteur France DUWICQUET et Madame le Docteur Laurine COMBE aux fins d'engager
dt Graupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
[1 Centre Hospitalier de Lens Le. 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
PL 62207 LENS cedex Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artols wwwich-lens.fr Page 12 sur 28 (commander), et à Madame Isabelle BURYSZ, Madame Sylvie DORANGEVILLE et Monsieur Luc AVERLANT
aux fins de réceptionner et liquider (vérification du service fait et des factures), les dépenses afférentes aux
articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année :
[7 6oz2u1 LIGATURES | 602213 DISPOSITIFS MEDICAUX NON STERILES À USAGE UNIQUE
602215 | INSTRUMENTATION
602216 | PANSEMENTS |
602221 | DMSTERILES D'ABORD PARENTERAL
602222 | DMSTERILES D'ABORD DIGESTIF
602223 DM STERILES D'ABORD GENITO URINAIRE
602224 | DM STERILES D'ABORD RESPIRATOIRE
6022251 DM STERILES AUTRES ABORDS - CARDIO VASCULAIRE
6022252 | DMSTERILES AUTRES ABORDS - ORL/OPH
6022253 | DM STERILES AUTRES ABORDS -CHIRURGICAL _
6022254 | DM STERILES AUTRES ABORDS - ANESTHESIE
6022611 | DMI FIGURANT DANS LA LISTE - AUTRES PROTHESES
6022612 | DMIFIGURANT DANS LA LISTE - PROTHÈSES ORTHOPEDIQUES L
6022681 DMI - AUTRES PROTHESES }
6022682 | DMI- PROTHESES ORTHOPEDIQUES
}____ 60227 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR DIALYSE
[602287 | FOURNITURES DE STERILISATION Co :
[6151514 | ENTRETIEN & REPARATION INSTRUMENTATION |
+
Article 6
Délégation de signature est donnée à Madame le Docteur Dominique DESCAMPS, chef de Pôle Inter-
Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière.
Les comptes suivants sont délégués à Madame le Docteur Catherine FROMENTIN, chef de service
d’anatomocytopathologie et, en cas d’empêchement, à Monsieur Franck LEROY aux fins d'engager
(commander), réceptionner et liquider (vérification du service fait et des factures), les dépenses afférentes
aux articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l'année :
[7 602241 T'FOURNITURES POUR LABORATOIRES - ANAPATH| ‘ - |
Les comptes suivants sont délégués pour le laboratoire de biochimie à Monsieur le Docteur Alain PERARD
et Madame le Docteur Stéphanie LECOCQ, pour le laboratoire de microbiologie à
Madame le Docteur Hélène ROUX et Madame le Docteur Sylvie LEDRU et. pour le laboratoire
d’hématologie et d'immunologie Madame le Docteur Christine PUCALOWSKI et Madame Corinne
FANKAM aux fins d'engager (commander) et à Madame Séverine DELATTRE et Madame Vanessa GIGOT
aux fins de réceptionner et de liquider (vérification du service fait et des factures), les dépenses afférentes
aux articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année :
602240 | FOURNITURES POUR LABORATOIRES
6131585 | LOCATION MATERIEL DE LABORATOIRES
FL: Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens ir. =)
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08 \/
A, 62307 LENS Cedex
Téléphane : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois :www.ch-lens.fr Page 13 sur 28 Article 7
Délégation est accordée à Madame Emeline BERTRAND, en cas d'absence à Monsieur Maxime MEUNIER,
Responsable des Approvisionnements et, en
Madame Nathalie HOUSSOY, Responsable Adjoint aux approvisionnements, aux fins d'engager (signature
des bons de commande), réceptionner et liquider (vérification du service fait et des factures en
collaboration avec les services gestionnaires), les dépenses afférentes aux articles et chapitres ci-après des
divers budgets dans la limite des crédits autorisés pour l'année et dans le respect de la réglementation, en
particulier celle des marchés publics.
cas d'absence ou d’empêchement,
205 |Logiciels ! | 606363 | PREPARATIONS SURGELEES & GLACES
211 Terrains | ! 606364 | PRODUITS DE LA MER SURGELES 21511 Equipements biomédicaux ... Î 606370 | FRUITS & LEGUMES PREPARES REFRIGERES 121512 | Equipements biomédicaux lourds |! | 606371 | FRUITS & LEGUMES 1213511 | IGAAC matériel électrique | | 606372 | PREPARATIONS ALIMENTAIRES REFRIGEREES 213512 | Matériel téléphonique | | 60621 | CARBURANT 213513 |IGAAC froid | [60624 | FOURNITURES SCOLAIRES, EDUCATIVES 213514 | IGAAC chauffage [| 60631 |PAIN 213515 | IGAAC monte-charges et ascenseurs | [60632 | VIANDES & CHARCUTERIES FRAICHES 213518 | autres IGAAC 60633 | BOISSONS 213581 | IGAAC logements de fonction 60634 | EPICERIE & APPERTISES (dont farine) 215411 | MATERIEL ET OUTILLAGE 60635 | PRODUITS LAITIERS & OVOPRODUITS 215412 _| MATERIEL ET OUTILLAGE INFORMATIQUE 60638 | PRODUITS FESTIFS 215413 | MATERIEL ET OUTILLAGE - EQUIPEMENTS ATELIERS 60661 | PETIT MATERIEL MEDICO.CHIR. | 215414 | MATERIEL BIOMEDICAL 60662 | FOURNITURES D'IMAGERIE MEDICALE
218211 | MATERIEL DE TRANSPORT - ETABLISSEMENT 60663 | FOURNITURES D'ORTHESE & D'ORTHOPEDIE PRINCIPAL
1218212 | MATERIEL DE TRANSPORT - T2IH (PSYCHIATRIE) | 60664 | AUTRES FOURNITURES MEDICALES (papier, etc.)
60665 | AUTRES FOURNITURES À BUT THERAPEUTIQUE 218311 | MATERIEL DE BUREAU - ETABLISSEMENT PRINCIPAL
1218321 | MATERIEL INFORMATIQUE | 60666 | petit matériel biomédical
21841 | MOBILIER - ETABLISSEMENT PRINCIPAL | [60682 | AUTRES PETITS MATERIELS
[23825 | EQUIPEMENTS DIVERS | 60683 | REPAS THERAPEUTIQUES |
123823 TRAVAUX DIVERS 161121 | ERGOTHERAPIE _
| 602162 | AUTRES FLUIDES ET GAZ | 611281 | ACTIVITES THERAPEUTIQUES - PSY ADULTE
602223 | PETIT MATERIEL MEDICO.CHIR. 611282 | ACTIVITES THERAPEUTIQUES - PSY ENFANT
602281 | AUTRES FOURNITURES MÉDICALES (papier, etc.) 61221 | CREDIT-BAIL MATERIEL INFORMATIQUE 602282 _| AUTRES FOURNITURES MEDICALES 61222 | CREDIT-BAIL LOGICIELS 602284 | CARTES PTU 61223 | CREDIT-BAIL BIOMEDICAL 602285 | FOURNITURES MEDICALES 612281 | CREDIT-BAIL PETIT MATERIEL HOTELIER 602360 | PRODUITS DIETETIQUES 612282 | CREDIT-BAIL PETIT MATERIEL DE BUREAU 602361 _| ALIMENTATION ENTERALE | | 613251 | LOCATIONS A CARACTERE NON MEDICAL - INFOR | 602362 _| ALIMENTATION INFANTILE 6131581 | LOCATION MATERIEL VAC 602624 | FOURNITURES POUR EQUIPE DE NETTOYAGE 6131582 | LOCATION MATELAS THERAPEUTIQUES 602631 _| FOURNITURES DE GARAGE __ | [6131583 | LOCATION MATERIEL DE RADIO 602632 | FOURNITURES D'ATELIER | | 6131586 Î LOCATION AUTRE MATERIEL MEDICAL 602688 _ | AUTRES FOURNITURES HOTELIERES | 6131587 | LOCATION - AUTRE MATERIEL 60225 | FOURNITURES D'IMAGERIE MEDICALE | [6132521 | LOCATION EQUIPEMENTS (fax -photocopieur) 60233 | BOISSONS : Î 6132522 | LOCATION EQUIPEMENT (airliquide - bouteilles) 60234 | EPICERIE & APPERTISES (dont farine) } | 6132523 | LOCATION EQUIPEMENTS DECHET _| 60235 | PRODUITS LAITIERS & OVOPRODUITS | [6132524 | LOCATION - GROUPE ELECTROGENE il 60265 FOURNITURES DE BUREAU 6132526 | LOCATION MATERIEL HOTELIER il 60281 | AUTRES FOURNITURES (JARDIN) 6132531 | LOCATION MATERIEL TRANSPORT | [6026211 | PRODUITS DESINFECTANTS L 6151511 | ENTRETIEN & REP. MATERIELS MEDICAUX | [6026212 | PRODUITS DETERGENTS 6151512| MATERIEL OUTILS MEDICAUX {FOURNITURES) ]
CE Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
br 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
Fi 62207 LENS cedex h Téléphone : 03 21 69 13 34
GHT de l'Artots wwwich-lens:fr Page 14 sur 28 6026213 | FOURNITURES DE NETTOYAGE POUR CUISINE MATERIEL OUTILS MEDICAUX (FOURNITURES ;
150 Lissss| Vo |
[6026215 | PRODUITS D'HYGIENE CORPORELLE [6151681 | MAINTENANCE - FLUIDES MEDICAUX [6026216 | PRODUITS D'ESSUYAGE En | 6152522 | ENTRETIEN REPARATION MAT. TRANSPORT | 6026221 | ARTICLES DE TRAITEMENT DU LINGE 6152581 | FABRICATION CLEFS SUR ORGANIGRAMME 6026611 ! INCONTINENCE ADULTE | 6152583 | ENTRETIEN ET REPARATION AUTRES MATERIELS 6026621 | HYGIENE CORPORELLE & ACCESSOIRES | : 6152584 ; ENTRETIEN ET REPARATION MATERIEL DE JARDIN L 6026622 | SUPPORTS D'ESSUYAGE | 1 6152681 | MAINTENANCE MATERIEL DE BUREAUX 6026623 | FOURNITURES D'HOTELLERIE PETITE ENFANCE 16152682 | MAINTENANCE AUTOCOM | 6026624 | PETIT EQUIPEMENT ELECTRIQUE & OUTILLAGE 1 6152683 | MAINTENANCE TERMINAUX BANCAIRES 6026625 | ARTICLES DE RESTAURATION & DROGUERIE | 6152684 | MAINTENANCE PREVENTIVE {liée aux contrats) 6026626 | EMBALLAGE CARTONS & PAPIER | 6152685 | MAINTENANCE CURATIVE liée aux contrats 6026627 | EMBALLAGES POUR DECHETS À INCINERER | 6152686 ! MAINTENANCE CVC [60266311 VETEMENTS SOIGNANTS 1615161 | MAINTENANCE INFORMATIQUE MEDICAL | f 60266312 | VETEMENTS TECHNIQUES 1615162 Î MAINTENANCE - MATERIEL MEDICAL | 60266313 | VETEMENTS DE PROTECTION À USAGE UNIQUE [615221 | TRAVAUX MAINTENANCE BATIMENTS 60266322 | LINGE DE MALADE [615222 | TRAVAUX D'ENTRETIEN - PROGRAMME | | 60266323 | LINGE D'HOTELLERIE | [615223 ENTRETIEN DES RESEAUX 60266325 | ARTICLES DE LITERIE À USAGE UNIQUE 615224 | travaux de gros entretien 60266326 | ARTICLES TEXTILES DE LITERIE | F615253 | ENTRETIEN & RÉPARATION MAT. DE BUREAU 60612 |ELECTRICITE 615261 | MAINTENANCE INFORMATIQUE | 60613 | CHAUFFAGE : 6163 | ASSURANCE TRANSPORT | 60611 | EAU : | Jexss” | RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE 606181 | PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE (DIVERS JARDINS) 61611 | ASSURANCE MULTIRISQUES 606182 | PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE(DIVERS) | [61612 | | ASSURANCE MULTRISQUES - Bis de machine 606221 | PRODUITS DESINFECTANTS En 6171 | ETUDES RECHERCHES DTM 606222 | PRODUITS DETERGENTS 6172 | ETUDES NOUVEL HOPITAL 606223 | FOURNITURES DE NETTOYAGE POUR CUISINE [61811 | ABONNEMENTS ADMINISTRATIFS & GENERAUX | 606224 | FILTRATION DE L'EAU | [61812 | DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE & GENERALE 606225 | PRODUITS D'HYGIENE CORPORELLE | [61831 | ABONNEMENTS MEDICAUX & TECHNIQUES |606226 | PRODUITS D'ESSUYAGE | [61832 | DOCUMENTATION MEDICALE & TECHNIQUE [606227 | FOURNITURES POUR EQUIPE DE NETTOYAGE | [61881 _ | AUTRES FRAIS DIVERS - INFORMATIQUE 606223 | ARTICLES DE TRAITEMENT DU LINGE | T61884 | AUTRES FRAIS DIVERS EN SERV. EXTERIEURS | 606251 | FOURNITURES DE BUREAUX | [6231 [ANNONCES &INSERTIONS _] 606252 | IMPRIMES EE [6237 | PUBLICATIONS [606253 | CARTOUCHES D'ENCRE [6257 | RECEPTIONS | 606254 | FOURNITURE DE TELEPHONIE 6263 | AFRANCHISSEMENTS |606255 | PETIT MATERIEL DE BUREAU C) [6265 [TELEPHONE : | 606256 | PETIT MATERIEL INFORMATIQUE 6283 | NETTOYAGE A L'EXTERIEUR | 606262 | PETIT MATERIEL HOTELIER 62411 | TRANSPORTS - DECHETS ] 6062611 | INCONTINENCE ADULTE 62413 | TRANSPORTS SUR ACHATS | 6062612 |INCONTINENCE ENFANT | T62812 | BLANCHISSAGE DU LINGE HOSPITALIER | 6062621 _| HYGIENE CORPORELLE & ACCESSOIRES | [62813 | BLANCHISSAGE DU LINGE secteurs protégés | 6062623 | FOURNITURES D'HOTELLERIE PETITE ENFANCE 62841 | PRESTATIONS INFORMATIQUES (CRIH) | 6062624 | PETIT EQUIPEMENT ELECTRIQUE & OUTILLAGE | [62842 |PRESTATIONS INFORMATIQUES (LOGICIELS) | 6062625 | ARTICLES DE RESTAURATION & DROGUERIE 62843 | PRESTATION RESEAU LOGINAT TELEMEDECINE | 6062626 | EMBALLAGES CARTONS & PAPIER [62844 | AUTRES PRESTATIONS INFORMATIQUES | 6062627 | EMBALLAGES POUR DECHETS À INCINERER [62845 | AUTRES PRESTATIONS TELEPHONIE 60626311 | VETEMENTS SOIGNANTS du SMUR [62846 | PRESTATIONS SERVIES SUR INTERNET 60626312 | VETEMENTS TECH & ARTICLES CHAUSSANTS [62881 | TRAITEMENT DES DECHETS 60626313 | VETEMENTS DE PROTECTION USAGE UNIQUE [62882 | PRESTATIONS : DERATISATION / DESINFECTION 60626323 | LINGE D'HOTELLERIE : [62883 | AUTRES PRESTATIONS -DTM | 60626325 | ARTICLES DE LITERIE À USAGE UNIQUE [62884 |AUTRESPRESTATIONS-AGENTSDE SECURITE | [60625326 | ARTICLES TEXTILES DE LITERIE [62885 |AUTRESPRESTATIONS- ANALYSES PASTEUR |
Groupement Hospitalier de Territoire de Artois
Centre Hospitalier de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postai 08
62307 LENS Cedex
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Ft
GHT de l'Artois Page 15 sur 28 ! 6062681 _} AUTRES FOURNITURES HOTELIERES | | 62887 | AUTRES PRESTATIONS DIVERSES (nettoyage, etc.) |
6062683 | petit matériel hôtelier 62888 | AUTRES PRESTATIONS DIVERSES
606361 | VIANDES SURGELEES : 62889 _ | SALAGE
606362 | FRUITS & LEGUMES SURGELES | F65884 TMISEENPEINTURE
Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND pour signer les marchés et les conventions de mise à
disposition de matériel.
Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND pour la signature de l’ensemble des devis. En cas
d'absence, les devis inférieurs à 500€ peuvent être signés par Madame Anne DAELMAN, Responsable du
Département Achats Techniques et NHL, Madame Edwige LESAFFRE, Responsable Achats Biomédical,
Biologie, Si, DMNS et Madame Marie-Amélie SEGARD, Responsable Achats Produits de Santé.
En dehors des affaires réservées à la signature du Directeur Général et de celles dont la signature est
déléguée selon les modalités prévues ci-dessus, Madame Emeline BERTRAND reçoit délégation de
signature pour les courriers, les notes d’information et les mesures d'organisation de sa direction.
La comptabilité matières (toutes opérations relatives aux entrées ou sorties des denrées ou objets de
consommation, validation des balances, constatation et validation des stocks existants, inventaires...) reste
de la seule compétence de Madame Emeline BERTRAND.
Monsieur Maxime MEUNIER, Responsable des Approvisionnements, Madame Anne DAELMAN,
Responsable du Département Achats Techniques et NHL, et Monsieur Arnaud GLAIESSER, Responsable du
Bureau des Marchés, reçoivent délégation pour signer les courriers et documents relatifs à la gestion de
leur secteur de compétence.
Monsieur Sylvain DI FRANCO, responsable des Transports de Biens, à Monsieur Eddy RAINGUEZ,
Responsable de la Restauration, à Monsieur Gilles MENIER, Responsable de la Blanchisserie, à
Monsieur Guillaume FLANQUART, Responsable de la stratégie Environnement, pour signer les courriers et
documents relatifs à la gestion de leur secteur de compétence.
Délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Sylvain DI FRANCO, Responsable Transports pour signer les autorisations de sorties de corps en
cas d'autopsie ou de fætopathologie.
Délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Sylvain DI FRANCO, Responsable Transports, pour signer les autorisations de sorties de corps à
visage découvert et en cas d'absence ou d'empêchement, aux agents de la chambre mortuaire, à
Monsieur Thierry PAIAKOWSKI, Responsable Amphithéâtre et, en cas d’absence ou d’empêchement, à
Monsieur Jean-Michel ROUSSEL, Agent Amphithéâtre et, en cas d'absence ou d’empêchement à
Monsieur Hocine DIOUDER, Agent Amphithéâtre.
Pour les Archives, délégation est donnée par Madame Emeline BERTRAND, et en cas d'absence ou
d'empêchement, à Madame Stéphanie LAPINSKI, Chef de projet « archives administratives et médicales»,
pour les bordereaux d'élimination des archives Médicales et Administratives.
Délégation est donnée à Madame Emeline BERTRAND, pour les documents relatifs aux mesures
d'organisation de la direction biomédicale, les correspondances et documents administratifs ayant trait à sa
direction.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Emeline BERTRAND, cette délégation de signature est
donnée à Madame Céline GESQUIERE, Responsable biomédical.
*[L'#%% Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
L LELT centre Hospitalier de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
A 62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
EHT de l'Artots :www.ch-lens.fr Page 16 sur 28 Article 8
Délégation est donnée à Madame Virginie PIGOT, et en cas d’empêchement :
A Monsieur Christophe BERANGER, Responsable Plan Blanc, plans d'urgence, gestion de crises et
risques NRBC aux fins de signer les documents relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
A Madame Anne-Charlotte SAUTIER, Responsable de la Qualité et Gestion des Risques aux fins de
signer les documents relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
A Monsieur Thomas JACQUEMONT, Responsable communication, aux fins de signer les documents
relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
A Madame Nora BOUGHRIET, Responsable Relations avec les usagers. aux fins de signer les
documents relatifs à la gestion de son secteur de compétence.
En dehors des affaires réservées à la signature du Directeur Général et de celles dont la signature est
déléguée selon les modalités prévues ci-dessus, Madame Virginie PIGOT reçoit la délégation de signature
pour les courriers et les mesures d'organisation de son service.
Article 9
Délégation est donnée à Madame Sylvie CHOQUET, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE pour signer les actes administratifs et les documents suivants :
>
>
LAAAAAAL
>
>
Fi GHT de l'artois
Les contrats à durée déterminée et leurs avenants.
Les contrats à durée indéterminée et leurs avenants, à l'exception des cadres de Direction, des
Attachés d'Administration, des Cadres Supérieurs et Ingénieurs, de la coordonnatrice en
maïeutique
Les contrats uniques d'insertion et leurs avenants.
Les contrats avec les agences de personnels intérimaires.
Les contrats avec les cabinets de recrutement.
Les contrats d'emplois d'avenir et leurs avenants.
Les ordres de mission avec ou sans frais.
Les décharges d'heures syndicales.
Les décisions individuelles concernant la carrière des personnels non médicaux, à l'exception des
cadres de Direction, des Attachés d'Administration, des Cadres Supérieurs et Ingénieurs, de la
coordonnatrice en maïeutique :
“Changement d'établissement
“Mise en stage
* Titularisation
“Promotion d’échelon
Avancement de grade
Congé parental
Détachement
Disponibilité
“Travail à temps partiel
=“ Mises à disposition
“Notation
"_ Sanction disciplinaire
“Radiation des cadres
“ Acceptation de démission
“Admission à la retraite
Les dossiers d'attribution des médailles du travail.
Les conventions de mise à disposition de personnel non médical.
Groupement Hospitaller de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
wwnichlensfr Page 17 sur 28 U Les dossiers d'affiliation à la CNRACL.
Les dossiers de retraite.
Les dossiers de rétablissement des cotisations au régime général.
Les demandes de remboursement des cotisations sociales et des impôts versés à tort.
Les formulaires de reconnaissance de retraite par invalidité adressés à la CNRACL.
Les décisions d’attributions des primes et indemnités.
Les demandes de liquidation et de paiement adressées à la Garantie Obsèques.
Les décisions individuelles liées à l’absentéisme des personnels non médicaux :
x Congés de Longue Maladie (CLM)
= Congés de Longue Durée (CLD)
"Congés maladie ordinaire
“ Réintégration après CLM ou CLD
= Mi-temps thérapeutique
“__ Réintégration à temps plein des agents en congés maternité ou en CLM
LAAAAAAA!
> Les correspondances relatives aux contre-expertises liées aux accidents du travail et maladies
professionnelles.
> Les demandes de motivation des absences injustifiées.
> Les contrôles médicaux demandés pour les personnels non médicaux.
> Les déclarations d'accidents du travail.
> Les dossiers d’Allocation Temporaire d'invalidité transmis à la Caisse des Dépôts et Consignation.
> Les correspondances liées aux dossiers contentieux traités par la Direction des Ressources
Humaines.
> _Les assignations des personnels non médicaux en cas de grève.
> Les correspondances avec les membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de
Travail, du Comité Technique d’Etablissement et des Commissions Administratives Paritaires
Locales.
> Les Procès-verbaux des Commissions Administratives Paritaires Locales.
> Les demandes de paiement adressées à l'ANFH.
> Les conventions avec les organismes de formation.
> _ Les ordres de mission formation continue.
> Les attestations de formation continue,
> Les contrats d'études promotionnelles.
> Les correspondances relatives à l’organisation des concours locaux et départementaux.
> Les correspondances avec les élus locaux.
> Les correspondances avec les organisations syndicales.
> Les correspondances avec les organismes extérieurs en lien avec la Direction des Ressources
Humaines (CNRACL, IRCANTEC, URSSAF, ANPE, CDC, ANFH, SIIH, Inspection du Travail, DDASS...)
> Les correspondances relatives aux conventions passées entre le CH de Lens et les structures
extérieures.
> Les correspondances avec les autres établissements de santé.
> Les correspondances diverses adressées aux agents du CH de Lens.
> Les notes d’information en lien avec les domaines d'attribution de la Direction des Ressources
Humaines.
Les comptes suivants sont délégués à Madame Sylvie CHOQUET et Monsieur Nicolas VANRUMBEKE aux
fins d'engager (commander) et aux fins de réceptionner et liquider (vérification du service fait et des
factures), les dépenses afférentes aux articles et aux chapitres ci-après des divers budgets dans la limite des
crédits autorisés pour l’année :
Comptes DRH
TOTAL GÉNÉRAL
Sous-Total 1 - Charges de personnel
6215 | Personnel affecté à l'établissement _
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
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GHT de Artois www.ch-lens.fr Page 18 sur 28 621 | Personnel extérieur à l'établissement
63111 Taxe sur les Salaires PNM
631 Impôts, taxes et verst assimilés / Rémun.
63311 Transports PNM
63322 | Allocations Logement PNM
63331 | Participation Formation PNM
6334 ! Cotisations au CNG
6336 Cotisation FEH PNM .
6337 Cotisation FMEP PNM ...
63381 Personnel non médical
633 Impôts, taxes et verst ass Rémun.{autres organis.)
6416 ! Contrats soumis à dispositions particulières
6417 | Apprentis
641 | Rémunérations du personnel non médical
64111 Rémunération principale .
64112 | Indemnités de résidence
64113 | Prime de service
64114 NBI
64115 Supplément familial de traitement
641171 IHTS et IFTS
641172 | Astreintes
641173 Indemnité dégressive
641178 | Autres Indernnités
6411 Personnel titulaire et stagiaire
64131 Rémunération principale
64132 Indemnité de résidence
64135 Supplément familial
641371 IHTS
641372 Astreintes
641378 Autres indemnités
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
64151 Rémunération principale
64152 Indemnité de résidence
64155 | Supplément familial
641571 | IHTS etIFTS :
641572 | Astreintes
641578 Autres indemnités
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
64511 Cotisation URSSAF PNM
64513 Cotisation IRCANTEC PNM
64515 Cotisation CNRACL PNM
64516 Cotisation RAFP PNM
64518 Cotisation Autres Organismes PNM
6451 | Charges de sécurité sociale - PNM
64713 Ï Allocations Chômage PNM
64715 | Médecine du travail, pharmacie
647181 | Cartes de transport PNM
647184 | Œuvres sociales PNM
647188 Autres versements PNM
6471 Autres charges sociales - personnel non médical
64882 Formation PNM
64888 Autres charges de personnel PNM
6438 Autres charges de personnel PNM
re Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
qu Centre Hospitalier de Lens 5 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
FA 62307 LENS Cedex Téléphone : 03 21 69 12 34
GAT de l'Artois _wwwi.ch-lens.fr Page 19 sur 28 Sous-Total 2 -Charges à caractère hôtelier et général
62251 [indemnité au comptable
62252 | Indemnités aux régisseurs
6225 l'Autres services extérieurs
Article 9,1
En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Sylvie CHOQUET, et à titre permanent, délégation est
donnée à Monsieur Thierry DUQUENOY, Responsable RH du Site de Lens, pour signer l’ensemble des actes
administratifs et des documents relevant du domaine d’attributions de la Direction des Ressources
Humaines, à l'exception des décisions nominatives concernant les personnels non médicaux en particulier
des cadres de Direction, des Attachés d'Administration, des Cadres Supérieurs, Ingénieurs et du personnel
d'encadrement.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Thierry DUQUENOY, Responsable RH du Site de Lens,
cette délégation est donnée à :
=“ Monsieur Philippe BEUVELET
“Madame Marjorie COSTENOBLE
“Madame Adeline GRIERE
Article 9.2
Délégation est donnée à Madame Lucie NICOLAS, Responsable Paie et Rémunération du Personnel pour
signer les documents suivants :
“Les bordereaux de liaison avec la Caisse Régionale d'Assurance Maladie.
“Les correspondances diverses avec les organismes sociaux (CRAM, CNRACL, IRCANTEC, URSSAF,
mutuelles...).
“Les dossiers de validation.
“Les dossiers de rétablissement au régime général.
* Les dossiers de liquidation de la retraite complémentaire.
“Les correspondances avec la Trésorerie Principale.
"Toutes les attestations d'emploi des personnels non médicaux.
“Les attestations justifiant des soins gratuits au personnel.
“Les divers certificats administratifs relevant de son domaine d'attribution
"Les correspondances diverses avec les agents du Centre Hospitalier de Lens.
Article 9.3
Délégation est donnée à Madame Marjorie COSTENOBLE, Responsable de la gestion de l'absentéisme,
pour signer les documents suivants :
“Les demandes d'expertise AT / MP.
“La transmission des conclusions prises par le Comité Médical et la Commission de Réforme.
"Les correspondances avec le Comité Médical et la Commission de Réforme.
" _Les attestations d'employeur et d'arrêt maladie.
“ Les correspondances diverses avec les agents du CH de Lens (autorisation d'absence durant un
arrêt maladie, courrier transmission du congé maternité, courrier de visite médicale obligatoire
après un arrête de 30 jours et courrier avertissement pour non transmission d'arrêt maladie dans
les 48 heures).
Article 9,4
rie Groupement Hospitaller de Territoire de l'Artais
Centre Hospitalier de Lens
DOTE 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
FLN 62307 LENS cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de P'Artoïs | www.ch-lens.fr Page 20 sur 28 Délégation est donnée à Monsieur Thierry DUQUENOY, Responsable RH du Site de Lens, pour signer les
documents suivants :
“Les bordereaux de liaison avec la Caisse Régionale d'Assurance Maladie.
“ Les correspondances diverses avec les organismes sociaux (CRAM, CNRACL, IRCANTEC, URSSAF,
mutuelles, etc...).
Les dossiers de validation.
Les dossiers de liquidation de la retraite complémentaire.
Les décomptes relatifs aux contrats aidés adressés au CNASEA.
Les bordereaux de liaison avec l'ANPE et l'URSSAF concernant les contrats aidés.
Les demandes de publication des offres d'emploi.
Les attestations justifiant des soins gratuits au personnel.
Les réponses aux demandes d'emploi.
Les réponses aux demandes de changement d'établissement
Les attestations de stabilité dans l'emploi.
Les courriers d’ampliation des décisions nominatives,
Les divers certificats administratifs.
Les correspondances relatives à la gestion des dossiers disciplinaires.
Les correspondances diverses avec les agents du CH de Lens.
En cas d'absence et d’empêchement de Madame Sylvie CHOQUET, Monsieur Thierry DUQUENOY,
Responsable RH du Site de Lens est également habilité à signer les Procès-verbaux des Commissions
Administratives Paritaires Locales ainsi que les courriers relatifs à l’organisation des CAPL.
Article 9.5
Délégation est donnée à Monsieur David PICCINALI-ABRIC, Directeur Adjoint, pour signer les documents
relatifs à la gestion des procédures disciplinaires en dehors des décisions de sanction.
En cas d’empêchement de Monsieur David PICCINALI-ABRIC, Madame Amandine DESPREZ, Responsable
de la discipline au niveau du GHT de l’Artois, est également habilitée à signer les courriers et
correspondances relatifs à la discipline.
Article 9.6
Délégation est donnée à Madame Christine ANSART, Responsable Territoriale de la gestion des instances
pour signer les correspondances relatives à l'organisation du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail, du Comité Technique d’Etablissement et de la Conférence Territoriale de Dialogue
Social.
Article 9.7
Délégation est donnée à Monsieur David PICCINALI-ABRIC et, en cas d'empêchement, à Madame Sylvie
SCHMIDT, Responsable de la formation des personnels non médicaux pour signer les documents suivants :
"Les conventions avec les organismes de formation.
Les ordres de mission formation continue,
Les attestations de formation continue.
Les conventions de stage des étudiants des services administratifs, technique et logistique.
Les divers courriers et documents relatifs à l’organisation des actions de formation professionnelle
continue ou de promotion professionnelle.
"Les correspondances diverses avec les agents du CH de Lens.
"Les demandes de paiement adressées à l’'ANFH d'un montant inférieur à 800 €
ri: Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artais www.ch-lens.fr Page 21 sur 28 En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sylvie SCHMIDT, délégation est donnée à
Madame Cécile LION, pour signer les conventions de stage, les ordres de mission formation continue ainsi
que les divers courriers et documents relatifs à l’organisation des actions de formation professionnelle
continue.
Article 9.8
Délégation est donnée à Monsieur Philippe BEUVELET, Responsable territorial de la GTT pour signer les
correspondances relatives à l’organisation du temps de travail.
Article 9.9
En cas d'absence simultanée de Madame Sylvie CHOQUET, M. Nicolas VANRUMBEKE et de Monsieur
Thierry DUQUENOY, Responsable RH du Site de Lens, les décisions nominatives et les courriers dont les
destinataires sont extérieurs à l'établissement sont signés par Monsieur le Directeur ou son représentant.
Article 10
Délégation est donnée à Madame Agnès WYNEN, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Madame Danièle OLIVIER , Directrice des soins adjointe sur l'établissement de Lens pour signer les
courriers, les documents administratifs et les mesures d'organisation et notes d’information ayant trait à la
Direction des soins ainsi que pour les conventions de stage des étudiants paramédicaux et sages-femmes.
En cas d'absence et/ou d'empêchement simultanés du Directeur Général et du Directeur Général Adjoint,
délégation est accordée à Madame Agnès WYNEN afin de signer les autorisations de prélèvements
d'organes et de tissus.
Monsieur Patrick GELEITEI, Responsable de l'encadrement des étudiants relevant des activités de soins a à
ce titre délégation de signature pour signer les conventions de stage relatives au personnel relevant de la
Direction des Soins ainsi que les conventions de stage concernant les élèves sages-femmes.
Monsieur Nicolas LEFEBVRE, Adjoint à la Direction des soins, assure la coordination du service social. À ce
titre, délégation de signature est donnée à Monsieur Nicolas LEFEBVRE pour signer les documents relatifs
au service social des établissements du GHT (Lens, Béthune-Beuvry). En cas d'absence ou d’empêchement
de Monsieur Nicolas LEFEBVRE, cette délégation de signature est donnée à Madame Lucie COPIN,
responsable de la coordination du service social GHT.
En cas d'absence et/ou d'empêchement simultanés de Madame Agnès WYNEN et
Madame Danièle OLIVIER, cette délégation de signature est donnée à Monsieur Claude SABRE, Directeur
des soins Adjoint.
Article 11
Délégation de signature est donnée à Madame Francine BREYNE, aux fins de signer les correspondances
internes et externes réalisées aux fins des missions dévolues à la Direction des Affaires Médicales et de la
Recherche Clinique à l'exception de celles relatives aux décisions de recrutement, nomination ou
d'affectation des personnels médicaux sur emplois permanents et des post-internants.
De même délégation de signature est donnée à Madame Francine BREYNE afin d'engager, réceptionner et
liquider {vérification du service fait et des factures, signature de celle-ci) les dépenses afférentes aux
articles et chapitres ci-après des différents budgets dans la limite des crédits autorisés pour l’année dans le
respect de la réglementation.
an: fo Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artols
Centre Hospitalier de Lens
CRT 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
ral 62307 LENS Cedex Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 22 sur 28 Madame Francine BREYNE, reçoit délégation de signature pour les actes administratifs et documents
concernant le personnel relevant du grade de sage-femme.
En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Francine BREYNE, cette délégation de signature est
donnée à Monsieur Romain CANALIS, Directeur Adjoint, puis Madame Sandrine BAROUX, Responsable du
pilotage budgétaire, du Temps médical et SIRIH, puis Monsieur Sacha LEMATTRE, Responsable de la
Gestion des carrières et compétences médicales et, en cas d'empêchement, à Madame Sophie VASSEUR,
Responsable territoriale des ressources humaines médicales juniors.
Comptes PM . ....
|comPres | LIBELLES . : {62113 | PMintérimaire | 162152 ___ | Personnel affecté à l'établissement PM
62182 Autre personnel PM
6223 Médecins (consultants exceptiannels) __4
622682 _ | Autres honoraires divers .
622 88 Divers honoraires
6256 Missions
161842 | Concours - Divers Formation Continue PM
| 62511 | Déplacements hors GHT
63112 Taxe sur les salaires - PM |
63312 Versement Transport - PM
63321 | Allocations Logement -PM
633 32 Formation Prof. Continue - PM
6421111 | Rémunérations PH Temps Plein |
| 6421112 | Rémunérations PH Temps Partie]
6421121 | Indemnités hors gardes et astreintes PH Temps Plein
6421122 ; Indemnités hors gardes et astreintes Temps Partiel
(642121 | Rémunérations PHU Titulaires
1642122 | Indemnités hors gardes et astreintes PHU Titulaire Î 642211 | Rémunérations Prat. Attachés et Attachés Associés
1642212 | Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Attachés et Attachés Associés
[642221 Rémunérations Prat. Contractuels en CDI
642222 | Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Contractuels en CDI
642311 | Rémunérations Praticiens Contractuels |
642312 Indemnités hors gardes et astreintes Praticiens Contractuels
642321 | Rémunérations Assistants et assistants associés
642322 Indernnités hors gardes et astreintes Assistants et assistants associés
642331 Rémunérations PHU temporaires
642332 Indemnités hors gardes et astreintes PHU Temporaires
COMPTES LIBELLES
| 642341 | Rémunérations des autres praticiens à recrutement contractuel
642342 Indemnités hors gardes et astreintes des autres praticiens à recrutement contractuel
642351 Rémunérations Prat. Attachés et Attachés Associés CDD
642352 Indemnités hors gardes et astreintes Prat. Attachés et Attachés Associés CDD
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
Fan 9, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
mx
An
Téléphone : 03 21 69 12 34
GT de l'Artois www.ch-lens.fr Page 23 sur 28 642411 Internes FFI
{642412 | Internes FFISFT et Indemnités
642 413 __| Internes FFI Avantages en nature
[642421 | Gardes des internes |
[642422 | Astreintes des internes
[64243 | Rémunérations statutaires et indemnités accessoires des Etudiants
64244 | Gardes et astreintes des Etudiants
642511 Permanence sur place PM Ets
642 512 Permanence sur place Méd. Ext.
642521 | Temps additionnel Nuit PM
642 522 | Temps Additionnel Dimanche PM
642531 Indemnités Forfaitaires de base
642532 | Déplacements réalisés au cours d'une période d'astreinte
64261 Temps Additionnel Jour PM
64281 Autres Rémunérations PM ...
64291 Remboursement sur rémunérations PM
645 21 Cot. URSSAF PM
645 23 | Cot. IRCANTEC PM
645 291 | Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance
| 647 23 Allocations chômage PM [
| 648 65 Indemnités d'enseignements PM
| 648 82 Autres charges diverses PM
16492 | Atténuation de charges - Portabilité compte épargne temps (CET) PM
Article 12
Délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent ZADERATZKY, et en cas d'absence ou
d'empêchement, à Monsieur Julien DEPRET et Monsieur Didier LEFEBVRE, pour les courriers et les
mesures d'organisation de sa direction.
Délégation de signature est donnée à Monsieur Julien DEPRET, à Monsieur Didier LEFEBVRE et
Monsieur Franck SIP pour signer les courriers, documents et notes d’information relatives à la gestion de
leur secteur de compétence.
Délégation de signature est donnée à Monsieur Franck SIP, Responsable de la sécurité, afin de représenter
légalement le Centre Hospitalier de Lens dans le cadre de tous les dépôts de plaintes, et des auditions en
lien avec la sécurité incendie et la sûreté.
Article 13
Délégation est donnée à Madame Anne-Sophie DELHAYE, et en cas d'absence ou d'empêchement, à
Monsieur Dominique DESCHILDRE et à Madame Elisabeth MONNIN pour la signature des documents
suivants :
“Les correspondances internes et externes relatives aux missions dévolues à la Direction de la filière
gériatrique. En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Anne-Sophie DELHAYE, de
Monsieur Dominique DESCHILDRE et de Madame Elisabeth MONNIN, cette délégation est
également donnée à Madame Nathalie DELBECQUE, cadre du pôle de de Rééducation et Gériatrie
LE 1 6 Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
Centre Hospitalier de Lens
sir 99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
PAL 62307 LEN5 cedex A, Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'Artois _www.ch-lens.fr Page 24 sur 28 "Les correspondances internes et externes relatives aux missions dévolues à la direction d'appui des
pôles de psychiatrie. En cas d'absence ou d’empêchement de Madame Anne-Sophie DELHAYE,
délégation est donnée à Monsieur Mario DUPONT, cadre du pôle de psychiatrie.
“Les documents et courriers relatifs au secteur de la psychiatrie et les documents relatifs aux soins
psychiatriques, y compris les soins psychiatriques sous contrainte. En cas d'absence ou
d’empêchement de Madame Anne-Sophie DELHAYE, délégation est donnée à Madame Francine
BREYNE. En cas d'absence simultanée de Madame Anne-Sophie DELHAYE et de Madame Francine
BREYNE, délégation est donnée à Madame Anne GODARD et à Madame Marion DUPUY, adjointes
au responsable facturation.
Article 14
Au titre du Système d’Information (DSIHN), délégation est donnée à Monsieur Jalal SOUJAD, pour signer
les documents relatifs aux affaires suivantes :
“Les mesures d'organisation de la Direction du Système d’information Hospitalier et du Numérique.
* Les mesures propres au schéma directeur du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
du GHT.
"Les correspondances et documents administratifs ayant trait au Système d'Information Hospitalier
et du Numérique.
“Les PV de réception et notes de service de la Direction du Système d'Information Hospitalier et du
Numérique.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jalal SOUJAD, délégation est donnée à
Madame Jessy LEROY, Responsable du fonctionnement du Si ou à Monsieur Olivier GAVREL, Responsable
de la gouvernance et du management du SI, ou à Monsieur Jean-Michel DEVINCRE, Responsable de
l’évolution SI et des applications.
Au titre du Système d'Information opérationnel, délégation est donnée à Madame Jessy LEROY,
Responsable du fonctionnement du Si ou à Monsieur Olivier GAVREL, Responsable de la gouvernance et du
management du SI, ou à Monsieur Jean-Michel DEVINCRE, Responsable de l’évolution Si et des
applications pour signer les documents relatifs aux affaires suivantes :
La maîtrise d'œuvre informatique/MOA.
L'organisation opérationnelle de la Direction du Système d’information Hospitalier.
La validation des conventions, des factures et engagements financiers.
Les notes de services ayant trait au système d'Information Hospitalier.
Madame Pascale ROBILLART est désignée délégué à la Protection des données dans le cadre du Régime
Général de la protection des données (DPO/RGPD).
Article 15 : Astreintes de direction
Dans le cadre de l’astreinte territoriale assurée par les personnels de direction du Centre Hospitalier de
Lens et les cadres habilités, délégation est donnée à chaque directeur et cadre figurant au tableau de garde,
selon le planning établi par la Direction Générale, à l'effet de signer tout document {actes collectifs ou
individuels, correspondances, dépôts de plainte, etc.) en vue d'assurer la continuité du fonctionnement de
l'établissement et de répondre aux situations d'urgence ou de nécessité de soins.
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
GHTde l'Artois www.ch-lens.fr Page 25 sur 28
Are Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
L Centre Hospitaller de Lens n Chapitre 3 : Désignation pouvoirs adjudicateurs délégués
Article 1°
Madame Emeline BERTRAND et Monsieur Théo BOURRELIER, sont désignés en qualité de pouvoir
adjudicateur pour les marchés dont le montant est inférieur à 90.000 € (quatre-vingt-dix mille euros) et
dont la passation est nécessaire à l'exécution des attributions dévolues au chapitre | à la Direction de la
Logistique, des Achats et du Biomédical dans le respect des crédits budgétaires.
Dans le cadre de la passation des marchés et des. avenants, délégation est donnée à
Madame Emeline BERTRAND pour signer au nom du Directeur Général les documents suivants :
Conventions d'engagement au GCS type UniHa, RESAH.
Procès-Verbaux de réception des offres.
Procès-Verbaux d'ouverture des plis.
Procès-Verbaux Commissions de choix marché < 90 000 €.
Courriers aux retenus et non retenus.
Avenants dans le cadre des marchés 90 000 €.
Certificats administratifs. pneus
Chapitre 4 : dispositions générales
Article 1* : Reporting
Chacune des délégations énumérées aux chapitres 1 et 2, s'exerce pleinement dans la limite des
responsabilités des autres directions fonctionnelles.
Chaque titulaire de délégation met en œuvre, en liaison avec le secrétariat du Directeur, tous les moyens
pour rendre compte en temps voulu, et au moins une fois par quinzaine, de l’évolution des affaires faisant
l'objet de délégation, ainsi que des initiatives et décisions ayant un impact institutionnel particulier.
Article 2 :
La présente décision abroge les décisions antérieures portant sur les mêmes objets et est applicable à
compter du 21 juillet 2020.
le 21 juillet 2020
eur Général,
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
4, 62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
GHT de l'artois : www.ch-lens.fr Page 26 sur 28
srl Groupement Hospitalier de Territoire de l’Artois
ad pe Centre Hospitalier de Lens Monsieur Jean-Michel ADAMSKI
Madame Emilie DEMAN
Madame Claire LAURENT
Madame Chloé BRIERE
Madame Emeline BERTRAND
Monsieur Théo BOURRELIER
Madame Virginie PIGOT
Madame Sylvie CHOQUET
Monsieur David PICCINALI-ABRIC
Monsieur Nicolas VANRUMBEKE
Madame Agnès WYNEN
Madame Francine BREYNE
Monsieur Romain CANALIS
Monsieur Laurent ZADERATZKY
Madame Anne-Sophie DELHAYE
Monsieur Dominique DESCHILDRE
Madame Elisabeth MONNIN
Monsieur Jalal SOUJAD
Monsieur Julien DEPRET
Monsieur Didier LEFEBVRE
Monsieur Patrick DUCHOSSOY
Madame Laura LEMORT
Madame Julie CATESSON
Madame Ingrid ZBIEGEL
Madame Agnès BETHUNE
Monsieur Rachid BIZGUERN
Monsieur Nicolas SZTUREMSKI
Madame Marion DUPUY
Madame Anne GODART
Madame Bernadette EMIOT
Docteur Bruno FRIMAT
Docteur Christelle FOURNIER
Docteur Antoine LE JOUBIOUX
Docteur Clara LU
Docteur Alexia BEAUSIR
Docteur France DUWICQUET
Madame Dominique VASSEUR
Monsieur Patrick VASSEUR
Madame Karine PRIEM
Monsieur Luc AVERLANT
Docteur Céline MOREAU
Docteur Olivia WOLBER
Docteur Antoine PIGNON
Docteur Laurine COMBE
Madame Isabelle BURYSZ
Madame Sylvie DORANGEVILLE
Docteur Dominique DESCAMPS
Docteur Catherine FROMENTIN
Monsieur Franck LEROY
Destinataires
Trésorier Principal
Direction Générale Adjointe
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Soins
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction du site d'Hénin-Beaumont
Direction du site de La Bassée
Direction de la Filière Gériatrique (EHPAD Les Jardins de l'Estracelles)
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction des Travaux, de la Sécurité et du Nouvel Hôpital
Direction Générale Adjointe
Direction Générale Adjointe
Direction Générale Adjointe
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Direction des Affaires Financières
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Pharmacie et Stérilisation
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
99, Route de La Bassée - Sac Postal 08
62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
oh(1 Centre Hospitalier de Lens Fa
GHT de l'Artols www.ch-lens.fr Page 27 sur 28 Docteur Alain PERARD
Docteur Stéphanie LECOCQ
Docteur Hélène ROUX
Madame Sylvie LEDRU
Madame Christine PUCALOWSKI
Madame Corinne FANKAM
Madame Séverine DELATTRE
Madame Vanessa GIGOT
Monsieur Maxime MEUNIER
Madame Nathalie HOUSSOY
Madame Anne DAELMAN
Madame Edwige LESAFFRE
Madame Marie-Amélie SEGARD
Monsieur Arnaud GLAIESSER
Monsieur Sylvain DI FRANCO
Monsieur Eddy RAINGUEZ
Monsieur Gilles MENIER
Monsieur Guillaume FLANQUART
Monsieur Thierry PAJAKOWSKI
Monsieur Jean-Michel ROUSSEL
Monsieur Hocine DJOUDER
Madame Stéphanie LAPINSKI
Madame Céline GESQUIERE
Monsieur Christophe BERANGER
Madame Anne-Charlotte SAUTIER
Monsieur Thomas JACQUEMONT
Madame Nora BOUGHRIET
Monsieur Thierry DUQUENOY
Madame Marjorie COSTENOBLE
Madame Amandine DESPREZ
Madame Adeline GRIERE
Monsieur Philippe BEUVELET
Madame Christine ANSART
Madame Sylvie SCHMIDT
Madame Cécile LION
Madame Danièle OLIVIER
Monsieur Patrick GELEITEI
Monsieur Nicolas LEFEBVRE
Madame Lucie COPIN
Monsieur Claude SABRE
Madame Sandrine BAROUX
Monsieur Sacha LEMATTRE
Madame Sophie VASSEUR
Madame Sarah TOLLOT
Madame Nathalie DELBECQUE
Monsieur Mario DUPONT
Madame Jessy LEROY
Monsieur Olivier GAVREL
Monsieur Jean-Michel DEVINCRE
Madame Pascale ROBILLART
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Pôle Inter-Etablissements Biologie Médicale et Hygiène Hospitalière
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction de la Logistique, des Achats et du Biomédical
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction Communication, Qualité et Risques
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Soins
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique
Pôle Inter-Etablissements Rééducation et Gériatrie
Pôle Addictologie et Pôle Psychiatrie
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Direction du Système d'Information Hospitalier et du Numérique
Groupement Hospitalier de Territoire de l'Artois
39, Route de La Bassée - Sac Postal 08
4, 62307 LENS Cedex
Téléphone : 03 21 69 12 34
2m"
lt] Centre Hospitalier de Lens
Fa
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