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Déliberation - Liste des deliberations 26 06 2024 eb02
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26 06 2024 eb02)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
____________
Conseil MuniCipal
________
séanCe du 26 juin 2024
lisTe des déliBéRaTions
N° Objet Approuvée Refusée
34 Adoption du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024 UNANIMITÉ (1 abstention) ///
35 Répartition des subventions aux associations Voir tableau ci- joint ///
36 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité UNANIMITÉ ///
37 Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation UNANIMITÉ ///
38 Détermination des conditions de remboursement des frais de déplacement des agents MAJORITÉ (1 contre) ///
39 Signature de la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus UNANIMITÉ ///
40 Renouvellement de la convention d'accueil des chiens et des chats errants avec l'Association d'Accueil des Animaux UNANIMITÉ ///
41 Rapport d'activité 2023 du SIED 70 UNANIMITÉ ///
Le contenu de ces délibérations est consultable sur le site internet de la commune et au secrétariat de mairie.
Département de la Haute-Saône
RONCHAMP Attribution des subventions 2024
Association ou organisme Proposition 2024 Vote
DDEN (Animations prévention harcèlement dans les écoles) 100,00 € Majorité (1 contre)
LSR 70 200,00 € Unanimité
TENNIS DE TABLE RONCHAMPOIS 300,00 € Majorité (1 contre)
CDFJ (ROAFF) 3 800,00 € Unanimité
CDFJ (Convention jumelage) 3 800,00 € Unanimité
AMIS DU MUSEE DE LA MINE 300,00 € Unanimité (1 abstention)
Club d'AIKIDO KI NO KENKYUKAI 250,00 € Unanimité
OPEB 250,00 € Unanimité
HARMONIE RONCHAMPOISE 500,00 € Unanimité
LES CHEVEUX D'ARGENT 500,00 € Unanimité
SECOURS CATHOLIQUE - Equipe de Champagney 100,00 € Unanimité
Ecoles
Coopérative RASED (2 intervenants) 100,00 €/intervenant Unanimité
Coopérative scolaire Ecole maternelle (5 classes) 100,00 €/classe Unanimité
Participation jouets de Noël Ecole maternelle 20,00 €/élève Unanimité
Coopérative scolaire Ecole élémentaire (9 classes) 100,00 €/classe Unanimité
Participation voyage scolaire Ecole élémentaire 20,00 €/élève Unanimité
Participation à l’achat des fournitures scolaires (à verser à la
coopérative scolaire centrale de l’Ecole élémentaire du Centre)
42,00 €/élève
+ 42,00 € pour la Direction Unanimité Pour l'école maternelle du Centre, les fournitures scolaires sont réglées par la mairie à réception des factures des fournisseurs (dans la limite des mêmes crédits que ceux alloués à l'école élémentaire du Centre.
N.B. : aucune régularisation quant au nombre d'élèves ne sera effectuée au-delà du 31 décembre de l'année.