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Compte-Rendu - cr analytique 12
Compte-Rendu - cr analytique 01
Compte-Rendu - cr analytique 03
Document publié le Jeudi 15 septembre 2016 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 03)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Éducation,
- 1 -
Le 15 septembre 2016
Service des
Assemblées
MH DETERRE : 02.41.05.50.25
Conseil Municipal du lundi 25 avril 2016
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christophe BECHU
1°) Election d'un nouvel adjoint au Maire - Changement dans l'ordre du tableau protocolaire (DEL-2016-154)
ELECTION M. PABTRITZ
Pour : 41
Blancs et nuls : 12
2°) Désignation des élus dans différents organismes (DEL-2016-155) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
Végétalisation de la ville POUR INFORMATION
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Christophe BECHU
3°) Nouveau jumelage Angers - Torun (Pologne) - Approbation. (DEL- 2016-156)
ADOPTE A L'UNANIMITE
AUTRES DOSSIERS DECISION
POLITIQUE DE LA VILLE - CITOYENNETE ET VIE DES
QUARTIERS
Rapporteur : Michelle MOREAU
4°) Contrat de ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation - Attribution de subventions d’un montant total de 109 299 € - Avenants (DEL-2016-157)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au
vote: Mme Alima
TAHIRI, Mme Astou
THIAM. - 2 -
5°) Contrat de Ville Unique - Avenant n°1 au Contrat de Ville Unique (DEL- 2016-158)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Emplois Tremplins pour le territoire et Emplois de solidarité - Aide de la Ville d'Angers (DEL-2016-159)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Association Immeubles en Fêtes - Adhésion 2016 - Attribution d'une subvention de 1350 € (DEL-2016-160)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8°) VIVAPOLIS l'Institut pour la Ville Durable - Adhésion de la Ville d'Angers pour un montant annuel de 2 000 € (DEL-2016-161)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
9°) Association P'tits Mômes - 10ème anniversaire - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 500 € (DEL-2016-162)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Karine ENGEL
10°) Projets de quartiers 2016 - Libro Jardin - Attribution d'une subvention de 2795 € (DEL-2016-163)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Alima TAHIRI
11°) Association Club les Boîtes à jeux - 10ème anniversaire - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 600 € (DEL-2016-164)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Faten SFAÏHI
12°) Association Les anneaux de la mémoire - Attribution d'une subvention de 4 000 € (DEL-2016-165)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION -
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
13°) Rythmes scolaires - Année scolaire 2015 / 2016 - Organisation des activités périscolaires - Conventions avec les Associations "Paï Paï" et "Céméa". (DEL-2016-166)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
14°) Participation aux frais de scolarité des Angevins - Ecole privée Saint Aubin de la Salle - Attribution de subvention de 9 000 €. (DEL-2016-167)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
15°) Enseignement privé du 1er degré - Ecoles maternelles et élémentaires privées - Année scolaire 2016 / 2017 - Allocation de restauration scolaire - Contrat d'association - Répartition de crédits (DEL-2016-168)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, M. Alain
PAGANO.
Rapporteur : Caroline FEL
16°) Accueils de loisirs associatifs - Versement de la participation sociale 2015 d’un montant total de 4 880,68 €. (DEL-2016-169)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
17°) Partenaires associatifs - Conventions d'objectifs et d'accompagnement financier avec l'Association Petite Enfance (APE) et la Mutualité Française Anjou Mayenne (MFAM) - Avenants. (DEL-2016-170)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM) - Convention de partenariat. (DEL-2016-171)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Prestation de service accueils de loisirs - Aide spécifique rythmes éducatifs - Convention d'objectifs et de financement 2015 / 2017 avec la Caisse d'Allocation Familiales de Maine et Loire - Avenant. (DEL-2016-172)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Fonds d'accompagnement de la CAF - Travaux de sécurisation accueil de loisirs du Hutreau - Convention d'aide financière à l'investissement avec la CAF. (DEL-2016-173)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Soutien à la fonction parentale - Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) - Attribution de subvention de 9 000 € (DEL-2016-174)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Séjours et stages Eté 2016 - Accueil périscolaire et accueils de loisirs Rentrée scolaire 2016 / 2017 - Evolution et révision des tarifs. (DEL-2016- 175)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG. - 4 -
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE -
Rapporteur : Alain FOUQUET
23°) Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Anjou Théâtre - Convention de partenariat pour le Festival d'Anjou 2016 (DEL-2016-176)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 11, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI,
Mme Chadia ARAB, M.
Luc BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
24°) Organismes culturels - Conventions d'objectifs - Avenants d'actualisation des subventions de fonctionnement et pérennisation des aides à l'emploi associatif pour l'année 2016 pour un montant total de 278 925 € (DEL-2016- 177)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subvention sur projets d’un montant total de 18 000 € (DEL-2016-178)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Musées d'Angers - Nuit des Musées du samedi 21 mai 2016 - Spectacle "La pierre du vivant" - Contrat de cession de droits de représentation avec la compagnie Chacun cherche son pas (DEL-2016-179)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Muséum des sciences naturelles - Sciences Participatives - Opération "Les 24 h de la biodiversité" - Conventions de partenariat avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux délégation Anjou, les Petits Débrouillards et David Mercier, botaniste expert (DEL-2016-180)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS -
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
28°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 - Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs - Subventions manifestations pour un montant total de 16 740 € - Attribution. (DEL-2016- 181)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
FINANCES
Rapporteur : Christophe BECHU
29°) Approbation du projet de fusion - Absorption de la Société Anonyme d'Economie Mixte de la Région d'Angers (SARA) par la Société d'Equipement du Département de Maine-et-Loire (SODEMEL) et ses modalités (DEL-2016-182)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, M. Alain
PAGANO.
Abstentions: 11, M.
Frédéric BEATSE, Mme
Rose-Marie VERON, M.
Gilles MAHE, Mme
Fatimata AMY, M.
Antony TAILLEFAIT,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Chadia
ARAB, M. Luc BELOT,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, Mme Laure
REVEAU, M. Vincent
DULONG.
N'a pas pris part au vote:
M. Christophe BECHU.
30°) Approbation du projet de cession d'actions de la SEML fusionnée, issue de l'opération de fusion - Absorption de la SODEMEL par la SARA, à Angers Loire Métropole (DEL-2016-183)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, M. Alain
PAGANO.
Abstentions: 11, M.
Frédéric BEATSE, Mme
Rose-Marie VERON, M.
Gilles MAHE, Mme
Fatimata AMY, M.
Antony TAILLEFAIT,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Chadia
ARAB, M. Luc BELOT,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, Mme Laure
REVEAU, M. Vincent
DULONG.
N'a pas pris part au vote:
M. Christophe BECHU. - 6 -
31°) Désignation des représentants de la Ville d'Angers au sein des organes sociaux de la SEML fusionnée, issue de l'opération de fusion - Absorption de la SODEMEL par la SARA (DEL-2016-184)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 12, M.
Frédéric BEATSE, Mme
Rose-Marie VERON, M.
Gilles MAHE, Mme
Fatimata AMY, M.
Antony TAILLEFAIT,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Alain
PAGANO, Mme Chadia
ARAB, M. Luc BELOT,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, Mme Laure
REVEAU, M. Vincent
DULONG.
N'a pas pris part au vote:
M. Christophe BECHU.
32°) Approbation du transfert des contrats passés entre la Ville d'Angers et la SARA à la SODEMEL dans le cadre de l'opération de fusion - Absorption (DEL-2016-185)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Christophe BECHU.
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
33°) Quartier Centre Ville - Locaux 3 Rue de la Rame - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Angers Loire Télévision - Remise de dette d’un montant de 25 074, 56 €. (DEL- 2016-186)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Benoit PILET
34°) Angers Loire Télévision - Contrat d'objectifs et de moyens - Approbation (DEL-2016-187)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –
RESSOURCES HUMAINES
35°) Logements de fonction - Réforme des concessions de logements. (DEL- 2016-188)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
36°) Indemnisation des jours de congés non pris pour raison de santé. (DEL-2016- 189)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 7 -
ACTION SOCIALE - SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Françoise LE GOFF
37°) Vie Associative - Avenants aux conventions pour l'exercice 2016 - Autorisation de signature (DEL-2016-190)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au
vote: Mme Alima
TAHIRI, Mme Astou
THIAM.
38°) Association Habitat Jeunes David d'Angers - Animation d'un lieu d'écoute individuel - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 2 000 € (DEL- 2016-191)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Richard YVON
39°) Fédération Française Sports pour Tous - Unité de Coordination Tabacologique – Attribution de subventions exceptionnelles d’un montant total de 2 760 € - Attribution (DEL-2016-192)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
40°) ASSYMCAL (Association des malades porteurs du SYndrome de McCune- ALbright) - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 600 € (DEL-2016- 193)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS -
Rapporteur : Benoit PILET
41°) Angers Fête l'Europe, édition 2016 - Présentation du programme et attribution de subventions d’un montant total de 6 042 €. (DEL-2016-194)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
42°) Soutien aux déplacements de groupes angevins à l'étranger - Participation à la Maiwoche à Osnabrück en mai 2016 - Attribution de subventions d’un montant total de 450 € (DEL-2016-195)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
43°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions d’un montant total de 8 200 € (DEL-2016-196)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE -
Rapporteur : Florian SANTINHO
44°) Edition Sacs Ados 2016 - Convention avec Vacances Ouvertes - Attribution de subvention d’un montant de 24 884 € (DEL-2016-197)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention : 1, Mme
Véronique ROLLO - 8 -
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS – BATIMENTS ET
PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
45°) Fourrière municipale - Adhésion de la commune nouvelle de Longuenée-en- Anjou à l'entente intercommunale - Avenant n°1 (DEL-2016-198)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
46°) Fourrière : remises gracieuses des frais de mise en fourrière (DEL-2016-199) ADOPTE A L'UNANIMITE
47°) Vérification et entretien des lignes de vie - Groupement de commandes - Avenant de transfert - Autorisation de signature (DEL-2016-200)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
48°) Remplacement du système de filtration des bassins à la piscine Jean Bouin - Autorisation de signer les marchés (DEL-2016-201)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
49°) Fourniture de matériel de fonte de voirie et d'assainissement - Lancement de la procédure et autorisation de signature (3 lots) (DEL-2016-202)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
50°) Terrain "Port Sablier" promenade de la Baumette - Plate-forme dédiée à la réception de matières et de déchets professionnels - Convention d'occupation à titre temporaire du domaine public avec la Société FERS. (DEL-2016-203)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
51°) Aménagements paysagers, entretien et financement, des deux carrefours giratoires et leurs abords, de l'échangeur A11/RD107. Convention avec le Département de Maine et Loire (DEL-2016-204)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PROPRETE URBAINE - PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
52°) Association "les Amis du Chat Libre" - Convention - Gestion des chats libres et errants - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 500 €. (DEL-2016- 205)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
53°) Association Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) Anjou pour l'année 2016 - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2016-206)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
54°) Lutte contre l'insalubrité des logements - Caisse d'Allocations Familiales de Maine et Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2016-207)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Alain AUGELLE
55°) Association l'Ablette Angevine pour l'année 2016 - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2016-208)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 9 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN -
Rapporteur : Roch BRANCOUR
56°) SCOT du Pôle Métropolitain - Avis de la Ville d'Angers (DEL-2016-209) ADOPTE A LA MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
57°) Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2015 (DEL-2016-210) ADOPTE A L'UNANIMITE
58°) Quartier Justices - Rue Madeleine Allais - Régularisation de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine (DEL-2016-211)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
59°) Quartier Justices Madeleine St Léonard - ZAC Saint Léonard - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC). (DEL-2016-212)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
60°) Quartier Capucins - Lieudit "la Maison de l'Ile" - Acquisition de 2 terrains (DEL-2016-213)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Emmanuel CAPUS
61°) Quartier Centre ville Boisnet - Square Jean Monnet - Cession du square à Angers Loire Habitat (DEL-2016-214)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR.
Rapporteur : Roch BRANCOUR
62°) Quartier Centre Ville - 42 Rue Paul Bert - Acquisition d'une parcelle auprès de Total Marketing France - Rectificatif (DEL-2016-215)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
63°) Quartier centre-Ville Ralliement - 5 rue Grandet - Immeuble Administratif - Déclassement (DEL-2016-216)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
64°) Quartier St Serge Ney Chalouère - Etude de programmation urbaine des îlots Savary et Giran - Mandat d'études avec la SPL 2A - Clôture. (DEL-2016- 217)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
65°) Aide municipale au ravalement de façades - 9ème campagne - Attribution de subventions d’un montant total de 2 139 € (DEL-2016-218)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 10 -
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU