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Compte-Rendu - 2mqw9kuke6tbwd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2mqw9kuke6tbwd)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
\
ec
*
COMPTE
RENDU
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
ARVIEUX
en
QUEYRAS
du
30
janvier
2012
Présents:
Alain
BLANC,
Albert
PIERRE-BES,
Michel
FAURE,
Christian
BLANC,
Philippe
CHABRAND,
Frédéric
CEZANNE,
Stéphane
FAURE
et Yahel
GARCIN.
Absents
: Mathieu
SIBILLE
(excusé,
pouvoir
à Alain
Blanc),
Véronique
BLANC.
Secrétaire
: Stéphane
FAURE
IL
Maîtrise
d'œuvre
pour
la construction
d’un
bâtiment
technique
pour
les
activités
nordiques
:
La
commission
des
marchés
s'étant
réunie
le 23-01-12,
Monsieur
Le
Maire
présente
le résultat
de
l'appel
d'offres
concernant
la
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
construction
d’un
bâtiment
technique
pour
les activités
nordiques
à Pra
Bernard.
Quatre
bureaux
d'architectes
ont
répondu
à l'appel
d'offres
; Le
bureau
d’architecture
Garcin
et
Coromp
a présenté
l'offre
économiquement
la plus
avantageuse
suivant
les
critères
fixés
au
règlement
de
la
consultation.
Le
montant
du
Marché
: Tranche
ferme
+
tranche
conditionnelle
: 14
274
€HT
(7,93%
du
cout
des
travaux).
=>
Le
conseil
valide
le choix
de
la commission
des
marchés
à l'unanimité.
IT
Budget
2011
- Restes
à réaliser
:
Monsieur
Le
Maire
propose
au
conseil
un
bilan
des
restes
à
réaliser
pour
début
2012,
sur
les
différentes
opérations
du budget
2011
(dépenses
et recettes).
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
les propositions
de
Monsieur
le Maire.
IL.
Classement
commune
touristique :
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
le
refus
de
la
préfecture
des
Hautes-Alpes
de
valider
la
délibération
du
28/11/11
sur
la
tarification
de
l’eau
pour
2012;
la
part
fixe
de
la
facture
d’eau
ne
devant
pas
dépasser
40%
du
total
de
la facture
pour
une
consommation
de
120m3.
Pour
déroger
à cela,
la
commune
doit
être
classée
« Commune
Touristique
».
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
de
présenter
un
dossier
en
préfecture
pour
obtenir
ce label.
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
la demande
de
classement
en
« Commune
Touristique
».
IV.
Achat
et échanges
de
terrains
avec
la SAFER
:
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
la procédure
en
cours
avec
la SAFER
pour
les terrains
de
Brunissard
d’une
part
et de
Furfande
/ le Pasquier
d'autre
part
; Publication
en cours.
Brunissard
: promesse
d'échange
amiable
multilatéral
entre
Mr
Borel
Jean
Pierre
(n°ZA100),
Mr
Faure
Michel
(n°ZA512)
et la commune
d’Arvieux.
Furfande
: 2Ha18a59Ca
parcelle
G23
/
Le
Pasquier
: 2Ha81a16Ca
parcelles
ZC
49,59,78,88
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
ces
deux
opérations.
V.
Décisions
modificatives
:
Monsieur
Le
Maire
présente
au
conseil
les
décisions
modificatives
(budgets
fonctionnement
et
investissement)
demandées
par
la
trésorière
de
Château
Ville
Vieille
pour
ajuster
le
budget
en
prévision
du
compte
administratif
2011.
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
ces
décisions
modificatives.
Fait
à Arvieux,
le 31
janvier 2012
Le
Maire,
W À
;
CU
=
Alain BLANC.
7