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Compte-Rendu - nj321vxugjlsn3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - nj321vxugjlsn3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Famille,
à 2.
=
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
ARVIEUX en QUEYRAS
du
09
juillet
2012
Présents:
Alain
BLANC,
Albert
PIERRE-BES,
Michel
FAURE,
Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Stéphane
FAURE
et
Yahel
GARCIN.
Absents
:Mathieu
SIBILLE,
Frédéric
CÉZANNE
(pouvoir
à Philippe
CHABRAND),
Véronique
BLANC
Secrétaire
:Michel
FAURE
I
Vente
de
bois
aux
Espezières
:
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
la
proposition
de
Monsieur
Humbert
d'acquérir
les
chablis
(arbres
coupés
et marqués)
mis
en
vente
aux
Espezières.
La
proposition
de
Monsieur
Humbert
est
de
8€/m3
pour
les
2
lots
mis
en
vente
(lot
1=
33m3;
lot
2=
60m3). =>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
ce rajout
à l’ordre
du
jour.
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
la vente
des
chablis
des
Espezières
à M.
Humbert
pour
8€/m3.
IL
Appel
d'offres : La
commission
des
marchés
s'étant
réunie
le
09-07-12,
Monsieur
Le
Maire
présente
le
résultat
de
l'appel
d'offres
concernant
les
travaux
d’eau
potable
et
d'assainissement
au
secteur
de
La
Draye.
L'entreprise
BUCCI
a présenté
l'offre
économiquement
la
plus
avantageuse.
Montant
du
Marché
:29
988
EHT.
—>
Le
conseil
valide
à l'unanimité
les
choix
de
la
commission
des
marchés.
IIL.
AFP:
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
le
projet
de
création
d’une
Association
Foncière
Pastorale
mené
avec
l'appui
de
Terr Aménagement,
regroupement
des
services
de
la
Chambre
d'Agriculture
05
et de
la SAFER
PACA.
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
de
s'engager
dans
la
constitution
d'une
Association
Foncière
Pastorale
sur
la
commune
avec
l'ouverture
d’une
enquête
administrative.
Il est proposé
les
dates
suivantes :
- Enquête
publique
du
10
au
30
septembre
2012
;
- Permanences
du
commissaire
enquêteur
du
01
au
03
octobre
2012
;
- Assemblée
Générale
le 5 novembre
2012
- 19h00
- Salle
des
fêtes
Arvieux.
=>
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
de
lancer
la procédure
d'enquête
publique
et accepte
d'assurer
les
frais
de
procédure
de
constitution,
notamment
en
ce
qui
concerne
l'envoi
des
plis
aux
propriétaires
et
les frais liés au
commissaire
enquêteur.
IV.
Foyer
des
jeunes
- La
Chalp
:
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
la
nouvelle
association
des
jeunes
(avec
comme
président
: Florian
Garcin,
trésorier
: Julien
Caudrelier
et
secrétaire
: Romain
Verdon)
et
leur
demande
de
mise
à disposition
du
foyer
des jeunes
de
la Chalp.
=>
Le
conseil
valide
à l'unanimité
la mise
a disposition
du
foyer
de
la Chalp à
titre gratuit.
Pour
les
charges
seule
l'électricité
consommée
sera
facturée
à
l'association
(convention
à
mettre
à
jour
+
compteur
à mettre
en
place
par
les services
communaux).
V.
Cantine:
Monsieur
le Maire
présente
à l'assemblée
le bilan
financier
2011/2012
concernant
les
repas
à la
cantine
scolaire
; une
moyenne
de
20
enfants
y mangent
régulièrement.
Monsieur
le
Maire
présente
la
proposition
de
prix
de
la SAB
(Société
Alpine
de
Boucherie)
pour
l’année
2012/2013
: augmentation
de
24%
des
prix
des
repas.
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
la
proposition
de
la SAB
pour
l’année
2012/2013
et
décide
de
maintenir
le prix
des
repas
facturé
aux
parents
à 5€ par
repas.
Fait
à Arvieux,
le 10 juillet
2012
Le Maire,
7 2 ]
Alain BLANC.
fe