MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/61
Délégation de Fonction et de Signature
Monsieur Philippe CALAS, 1°’ Adjoint au Maire
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la délibération n°2026-03-021 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire : Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Monsieur Philippe CALAS, 1° Adjoint, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
- à la Culture
- au Patrimoine
- aux Festivités
- au Club omnisport
- à la Communication.
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Philippe CALAS est autorisé à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
+ signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
À Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
Notiié le : 4/04 /2026
Signature Phulqué
CALAS Signature
Fr” ÿ
ee
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-61-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
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TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/62
Délégation de Fonction et de Signature
Madame Stéphanie BROUSSET, 2°"® Adjointe au Maire
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la délibération n°2026-03-021 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Stéphanie BROUSSET, 2*"® Adjointe, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e Aux finances
® A l'aménagement du territoire
ARTICLE 2 : A cet effet Madame Stéphanie BROUSSET est autorisée à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
A Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
Notifié le :/ 3 /03/202€
NOM Prénom: use Shore Signature
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-62-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
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TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/63
Délégation de Fonction et de Signature
Monsieur Philippe TOULOUZE, 3°"° Adjoint au Maire
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la délibération n°2026-03-021 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Monsieur Philippe TOULOUZE, 3°" Adjoint au Maire, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e à la Solidarité
o à la Santé
e à la Prévention.
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Philippe TOULOUZE est autorisé à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu’à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
A Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
mn.
NOM Prénom :' Co V2
Signature
cr” .
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Notifié le : ? 2 ann HER à [
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-63-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
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TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/64
Délégation de Fonction et de Signature
Madame Caroline LEVANNIER, 4°" Adjointe au Maire
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 : Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la délibération n°2026-03-021 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire : Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Caroline LEVANNIER, 4°" Adjointe, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e aux Travaux
o aux Services Techniques
o au Cadre de vie
o au Protocole.
ARTICLE 2 : A cet effet Madame Caroline LEVANNIER est autorisée à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
+ signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
À Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
Notifié le : ai Ml,
NOM Prénom: Le Va te Cod Signature à
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-64-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/65
Délégation de Fonction et de Signature
Monsieur Philippe FAURE, 5°"° Adjoint au Maire
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la délibération n°2026-03-021 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire : Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Monsieur Philippe FAURE, 5°"° Adjoint au Maire, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e A l'Environnement
e Au Littoral
e A l’agriculture.
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Philippe FAURE est autorisé à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
À Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
Notifié le : 2.3 Fo 202€
NOM Prénom: ha Milano
Signature tao | L UV
Sn us
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-65-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/66
Délégation de Fonction et de Signature
Madame Cécile MULLER, 6*"® Adjointe au Maire
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 : Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire : Vu la délibération n°2026-03-021 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Cécile MULLER, 6°"° Adjointe, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e au Personnel
o à l'Administration Générale
ARTICLE 2 : A cet effet Madame Cécile MULLER est autorisée à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l'article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
À Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoliné CHAUDOIR
Notifié le: >\/ehle2 ee NOM Prénom
ROUER Ceci (e
Signature
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-66-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/67
Délégation de Fonction et de Signature
Monsieur Pascal ICARD, 7°" Adjoint au Maire
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la délibération n°2026-03-021 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Monsieur Pascal ICARD, 7°" Adjoint au Maire, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
° A la Sécurité
e A l'Urbanisme
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Pascal ICARD est autorisé à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l'article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
A Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
Notifié le : 23/3/2026
NOM Prénom: CYR) laval Signature
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-67-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
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TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/68
Délégation de Fonction et de Signature
Madame Nathalie ESTELLON, 8°"° Adjointe au Maire
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la délibération n°2026-03-021 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Nathalie ESTELLON, 8°" Adjointe, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e à l'Enfance
e à la Jeunesse
e aux affaires scolaires
ARTICLE 2 : A cet effet Madame Nathalie ESTELLON est autorisée à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
À Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendbline CHAUDOIR
Notifié le: LUC 4
NOM Prénom :
Signature
ESTELN Jlthale
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-68-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/72
Délégation de Fonction et de Signature
Monsieur Jean-François BASTIT, Conseiller Municipal
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Monsieur Jean- François BASTIT, Conseiller Municipal, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e au Sport
e à la Vie Associative
e à la Gestion de l'occupation des salles communales.
o aux cimetières
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Jean-François BASTIT est autorisé à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l'article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
A Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
Notifié le : 21/23 / &26 | KE. NOM Prénom : & AC7 7 Le (. | À ST
Signature 7? di LE
«+
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le prèsent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-72-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/74
Délégation de Fonction et de Signature
Monsieur Thierry BLAS, Conseiller Municipal
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire : Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Monsieur Thierry BLAS, Conseiller Municipal, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e aux Anciens Combattants
® aux Marchés de plein air
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Thierry BLAS est autorisé à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
+ signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu’elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
À Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
Noté le: > 25 6 NOM Prénom: SCA S ff EU gr
Signature
ES
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-74-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/75
Délégation de Fonction et de Signature
Madame Stéphanie GUILLAUME, Conseillère Municipale
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Stéphanie GUILLAUME, Conseillère Municipale, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e au Commerce
o à l'Attractivité Economique
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Madame Stéphanie GUILLAUME est autorisée à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l'article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
A Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendolin UDOIR
Notifié le: 2+/0512026
NOM Prénom: GuiLLAUNE
Signature Stéphau L
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-75-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/73
Délégation de Fonction et de Signature
Madame Christine LAMBIC, Conseillère Municipale
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1: Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Christine LAMBIC, Conseillère Municipale, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e au Tourisme
e à Portiragnes Plage
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Madame Christine LAMBIC est autorisée à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l'article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu’à ce qu'elle soit rapportée”.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
A Portiragnes, le 23 mars 2026
Gwendoline CHAUDOIR
Notifié le : /#fl&rs 2226.
NOM Prénom :LAMBiC Chnsuné
Signature
{and
a"
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-73-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/76
Délégation de Fonction et de Signature
Monsieur Franck PALAUQUI, Conseiller Municipal
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Monsieur Franck PALAUQUI, Conseiller Municipal, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e aux Infrastructures
e aux voiries
© aux réseaux
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Franck PALAUQUI est autorisé à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
e signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
À Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire,
Gwendoline CHAUDOIR
Notifié le : « 1/03 [2076 | NOM Prénom: {&/auicqu sur
Signature st. E
P 4
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-76-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 MAIRIE DE PORTIRAGNES
px 34420 Hérault
TEL : 04 67 90 94 44 - FAX : 04 67 90 87 00
Arrêté n°2026/77
Délégation de Fonction et de Signature
Monsieur Philippe SCHWEBEL, Conseiller Municipal
Le Maire de la Commune de PORTIRAGNES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-18 ; Vu la délibération n°2026-03-019 en date du 21 mars 2026, portant élection du Maire ; Vu la composition de la Municipalité et du Conseil Municipal ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Délégation est donnée, sous ma surveillance et ma responsabilité, à Monsieur Philippe SCHWEBEL, Conseiller Municipal, pour exercer, sous la responsabilité et la surveillance du Maire, les fonctions relatives :
e à la Participation Citoyenne
o aux Mobilités
ARTICLE 2 : A cet effet Monsieur Philippe SCHWEBEL est autorisé à :
e préparer, organiser des réunions,
e gérer les dossiers afférents aux matières énoncées à l’article 1.
+ signer les actes afférents à la compétence déléguée.
ARTICLE 3 : La délégation consentie à l’article 1 "est valable jusqu'à ce qu'elle soit rapportée".
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et transmis à la Préfecture de l'Hérault.
A Portiragnes, le 23 mars 2026
Le Maire
Notifié le : 2 le s dbQ Æ
NOM Prénom :
Signature (Cr EE {J h
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois francs, à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213402092-20260323-2026-77-AI
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026