Arrêté - delegations adjoints et conseillers municipaux deleges

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Arrêté - 2023 312 arrete municipal levee interdiction acces

unknown - liste des adjoints

Arrêté - delegations adjoints et conseillers municipaux deleges Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sierentz. Lien du pdf (Arrêté - delegations adjoints et conseillers municipaux deleges)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Institutions publiques, 23

Sierentz

ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE

N°80/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 le nombre des adjoints ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Madame Carole

CHITSABESAN aux fonctions de 5°" Adjoint au Maire ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions.

ARRETE

Article 1 :

Madame Carole CHITSABESAN, Adjointe au Maire, est déléguée pour remplir les fonctions dans les

domaines ci-après :

- Enfance, périscolaire

- Chantiers citoyens

- Actions solidaires

- Intergénérationnel

- Aînés

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à:

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressée

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TURRI [

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

e notifié le 26.03.24

e affichéle 26.03. Le & À

Signature :24

Vile de

Oierentz

ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE

N°81/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 le nombre des adjoints ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Monsieur Stéphane

DREYER aux fonctions de 2°" Adjoint au Maire ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions.

ARRETE

Article 1 :

Monsieur Stéphane DREYER, Adjoint au Maire, est délégué pour remplir les fonctions dans les

domaines ci-après :

- Finances — Budget

- Ressources humaines

- Vie associative culturelle

- Animations

- Jumelage

- Cultes

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressé

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TURRI !

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

e notifiéle 2603404

e affichéle 46.07. Col

Signature : aÆ 25

Sierentz

ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE

N°82/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 le nombre des adjoints ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Monsieur Luc FUCHS

aux fonctions de 6°"® Adjoint au Maire ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions.

ARRETE

Article 1 :

Monsieur Luc FUCHS, Adjoint au Maire, est délégué pour remplir les fonctions dans les domaines ci-

après :

- Environnement :

- Transition écologique et climatique y compris trames vertes et bleues

- _ Fleurissement

- Agriculture raisonnée, forêt, chemins ruraux, cours d’eau

- Jardins familiaux

- Chasse et pêche

- Association foncière

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°’, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressé

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TURRI /

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

e notifié le 602. Lotk

° affichéle 460372 ,

Signature :26

Sierentz

ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE

N°83/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 le nombre des adjoints ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Monsieur Patrick

GLASSER aux fonctions de 4*"° Adjoint au Maire ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions.

ARRETE

Article 1 :

Monsieur Patrick GLASSER, Adjoint au Maire, est délégué pour remplir les fonctions dans les

domaines ci-après :

- Travaux — Bâtiments — Voiries — Cimetières

- Sécurité y compris la sécurité civile, commission sécurité — ERP (Etablissement recevant du

Public)

- Plan communal de sauvegarde

-_ Brigade Verte

-_ Vie associative sportive

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressé

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TURRI

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

e notifié le 2607.2024

° affichéle 2603202C

Signature :

-Vile de

Oierentz

ARRETE DU MAIRE POUR LA DESIGNATION

D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

N°84/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU

VU

VU

VU

VU

VU

le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 le nombre des adjoints ;

la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Monsieur Patrick

GLASSER aux fonctions de 4°"° Adjoint au Maire ;

l’article 13 de la loi n°2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider le modèle de

sécurité civile ;

l'arrêté du Maire n°83/2026 portant délégation de fonctions en matière de sécurité civile à

Monsieur Patrick GLASSER ;

l’article 2 du décret n°2022-1091 du 29 juillet 2022 ;

CONSIDERANT qu'il est nécessaire de désigner un correspondant incendie et secours ;

ARRETE

Article 1 :

Monsieur Patrick GLASSER, Adjoint au Maire, et délégué en matière de sécurité civile est désigné

correspondant incendie et secours.

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Président du Conseil d’administration du SIS

- Monsieur le Procureur de la République

- L'intéressé

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire, f

Pascal TURRI

notifié le 26.03.26

affiché le X02/X

Signature :

e728

Vile de

Sierentz ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE

N°85/2026

Le Maire,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 ie nombre des adjoints ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Madame Lauren

MEHESSEM aux fonctions de 3°"° Adjointe au Maire ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions.

ARRETE

Article 1 :

Madame Lauren MEHESSEM, Adjointe au Maire, est déléguée pour remplir les fonctions dans les

domaines ci-après :

- Affaires scolaires- jeunesse

- Conseil municipal des enfants

- Démocratie participative

- OMSAP

- Communication et développement numérique

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à Particle 1°", il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l'article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l'ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressée

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TURRI

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

e notifiéle ./6.O03. Co26

e affichéle 26 02. sé

Signature : \Æ 29

Sierentz

ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE

N°86/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 le nombre des adjoints ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Monsieur Mathieu

ROUX aux fonctions de 8*"° Adjoint au Maire ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions.

ARRETE

Article 1 :

Monsieur Mathieu ROUX, Adjoint au Maire, est délégué pour remplir les fonctions dans les domaines

ci-après :

- PLU- autorisation d'urbanisme, aménagement et habitat

- Performance et transition énergétiques — développement durable

- Circulation, stationnement, mobilité douce

- Association « Les Bricoleurs »

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressé

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TÜRRI /

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

e notifiéle 26.03 do26

° affichéle 26.03. 2526

Signature :30

# Ville de

Sierentz

ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE

N° 87/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 le nombre des adjoints ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Madame Rachel

SORET VACHET-VALAZ aux fonctions de 1°"° Adjointe au Maire ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions ;

ARRETE

Article 1 :

Madame Rachel SORET VACHET-VALAZ, Adjointe au Maire, est déléguée pour remplir les fonctions

dans les domaines ci-après :

-__ Administration générale : correspondances administratives, élections, service à la population

- Affaires sociales — cohésion sociale

- Communication

- Protection du Patrimoine

- Affaires patriotiques et devoir de mémoire

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l'article 1°, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressée

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TU RRI f

Le Maire : EE

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

+ notifiéle 22.03.24

° affiché le _ 1608.25 *6 D

Signature : _Sierentz

ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE

N°88/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 fixant à 8 le nombre des adjoints ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 portant élection de Madame Julie

BENTZINGER aux fonctions de 7°"° Adjointe au Maire ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions.

ARRETE

Article 1 :

Madame Julie BENTZINGER, Adjointe au Maire, est déléguée pour remplir les fonctions dans les

domaines ci-après :

- Santé, présence médicale, tiers-lieux en rapport avec la santé

- Prévention, sensibilisation et animation en matière de santé

- Marchés aux fleurs et Saint-Nicolas

- Animations lors des évènement municipaux (tels que lors du marché de la Saint-Nicolas, la

fête des ainés, le 13 juillet, les cavalcades...)

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l'article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressée

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TURRI { Fe

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

e notifié le À6 07.206

° affichéle 26.03 - 2€

Signature : ST

3132

ARRETE DU MAIRE POUR LA DELEGATION

D'UNE PARTIE DE SES FONCTIONS

A UNE CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE

N°89/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

Considérant que tous les adjoints au Maire bénéficient d’une délégation de fonction,

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions :

ARRETE

Article 1 :

Madame Cyrielle KUNTZ-BRICK, Conseillère Municipale, est déléguée pour remplir les fonctions dans

les domaines ci-après :

- Fête des aînés en lien avec Madame Carole CHITSABESAN

- Logements sociaux en lien avec Madame Rachel SORET VACHET-VALAZ

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°’, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressée

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TÜRRI

Le Maire : /

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte. er

e notifié le S6loa /Le6

° affichéle Æ/63/2%6

Signature :Sierentz

ARRETE DU MAIRE POUR LA DELEGATION

D'UNE PARTIE DE SES FONCTIONS

A UNE CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE

N°90/2026

Le Maire de la Ville de Sierentz,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-18, qui confère au Maire le

pouvoir de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et

à des membres du conseil municipal ;

Considérant que tous les adjoints au Maire bénéficient d’une délégation de fonction ;

Considérant que pour la bonne administration de la Commune, il est nécessaire de déléguer

certaines fonctions :

ARRETE

Article 1 :

Madame Françoise FUHRER-BISSEL, Conseillère Municipale, est déléguée pour remplir les fonctions

dans les domaines ci-après :

- Association « La Fleur de l’Age » en lien avec Madame Carole CHITSABESAN

- Animations lors des évènements municipaux tels que concours des bredalas lors du Marché Saint-

Nicolas en lien avec Madame Julie BENTZINGER

- Les grands anniversaires

- Marché hebdomadaire — Relations avec les commerçants du marché et règlementations en lien

avec Monsieur le Maire

Article 2 :

Pour les domaines mentionnés à l’article 1°, il est également donné délégation de signature.

Article 3 :

Les délégations de fonction et de signature précitées dans l’article 1 sont exercées sous la

surveillance du Maire et sous sa responsabilité.

Article 4 :

Le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs et dont l’ampliation du présent arrêté sera notifiée à :

- Monsieur le Sous-Préfet

- Monsieur le Procureur de la République

- Madame la Comptable du Trésor

- L'intéressée

- Affichage

Fait à SIERENTZ, le 23 mars 2026

Le Maire,

Pascal TURRI {

Le Maire :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire

de cet acte.

e notifié le À: O3. Do 2.2

e affiché le

Signature :

33