Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 05D Rapport MNCA
Déliberation - 2022 02D Statuts MNCA
Déliberation - Delib 2021 07D Convention intercom datribution MNC
Déliberation - Délib 2020 13D mnca
Déliberation - 2022 42D Rapport CRC gestion des dechets
Déliberation - 2023 36 Modification des statuts MNCA
Déliberation - Délib 2019 09D Convention MNCA VTT
Déliberation - Delib 2021 12D Conseil de developpement
Déliberation - Délib 2018 19D Approb statuts mofidifés MNCA
unknown - 0 Rapport MNCA 2023
Déliberation - 2022 41D Rapport MNCA 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 41D Rapport MNCA 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-deux
et le deux
décembre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le
lieu Habituel
de ses
séances,
sous
la présidence
de Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e}s
en
exercices
: BOUZIDI
Yasmine,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
Absents
excusés
: M. AURRAN
Robert
représenté
par
Mme
CAILLAUD
Madeleine,
M.
CATAVITELLO
Thierry
représenté
par
M.
IPPOLITO
Philippe,
Mme
FAVARO
Marion
représentée
par M. CIAMPOSSIN
Max,
Mme
LAURENT
Marianne
représentée
par M.
Roger
MARIA,
Mme
SAMPEDRO
Nathalie
représentée
par
M.
MURAZZANO
Marc,
M.
RALLON
Daniel
représenté
par
Madame
RAPUC
Louise.
Absent
non
représenté
: JACOB
Patrick.
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 14
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2022
_41D
: Rapport
d’activité
et de
développement
durable
Métropole
NCA
2021
Comme
chaque
année,
le
rapport
de
la
Métropole
Nice
Côte
d’Azur
retraçant
l’activité
des
Directions
et
les
évolutions
permanentes
pour
la
période
2021
nous
a
été
transmis.
Il est
à
disposition
de
tous.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui
l'exposé
du
Maire
:
Ÿ”
PREND
acte
de
la
présentation
du
rapport
d'activité
et
de
développement
durable
Métropole
NCA
2021
Ainsi
fait et délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
+
Après
dépôt
en préfecture
le oGli!
Et publication
ou
notification
du
RE
eJeg
AR
Prefecture
006-210600425-20221202-2022D41-DE Reçu le 06/12/2022