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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lapalisse.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Banque,
Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le
ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
T
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq
Le Vingt Quatre Février à 19 heures 00
DATE DE Le Conseil Municipal
CONVOCATION légalement convoqué, s'est réuni, à la Mairie en séance publique 2025 sous la présidence de
Monsieur de CHABANNES Jacques, Maire
DATE D'AFFICHAGE | Etaient présents :
2025 M. de CHABANNES. M. BOUCHET. M. BRUNIAU. Mme CHERVIN. Mme SAVEY. M. FERBOS. Mme AUBIN. M. ROUSSILHE. M. GANTHER. Mme COLLANGE. M. BODIN. Mme PÉRICHON. M. HUSSON. M. BOUTONNAT.
NOMBRE DE Formant la majorité des membres en exercice. CONSEILLERS
EN EXERCICE : 21
PRESENTS : 14 Excusés :
VOTANTS 148 - Mme QUATRESSOUS, pouvoir à Monsieur de CHABANNES,
- Mme JEUNE, pouvoir à Madame CHERVIN,
- M. TALABARD, pouvoir à Monsieur BOUCHET,
- Mme Annie MINARD de CHABANNES, pouvoir à Madame AUBIN.
Absents :
- Mme MOUILLÈRE,
- Mme VAZ,
- M. MARTIN.
Monsieur Jérôme BOUTONNAT a été élu Secrétaire.
OBJET : GARANTIE D'EMPRUNT
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport établi par Monsieur le Maire,
BANQUE POSTALE La présente garantie est sollicitée dans les conditions fixées ci- 1 450 000 € dessous.
Vu les articles L 2252-1 et L 2252-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article 2305 du Code Civil,
Vu l'offre de Prêt Social du 25/02/2025 accepté entre l'EHPAD
François GREZE, ci-après l'Emprunteur et la Banque Postale ;
DELIBERE
Article 1 : L'assemblée délibérante de la COMMUNE DE LAPALISSE accorde sa garantie à hauteur de 50% pour le remboursement d'un Prêt d'un montant total de 1 450 000 euros souscrit par l'Emprunteur auprès de la Banque Postale, selon les caractéristiques financières et aux charges et conditions de l'Offre de Prêt Social du 25/02/2025. Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le
ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
T
La garantie de la collectivité est accordée à hauteur de la somme en principal de 725 000 euros {sept cent vingt cinq mille euros) augmentée de l'ensemble des sommes pouvant être dues au titre du contrat de Prêt.
Ladite Offre est jointe en annexe et fait partie intégrante de la présente délibération.
Article 2 : La garantie est apportée aux conditions suivantes :
La garantie de la collectivité est accordée pour la durée totale du Prêt et jusqu'au complet remboursement de celui-ci et porte sur l'ensemble des sommes contractuellement dues par l'Emprunteur dont il ne se serait pas acquitté à la date d’exigibilité.
Sur notification de l'impayé par lettre recommandée de la Banque Postale, la collectivité s'engage dans les meilleurs délais à se substituer à l'Emprunteur pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.
Article 3 : Le Conseil s'engage pendant toute la durée du Prêt à
libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges du Prêt.
Fait et délibéré en Mairie de LAPALISSE, les jour, mois
et an que dessus.
Pour copie conforme,
Jacques de CHABANNES,
Maire de LAPALISSE
Certifié exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
de VICHY, le Le Maire,
- 4 AVR 202 Publié ou Notifié
le : 2 5 FEV. 2075
Accusé de réception de la télétransmission
le : Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
2 Publié le vF LA ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
BANQUE
POSTALE
Paris, le 25/02/2025
Affaire suivie par : Jean-Marc CHAZELLE EHPAD François Grèze Tél: 06 30 09 78 19 Monsieur le Directeur Général Mail : jean-marc.chazelle@labanquepostale.fr 29 Avenue du 8 mai 03120 LAPALISSE
A l'attention de Monsieur MERCIER
Directeur Général
Objet : Offre indicative de financement Prêt Social
Monsieur Mercier,
Afin de répondre à vos besoins et objectifs exprimés, nous avons le plaisir de vous adresser une proposition de financement indicative à hauteur de 1 450 000,00 EUR dont vous trouverez ci-joint les principales caractéristiques.
Cette proposition commerciale ne constitue en aucun cas un engagement ferme et définitif de la Banque Postale, qui reste notamment soumis à un examen préalable favorable de votre dossier et de la documentation contractuelle et à l'accord de notre Comité National des Risques et des Contreparties.
Cette offre de financement s'inscrit dans la démarche entreprise par La Banque Postale visant à promouvoir les investissements présentant un impact social positif. À ce titre, les Prêts Sociaux bénéficient d'une bonification de leur taux d'intérêt.
Dans ce cadre, vous trouverez, jointe à la présente offre, l'Annexe d'information au Prêt Social listant les domaines d'investissements éligibles au Prêt Social.
Vous trouverez jointes à la présente offre indicative les conditions générales des contrats de prêt de La Banque Postale version CG-LBP-SPL-2024-03 en vigueur à la date du présent envoi. Ces conditions générales étant néanmoins susceptibles d'évoluer, le contrat de prêt qui serait mis en place sera soumis à la version des conditions générales en vigueur au moment de son émission. Dès lors votre attention est appelée sur le fait que les conditions générales applicables à votre contrat de prêt devront être relues avec une attention toute particulière.
Nous restons à votre disposition pour vous apporter tout complément d'information sur le contenu de l'offre.
Nous vous prions d’agréer l'expression de nos salutations distinguées.
Bertrand Sadorge
Directeur du Réseau
Entreprises et Territoires
1
La Banque Postale, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 585 350 218 euros, immatriculée au Registre du Commerce el des Sociétés de Paris
sous le numéro 421 100 645 et dont le siège social est situé 115 rue de Sèvres 75275 Paris CEDEX 06. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 421 100 645. IDU REP Papiers FR231771_O3JRYJ. Numéro ORIAS 07 023 424, Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le
ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
T
SP, LA “RANQUE
POSTALE
INFORMATIONS IMPORTANTES
+ Le présent document est établi en fonction des informations que le client nous a communiquées et des besoins et des objectifs qu'il a exprimés.
- Si un contrat de crédit devait être effectivement conclu entre La Banque Postale et le client suite à des discussions engagées du fait du présent document, seuls les termes et conditions de la documentation contractuelle conclue seront opposables aux parties. À toutes fins utiles, nous rappelons au client que tout engagement relatif à un crédit devra (i) être soumis préalablement à sa signature, à l'organe délibérant compétent pour approbation, (ii) le cas échéant, faire l'objet des décisions ou autorisations nécessaires en application de la loi etde la réglementation et (iii) être signé par une personne habilitée à cet effet par le client, faire l'objet (iv) d'une production par le client d'une documentation qui soit satisfaisante pour les deux parties et (v) de la réalisation préalable par le client de toutes les conditions suspensives et de la constitution des garanties demandées.
La Banque Postale, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 585 350 218 euros, immabiculée au Registre du Commerce et des Saciétés de Paris sous le numéro 421 100 645 et dont le siège social est situé 115 rue de Sèvres 75275 Paris CEDEX 06. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 421 100 645. IDU REP Papiers FR231771_03JRYJ. Numéro ORIAS 07 023 424, 9
ET: BANQUE
Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le
ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
OFFRE INDICATIVE DE FINANCEMENT
TAUX REVISABLE LIVRET A AVEC PHASE DE MOBILISATION
CARACTERISTIQUES FINANCIERES DU PRET
Prêteur
Emprunteur
Objet
Montant du prêt
Durée du prêt
Commission d'engagement
Phase de mobilisation
Durée
Versement des fonds
Tirage minimum
Taux d'intérêt annuel
Date de constatation
Base de calcul
Paiement des intérêts
Remboursement anticipé
Commission de non-utilisation
Montant
La Banque Postale
EHPAD François Grèze
SIREN N° 260300231
Financer des travaux de construction et de rénovation sur le site actuel de
l'EHPAD
1 450 000,00 EUR
27 ans
0,10% du montant du prêt
24 mois
Les fonds sont versés au fur et à mesure des besoins de l'Emprunteur, le Prêteur se réservant la possibilité de demander à tout moment et dès qu'ils seront disponibles les justificatifs de toute nature permettant d'identifier les besoins de tirages (appels de fonds dans le cadre de marchés, récépissés de paiement)
15 000,00 EUR
À chaque date d'échéance d'intérêts, le taux d'intérêt appliqué au décompte des intérêts est déterminé de manière préfixée comme suit : index Livret À, assorti d'une marge de +1,00 %
Taux en vigueur avant chaque début de période d'intérêts
Prorata temporis en base exacte sur une année de 365 jours
Trimestriel
Pas de remboursement anticipé durant la phase de mobilisation
010%
Tranche obligatoire sur index LIVRET A
La tranche est mise en place par arbitrage automatique le dernier jour de la Phase de mobilisation dans la limite du montant du prêt, sauf dans le(s) cas suivant(s) :
l'Emprunteur a renoncé expressément à la mise en place par arbitrage automatique au plus tard 5 jours ouvrés avant la date de fin de Phase de mobilisation
Ajustement du montant par le Prêteur aux besoins réels de l'Emprunteur à la suite d'une demande de production de justificatifs
La Banque Postale, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 585 350 218 euros, immabiculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro
423 100 645 et dont le siège sacial est situé 115 rue de Sèvres 75275 Paris CEDEX 06. Numéro de TVA intracommunaulaire : FR 40 421 100 645. IDU REP Papiers FR231771_O3JRYJ.
Numéro ORIAS 07 023 424. y LA “BANQUE
POSTALE
Durée
Taux d'intérêt annuel
Date de constatation
Base de calcul
Périodicité des échéances
d'intérêts et d'amortissement
Amortissement
Remboursement anticipé
Préavis
Taux de l'indemnité
Devise
Validité de l'offre
Option de passage à taux fixe
Signature du contrat
Garantie / Sûreté
Conditions suspensives à la mise
en place
Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le
ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
VTT
A défaut d'arbitrage automatique, le montant de la Tranche obligatoire sera égal à l'encours en phase de mobilisation constaté à la fin de la Phase de mobilisation.
25 ans
A chaque date d'échéance d'intérêts, le taux d'intérêt appliqué au décompte des intérêts est déterminé de manière préfixée comme suit : index Livret A, assorti d'une marge de +1,00 %
Taux en vigueur avant chaque début de période d'intérêts.
Mois forfaitaire de 30 jours sur une année de 360 jours
Trimestrielle
Amortissement constant
Possible à chaque date d'échéance d'intérêts pour tout ou partie du montant du capital restant dû moyennant le paiement d'une indemnité dégressive
35 jours calendaires
0,50%
EUR (Euro)
14 jours calendaires maximum
Non
Le contrat doit être retourné signé par Emprunteur au plus tard 5 jours ouvrés avant la date de début de Phase de mobilisation
Caution Collectivités Locales couvrant 100% du montant du prêt avec une
quotité Conseil Départemental d'au moins 50%
rapport de gestion ou financier de l'exercice 2023 + contrats de prêts avec
la BDT (ou LO Ferme signée) permettant le bouclage de l'opération.
La Banque Postale, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 585 350 218 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 421 100 645 et dont le siège soclal est situé 115 rue de Sèvres 75275 Paris CEDEX 06. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 421 100 645. IDU REP Papiers FR231771_O3JRYJ.
Numéro ORIAS 07 023 424. Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025 LG
CURE9 _ Publié le
LA ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
“BANQUE POSTALE
Déclaration de l’emprunteur
L'emprunteur déclare expressément avoir reçu, avec la présente offre, un exemplaire des conditions générales des contrats de prêt de La Banque Postale version CG-LBP-SPL-2024-03 auxquelles est soumise la présente offre, et en avoir pris connaissance.
Proposition valable jusqu’au 10/02/2025 -— 23h59
Si vous êtes intéressé à poursuivre l'opération, nous vous remercions de bien vouloir nous retourner cette proposition par mail au plus tard le 10/02/2025 à 23h59 en cochant la case ci-dessous. En cochant cette case, vous donnez ordre à La Banque Postale de formaliser et de vous adresser le Contrat de Financement.
l'est précisé :
- qu'il ne pourra être accepté qu'une seule demande d'émission de Contrat de Financement ;
que seule votre signature du Contrat de Financement vaudra engagement de votre part.
ps. Bon pour émission du Contrat de Financement
Dès lors que vous aurez retourné ce courrier, La Banque Postale sera en mesure d'émettre le Contrat de Financement en vigueur, qui comportera les conditions suspensives au versement des fonds, usuelles pour ce type de financement, et notamment la décision de l'organe compétent.
La Banque Postale, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 585 350 218 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 421 100
645 et dont le siège social est situé 115 rue de Sèvres 75275 Paris CEDEX 06. Numéro de TVA intacommunautaire : FR 40 421 500 645. IDU REP Papiers FR231771_O3JRYJ. Numéro ORIAS 07
023 424. Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
TENEP Publié le pod
IN H A ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
ARE BANQUE
POSTALE
ANNEXE D'INFORMATION AU PRET SOCIAL
Vous avez marqué votre intérêt pour l'offre de Prêt Social de la Banque Postale et nous vous en remercions.
Les Prêts Sociaux de La Banque Postale bénéficient d'un taux d'intérêt bonifié. Ils accompagnent des structures
publiques, privées à but non lucratif et des entreprises sociales agréés ESUS pour des projets liés aux domaines
d'investissements suivants (liste non exhaustive) :
»" Action sanitaire et sociale : Etablissement de soins, centre de lutte contre le cancer, EHPAD,
Résidence autonomie, établissements pour personnes handicapées ou présentant des difficultés
spécifique, établissement d'aide sociale à l'enfance, de petite enfance, de lutte contre la pauvreté, d'aide
à la personne ou de sécurité civile, centre de recherches pharmaceutiques ;
” Cohésion territoriale, logement et accessibilité : Programme de renouvellement urbain d'un Quartier
prioritaire de la Ville, opération de revitalisation de Territoire, construction de logement social,
intermédiaire en zone tendue et projets de logements en accession saciale à la propriété ou en Bail Réel
Solidaire - hors programme de renouvellement urbain ou ORT, logements étudiants, résidences séniors,
habitats inclusifs/partagés et opérations de mise en accessibilité et normes PMR! de bâtiments ;
"Enseignement et formation professionnelle : Etablissement d'enseignement préélémentaire jusqu'au
supérieur et leurs services annexes dont restauration, internat et ramassage scolaire, Institut de
formation en soins infirmier ou travail social, Centre de formation des apprentis, Etablissement de service
d'aide par le travail, Association ou fondation de soutien à l'éducation ;
* Développement économique: Financement de réseaux de Très haut débit (Réseaux d'initiative
publique ou zones d'appel à manifestations d'engagements locaux) et Financement de Maisons de
services au Public/ France Services
Nous vous invitons à vérifier attentivement avec votre interlocuteur La Banque Postale que votre projet fait partie
d'une des catégories ci-dessus et respecte les éventuels seuils ou critères d'éligibilité.
La communication de l'Annexe Sociale pertinente dûment complétée, justifiant de l'impact social positif du projet,
est une condition à l'entrée en vigueur du Prêt Social. L'intégralité de cette documentation devra impérativement
nous être retournée avec les conditions particulières du prêt, signées par votre représentant légal ou son
délégataire.
Nous attirons votre attention sur le fait que le Prêt Social perdra sa bonification et que son taux (ou sa marge)
sera majoré de 0,10 % dans les hypothèses suivantes : (i) La Banque Postale ne dispose pas de l'ensemble des
indicateurs requis par l'Annexe Sociale, (ii) le crédit est affecté à des projets non-éligibles au Prêt Social, (iii) les
indicateurs fournis sont erronés ou un évènement vient remettre en cause toute information que vous avez fournie
au titre de l'Annexe Sociale.
À Personnes à Mobilité Réduite Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le
ID : 003-210301388-20250224-GAREMEHAP1M450-DE
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