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Compte-Rendu - 2017.06.30CM30juin2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Fay-sur-Lignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017.06.30CM30juin2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune de Fay-sur-Lignon
Conseil municipal du 30 juin 2017
Membres du Conseil Municipal présents :
Christian CHORLIET Jean-Paul DEMARS Michel FAURE
Alexandre AUBRY Emmanuel DOLMAZON
Johane BONNET Jean FAURE
Membres absents et excusés : Coralie MAS MOYSAN, Steven BREUIL, Chrystelle FAYOLLE, Elodie ROCHETTE
Membres ayant donné pouvoir : Elodie ROCHETTE donne pouvoir à Jean-Paul DEMARS
Note : sauf indication contraire, tous les conseillers municipaux présents participent aux délibérations.
Secrétaire de séance : Alexandre Aubry
Ouverture de la séance par le Maire à 20h00.
1. Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection
des sénateurs (délib. 2017 0610)
Candidat au poste de titulaire : Christian CHORLIET.
Candidats aux postes de suppléants : Alexandre AUBRY, Jean-Paul DEMARS, Johane BONNET
Après un vote établi selon les règles en vigueur, sont élus :
- Au poste de titulaire : Christian CHORLIET
- Aux postes de suppléants, dans l’ordre : Jean-Paul DEMARS, Johane BONNET, Alexandre AUBRY
2. Présentation du projet de chemin forestier à Roffiac
Après description du projet de la réalisation d’une piste forestière dans le bois de Roffiac, en limite des
communes de Saint-Front et Fay-sur-Lignon, le Conseil décide de reporter le vote en évoquant un problème
de sécurité qui ne lui paraît pas résolu : il s’agit de l’arrivée de la piste sur la route départementale D26, à la
sortie d’un virage, entre les lieux-dits Martrou et Le Rouge.
Certains membres du Conseil regrette la destruction des murailles.
3. Site de l’ancien plan d’eau
Un nettoyage du réservoir d’eau, juste après le pont, a été effectué.
4. Projet d'étude des usages inventifs de la place du foirail
Le Maire évoque le risque de ne pas obtenir le financement de la Région. Le Conseil donne mandat au Maire
pour négocier auprès de la Région. Vote à l’unanimité.
Le Maire rappelle ce qui avait été décidé par le Conseil précédemment : si tous les financements ne sont pas
obtenus, le projet sera abandonné.
5. Demande de location de terrain (délib. 2017 0611)
Johane Bonnet fait une demande de location pour une partie de la parcelle AD309 afin d'y stocker une grue.
La demande est faite pour une superficie de 600 m2. La location se ferait aux mêmes conditions que pour les
locataires des deux autres morceaux de la parcelles.
Pour ce vote, Johane Bonnet ne participe pas.
| 7 voix pour, 0 contre.
1 CR CM 30 juin 2017 6. Office de tourisme
Johane BONNET explique qu’il a demandé au président de l'office de tourisme intercommunal une
modification des horaires d'ouverture. L’antenne de Fay-sur-Lignon peut être installée dans les anciens
bureaux de la communauté de commune Mézenc Loire Sauvage. L'autorisation a été accordée.
A ce jour, il n’y a pas de téléphone.
Johane Bonnet propose qu’une convention soit établie avec le président de l’O.T.I., notamment pour établir
qui doit fournir le matériel de bureautique et la ligne téléphonique.
Le samedi 1°’ juillet 2017, les bénévoles du village doivent se réunir pour se répartir les jours d'ouverture sur
la période estivale.
7. Intempéries du 13 juin 2017
Michel FAURE rappelle que la commune a envoyé l'employé municipal Arnold PHILIT à Goudet ainsi qu’à
Saint-Martin de Fugères pour aider les communes sinistrées dans leurs travaux de réparation et de remise
en état. Deux jours de travail avec tractopelle et une journée de travail avec un camion ont été effectuées.
D'autres communes de la communauté de communes ont fait de même.
En parallèle, l'association des maires ruraux de Haute-Loire propose de collecter des fonds pour venir en aide
aux communes sinistrées. Le Conseil souhaite reporter sa décision et attendre dans un premier temps
l'intervention des assurances.
8. Terrasse sur le domaine public (arrêté municipal n° 2017.006)
M et Mme COUSSEAU demandent l'autorisation au Conseil de pouvoir étendre la terrasse de leur futur bar
sur le domaine public. L'extension aurait une superficie de 11m°.
Le Conseil donne son accord de principe à l’unanimité selon les conditions de mise à disposition définies par
délibération n° 2015.11.01 « Redevance d'occupation d’un espace public par un commerce ».
Un arrêté municipal autorisant cette occupation sera établi.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.
Le Mairie,
Christian CHORLIET
2 CR CM 30 juin 2017